61 datasets found

le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de...

L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur...

Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être...

Implantation et caractéristiques des vannes

Résultats des élections législatives 2012, premier tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote...

Localisation des bureaux de vote en France pour les élections de 2017. Ce jeu de données a été généré automatiquement et peut donc contenir des erreurs, n'hésitez pas à nous les...

Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant...

Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.

Implantation et caractéristiques des branchements

Implantation et caractéristiques des ventouses

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du...

Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.

Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données...

Les statistiques proposées sont construites comme celles que la Mednum propose sur son outil cartographique. Le dictionnaire de données de ce dataset est le suivant :  ...

Implantation et caractéristiques des vidanges

Résultats des élections législatives 2012, second tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote...

La Communauté d'Agglomération de La Rochelle dispose d'un réseau de huit déchèteries et de deux Centres de valorisation des déchets réservés exclusivement aux particuliers...

Résultats du 2nd tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.

En tant qu'administration menant des missions de services publics, la CdA de La Rochelle opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à...