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Référentiel budgétaire et comptable M57
Suite à l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs... -
Budget primitif et compte administratif – BP 2015 – Nature
Budget primitif 2015 : classement par nature budgétaire. -
Voie et adresse - base adresse locale de la CDA
Ce jeu de données contient les adresses des communes du territoire de l'agglomération de La Rochelle au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur. Ce jeu de données... -
Plan particulier d’intervention – Secteur 4
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le... -
Budget primitif et compte administratif – CA 2014 – Fonction
Compte administratif 2014 : classement par fonction budgétaire. -
Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) – DICT
Caractéristiques de la DICT -
Elections – Présidentielles 2012 – 1er tour – ensemble de la ville
Résultats du premier tour des élections présidentielles de 2012, pour l'ensemble de la ville. -
Réseau d’eaux pluviales – Bassin de rétention
Implantation et caractéristiques des bassins de rétention. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Mobilier urbain – Corbeille
Implantation et caractéristiques des corbeilles -
Contrat de ville - ZUS
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction... -
Budget primitif et compte administratif – BP 2019 – Fonction
Budget primitif 2019 : classement par fonction budgétaire. -
Réseau d’eau potable – Vidange
Implantation et caractéristiques des vidanges -
Plan particulier d’intervention – Centre d’accueil
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour. Les... -
Plan particulier d’intervention – barrage
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour. Les... -
Cimetière – Défunts par cimetière
Comptabilisation des défunts par cimetière. -
Elections - Présidentielles 2022 - 1er tour - par bureau de vote
Résultats du premier tour de l'élection présidentielle du 10 avril 2022, présentés pour chacun des 60 bureaux de vote de la ville de La Rochelle. -
Plan particulier d’intervention – Secteur 3
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le... -
Limite du Grand Port Maritime
Conformément aux dispositions de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire, le Grand Port Maritime de La Rochelle est dirigé par un Directoire, agissant,... -
Contrat de ville – zfu
Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des... -
Elections – municipales 2014 – 2d tour – ensemble de la ville
Résultats du second tour des élections municipales de 2014, pour l’ensemble de la ville.
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