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Elections législatives 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 2
Résultats des élections législatives 2012, second tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote... -
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l...
Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à... -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Activité économique - Nombre d'établissements et effectifs salariés du secteu...
Nombre d'établissements et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ►MISE A JOUR : fin d'année + ~180 jours. Champ : secteur privé, régime général. Période : 2008... -
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections -Législatives 2017 - tour 2
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être... -
Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé
Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Réseau d’eau potable – Branchement
Implantation et caractéristiques des branchements -
Réseau d’eau potable – Ventouse
Implantation et caractéristiques des ventouses -
Budget Primitif 2008 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2017 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Budget - nomenclature financière M57
L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur...