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Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par ann...
Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année et par mois de 1973 à février 2019 -
Etat civil – Acte de décès – Par département de naissance
Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par département de naissance. -
Contrat de ville – zfu
Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des... -
Plan particulier d’intervention – Secteur 1
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le... -
Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) – DICT
Caractéristiques de la DICT -
Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par cat...
Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie de 1973 à 2019 -
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par département de naissance du père
Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par département de naissance du père. -
Etat civil – Acte de naissance – Par année et par mois
Comptabilisation des actes de naissance par année et par mois. -
Elections – Municipales 2014 – 1er tour – ensemble de la ville
Résultats du premier tour des élections municipales de 2014, pour l'ensemble de la ville. -
Elections – Européennes 2024 – ensemble de la ville
Résultats des élections européennes de 2014, pour l'ensemble de la ville. Chaque ligne indique les résultats pour une liste. Sur chaque ligne, des indicateurs portant sur... -
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas modérés Xynthia +20cm
Aléas modérés d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm. -
Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire
Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire -
Etat civil – Acte de mariage – Par age de l’époux
Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par age de l'époux. couvre de 1996 à janvier 2019 -
Stationnement – Horodateur
Implantation et caractéristiques des horodateurs -
Découpage électoral – Bureaux de vote 2010
Localisation des bureaux de vote établis en 2010 et valables jusqu'en 2014. -
Eclairage public – Réseau électrique
Implantation et caractéristiques du réseau électrique d'éclairage public. -
Limite du Port de Pêche
Limite administrative du port de pèche. -
Evénement - quartier
Liste des quartiers associés au événements et aux lieux accueillant du public et autres sites utiles (points d'intérêt) du territoire rochelais. -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Cimetière – Par année et par mois de la date de naissance du défunt
Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date de naissance du défunt.
