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Budget primitif et compte administratif – BP 2012 – Nature
Budget primitif 2012 : classement par nature budgétaire. -
Etat civil – Acte de naissance – Par année et par mois
Comptabilisation des actes de naissance par année et par mois. -
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas modérés Xynthia +20cm
Aléas modérés d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm. -
Elections – Présidentielles 2012 – 2d tour – ensemble de la ville
Résultats du second tour des élections présidentielles de 2012, pour l’ensemble de la ville. -
Etat civil – Acte de naissance – Par année de naissance du père
Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par année de naissance du père. -
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas faibles Xynthia +60cm
Aléas faibles d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm. -
Santé sécurité - Vaccination COVID-19 dans les centres de la ville de La Roc...
Dans le cadre de la pandémie de la COVID-19, une campagne vaccinale de grande envergure a été amorcée début 2021 sur le territoire national. L’Etat français a notamment confié... -
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle -
Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par cat...
Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie. -
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas très forts Xynthia +20cm
Aléas très forts d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm. -
Etat civil – Acte de naissance – Par sexe
Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par sexe. -
Référentiel budgétaire et comptable M57
Suite à l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs... -
Budget primitif et compte administratif – BP 2015 – Nature
Budget primitif 2015 : classement par nature budgétaire. -
Voie et adresse - base adresse locale de la CDA
Ce jeu de données contient les adresses des communes du territoire de l'agglomération de La Rochelle au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur. Ce jeu de données... -
Plan particulier d’intervention – Secteur 4
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le... -
Budget primitif et compte administratif – CA 2014 – Fonction
Compte administratif 2014 : classement par fonction budgétaire. -
Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) – DICT
Caractéristiques de la DICT -
Elections – Présidentielles 2012 – 1er tour – ensemble de la ville
Résultats du premier tour des élections présidentielles de 2012, pour l'ensemble de la ville. -
Réseau d’eaux pluviales – Bassin de rétention
Implantation et caractéristiques des bassins de rétention. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Mobilier urbain – Corbeille
Implantation et caractéristiques des corbeilles
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