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Budget Primitif 2009 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
registre des algorithmes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
En tant qu'administration menant des missions de services publics, la CdA de La Rochelle opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à... -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage d’engouffrement
Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données... -
Réseau d’eau potable – Poteau d’incendie
Implantation et caractéristiques des poteaux d'incendie -
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Voie et adresse - base adresse locale de la CDA
Ce jeu de données contient les adresses des communes du territoire de l'agglomération de La Rochelle au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur. Ce jeu de données... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Activité économique - Nombre d'établissements et effectifs salariés du secteu...
Nombre d'établissements et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ►MISE A JOUR : fin d'année + ~180 jours. Champ : secteur privé, régime général. Période : 2008 à... -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Réseau d’eau potable – Branchement
Implantation et caractéristiques des branchements -
Elections présidentielles 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 2
Résultats de l’élection présidentielle 2012, second tour, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent... -
Elections législatives 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 2
Résultats des élections législatives 2012, second tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote... -
Elections législatives 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats des élections législatives 2012, premier tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote... -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Réseau d’eaux pluviales – Branchement
Implantation et caractéristiques des branchements. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant janvier... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage de collecte
Implantation et caractéristiques des ouvrages de collecte La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant...
