-
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Budget Primitif 2008 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2009 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections législatives 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats des élections législatives 2012, premier tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage d’engouffrement
Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données... -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Budget Primitif 2011 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle -
Elections présidentielles 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 2
Résultats de l’élection présidentielle 2012, second tour, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent... -
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Réseau d’eau potable – Conduite
Implantation et caractéristiques des conduites -
Réseau d’eau potable – Branchement
Implantation et caractéristiques des branchements -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Budget Primitif 2013 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Activité économique - Nombre d'établissements et effectifs salariés du secteu...
Nombre d'établissements et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ►MISE A JOUR : fin d'année + ~180 jours. Champ : secteur privé, régime général. Période : 2008 à... -
Réseau d’eau potable – Vanne
Implantation et caractéristiques des vannes -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage de collecte
Implantation et caractéristiques des ouvrages de collecte La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Réseau d’eaux pluviales – Regard
Implantation et caractéristiques des regards. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant janvier 2023... -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du...
