_id collectivite traitement_id traitement_nom role responsable_coordonnees delais_conservation date_revision service_en_charge responsable_conjoint finalite_principale sous_finalites personne_concernee donnee_identite vie_personnelle vie_professionnelle donnee_eco_financier donnee_connexion donnee_localisation cookie_internet donnee_haut_personnelle donnee_sensible info_condamnation_infraction numero_ident_nat destinataire_interne destinataire_externe destinataire_tiers_autorise transfert_hors_ue mesure_securite 1 Ville de La Rochelle 320 Gestion des courriers et courriels adressés aux services techniques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-21 Administration DGEUST "[""Gestion des réponses aux usagers"",""Relai des demandes vers les services techniques pour instruction et fourniture des éléments de réponse""]" "[""Usagers, habitants de la Ville de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Admin DGEUST"",""Aménagement et construction"",""DSIC"",""Elus"",""Espaces Verts - Propreté urbaine"",""GTPB"",""Nature et paysage"",""Secrétariat général"",""Stationnement"",""Voirie""]" "[""Digitech"",""Transfert à une autre administration si la demande ne concerne pas la Ville après information du demandeur""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 2 Ville de La Rochelle 321 Gestion des courriers et courriels adressés aux services techniques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-21 Administration DGEUST "[""Gestion des réponses aux usagers"",""Relai des demandes vers les services techniques pour instruction et fourniture des éléments de réponse""]" "[""Usagers, habitants de la Ville de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Admin DGEUST"",""Aménagement et construction"",""CTM"",""DSIC"",""Eclairage public"",""Elus"",""Espaces Verts - Propreté urbaine"",""GTPB"",""Nature et paysage"",""Secrétariat général"",""Stationnement"",""Voirie""]" "[""Berger Levrault"",""Digitech"",""Transfert à une autre administration si la demande ne concerne pas la Ville après information du demandeur""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 3 Ville de La Rochelle 322 Newsletter Maison des Ecritures Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-21 Culture et Patrimoine Gestion de la liste de diffusion de la newsletter de la Maison des Ecritures [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Culture et Patrimoine"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 4 Ville de La Rochelle 323 "Gestion d'un fichier de contact ""culture""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-05 Culture et Patrimoine [] "[""artistes"",""Associations"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Affaires culturelles"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 5 Ville de La Rochelle 324 Parcours d'éducation artistique et culturelle Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-08 Culture et Patrimoine Organisation et animation d'un parcours d'éducation artistique et culturelle dans les écoles de La Rochelle "[""Gestion des intervenants"",""Gestion du droit à l'image des enfants""]" "[""Enfants scolarisés dans les écoles , parents"",""intervenants""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""Direction des Affaires culturelles"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 6 Ville de La Rochelle 325 Gestion des résidences d'artistes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-05 Culture et Patrimoine Gestion des résidences d'artistes "[""Gestion de la Chapelle des Dames Blanches (mise à disposition pour expositions temporaires)""]" "[""artistes""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui "[""Affaires Culturelles"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 7 Ville de La Rochelle 326 Gestion des cessions et acquisitions de propriétés bâties ou non bâties Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-08 Affaires Immobilières et Foncières Acquisition ou cessions de propriétés bâties ou non bâties "[""Gestion du foncier""]" "[""particuliers"",""professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Oui "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""Elus"",""Secrétariat général""]" "[""Agorastore"",""Domaine"",""Notaire""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 8 Ville de La Rochelle 327 Déclaration obligatoire des occupants des biens immobiliers de la collectivité Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-19 Affaires Immobilières et Foncières Déclaration obligatoire des occupants des biens immobiliers de la collectivité : transfert de données à la DGFIP [] "[""personnes (physiques ou morales) locataires d'un bien immobilier appartenant à la Ville""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires immobilières et foncières"",""Finances""]" [] "[""DGFIP""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 9 Ville de La Rochelle 328 Gestion d'un fichier de contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-08 Affaires Immobilières et Foncières [] "[""Associations"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires Immoblières et Foncières"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 10 Ville de La Rochelle 329 Gestion des demandes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-08 Affaires Immobilières et Foncières Instructions des demandes reçues par courrier ou courriels "[""Gestion d'un fichier de veille"",""Gestion d'une main courante pour les appels téléphoniques""]" "[""professionnels, associations"",""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""Elus"",""Services concernés par la demande""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 11 Ville de La Rochelle 330 Gestion des logements de fonction Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-09 Affaires Immobilières et Foncières Gestion des logements de fonction [] "[""agents VLR""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""DG"",""DSIC"",""Elus"",""Secrétariat général"",""Tous les services VLR et CDA""]" [] "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 12 Ville de La Rochelle 331 Gestion des servitudes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-09 Affaires Immobilières et Foncières [] "[""propriétaires à La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""DSIC"",""Eclairage public"",""Elus""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 13 Ville de La Rochelle 332 Gestion du patrimoine Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-09 Affaires Immobilières et Foncières "[""Gestion des amodiations et des occupations du domaine public"",""Gestion des appels à projet / occupation d'un bien"",""Gestion des expulsions"",""Participation aux copropiétés (en tant que copropriétaire)""]" "[""particuliers"",""Professionnels, Artisans, Associations""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""Affaires juridiques"",""Direction générale"",""DSIC"",""Elus"",""Manageur cœur de ville""]" "[""Agglomération de La Rochelle (Dev Eco)"",""Associations d'aide aux personnes (Cabestan, Altéa, Solidarité Migrants)"",""CCI""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 14 Ville de La Rochelle 333 Gestion des legs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-09 Affaires Immobilières et Foncières Gestion des legs mobiliers et immobiliers [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""Services concernés par le leg""]" [] "[""DGFIP (Service de la publicité foncière)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 15 Ville de La Rochelle 334 Gestion d'un fichier de contacts professionnels (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-20 Aménagement et construction Gestion d'un fichier de contacts professionnels [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Aménagement et construction"",""DSI""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 16 Ville de La Rochelle 335 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-20 Aménagement et construction Gestion RH du service "[""Gestion d'un fichier de contact des agents""]" "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Aménagement et construction"",""DRH""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 17 Ville de La Rochelle 336 Gestion des entrées Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-24 Archives Municipales Gestion des entrées de documents "[""Achat de documents"",""Dons de documents""]" "[""Propriétaires des documents""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Archives municipales"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Sicem""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 18 Ville de La Rochelle 337 Gestion des lecteurs et des accès aux Archives Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-30 Archives Municipales Gestion des usagers accédant à la salle de lecture des archives municipales, consultation de documents sur place "[""Enregistrement des accès de visiteurs aux magasins"",""Gestion d'une carte lecteur"",""Inscription des visiteurs à des manifestations organisées dans les locaux des Archives""]" "[""Agents VLR, CDA, CCAS"",""usagers""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Archives municipales"",""DSIC""]" "[""Sicem""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 19 Ville de La Rochelle 338 Gestion du portail web des Archives Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-23 Archives Municipales Gestion du portail web des archives "[""Gestion des comptes utilisateurs""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Archives municipales"",""DSIC""]" "[""Sicem""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 20 Ville de La Rochelle 339 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-30 Archives Municipales Gestion des données RH des agents des archives municipales [] "[""agents de la Ville de La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Archives"",""RH""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 21 Ville de La Rochelle 340 Inscription et Billeterie du Carré Amelot Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-17 Carré Amelot Inscription aux ateliers, stages et spectacles organisés par le Carré Amelot "[""Gestion de la billeterie, régie de recette""]" "[""enfants ou adultes"",""enseignants""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Non "[""Carré Amelot"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Mapado""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 22 Ville de La Rochelle 341 Newsletter Carré Amelot Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-17 Carré Amelot Gestion des inscriptions à la newsletter du Carré Amelot "[""Gestion des envois de mail (outil PHPList)""]" "[""Adultes, enfants""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Carré Amelot"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 23 Ville de La Rochelle 342 Gestion d'un fichier de commerçants souhaitant être alertés en cas de délestage électrique Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Commerce et marchés Gestion d'un fichier de commerçants souhaitant être alertés en cas de délestage électrique "[""Diffusion d'alerte par SMS ou message vocal (automate d'appel)""]" "[""commerçants""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et marchés"",""Risques majeurs et sécurité civile""]" "[""CII Industrielle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 24 Ville de La Rochelle 343 Gestion de la TLPE Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-12 Commerce et attractivité locale Gestion de la TLPE (taxe locale sur la publicité extérieure) "[""Opérations de vérification de la déclaration et du recouvrement de la taxe"",""Perception de la TLPE (année en cours pour les publicitaires, années N-1 pour les commerces et entreprises)""]" "[""professionnels rochelais""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSI"",""Finances""]" "[""fournisseur du logiciel""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 25 Ville de La Rochelle 344 Gestion des demandes de dérogation au repos hebdomadaire Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-10 Commerce et marchés Gestion des demandes de dérogation au repos hebdomadaire (dimanches du maire) - commerces hors zone touristique "[""Gestion des arrêtés d'autorisations et des lettres de refus""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSIC""]" "[""Chambre du commerce"",""Organisations professionnelles et syndicales""]" "[""Inspection du travail"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 26 Ville de La Rochelle 345 Gestion des liquidations de commerces Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-10 Commerce et marchés Gestion des déclarations préalable en Mairie de liquidations commerciales [] "[""commerçants""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSIC""]" "[""ADDPP"",""renvoi des originaux aux demandeurs""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 27 Ville de La Rochelle 346 Gestion des emplacements de marchés Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-31 Commerce et marchés "[""Demande d'occupation du domaine public (conventions d'occupation domaine public) marché central), autorisations d'occupation temporaire (conventions, courriers et arrêtés)"",""Gestion des demandes non retenues"",""Gestion des résiliations"",""Perception de la redevance d'occupation du domaine public""]" "[""commerçants""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""Commerce et Marchés"",""DSIC"",""Elus"",""Finances""]" "[""ILTR"",""représentant des commerçants""]" "[""Administration fiscale"",""Police Nationale"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 28 Ville de La Rochelle 347 Gestion des taxis Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-11 Commerce et marchés Gestion des taxis, contrôle de l'activité (par rapport aux ADS) "[""Gestion des autorisations de stationnement (ADS)- licences classiques ou gratuites, preception de la redevance d'occupation du domaine public"",""Gestion des contentieux"",""Participation à la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P)"",""Tenue d'un registre des transactions"",""Tenue de la liste des taxis en activité, gestion de la liste d'attente et des transferts de licences""]" "[""professionnels (taxi)""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""Police Municipale""]" "[""ILTR""]" "[""Police Nationale"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 29 Ville de La Rochelle 348 Gestion de l'occupation du domainre public : ventes au déballage Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-31 Commerce et marchés Gestion de l'occupation du domaine publique lors des ventes au déballage et braderie "[""Gestion des dossiers (demande d'emplacement, pré-inscription, arrêtés, CV, correspondances, plaintes)"",""Organisation des ventes (liste de participants, compte-rendu de réunions, correspondance, arrêté d'occupation du domaine public)""]" "[""déclarants""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""Commerce et Marchés"",""DSIC"",""Police municipale"",""Voirie""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 30 Ville de La Rochelle 349 Gestion de projets de végétalisation de la ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-05-03 Commerce et attractivités locales Gestion de projets relatifs à la végétalisation de la Ville : Jardinons la rue, Jardinons le cœur de ville : gestion des demandes des usagers [] "[""professionnels"",""usagers""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Attractivités locales"",""DSI"",""EVPU"",""Manageur cœur de Ville""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 31 Ville de La Rochelle 350 Gestion des demandes de tournage Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-31 Commerce et marchés Gestion des demandes d'occupation du domaine public dans le cadre du tournage de films "[""Gestion des demandes d'intervention technique (Centre Technique Municipal)"",""Perception redevance d'occupation du domaine public""]" "[""demandeurs (associations, professionnels)""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Affaires Immobilières et Foncières"",""Commerce et Marchés"",""CTM"",""DSIC"",""Police Municipale"",""Stationnement"",""Voirie""]" "[""Kadri""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 32 Ville de La Rochelle 351 Gestion de l'occupation du domaine public - manifestations ponctuelles ou recurrentes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-31 Commerce et marchés "[""Gestion des dossiers des candidats non retenus (demande d'emplacement, correspondances)"",""Gestion des dossiers des candidats retenus (demande d'emplacement, pré-inscription, arrêtés, CV, correspondances, plaintes)"",""Organisation des manifestations (liste de participants, compte-rendu de réunions, correspondance, arrêté d'occupation du domaine public)"",""Perception de la rédevance d'occupation du domaine public""]" "[""artistes"",""Associations"",""commerçants""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""CTM"",""DSIC"",""Finances"",""Police Municipale"",""Voirie""]" "[""kadri""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 33 Ville de La Rochelle 352 Occupation du domaine public - terrasses et mobilier Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-11 Commerce et marchés Gestion de l'occupation du domaine public : terrasses et mobiliers, structures (kiosques, ..) "[""Gestion de la correspondance avec les commerçants"",""Gestion des arrêtés temporaires d'occupation du domaine public"",""Perception de la redevance ODP""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""Police Municipale"",""Voirie""]" "[""ILTR (GeoDp)""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 34 Ville de La Rochelle 353 Transfert de données à l'association du Club des Pertuis Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-08 Commerce et marchés Transfert de données (Commerçants, taxis) à l'Office du Tourisme en vue de la création du Club des Pertuis, association de professionnels du tourisme [] "[""Commerçants, taxis""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" "[""La Rochelle Tourisme Evénement (OT)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 35 Ville de La Rochelle 354 Consultation publique relative aux terrasses des cafés, bars et restaurants Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-01-15 Commerce et marchés Consultation publique relative au devenir des terrasses des cafés, bars et restaurants [] "[""professionnels"",""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Commerce et marchés"",""DSI""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 36 Ville de La Rochelle 355 Observatoire du commerce Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-10-18 Commerce et marchés Gestion d'un observatoire du commerce "[""suivi des AOT (autorisation occupation temporaires)"",""suivi des facturations""]" "[""Commerçants, taxis""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et marchés"",""DSI""]" "[""GeoDP""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 37 Ville de La Rochelle 356 Gestion_RH des agents du CTM Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-14 CTM Gestion RH du service (entretiens annuels, demandes de congés, plannings, dotations de matériels) "[""Gestion d'un formulaire de contact permettant le suivi des agents (confinement - Covid - Traitement terminé)"",""Gestion d'une liste de contacts à prévenir en cas d'urgence"",""Gestion des conventions de stage"",""Gestion des heures supplémentaires""]" "[""Agents du CTM""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""CTM"",""DRH""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 38 Ville de La Rochelle 357 gestion des demandes d'alimentation temporaire d'installation électrique foraine Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-31 CTM gestion des demandes d'alimentation électrique foraine [] "[""forains""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et marché ?"",""CTM"",""DSIC ?"",""GTPB ?""]" "[""Commission de sécurité ?""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 39 Ville de La Rochelle 358 Dotation de vêtements Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-27 Ressources Humaines dotation de vêtements de travail pour les agents de la Ville de La Rochelle (CDA ?) [] "[""agents VLR dont le métier nécessite la dotattion""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Ressources Humaines""]" "[""CTM VLR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 40 Ville de La Rochelle 359 Gestion du parc automobile de la Ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement Parc Auto Gestion du parc automobile "[""Gestion et suivi des accidents survenants aux véhicules""]" "[""agents VLR"",""Elus""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non "[""AJI"",""CTM"",""Parc Auto""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 41 Ville de La Rochelle 360 Animation des quartiers Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-24 Dynamiques Territoriales Animation des quartiers "[""Gestion de listes de diffusion de mails"",""Organisation (Pilotage, copilotage, soutien logistique) de manifestations dans les quartiers de La Rochelle""]" "[""Associations"",""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Citoyenneté, jeunesse, Dynamiques territoriales"",""Communication"",""DSIC"",""GTPB"",""Relations publiques""]" "[""Associations de quartier"",""Bailleurs sociaux"",""CDA (Urbanisme, Habitat)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 42 Ville de La Rochelle 361 Démocratie participative Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-24 Dynamiques Territoriales Suivi des instances démocratiques "[""Suivi des comités de quartiers"",""Suivi des conseils citoyens"",""Suivi des conseils de secteur""]" "[""membres des conseils de quartier, secteur, citoyens""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet du Maire"",""Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales"",""DSIC"",""Elus""]" "[""Associations"",""bailleurs sociaux""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 43 Ville de La Rochelle 362 Mesures nuisances sonores Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-02-24 Dynamiques Territoriales Mesures et détection de l'origine des nuisance sonores à l'aide d'une caméra augmentée [] "[""Toute personne sur la voie publique à proximité des équipemetns de mesure""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Dynamiques territoriales"",""Restitution anonymisée :"",""Tranquilité publique et Police Municipale""]" "[""Viginoiz""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 44 Ville de La Rochelle 363 Relation usager-gestion de l'espace public Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-24 Dynamiques Territoriales Balades urbaines de proximité (temps d'échange entre élus, usagers et services municipaux, prise en compte de demandes relayées aux différents services de la collectivité) - compte rendu de la balade "[""Gestion des demandes des usagers (courrier, courriel, portail citoyen, comités de quartiers, conseil citoyen, oral)""]" "[""associations, commerçants, entreprises"",""comités de quartier, conseil citoyen"",""usagers""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales"",""DSIC"",""Elus"",""Secrétariat général (courrier)"",""Services de la Ville concernés par les demandes""]" "[""Associations, commerçants"",""Bailleurs"",""CCAS"",""Comités de quartiers, conseils citoyens, conseils de secteur"",""Conseil Département Charente Maritime"",""Education Nationale"",""Entreprises concernées par les demandes (EDF, …)"",""Promoteurs immobiliers, Syndic de copropriété"",""Services de la CDA concernés par les demandes""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 45 Ville de La Rochelle 364 Accompagnement social Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-24 Dynamiques Territoriales Accompagnement social des habitants de La Rochelle (conseil, mise en relation, aide à l'accomplissement de démarches) "[""Accompagnement vers l'emploi (Laleu)"",""Appui de demande de logement"",""Gestion et préparation des RDV de l'élu de quartier"",""Organisation de permanence Ecrivain public"",""Soutien administratif des usagers""]" "[""usagers""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Non Oui "[""Citoyenneté, jeunesse, Dynamiques territoriales"",""DSIC"",""Elus"",""prevention tranquilité"",""santé publique""]" "[""ADEI (éducateurs)"",""ALPMS (médiateurs)"",""Assistantes sociales du quartier"",""Bailleurs sociaux (OPH, Atlantique Aménagement)"",""CCAS"",""CDA La Rochelle"",""Conseil départemental 17"",""IRFREEP""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 46 Ville de La Rochelle 365 Concertation publique avenir place Montreal Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-06-22 Dynamiques Territoriales Concertation publique relative à l'avenir de la place de Montreal [] "[""Habitants du quartier de Laleu - La Palice""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""Elus"",""Mairie de proximité de Laleu""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 47 Ville de La Rochelle 366 Gestion des Messages et Doléances Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-06-22 Dynamiques Territoriales Gestion des messages ou doléances des usagers "[""Gestion de la réponse à l'usager""]" "[""Habitants du quartier de Laleu - La Palice""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Elus"",""Mairie de proximité de Laleu"",""services de la Ville concernés par la demande""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 48 Ville de La Rochelle 367 Visite du stade rochelais Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-10-04 Dynamiques Territoriales Organisation de visite du stade rochelais à destination des habitants de Port Neuf [] "[""habitants de Port Neuf""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 49 Ville de La Rochelle 368 Conseil de la nuit Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-27 Dynamiques Territoriales Gestion du Conseil de la nuit "[""Gestion de prises de vues ou enregistrement""]" "[""Etudiants"",""Institutionnels"",""Professionnels (de la nuit, acteurs culturels, transport, enseignement, CHR, …)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet"",""Communication"",""Dynamiques territoriales"",""Elus""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 50 Ville de La Rochelle 369 Conseil municipal des enfants Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-08 Dynamiques Territoriales Gestion du conseil municipal des enfants (CME) "[""Animation du CME"",""Gestion des candidatures"",""Gestion des prises de vues""]" "[""mineurs"",""parents""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""Dynamiques territoriales"",""Elus""]" "[""Education nationale""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 51 Ville de La Rochelle 370 "Gestion des réservations des balades ""La Rochelle à la belle étoile""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-04 Dynamiques Territoriales "Gestion des inscriptions aux balades ""La Rochelle à la belle étoile""" [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication"",""DSIC"",""Dynamiques territoriales""]" "[""Myrezapp""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 52 Ville de La Rochelle 371 Gestion RH du service des salles municipales (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-09 Citoyenneté, jeunesse "[""Gestion du planning des agents (excel et extraction de GMA vers excel)""]" "[""agents de la collectivité""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Oui "[""DRH"",""DSIC (planning)"",""Salles municipales""]" [] [] non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 53 Ville de La Rochelle 372 Gestion des salles municipales Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-09 Citoyenneté Gestion des salles municipales : réservation, location, entretien "[""Etablissement de convention pour les réservations ""longues durées""""]" "[""agents de la collectivité"",""Associations, professionnels"",""usagers""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Finances"",""GTPB"",""Salles municipales""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 54 Ville de La Rochelle 373 Gestion des parrainages républicains Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-05 Vie Associative Gestion des parrainages républicains "[""Edition d'une carte de parrainage""]" "[""parrain"",""personnes étrangères"",""élu parrain""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Oui Non "[""Cabinet du Maire, élus"",""DSIC"",""Imprimerie"",""Vie Associative""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 55 Ville de La Rochelle 374 Consultation citoyenne quartiers La Rochelle Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-08 Dynamiques Territoriales Concertation publique, élaboration d'un diagnostic concernant un projet de territoire communal avec les citoyens et professionnels [] "[""Habitants La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Dynamiques Territoriales"",""Elus""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 56 Ville de La Rochelle 375 Gestion de contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-22 Vie Associative Gestion d'une liste de contacts de professionnels rochelais [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Vie Associative""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 57 Ville de La Rochelle 376 Gestions des demandes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-22 Vie Associative Gestion des demandes formalisées par courrier [] "[""usagers, associations, ….""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""secrétariat général"",""Vie Associative""]" "[""Digitech""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 58 Ville de La Rochelle 377 Gestion RH du service Vie Associative Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-22 Vie Associative Gestion RH du service [] "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""Vie Associative""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 59 Ville de La Rochelle 378 Suivi des associations Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-22 Vie Associative Suivi des associations situées à La Rochelle "[""Analyse des comptes des associations"",""Gestion du guide des associations""]" "[""Membres d'associations situées à La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finances"",""Services de la Ville concernés par l'association"",""Vie Associative""]" "[""Pc Soft (maintenance)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 60 Ville de La Rochelle 379 "Gestion de l'application mobile ""La Rochelle au bout des doigts""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu de l'application mobile La Rochelle au bout des doigts "[""Gestion des liens vers les sites partenaires (pour chaque tuile)."",""Gestion et suivi des avis en ligne""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 61 Ville de La Rochelle 380 "Gestion de l'application mobile ""Visite Patrimoine""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu de l'application mobile La Rochelle Visite Patrimoine "[""Gestion des liens vers Google Maps""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Oui Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 62 Ville de La Rochelle 381 Gestion de l'intranet Tandem Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site intranet de la Ville "[""Gestion des cookies""]" "[""Agents CCAS"",""agents CDA"",""agents de la collectivité""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 63 Ville de La Rochelle 382 Gestion du site Web du Carré Amelot Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web du Carré Amelot "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 64 Ville de La Rochelle 383 Gestion du site Web du Musée des Beaux Arts Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web ddu Musée des beaux Arts "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 65 Ville de La Rochelle 384 Gestion du site Web du Musée Maritime Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site du Musée Maritime "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 66 Ville de La Rochelle 385 Gestion du site du Musée du Nouveau Monde Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web du Musée du Nouveau Monde "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 67 Ville de La Rochelle 386 Gestion du site Web du Museum d'Histoire Naturelle Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web du Muséum d'Histoire Naturelle "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 68 Ville de La Rochelle 387 Gestion du site Web reconstruction de l'Hôtel de Ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web dédié à la reconstruction de l'Hôtel de Ville "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 69 Ville de La Rochelle 388 Gestion du site Web de la Ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion du contenu du site Web de la Ville "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 70 Ville de La Rochelle 389 Campagne de communication sur le sport féminin Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-04-30 Communication Campagne de communication sur le sport féminin à La Rochelle "[""Publication via les réseaux sociaux""]" "[""toute personne souhaitant participer""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSI""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 71 Ville de La Rochelle 390 Concours permettant de gagner des places pour les Francofolies 2023 Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-03 Communication Gestion d'un concours permettant de gagner des places pour les francofolies 2023, accessible depuis Facebook [] "[""toute personne souhaitant participer""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 72 Ville de La Rochelle 391 Gestion des agents volontaires pour la fête du port de pêche (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Communication Gestion de l'appel à volontaires - agents Ville et CDA pour organiser la fête du port de pêche [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DRH""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 73 Ville de La Rochelle 392 Gestion de la photothèque Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-15 Communication Gestion de la photothèque commune VLR et CDA "[""Gestion des droits d'images"",""Prises de vue (photos et films)""]" "[""Agents (VLR - CDA - CCAS)"",""Forces de l'ordre"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Oui Oui Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC"",""Tous les services de la Ville""]" "[""CCAS"",""CDA"",""Orkis (logiciel Ajaris)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 74 Ville de La Rochelle 393 Gestion du logiciel de demandes d'impression easyrepro Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-02 Communication Gestion du logiciel de demandes d'impression EasyRepro [] "[""Agents CDA ou CCAS"",""agents de l'Education Nationale"",""agents de la collectivité""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Imprimerie""]" "[""EasyRepro (Flo Système)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 75 Ville de La Rochelle 394 Gestion des jumelages Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-27 Communication Développer les liens de jumelage "[""Créer des liens entre associations et particuliers"",""Informer sur les actions des associations de jumelage""]" "[""administrations ; autorités"",""Associations"",""particuliers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet du Maire"",""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""associations, particuliers, ambassades, administrations""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 76 Ville de La Rochelle 395 Organisation du bal du nouvel an - gestion des volontaires - traitement interne Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Communication Gestion des volontaires pour le tenue du bal du nouvel an [] "[""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet du Maire"",""Direction de la Communication"",""DRH"",""DSIC""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 77 Ville de La Rochelle 396 Journée d'accueil des nouveaux Rochelais Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-06-01 Communication Identifier les nouveaux arrivants sur une année "[""Inviter les nouveaux arrivants à la journée d'accueil""]" "[""Les personnes nouvellement arrivées à La Rochelle qui ont procédé à un changement d'adresses via La Poste""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communcation"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 78 Ville de La Rochelle 397 Gestion des listes protocolaires Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication Gestion des listes protocolaires [] "[""Elus, anciens élus, associations, personnalités, professionnels, institutionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC"",""Elus"",""services de la ville destinataires des étiquettes""]" "[""Eudonet""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 79 Ville de La Rochelle 398 Gestion des visites de l'Hôtel de Ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-22 Communication "[""""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 80 Ville de La Rochelle 399 "Gestion du jeux ""Défi de Noel 2024""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-10-07 Relations Publiques Evénementiel Jeux concours - Tirage au sort "[""Données statistiques relatives au jeu -""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Relations publiques événementiel""]" "[""Festilight""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 81 Ville de La Rochelle 400 Gestion des demandes de dérogation Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-03 Education "Insciptions scolaires - gestion des demandes de dérogation ""enfant hors secteur""" "[""Insciptions scolaires - gestion des demandes de dérogation ""enfant hors commune""""]" "[""familles habitants hors La Rochelle et souhaitant scolariser leur enfant dans la communes"",""familles habitants La Rochelle et souhaitant scolariser leur enfant dans une autre commune""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC"",""Elus""]" "[""Agora""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 82 Ville de La Rochelle 401 Recensement des enfants - obligation de scolarisation Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-03 Education Recensement des enfants ayant obligation de scolarisation (3-16 ans) "[""Prospective et carte scolaire""]" "[""familles dont l'enfant est en age d'être scolarisé""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Education Nationale""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 83 Ville de La Rochelle 402 Suivi de la scolarisation à domicile Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-18 Education Suivi de la scolarisation à domicile [] "[""familles rochelaises dont l'enfant est scolarisé en dehors de l'éducation nationale""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Oui Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""CCAS""]" "[""direction d'académie (DASEN)"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 84 Ville de La Rochelle 403 Accompagnement / conseil médical des équipes petites enfances Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Accompagnement et conseil des équipes de petites enfances autour de questions médicales dans la prise en charge des enfants (temps formels et informels) "[""Accompagnement des parents, conseil et orientation autour de questions médicales (hors périmètre d'une consultation médicale)"",""Organisation de réunions relative aux enfants""]" "[""agents VLR"",""parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Direction de l'Education""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 85 Ville de La Rochelle 404 Gestion de la facturation - crèches Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion de la facturation des crèches [] "[""parents d'enfants bénéficiants du service des crèches""]" Oui Non Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC"",""Finances"",""Imprimerie""]" "[""Agora"",""Bull (Coriolis)""]" "[""Trésorerie / DGFIP""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 86 Ville de La Rochelle 405 Fiche médicale de l'enfant Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Fiche médicale de l'enfant, complétée lors du processus d'inscription de l'enfant (RDV avec médecin des crêches) [] "[""habitants et enfants de La Rochelle, bénéficiaire des crêches""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education (accès limité)""]" [] "[""éventuellement ASE ou PMI (Conseil Départemental Charente Maritime)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 87 Ville de La Rochelle 406 Transmissions Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Tenue d'un cahier de transmission entre les parents et les agents des crèches "[""Tenue d'une main courante des appels téléphoniques""]" "[""parents d'enfants accueillis dans les crêches""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 88 Ville de La Rochelle 407 Formation médicale des équipes petites enfances Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Formation et conseil des équipes de petites enfances autour de questions médicales dans la prise en charge des enfants (médecin vers auxiliaires de puériculture) "[""Formation aux gestes d'urgences"",""Vaccinations""]" "[""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 89 Ville de La Rochelle 408 Gestion des informations préoccupantes et signalements - crèches Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion des signalements en cas de détection ou suspission de maltraitance envers un enfant accueilli dans une crèche "[""Gestion des signalements directs auprès du procureur""]" "[""parents et enfants bénéficiants du service des crèches""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education (puéricultrice, responsable d'établissement, médecin)"",""DSIC""]" "[""Conseil Départemental Charente Maritime (CRIP / ASE et PMI)""]" "[""autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 90 Ville de La Rochelle 409 Gestion droit à l'image - crèche Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion du droit à l'image des enfants - prise d'image dans le cadre de l'activité des crèches "[""Gestion de la photo du dossier d'inscription (utilisée pour le dispositif de pointage)"",""Gestion des prises de vues pour illustrer les activités en crèche - diffusion de ces prises de vues""]" "[""enfant accueillis en crèche""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 91 Ville de La Rochelle 410 Gestion planning enfant Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Gestion du planning des enfants "[""Gestion du pointage"",""Gestion du pointage des microcrêches""]" "[""Parents et enfants, habitants la Rochelle et bénéficiaires des crêches""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 92 Ville de La Rochelle 411 Gestion RH des agents des crèches (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion RH des agents des crèches et des assistantes maternelles [] "[""agents des crèches"",""assistantes maternelles""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education"",""DRH"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 93 Ville de La Rochelle 412 Gestion des inscriptions en crèche Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Gestion des inscriptions en crêche "[""Création du dossier d'inscription"",""Etablissement du contrat entre la crêche et la famille"",""Gestion des PAI (projet d'accueil individualisé)""]" "[""parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Oui "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora""]" "[""CAF""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 94 Ville de La Rochelle 413 Accueil d'enfants handicapés en crèche Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Accueil des enfants handicapés en crèche "[""Rédaction d'un PAI spécifique"",""Transmission du dossier au médecin de crèche pour valider / refuser l'inscription (en fonction de la capacité d'accueil et d'accompagnement)""]" "[""parents et enfants habitants La Rochelle et bénéficiant du service des crèches""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Oui "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora"",""MDPH"",""Personnel médical""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 95 Ville de La Rochelle 414 Gestion de la paye des assistantes maternelles Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion de la paye des assistantes maternelles (crèches familiales) [] "[""assistantes maternelles, salariées de la Mairie""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DRH"",""DSIC"",""Finances"",""Imprimerie""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 96 Ville de La Rochelle 415 Préinscription en crèche Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-12 Education Pré-inscription des enfants en crèche "[""Attribution de place en crèche""]" "[""parents et enfants habitant La Rochelle et souhaitant bénéficier du service des crêches municipales""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""Direction de l'Education"",""DSIC"",""Elus (commission d'attribution)""]" "[""Agora"",""Crèche de la Maisonnée de Jericho"",""Crèche hospitalière""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 97 Ville de La Rochelle 416 Préparation du bilan CAF Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Préparation du bilan CAF des relais d'assitantes maternelles (RAM) "[""Transmission du rapport anonymisé à la CAF""]" "[""ASMAT"",""Enfant"",""parents""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 98 Ville de La Rochelle 417 Réunions avec les partenaires médicaux sociaux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-18 Education Réunions avec les partenaires médicaux sociaux afin d'échanger sur la situation des enfants accueillis en crèche [] "[""parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches"",""professionnels du monde socio-médical""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Associations d'accompagnement des parents (Altea, Escale, ….)"",""CAMSP"",""CMPP"",""Conseil Départemental Charente Maritime (PMI et ASE)"",""Justice / Brigade des mineurs"",""Médecins"",""Services hospitaliers"",""SESSAD""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 99 Ville de La Rochelle 418 Traçabilité Covid en crèche Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Traçabilité Covid des enfants "[""Traçabilité Covid des personnes adultes accédant à la crèche""]" "[""adultes"",""agents de la collectivité"",""enfants""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 100 Ville de La Rochelle 419 Gestion de la liste des ASMAT Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion de la liste des assistantes maternelles ayant recours au RAM "[""Gestion des échanges avec les parents / diffusion de la liste des ASMAT""]" "[""assitantes maternelles""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 101 Ville de La Rochelle 420 Gestion des animations RAM Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-11-16 Education Gestion des animations organisées par le relais d'assistane maternelle (RAM) à destination des enfants gardés par des assistantes maternelles "[""Gestion des autorisations parentales"",""Gestion des inscriptions"",""Prise de vue de l'enfant lors de ces animations, et transfert de photos aux parents""]" "[""parents, enfants""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 102 Ville de La Rochelle 421 Gestion contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-16 Education Restauration Scolaire : gestion de contacts professionnels [] "[""professionnels, fournissuers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 103 Ville de La Rochelle 422 Gestion des PAI / restauration scolaire Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-17 Education Gestion des PAI en restauration scolaire "[""Affichage des PAI dans les lieux de restauration"",""Réception des PAI et prise en compte pour les menus""]" "[""enfants bénéficiants des services de restauration scolaire""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 104 Ville de La Rochelle 423 Gestion des plannings Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-16 Education Gestion des plannings des agents de restauration scolaire [] "[""agents VLR"",""stagiaires""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 105 Ville de La Rochelle 424 Gestion des vêtements de travail Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-11 Education Location et entretien de vêtements de travail [] "[""agents VLR"",""stagiaires""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 106 Ville de La Rochelle 425 Gestion RH restauration scolaire Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-16 Education Gestion RH du service [] "[""Agents du service"",""stagiaires"",""TIG""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC"",""RH""]" "[""Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 107 Ville de La Rochelle 426 Gestion des accidents d'enfants (temps de vie des enfants) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education Gestion administrative des accidents survenus sur des enfant pendant les temps de vie (centre de loisir, restauration, pause méridienne) [] "[""enfants accueillis lors des temsp de vie périscolaire""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Affaires juridiques (si recours)"",""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Assureur"",""Parents de l'enfant""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 108 Ville de La Rochelle 427 "Gestion des inscriptions ""temps de vie de l'enfant""" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education "Gestion des inscriptions au temps de vie de l'enfant (périscolaire, restauration scolaire), gestion des ""réservations"" (accueil le mercredi)" "[""Facturation aux familles"",""Gestion des PAI (projet d'accueil individualisé), transfert des PAI aux équipes en charge des enfants"",""Transmission des insciptions aux centre de loisirs, transmission (papier) de la fiche sanitaire de l'enfant"",""Transmission des inscriptions à la restauration scolaire""]" "[""familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui "[""Direction de l'Education (temps de vie, restauration, centres de loisirs)"",""DSIC"",""Imprimerie""]" "[""Agora plus"",""Atos (Coriolis)""]" "[""CAF ?"",""DDCS"",""trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 109 Ville de La Rochelle 428 Gestion des intervenants exterieurs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education "[""Gestion des appels à projet""]" "[""professionnels assurant une animation en centre de loisir""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui "[""Direction de l'Education"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Agora ?"",""Coriolis (Atos)""]" "[""DDCS""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 110 Ville de La Rochelle 429 Gestion RH des agents de la direction de l'éducation Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education [] "[""agents titulaires ou non titulaires, Atsem, animateurs, …""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Non Oui "[""Direction de l'éducation"",""DRH"",""DSIC"",""Finances""]" [] "[""DDCS (liste des animateurs)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 111 Ville de La Rochelle 430 Gestion RH des animateurs centre de loisir Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education Gestion RH des animateurs en Centre de loisir "[""tenue du registre du personnel""]" "[""animateurs en centre de loisir municipal""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Oui Oui Non "[""DRH"",""DSIC"",""Education"",""médecine professionnelle""]" "[""Agora ?""]" "[""DDCS""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 112 Ville de La Rochelle 431 Traçabilité Covid Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-16 Education [] "[""agents, animateurs,"",""enfants""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] "[""ARS""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 113 Ville de La Rochelle 432 Evaluation des besoins de transport - période de travaux du groupe scolaire Paul Doumer Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-06-30 Education Sondage des famille relatif à leurs besoins en transport le temps des travaux du groupe scolaire Paul Doumer "[""Organisation du transport des enfants""]" "[""familles dont les enfants sont scolarisés dans le groupe scolaire Paul Doumer""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 114 Ville de La Rochelle 433 Gestion du blog centre de loisir Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-09 Education Gestion d'un blog centre de loisir du Prieuré / Rey Valin. Diffusion aux parents de photos et vidéos des activités effectuées par leurs enfants dans le cadre du centre de loisir "[""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"",""Gestion technique du portail toutemonannée,com (gestion des cookies)"",""Prise d'images ou de vidéos pour alimenter le mur""]" "[""parents d'enfants en centre de loisir""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Education""]" "[""ondonnedesnouvelles.com"",""toutemonannée,com""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 115 Ville de La Rochelle 434 Accueil enfants handicapés en centre de loisirs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-03 Education Gestion de l'accueil des enfants handicapés en centre de loisirs - Mise en place d'un accompagnement spécialisé [] "[""familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Oui "[""DSIC"",""Education""]" "[""Agora plus"",""animateur spécialisé"",""Education nationale (éducateurs spécialisés)""]" "[""CAF""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 116 Ville de La Rochelle 435 Gestion des fiches de présence - centres de loisirs Sous-traitance "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-03 Education INSEE Gestion des fiches de présence en centre de loisir "[""Facturation"",""Horodatage de la présence des enfants en vue de la facturation""]" "[""familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education"",""DSIC""]" "[""Agora""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 117 Ville de La Rochelle 436 Fichier de contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-14 Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion d'un fichier de contacts professionnels [] "[""profesionnels des mondes sportifs et associatifs""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 118 Ville de La Rochelle 437 Déclaration des ACM Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-11 Sports, Nautisme, Camping et plages Déclaration des ACM (accueil collectif de mineurs) "[""Télétransmission des accueils de mineurs sur le site tam.extranet.jeunesse-sports.gouv.fr""]" "[""mineurs rochelais""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports""]" [] "[""DDCS (extranet TAM - téléprocédure des accueils des mineurs)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 119 Ville de La Rochelle 438 Gestion de l'occupation des équipements sportifs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Sports, Nautisme, Camping, Plages Gestion de l'occupation des équipements sportifs [] "[""responsables associations sportives""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" "[""GMA""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 120 Ville de La Rochelle 439 Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-16 Sports et Nautisme Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf "[""Gestion des courriers de réclamation / facturation"",""Gestion des impayés et des recouvrements"",""Gestion des réclamations relayées par l'Office de Tourisme""]" "[""Usagers de l'aire de Camping car""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Finances"",""Police Municipale"",""Sports et nautisme"",""Stationnement""]" "[""Office de Tourisme de La Rochelle""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 121 Ville de La Rochelle 440 Gestion des inscriptions adlutes aux activités sportives Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-12 Sports, Nautisme, Camping et plages Inscriptions d'adultes à des activités sportives [] "[""usagers (tarification à la localisation)""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 122 Ville de La Rochelle 441 Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-12 Sports, Nautisme, Camping, Plages Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives [] "[""usagers (tarification à la localisation)""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 123 Ville de La Rochelle 442 Gestion du camping municipal Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-15 Sports et Nautisme Gestion du Camping municipal (camping du soleil) "[""Gestion de la facturation, des impayés, perception de la taxe de séjour, gestion de la régie de recettes"",""Gestion des entrées-sorties (barrière)""]" "[""usagers du camping""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Sports et nautisme""]" "[""Sequoiasoft (éditeur e-season)""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 124 Ville de La Rochelle 443 Gestion d'une liste de diffusion commerciale du camping du soleil Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion d'une liste de diffusion (courriel) de messages assurant la promotion du camping du soleil [] "[""anciens usagers du camping"",""personnes inscrites dans la liste de diffusion""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Sports""]" "[""outil de mailing ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 125 Ville de La Rochelle 444 Gestion RH du service Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Direction des Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion RH du service "[""Gestion administrative du service""]" "[""agentsdu service""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Sports""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 126 Ville de La Rochelle 445 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-10-25 Eclairage public [] "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Administration DGST"",""DRH"",""DSIC"",""Eclairage public""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 127 Ville de La Rochelle 446 Recensement de la population Sous-traitance "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Insee Recensement de la population, transfert des données à l'Insee "[""Gestion RH des agents recenseurs""]" "[""Agents recenseurs""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""RH""]" "[""Civil RH""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 128 Ville de La Rochelle 447 Communication de la liste électorale Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Communication de la liste électorale [] "[""toute personne demandant communication de la liste électorale conformément à l'article L37 du code électoral""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 129 Ville de La Rochelle 448 Gestion des assesseurs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des assesseurs et suppléants [] "[""conseillers municipaux"",""personnes désignées par les candidats ou listes"",""électeur sdu département (dont agents municipaux)""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Elus"",""Etat Civil""]" [] "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 130 Ville de La Rochelle 449 Tirage au sort des jurés d'assise Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Tirage au sort des jurés d'assise depuis la liste électorale "[""Gestion des dispenses"",""Information des personnes tirées au sort""]" "[""personnes inscrites sur la liste électorale""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Formalités, Elections""]" "[""Ciril"",""Greffe de la cours d'assise""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 131 Ville de La Rochelle 450 Gestion des procurations Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Gestions des procurations de vote [] "[""Electeurs de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" "[""Ciril""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 132 Ville de La Rochelle 451 Gestion des listes électorales Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Etablissement, contrôle et gestion des listes électorales [] "[""Habitant de la Rochelle majeur, de nationalité française ou pays membre de l'union européenne""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalité""]" "[""Logitud"",""toute personne faisant la demande de communication de la liste conformément à l'article L37 du code électoral""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 133 Ville de La Rochelle 452 Inscription sur les listes électorales Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-05 Etat Civil, Elections, Formalités Inscription sur les listes électorales "[""transmission de la carte électorale""]" "[""Citoyen européen Personne devenue française"",""habitant de La Rochelle ayant 18 ans (inscription d'office)"",""Habitant de la Rochelle majeur (suite à déménagement)""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalité""]" "[""Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 134 Ville de La Rochelle 453 Autorisation de crémation Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des autorisations de crémation [] "[""Toutes personnes adressant une demande de crémation à la commune de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" "[""Logitud Siecle"",""Pompes funèbres""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 135 Ville de La Rochelle 454 Mentions des actes d'Etats civils d'autres commununes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des mentions d'actes d'Etats civil d'autres communes, pour mise à jour des documents, transmission au tribunal [] "[""Natifs de La Rochelle dont l'acte civil provient d'une autre commune""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud Siecle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 136 Ville de La Rochelle 455 Acte de décès Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des actes de décès "[""transmission des actes de décès des enfants de moins de 6 ans à la PMI (conformément au code de la santé publique)""]" "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximité de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Département 17 (PMI)"",""Logitud Siecle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 137 Ville de La Rochelle 456 Actes de mariage Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des actes de mariages [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud Siecle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 138 Ville de La Rochelle 457 Gestion des actes de naissance Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des actes de naissance "[""Choix de nom de famille"",""Transmission des actes vers des tiers (INSEE, PMI) dans le cadre de nos obligations légales""]" "[""habitants de La Rochelle"",""personnes nées à La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Départerment 17 (PMI)"",""Logitud Siecle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 139 Ville de La Rochelle 458 Acte de PACS Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des Pacs (déclaration, modification, dissolution) [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud Siecle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 140 Ville de La Rochelle 459 Gestion des autorisations de fermeture de cercueil Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des autorisations de fermeture de cercueil [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" "[""Logitud siecle"",""Pompes funèbres""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 141 Ville de La Rochelle 460 Gestion des autorisations d'inhumation Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des autorisations d'inhumation [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" "[""Logitud"",""Pompes funèbres""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 142 Ville de La Rochelle 461 Demandes de certificat d'hérédité Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de certificats d'hérédité [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud siecle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 143 Ville de La Rochelle 462 Dispersion des cendres Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des autorisations de dispersion des cendres [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""mairies de proximité""]" "[""Gescime""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 144 Ville de La Rochelle 463 Gestion des déclarations de naissance Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-05-05 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des déclarations de naissance "[""Consentement pour publication dans la presse"",""Gestion des pré-déclarations de naissance""]" "[""habitants de La Rochelle"",""personnes nées à La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Départerment 17 (PMI)"",""Logitud Siecle"",""presse""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 145 Ville de La Rochelle 464 Débits de boissons Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des autorisations de débits de boisson permanents "[""Gestion des autorisations de débits de boisson temporaire""]" "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et Marchés"",""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Police Municipale"",""Santé publique""]" "[""Logitud décennie""]" "[""Police Nationale"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 146 Ville de La Rochelle 465 Publication de mariage Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Publication des actes de mariage [] "[""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud siecle"",""Mairie de domicile des époux""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 147 Ville de La Rochelle 466 Transcriptions des actes d'Etat civil Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des transcriptions d'actes de déces [] "[""Toutes personnes sur le territoire de la commune""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud siecle"",""Mairie des communes destinataires des transcriptions""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 148 Ville de La Rochelle 467 Achat concession funéraire Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des achats de concession funéraire "[""Recherche des propriétaires des concessions avant reprise de concession"",""Relevage des sépultures (état d'abandon, reprise pour non renouvellement)""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""EVPU Cimetières""]" "[""Gescime""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 149 Ville de La Rochelle 468 Recensement citoyen Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion du recensement citoyen (16 ans) [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" "[""Logitud Avenir""]" "[""Bureau Service Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 150 Ville de La Rochelle 469 Demandes de changement de nom Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de changement de Nom de famille [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud"",""Mairie de naissance de la personne""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 151 Ville de La Rochelle 470 Demandes de changement de prénom Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de changement de Prénom [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud Siecle"",""Mairie de naissance de la personne""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 152 Ville de La Rochelle 471 Demandes de parainage civil Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de parrainage civil [] "[""Habitants de La Rochelle pour les parains/maraines"",""Toutes personnes pour les filleul(les)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 153 Ville de La Rochelle 472 Acte de reconnaissance Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de reconnaissances d'enfants [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Logitud siècle""]" "[""Insee""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 154 Ville de La Rochelle 473 Livret de famille Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes, changements et duplicata concernant les livrets de famille "[""Gestion des livrets de mariage""]" "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 155 Ville de La Rochelle 474 Gestion des demandes d'attestation des logements vides Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-13 Etat Civil, Elections, Formalités Délivrance d'attestation de logements vides à des fins d'éxonération de la taxe d'habitation [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 156 Ville de La Rochelle 475 Gestion des demandes de CNI Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de cartes nationales d'identité (CNI) "[""Suivi des demandes de CNI""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" "[""Pacni (archivage)""]" "[""ANTS""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 157 Ville de La Rochelle 476 Suivi des rendez vous dans le cadre du dispositif de recueil mobile des données pour les CNI Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-09-20 Etat Civil, Elections, Formalités Suivi des rendez vous dans le cadre du dispositif de recueil mobile des données pour les CNI [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 158 Ville de La Rochelle 477 Enquêtes dans l'intérêt des familles Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-13 Etat Civil, Elections, Formalités Aide à l'identification d'héritiers "[""Aide à l'identification de créanciers"",""Recherche en réponse à des courriers""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 159 Ville de La Rochelle 478 Inventaire des logements vacants Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-10 Etat Civil, Elections, Formalités Inventaire des logements vacants, pouvant être utilisé en cas de relogement pour des personnes victimes de sinistres [] "[""propriétaires de logements""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil"",""Maire, Elus, Cabinet""]" "[""CDA La Rochelle"",""Declaloc""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 160 Ville de La Rochelle 479 Gestion des demandes de passeport Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-25 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des demandes de passeport "[""Suivi des demandes de passeport""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Oui "[""DSIC"",""Etat Civil, Elections, Formalités"",""Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu""]" [] "[""ANTS""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 161 Ville de La Rochelle 480 Regroupement familial Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-10 Etat Civil, Elections, Formalités Réalisation de l'enquête ressources dans le cadre du regroupement familial "[""Réalisation de l'enquête logement dans le cadre du regroupement familial""]" "[""demandeur du regroupemetn familial""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""Etat Civil"",""Maire, Elus""]" [] "[""OFII (Office français de l'immigration et de l'intégration)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 162 Ville de La Rochelle 481 Gestion des attestations d'accueil Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-10 Etat Civil, Elections, Formalités Gestion des attestations d'accueil d'une personne étrangère "[""Gestion des attestations de retrait d'attestation d'accueil""]" "[""personne accueillant"",""personne accueillie""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Elus"",""Etat Civil""]" "[""Pacni""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 163 Ville de La Rochelle 482 Gestion de la file d'attente et des RDV Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement Etat Civil, Elections, Formalités Gestion de la file d'attente et des RDV pour les usagers du service "[""Envoir de SMS de confirmation et de rappel""]" "[""usagers du service""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etat Civil""]" "[""Synbird""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 164 Ville de La Rochelle 483 Caméras mobiles Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-04-07 Espaces verts, Propreté Urbaine et Cimetières Dotation de caméras mobiles pour la brigade environnementale : enregistrement sur activation lors des patrouilles et interventions "[""Constat des infractions"",""Géolocalisation de l'enregistrement"",""Prévention des incidents""]" "[""Brigade environnementale"",""personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""EVPU"",""Police Municipale""]" "[""INEO""]" "[""Autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 165 Ville de La Rochelle 484 gestion des demandes d'enlèvement des tags Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-12 Propreté urbaine et cimetière gestion des demandes d'enlèvement des tags (propriété privée en limite du domaine public) "[""gestion de l'enlèvement des tags à caractère séditieux"",""gestion du renoncement de recours en cas de dégradations lors de l'opération de nettoyage""]" "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Propreté Urbaine et Cimetière""]" "[""Prestataire de nettoyage (à lister)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 166 Ville de La Rochelle 485 Gestion des demandes d'autorisation d'intervention technique à l'intérieur du cimetière Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-27 Propreté urbaine et cimetière Gestion des demandes d'autorisation d'intervention technique à l'intérieur du cimetière [] "[""professionnels"",""propriétaires de concessions""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Etat Civil"",""EVPU""]" "[""Gescime""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 167 Ville de La Rochelle 486 Demande d'accès en voiture au cimetière Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-07 Propreté urbaine et cimetière Gestion des demandes d'accès en voiture au cimetière (PMR) [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DSI"",""Etat Civil"",""EVPU"",""GTPB""]" "[""Gescime"",""Intratone""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 168 Ville de La Rochelle 487 Gestion des demandes d'autorisation de prise de vue à l'intérieur du cimetière Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-07 Propreté urbaine et cimetière Gestion des demandes d'autorisation de prise de vue à l'intérieur du cimetière (respect de la quiétude des lieux) [] "[""Associations"",""particuliers"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""EVPU""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 169 Ville de La Rochelle 488 Gestion du portail web des cimetières Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-27 Espaces verts, Propreté Urbaine et Cimetières Gestion du portail web des cimetières "[""Gestion des cookies du site""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 170 Ville de La Rochelle 489 Police Environnementale - fichier de suivi des fouilles effectuées lors de dépôts sauvages d'ordures Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-24 Espaces verts, Propreté Urbaine et Cimetières Police Environnementale - fichier de suivi des fouilles effectuées lors de dépôts sauvages d'ordures "[""Identifier les responsables de dépôts sauvages d'ordures, verbalisation""]" "[""personnes identifiées lors d'un dépôt sauvage d'ordures""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Oui Non "[""Elus"",""EVPU"",""Police municipale""]" [] "[""Autorités judiciaires"",""Trésorerie""]" Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 171 Ville de La Rochelle 490 Réservation visite des serres Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-10-21 Espaces verts Gestion de la réservation de la visite des serres municipales, prise de RDV [] "[""usagers de la CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Espaces verts""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 172 Ville de La Rochelle 491 Compatbilité fournisseurs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-02-17 Finances Comptabilité fournisseurs "[""""]" "[""Agents ou Elus"",""fournisseurs (entreprises ou associations)""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Agents comptables de la collectivité"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Bull""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 173 Ville de La Rochelle 492 Gestion de la fiscalité Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-02-17 Finances Gestion de la fiscalité "[""Analyser la répartition et l'évolution de l'assiette des impôts locaux. Analyse des recettes qui en résultent (données anonymisées)"",""consulter la situation du contribuable en matière de taxe d'habitation et / ou de taxe foncière, à la demande de sa part"",""Réalisation d'études et de simulations globales sur les conséquences d'une modification des taux d'imposition""]" "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finances""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 174 Ville de La Rochelle 493 Gestion des recettes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-02-17 Finances Gestion des recettes "[""Consultation de la situation d'un tiers via le portail HELIOS de la DGFIP"",""Gestion des créances et des admissions en non valeurs""]" "[""Toute personne (habitant, professionnel, associatif) ayant recours à un service payant de la collectivité""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finances""]" "[""Bull""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 175 Ville de La Rochelle 494 Dons et mécénats Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-09 Finances Gestion des dons et mécénats (sommes versées en numéraire à la ville) [] "[""personnes physiques ou morales""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances""]" "[""Notaires""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 176 Ville de La Rochelle 495 Gestion des remboursements des frais de déplacement Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-12 Finances "[""Gestion des avances de frais"",""Renseignement d'un ordre de mission spécifique""]" "[""agents Ville La Rochelle"",""Elus""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""Service de l'agent""]" "[""Bull"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 177 Ville de La Rochelle 496 Gestion des systèmes de contrôle d'accès et d'alarmes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-07 Gestion Technique Patrimoine Bati Gestion des systèmes de contrôle d'accès aux batiments "[""Gestion de la visiophonie"",""Programmation des centrales d'accès""]" "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""GTPB""]" "[""Arritech"",""BlueChip"",""Intratone"",""Prestataires de déploiement des solutions"",""SPIE""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 178 Ville de La Rochelle 497 Gestion des demandes de travaux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-14 Gestion Technique Patrimoine Bati Gestion des demandes de travaux "[""Transmission de la fiche travaux au service concerné (CTM, intervenant extérieur)""]" "[""Agents du service"",""Associations""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""CTM"",""DSI"",""Espaces Verts"",""Finances"",""GTPB"",""Voirie""]" "[""Berger Levrault""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 179 Ville de La Rochelle 498 Gestion des ERP Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-07 Gestion Technique Patrimoine Bati Gestion d'un fichier de gestion de chaque ERP (Equipement Recevant du Public) "[""Gestion de la sécurité des campings"",""Gestion de la sécurité des manifestations""]" "[""Organisateur ou référent de la manifestation"",""référent du site, propriétaire, exploitant, contact sur place""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""GTPB""]" "[""SIS Prévention""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 180 Ville de La Rochelle 499 Gestion des volontaires pour la sécurisation du Marathon - traitement interne Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-08 Gestion Technique Patrimoine Bati Gestion de volontaires pour la sécurisation du Marathon "[""Gestion de l'appel aux volontaires""]" "[""agents VLR ou CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""GTPB""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 181 Ville de La Rochelle 500 Gestion des prestations de contrôle Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-07 Gestion Technique Patrimoine Bati Gestion des prestations de contrôles (via l'APAVE) [] "[""contrôleur"",""personnes ayant assisté à la visite de contrôle""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""GTPB""]" "[""Apave"",""à compléter""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 182 Ville de La Rochelle 501 Schéma directeur des locaux (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-02 Gestion Technique Patrimoine Bati Schéma directeur des locaux de la Ville et de la Communauté d'agglomération de La Rochelle "[""Enquête auprès des agents""]" "[""agents Ville et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DG"",""GTPB"",""Patrimoine""]" "[""Florès""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 183 Ville de La Rochelle 502 Télésurveillance et gestion des événements d'alarme Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-07 Gestion Technique Patrimoine Bati Télésurveillance "[""Mise en œuvre des procédures d'intervention sur déclenchement d'alarme technique ou intrusion""]" "[""Agents du service"",""Associations""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Chef de service du site concerné"",""DSIC"",""GTPB""]" "[""Scutum""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 184 Ville de La Rochelle 503 Vidéoprotection Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-09 Gestion Technique Patrimoine Bati Vidéoprotection de bâtiments municipaux (CTM, Fourrières municipales, HDV, dépôt EV Port Neuf, Archives, pôle nautique minimes, musée maritime), "[""Vidéoprotection de la Police Municipale (accueil public, accès du personnel - escalier et couloir CSU, zone de manipulation des armes)""]" "[""agents VLR"",""Elus"",""public, intervenants exterieurs""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Agents d'accueil HDV (lecture en direct des caméras HDV)"",""Archives"",""DSIC"",""GTPB"",""Police Municipale""]" "[""Ineo"",""Scutum (Fourrière, depot EV)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 185 Ville de La Rochelle 504 Acteurs économiques du centre de ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-09 Manager Cœur de Ville Base de données acteur économiques du centre-ville de La Rochelle "[""Diffusion d'enquêtes"",""Diffusion d'informations (lettre aux commerçants, animation, travaux)""]" "[""commerçants / artisans du centre-ville de La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commerce et marchés"",""DSIC"",""Manager cœur de Ville""]" "[""GeoDP""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 186 Ville de La Rochelle 505 Médiateur de la Ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-06 Médiateur Gestion des saisies du médiateur de la ville de la Rochelle (réception et traitement des réclamations des habitants qui rencontrent des difficultés avec la ville) "[""Rédaction d'un rapport annuel d'activité anonymisé et présentation en Conseil Municipal""]" "[""Usagers de la Ville""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Médiateur"",""Service de la Ville impliqué dans la demande de l'usager""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 187 Ville de La Rochelle 506 Gestion des dons Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-06 Médiathèques Gestion des dons de documents [] "[""usagers, donateurs""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque"",""Secrétariat Général""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 188 Ville de La Rochelle 507 Gestion des événements Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-06 Médiathèques [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèques""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 189 Ville de La Rochelle 508 Gestion des litiges Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-06 Médiathèques Gestion des litiges (non restitution de documents, documents endomagés lors des prets) - rachats de documents [] "[""usagers, emprunteurs""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Médiathèques""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 190 Ville de La Rochelle 509 Vente de documents Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-06 Médiathèques Vente de documents qui ne peuvent plus être prêtés, braderie annuelle [] "[""usagers, acheteurs""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finances"",""Médiathèques (régie de recette)""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 191 Ville de La Rochelle 510 Suivi des prestations d'entretien des locaux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-02-21 Moyens généraux Suivi des prestations d'entretien des locaux [] "[""Agents d'entretiens (du sous-traitant)"",""Agents d'entretiens (internes)""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Moyens généraux""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 192 Ville de La Rochelle 511 Gestion de la billeterie Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-15 Musées Gestion de la billeterie et des abonnements "[""Gestion de billeterie en ligne"",""Gestion du Pass Musées (accès à l'ensemble des musées)""]" "[""visiteurs des musées, abonnés, clients de la boutique""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finances"",""Musées""]" "[""ATS,"",""Erecam""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 193 Ville de La Rochelle 512 Gestion des collections Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Gestion des collections "[""Acquisition d'œuvres"",""Gestion de l'inventaire""]" "[""particuliers, professionnels""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Archives"",""DSIC"",""Finances"",""Musées""]" "[""Association Aliénor"",""Recolnat""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 194 Ville de La Rochelle 513 Gestion des mailings Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Diffusions de mailings (mail et postal) relatifs aux activités des musées [] "[""Associations"",""particuliers, abonnés""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Musées""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 195 Ville de La Rochelle 514 Gestion des prestations externes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-15 Musées "[""Gestion des contrats des artistes""]" "[""artistes, animateurs""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non "[""DSIC"",""Finances"",""Musées""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 196 Ville de La Rochelle 515 Gestion des visites par des institutionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-03 Musées Gestion des visites "[""Gestion des inscriptions""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Musées""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 197 Ville de La Rochelle 516 Gestion des visites scolaires Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Gestion des visites scolaires "[""Gestion des inscriptions""]" "[""enseignants""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Musées""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 198 Ville de La Rochelle 517 Gestion du mécenat et des partenariats Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Gestion du mécenat et des partenariats des musées [] "[""entreprises, associations, particuliers""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""Musées,""]" [] "[""Administration fiscale"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 199 Ville de La Rochelle 518 Gestion RH des musées Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Gestion RH du service "[""Gestion des plannings""]" "[""agents des musées""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Musées""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 200 Ville de La Rochelle 519 Location espaces dans les musées Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Location d'espaces dans l'enceinte des musées [] "[""entreprises, associations""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Finance"",""GTPB ?"",""Musées""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 201 Ville de La Rochelle 520 "Concours ""Imagine ta science"" et Muséoquizz"" organisés par le Museum" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-02-24 Musées "Gestion des concours ""imagine ta science"" et ""Muséoquizz"" organisés par le Museum" [] "[""Eléves"",""enseignants""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Museum""]" "[""Education Nationale"",""La Quiziniere""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 202 Ville de La Rochelle 521 Diffusion sur les réseaux sociaux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-16 Musées Diffusion d'articles sur les réseaux sociaux "[""Diffusion d'articles sur internet via l'outil poplab"",""Droit à l'image des intervenants""]" "[""agents"",""enfants""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication ?"",""DSIC"",""Musées""]" "[""poplab"",""réseaux sociaux (Facebook, twitter, instagram, youtube)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 203 Ville de La Rochelle 522 Gestion de contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-06 Nature et Paysage Gestion de contacts professionnels [] "[""Professionnels ou associatifs""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et paysage"",""Propreté Urbaine""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 204 Ville de La Rochelle 523 Ateliers intra éco-administration Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-06 Nature et Paysage Gestion des ateliers intra relatifs à l'éco adminsitration "[""Analyse statistique (anonymisée) des visites pour production d'un rapport annuel"",""Visite Centre de tri Altriane - gestion des inscriptions""]" "[""agents""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et Paysage""]" "[""Altriane""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 205 Ville de La Rochelle 524 "Gestion des inscriptions au challenge entreprise ""Sarabande des filles de La Rochelle"" - traitement interne" Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-04 Nature et Paysage Gestion des inscriptions au challenge entreprise (agents CDA, CCAS et VLR) Sarabande des filles de La Rochelle "[""Gestion des prises de vues""]" "[""Agents VLR, CDA, CCAS""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Communication"",""DG"",""DSIC"",""Nature et Paysage""]" "[""Club de course à pied des employés municipaux (ACPEM)"",""Organisateur du marathon""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 206 Ville de La Rochelle 525 Labélisation Cit'Ergie Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-04 Nature et Paysage Gestion de la labélisation Cit'ergie de projets en lien avec la politique climat-air-énergie de la collectivité "[""Audit des projets en vue de l'obtention du label""]" "[""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Nature et Paysage""]" "[""Projets et Territoires"",""TERE (CDA)""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 207 Ville de La Rochelle 526 Accompagnement d'évènements éco responsables Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-02-15 Nature et Paysage Accompagnement d'évènements privés ou associatifs éco responsables, afin d'intégrer le développement durable dans les pratiques "[""Accompagnement externe des acteurs (transmission des coordonnées à des entreprises ou associations pouvant proposer un service)"",""Accompagnement interne des acteurs (prise de RDV)"",""Organisation de formations (transfert des coordonnées des participant au sous-traitant formateur)"",""Signature du charte, labélisation""]" "[""Professionnels ou associatifs""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et paysage""]" "[""Association de formation (La matière, Biotop)"",""entreprises ou associations locales pouvant apporter un service à l'organisateur""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 208 Ville de La Rochelle 527 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-05-10 Nature et Paysage "[""Gestion des coordonnées de stagiaires"",""Gestion des TIG, transfert de données au service Tranquilité Publique""]" "[""Agents du service"",""TIG""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non "[""DRH"",""DSIC"",""Nature et Paysage""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 209 Ville de La Rochelle 528 Manifestation grand public Relais nature de la Moulinette Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-05-25 Nature et Paysage Gestion des manifestations grand public "[""Gestion des inscriptions"",""Gestion des prises de vue lors des événements""]" "[""Tout public""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et Paysage""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 210 Ville de La Rochelle 529 Instruction des permis de construire et déclarations préalables en rapport avec le service nature et paysage Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-05-11 Nature et Paysage Avis relatif aux permis de construire et aux demandes préalables au service de l'urbanisme reglementaire afin d'identifier si une végétation spécifique se trouve sur le terrain en question [] "[""usagers de la CDA""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et paysage"",""Urbanisme règlementaire""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 211 Ville de La Rochelle 530 Gestion des réservations des visites du marais de Tasdon Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-04 Nature et Paysage Gestion des inscriptions aux visites du marais de Tasdon [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication"",""DSIC"",""Nature et Paysage""]" "[""Myrezapp""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 212 Ville de La Rochelle 531 Accompagnement de structures dans l'implication des citoyens sur les enjeux environnementaux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-05-06 Nature et Paysage Accompagnement de structures accueillant du public (écoles, associations sociaux culturelles, centres de loisirs, musées, médiathèques, privées) : conscientisation citoyenne, accompagnement au changement, développement durable [] "[""Associations"",""Enseignants, médiathèques, musées…"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Nature et paysage"",""services de la Ville""]" "[""Services de la CDA""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 213 Ville de La Rochelle 532 Gestion des alertes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-02-01 Risques majeurs et sécurité civile "[""Diffusion d'alerte relative aux abonnés du service stationnement (si le parking dans une zone d'alerte)"",""Diffusion des alertes à des habitants non rochelais""]" "[""clients abonnés du service stationnement"",""habitants de La Rochelle"",""usagers du service, habitant hors territoire rochelais""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Aménagement et construction"",""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""CII Industrielle"",""Numérisk""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 214 Ville de La Rochelle 533 Gestion du fichiers d'agents de la Ville et de l'agglomération intervenant en cas d'alerte (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Risques majeurs et sécurité civile [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSI"",""Risques majeurs et sécurité civile"",""Service de l'agent""]" "[""Numérisk""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 215 Ville de La Rochelle 534 Subventions - réalisation de travaux permettant de limiter la vulnérabilité aux risques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Risques majeurs et sécurité civile "[""Projet Laleu / La Pallice"",""Projet Papi marais de Lauzières""]" "[""propriétaires""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Eaux"",""Finances"",""Risques majeurs et sécurité civile""]" "[""PROCIVIS Poitou Charentes"",""Unima""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 216 Ville de La Rochelle 535 Médiation de santé Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-10 Santé Publique et Accessibilité Médiation de santé sur le quartier de port neuf [] "[""habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Oui "[""DSIC"",""Mairie de proximité Laleu"",""Santé publique"",""Tranquilité Publique et Police Municipale""]" "[""ALPMS"",""CCAS"",""CIDFF"",""CPAM"",""Education Nationale (Ecole Descartes, Lycée Maritime, Lycée St Exupéry, Collège Missy)"",""Maison de quartier de Port Neuf"",""MDAJA17"",""Médecins, Assistantes sociales, Infirmières libérales"",""Office HLM"",""PMI (CD 17)"",""SDIS 17"",""Service d'accueil et d'orientation"",""SESSAD"",""Tremplin17""]" "[""Hopital Marius Lacroix"",""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 217 Ville de La Rochelle 536 Actions de prévention Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Publique et Accessibilité Sensibilisations, événementiels, expositions et actions de prévention et de promotion dans le domaine de la santé : nutrition, activité physique, hygiène bucco-dentaire, éducation à la santé, vaccination, promotion des dépistages, lutte contre le cancer, vie sexuelle,alcool, drogues, MST "[""Atelier santé ville (coordination, organisation d'actions sur les QPV)"",""Constitution d'un fichier des débits de boisson à des fins de communication et de mise en place d'actions de prévention"",""Education à la santé (coordonnées de professionnels ou associations)"",""Organisation de maraudes""]" "[""Associations étudiantes Etablissements de nuit Débits de boisson"",""professionnels du milieu éducatif, social, médical et/ou paramédical"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Commerce et marché"",""Direction de l'Education"",""Direction de la Communication"",""Direction des Sports"",""DSIC"",""Prévention et Tranquilité"",""Santé Publique et Accessibilité""]" "[""ADEI"",""Associations (ex Resto du cœur, crèches)"",""Associations étudiantes (BDE)"",""Atlantique Aménagement"",""CCAS"",""CDA"",""Centres sociaux"",""CHRS"",""Conseils citoyens, commités de quartiers"",""Education Nationale"",""Etablissements de nuit"",""Médecins adictologues, psychologues"",""OPH"",""UDAF17"",""Université La Rochelle""]" "[""Groupe hospitalier La Rochelle, Ré, Aunis"",""ARS"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 218 Ville de La Rochelle 537 Contrat Local de Santé Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-20 Santé Publique et Accessibilité Dans le cadre des fiches actions définies dans le Contrat Local de Santé, la direction Santé Publique et Accessibilité accompagne les organismes ou services pilotes de chacune des fiches actions dans la mise en œuvre de ces actions "[""Coordination du conseil local de santé mentale"",""diffusion d'une enquête (accès aux soins et prévention) auprès des habitants de la CDA"",""Participation au comité de pilotage CLS""]" "[""Associations"",""professionnels du monde médical, social, éducatif, paramédical""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Affaires culturelles"",""Cabinet du Maire"",""DGA"",""Direction des Sports"",""Direction Santé Publique et Accessibilité"",""DSIC"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""CAF"",""CCAS"",""CDA"",""Centre Hospitalier de La Rochelle"",""CLS :"",""Conseil Départemental Charente Maritime"",""CPAM"",""Education Nationale"",""Maison Associative de la Santé"",""Mutualité Sociale Agricole"",""Régie de quartier Diagonale"",""Régime Social des Indépendants""]" "[""Agence Régionale de Santé"",""CLS :"",""Préfecture Charente Maritime""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 219 Ville de La Rochelle 538 Registre des personnes vulnérables Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Pulique et Accessibilité "[""Accompagnement des personnes vulnérables par l'association Uniscité"",""Gestion d'un fichier de contacts"",""Utilisation d'un automate d'appel""]" "[""Personnes vulnérables sur le territoire rochelais""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Agents de la Collectivité en cas d'alerte canicule (campagne d'appels téléphonique)"",""DSIC"",""Risques majeurs et sécurité civile"",""Santé Publique et Accessibilité""]" "[""bénévoles d'association (UnisCité, croix rouge, …)"",""CII Telecom""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 220 Ville de La Rochelle 539 Gestion du fichier de contacts en cas d'alerte sanitaire Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Publique et Accessibilité "[""Gestion d'un fichier de contacts""]" "[""Personnes vulnérables sur le territoire rochelais""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""agents de la Collectivité en cas d'alerte canicule (campagne d'appels téléphonique)"",""DSIC"",""Santé Publique et Accessibilité""]" "[""bénévoles d'association (croix rouge, …)"",""Numerisk""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 221 Ville de La Rochelle 540 Fichier des professionnels de santé Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-19 Santé Publique et Accessibilité Constitution d'un fichier de professionnels de santé Rochelais (Quartiers de Villeneuve, Port Neuf, Mireuil) permettant d'assurer une communication et un suivi des actions de santé publique sur ces territoires "[""fichier des professionnels de santé libéraux en activité ou retraités mobilisés dans le cadre des campagnes de vaccination""]" "[""professionnels de santé (médecins, infirmières, ….) en activités ou retraités"",""professionnels du secteur social""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction Santé Publique et Accessibilité"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 222 Ville de La Rochelle 541 GEOMP Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Publique et Accessibilité Participation et coanimation au Groupe d'Evaluation et d'Orientation Multi Partenarial (GEOMP) relatif au traitement de dossiers médicaux présentants des pathologies de santé mentale "[""Prise d'arrêtés d'Hospitalisation sous contrainte"",""Registre de personnes présentant des pathologies relatives à la santé mentale""]" "[""habitants de la Rochelle, patients""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Non "[""Cabinet du Maire"",""Direction Santé Publique et Accessibilité"",""DSIC"",""Elus"",""Mairies de proximité"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""ALPMS"",""CCAS La Rochelle"",""Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale"",""GEOMP :"",""OPH, Atlantique Aménagement"",""SDIS"",""Services de tutelles ADPP et UDAF""]" "[""Centre Hospitalier de La Rochelle- Ré - Aunis"",""GEOMP :"",""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 223 Ville de La Rochelle 542 Gestion du fichier des volontaires en cas d'alerte canicule Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Publique et Accessibilité Gestion d'un fichier de volontaires pour contacter les personnes sensibles en cas d'alerte déclenchée par le préfet [] "[""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction générale"",""DRH"",""DSIC"",""Santé publique""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 224 Ville de La Rochelle 543 Gestion du dispositif TAPAJ Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-09 Santé Publique et Accessibilité Gestion du dispositif TAPAJ (travail alternatif payé à la journée) [] "[""jeunes de moins de 25 ans""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Santé Publique et Accessibilité"",""services VLR et CDA accueillant les personnes""]" "[""Association AIDES"",""CCAS ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 225 Ville de La Rochelle 544 Gestion des plaintes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-04 Santé Publique et Accessibilité "[""Gestion des demandes (mesure d'exposition aux ondes radios, dérogations nuisances sonores)"",""Instruction de dossiers relatifs à la santé publique ou à la prévention"",""Rédaction de rapports et de fiches sanitaires""]" "[""usagers, habitants de La Rochelle""]" Oui Oui Non Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non "[""Affaires culturelles"",""Commerce et marché"",""Direction de l'Education"",""Direction Santé Publique et Accessibilité"",""DSIC"",""Espaces Verts"",""Mairies de proximité"",""Prévention et Tranquilité"",""Secrétariat Général (Courrier)""]" "[""ANFR"",""CCAS"",""Professionnels de santé (Médecins, …)""]" "[""Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 226 Ville de La Rochelle 545 Gestion_RH Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-26 Santé Publique et Accessibilité Réception et traitement de CV (recherche de bénévoles pour des actions de préventions, handicap) "[""Gestion RH du service (entretiens annuels, demandes de congés)""]" "[""agents de la collectivité"",""usagers""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DGA"",""DRH"",""DSIC"",""Santé Publique et Accessibilité"",""secrétariat général (courrier)""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 227 Ville de La Rochelle 546 Mission Handicap Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-05 Santé Publique et Accessibilité Favoriser la participation des personnes en situation de handicaps à la vie de la cité, renforcer l'accessibilité du cade de vie (collectif VIP) "[""Accompagnement des services de la ville dans la réalisation de services accessibles"",""Organisation ou accompagnement d'associations à l'organisation de manifestations"",""Recenser les ERP accessibles, animation de la commission communale d'accessibilité"",""Réponse et orientation des demandes individuelles de stage"",""Suivi des demandes de stationnement PMR""]" "[""Fichiers de contact : Membres du collectif VIP (valides, invalides, force de propositions) professionnels associations"",""Gérants d'ERP"",""habitants de La Rochelle en situation de handicap""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Commerce et marché"",""DSIC"",""Elus membres de la mission communale d'accessiiblité"",""Santé Publique et Accessibilté"",""Secétariat général (courrier)"",""Urbanisme"",""Voirie, Stationnement""]" "[""Partenaires de la commission (OPH,CDA, CCI, Charente Tourisme, bailleur sociaux, MDPH, associations)""]" "[""DDTM (pour la site des ERP), Hopital""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 228 Ville de La Rochelle 547 Santé Mentale (hors GEOMP) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-06 Santé Publique et Accessibilité Registre de personnes présentant des pathologies relatives à la santé mentale et qui ne sont pas suivies dans le cadre du GEMP "[""Prise d'arrêtés d'Hospitalisation sous contrainte""]" "[""habitants de la Rochelle, patients""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Non "[""Cabinet du Maire"",""Direction Santé Publique et Accessibilité"",""DSIC"",""Elus"",""Mairies de proximité"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""ALPMS"",""CCAS La Rochelle"",""Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale"",""GEOMP :"",""OPH, Atlantique Aménagement"",""SDIS"",""Services de tutelles ADPP et UDAF""]" "[""Centre Hospitalier de La Rochelle- Ré - Aunis"",""GEOMP :"",""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 229 Ville de La Rochelle 548 Gestion des vaccinations Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-03 Santé Publique et Accessibilité Vaccination obligatoire et ou recommandées en France et à l'étranger "[""Conseils aux voyageurs (assurance rapatriement, trousse medicale, eau, ariane, conseils médicaux, sexuels, drogues)"",""Fichier vaccinal (traitement arrêté)"",""Gestion des demandes de justificatif de vaccination"",""Gestion des prises de RDV (Doctolib)""]" "[""usager (Habitant ou non La Rochelle)""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non Non "[""DSIC"",""Santé Publique et Accessibilité"",""Secrétariat Général"",""Service des finances""]" "[""Doctolib"",""Médecins vacataires"",""Siloxane (éditeur du logiciel- sous-traitant)""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 230 Ville de La Rochelle 549 Dotation de masques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-06 Santé Publique et Accessibilité Gestion des dotations de masques aux usagers dans le cadre de l'épidémie de Covid 19 "[""Gestion des dotations de masques aux personnes vulnérables dans le cadre de l'épidémie de Covid 19""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Oui "[""agents assurant la hotline du service, et la distribution des masques"",""Santé publique et accessibilité""]" "[""DSIC""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 231 Ville de La Rochelle 550 Gestion des défibrillateurs Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-09-23 Santé Publique et Accessibilité Gestion des défibrillateurs automatisés externes (DAE) [] "[""toutes personnes secourues via l'usage d'un DAE""]" Non Non Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 232 Ville de La Rochelle 551 Promotion / gestion des inscriptions au Bus du cœur des femmes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-05-13 Santé Publique et Accessibilité Promotion / gestion des inscriptions au Bus du cœur des femmes [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Santé Publique, DSI""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 233 Ville de La Rochelle 552 Géolocalisation des agents Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement sécurisation des agents sur la voie publique "[""Contrôle de l'activité des agents ASVP"",""géolocalisation des amendes de stationnement"",""Vérification de points techniques de sécurité lors des rondes""]" "[""agents de la collectivité""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""Direction du stationnement"",""DSI"",""Police Municipale""]" "[""Edicia"",""Electro System""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 234 Ville de La Rochelle 553 Gestion des abonnés Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-29 Stationnement Permettre l'accès et le paiement du stationnement à tarif préférentiel à une population d'abonnés (résidents rochelais, professionnels, ...) "[""Mise en place d'un portail web permettant la relation avec les abonnés"",""Transmettre de l'information (mail) relative au stationnement vers les bénéficiaires d'abonnements de stationnement payant (manifestation, travaux)""]" "[""Client(s) bénéficiaires d'abonnements de stationnement : résidents, professionnels, professionnels des forces de l'ordre, professionnels de santé, presse…""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non "[""DGST administration"",""Direction du Stationnement"",""DSI"",""service du courrier""]" "[""Axiome concept""]" "[""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 235 Ville de La Rochelle 554 Gestion des forfaits post stationnement, des infractions, des recours et des remboursements Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement Paiement des forfaits post stationnement, gestion, paiement ou remboursement des différents recours sur FPS et infractions. "[""""]" "[""usagers des stationnements (voirie) sur le territoire rochelais""]" Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non "[""Affaires juridiques"",""Direction du Stationnement"",""DSI"",""Elu"",""Service du courrier""]" "[""Flowbird, Edicia,""]" "[""DGFIP, ANTAI, CCSP, Trésorerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 236 Ville de La Rochelle 555 Gestion RH des agents (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement Gestion des Ressources Humaines des agents du service [] "[""agents de la collectivité""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction du Stationnement"",""DRH""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 237 Ville de La Rochelle 556 Gestion des paiements Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement Paiement du stationnement (voirie, en ouvrage, en enclos) pour les usagers ne bénéficiant pas d'abonnements spécifiques (horodateur, caisses, application mobile) [] "[""Agents Ville, CCAS et CDA ayant droit de stationner au parking de l'Arsenal"",""tout usager des solutions de stationnement payant de la Ville de La Rochelle ne bénéficiant pas d'un abonnement""]" Oui Non Non Non Oui Oui Oui Non Non Non Non "[""Direction du Stationnement"",""DSI""]" "[""Thales, axigap, Flowbird, Edicia""]" "[""trésorerie DGFIP""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 238 Ville de La Rochelle 557 Traçabilité des interventions techniques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement Conserver une traçabilité des interventions techniques sur les caisses, horodateurs ,,,, afin de justifier de l'intégrité de la caisse par rapport à une intervention technique "[""Suivi des interventions des prestataires""]" "[""agents""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""Stationnement""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 239 Ville de La Rochelle 558 Vidéoprotection des parkings Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2018-11-21 Stationnement Vidéoprotection des parkings (en ouvrages et en enclos) - sécurité des biens et des personnes "[""Visualisation et extraction de videos à des fins judiciaires - tenue d'une main courante des accès""]" "[""Agents du service stationnement assurant l'exploitation des parkings"",""toute persone circulant dans l'emprise du parking"",""Usagers des parkings de la Ville de La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""Direction du Stationnement"",""DSI"",""Police municipale""]" "[""Engie Ineo, Thales""]" "[""Autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 240 Ville de La Rochelle 559 Gestion des mains courantes Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-07 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des mains courantes "[""Gestion des courriers des usagers""]" "[""usagers""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Oui "[""Affaires juridiques"",""DSIC"",""Police Municipale""]" "[""Edicia""]" "[""Autorités Judiciaires""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 241 Ville de La Rochelle 560 Caméras mobiles Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-23 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Dotation de caméras mobiles aux policiers municipaux : enregistrement des patrouilles et interventions "[""Constat des infractions"",""Prévention des incidents""]" "[""personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle"",""Policiers Municipaux""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Police Municipale""]" "[""INEO""]" "[""Autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 242 Ville de La Rochelle 561 Capteurs sonores Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-21 Prévention et Tranquilité, Police Municipale "Lutter contre les nuisances sonores à l'aide de caméras ""méduses"" associant prise de vue et mesure du son" [] "[""personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Dynamiques territoriales"",""Police Municipale""]" "[""Viginoiz""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 243 Ville de La Rochelle 562 Enregistrement des appels téléphoniques Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-03-26 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Enregistrement aléatoire ou sur activation des appels téléphoniques entrant à la Police Municipale "[""Amélioration de la qualité de service"",""Protection des agents""]" "[""Agents de la police municipale"",""toute personne appelant la police municipale""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Police Municipale""]" "[""Orange""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 244 Ville de La Rochelle 563 Facturation des ivresses publiques manifestes (IPM) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-16 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Facturation des IPM, temps passé pour accompagner la personne à l'hôpital (certificat médical avant placement en cellule de dégrisement) [] "[""personnes en état d'ivresse manifeste""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Bureau du courrier"",""DSIC"",""Finances"",""Prévention et Tranquilité""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 245 Ville de La Rochelle 564 Gestion des accès à la Police Municipale Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-16 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des accès au bâtiment de la Police Municipale "[""Gestion des accès au parking de l'Arsenal hors heures ouvrées"",""Gestion des accès à l'armurerie"",""Gestion des bagdes distributeur de café""]" "[""Agents de la police municipale""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""GTPB"",""Prévention et Tranquilité""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 246 Ville de La Rochelle 565 Gestion des animaux dangereux Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-31 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des animaux dangereux "[""Capture de chiens de SDF regoupés"",""Gestion des chiens errants"",""Permis de détention des animaux dangereux (arrêté municipal)"",""Registre des chiens mordeurs""]" "[""médecins"",""propriétaires des animaux"",""Vétérinaires, nom des victimes""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Police Municipale""]" "[""CDA (TERE)"",""Edicia"",""SPA""]" "[""Police, autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 247 Ville de La Rochelle 566 Gestion des arrêtés d'occupation de voirie Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-12 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des arrêtés d'occupation de voirie et d'accès au secteur piéton "[""Affectation des arrêtés via l'outil Vanilla"",""Gestion de la régie (contrôle d'accès aux secteurs piétons, taxis)"",""Gestion des autorisations exceptionnelles de stationner""]" "[""professionnels"",""usagers""]" Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""Police Municipale"",""Services concernés"",""Voirie""]" "[""Edicia"",""Kadri Signal"",""Vanilla""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 248 Ville de La Rochelle 567 Gestion de la fourrière automobile Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-31 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion de la Fourrière automobile "[""Destruction des véhicules (casses)"",""Gestion de la régie"",""Vente des véhicules au Domaine""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non "[""Courrier"",""DSIC"",""Finances"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""Edicia""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 249 Ville de La Rochelle 568 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-31 Prévention, Tranquilité, Police Municipale Gestion RH du service "[""Gestion administrative du service"",""Gestion registre des cartes professionnelles""]" "[""Agents de la police municipale""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Oui "[""Affaires juridiques"",""DRH"",""DSIC"",""Prévention et Tranquilité""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 250 Ville de La Rochelle 569 Géolocalisation des Agents Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-31 Prévention et Tranquilité, Police Municipale sécurisation des agents sur la voie publique "[""Gestion des équipes (interventions de proximité, management)""]" "[""Agents de la police municipale""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""Electro System""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 251 Ville de La Rochelle 570 Infractions pénales Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-26 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des infractions pénales "[""Gestion des rapports judiciaires""]" "[""Policiers Municipaux"",""toutes personnes en lien avec une infraction constatée par la PM""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Oui "[""DSIC"",""Elus"",""Police Municipale""]" "[""Edicia""]" "[""Autorité judiciaire"",""Police nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 252 Ville de La Rochelle 571 Gestion des Objets trouvés Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-12 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des objets trouvés "[""Dons, vente ou destruction d'objets trouvés"",""Gestion de la restitution de ces objets"",""Réception des objets trouvés abandonnés sur le domaine public""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Prévention et Tranquilité""]" "[""Edicia"",""logitud""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 253 Ville de La Rochelle 572 Rapports non judiciaires Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-08 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Rédaction et transfert de rapports d'information, d'intervention, de constatation à destination du Maire et des services municipaux concernés, ainsi qu'à la Police Nationale "[""Recopie des données vers l'infocentre Vanilia (pour faciliter l'édition et les transmissions entre les équipes de jour et de nuit)""]" "[""personnes se trouvant sur le territoire communal""]" Oui Non Non Non Non Non Non Oui Non Oui Non "[""Maire"",""Police Municipale"",""Services de la ville""]" "[""Affaires juridiques (CDA)"",""DRH (CDA)"",""edicia"",""Urbanisme (CDA)""]" "[""Ministère public"",""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 254 Ville de La Rochelle 573 Vidéoprotection des fourrières automobiles Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-08 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Vidéoprotection des fourrières automobiles (Rue Rempart des Voiliers et CTM) de la Ville de La Rochelle "[""Vidéoprotection des agents travaillant à la fourrière""]" "[""Agents de la police municipale"",""personnes venant récupérer un véhicule""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Police Municipale""]" "[""INEO""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 255 Ville de La Rochelle 574 Vidéoprotection urbaine Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-08 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Vidéoprotection urbaine de la Ville de La Rochelle : protection des biens et des personnes [] "[""personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Police Municipale""]" "[""INEO""]" "[""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 256 Ville de La Rochelle 575 Conseil de la Vie Nocturne Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-15 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Conseil de la vie nocturne (espace de réflexion et de propositions), approche transversale de la nuit [] "[""Citoyens, Etudiants, associations"",""professionnels de la nuit, autres professionnels (RTCR, taxi, ...)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires culturelles"",""Cabinet du Maire"",""Commerces et marchés"",""Elus"",""Police Municipale"",""Santé Publique"",""Tranquilité et Prévention""]" "[""Bureaux d'étudiants"",""CDA - Mobilité et transport"",""Professionnels de la nuit (taxi, hôpital, bar, hôtel, …)""]" "[""SDIS17"",""Police Nationale"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 257 Ville de La Rochelle 576 Demande d'aurorisation de fermeture tardive Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-15 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Demande d'autorisation de fermeture tardive (bars, SEM Encan) [] "[""gérants de bars, restaurants"",""SEM Encan""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Affaires culturelles (en fonciton de la manifestion)"",""Commerces et marchés"",""Elus"",""GTPB (en fonction de la demande),"",""Police Municipale"",""Prévention, tranquilité"",""SPHE""]" [] "[""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 258 Ville de La Rochelle 577 Gestion des bornes d'accès en centre ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-05-03 Prévention et Tranquilité, Police Municipale "Gestion d'une ""Zone Commerçante Apaisée"" : gestion de badge d'accès permettant la circulation de véhicules motorisés dans le centre ville de La Rochelle" "[""enregistrement vidéo de la proximité de la borne lors d""un appel pour ouverture d'une borne""]" "[""Habitants du centre ville"",""Professionnels (commerçants, services d'urgences, services d'entretiens, personnel médical, …)""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Police Municipale"",""Voirie""]" "[""Editeur Gencard/ Aximum""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 259 Ville de La Rochelle 578 Gestion des contacts étudiants Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-19 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion d'un fichier de contacts étudiants [] "[""professionnels de la nuit"",""Responsables d'associations étudiantes""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires culturelles"",""Commerce et Marche"",""DSIC"",""Espaces Verts, voirie"",""GTPB"",""Police Municipale"",""Prévention et Tranquilité"",""Service Jeunesse"",""SPHE"",""Sport, camping, nautisme et plages""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 260 Ville de La Rochelle 579 Gestion des doléances Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-19 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Gestion des doléances des habitants de La Rochelle [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Oui Non "[""Cabinet, Elus, SPHE, Commerces et Marchés"",""DSIC"",""Prévention, Tranquilité""]" [] "[""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 261 Ville de La Rochelle 580 Animation de réunions techniques de quartier Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-19 Prévention et Tranquilité, Police Municipale Animation de réunions techniques de quartier [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Cabinet du Maire"",""Direction générale Solidarité (SPHE"",""DSIC"",""Elus"",""Mairies de proximité, jeunesse,,,)"",""Prévention, Tranquilité, PM""]" "[""ADEI"",""ALPMS"",""Bailleurs sociaux"",""CCAS"",""CDA"",""Centres sociaux"",""Education Nationale (Collèges)"",""Grandes écoles de La Rochelle"",""RTCR"",""Université LR""]" "[""Police Nationale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 262 Ville de La Rochelle 581 Atelier projet aménagement rue Marius Lacroix Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Direction de la Voirie Prise de vue lors des ateliers relatifs au projet d'aménagement de la rue Marius lacroix [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""Elus"",""Voirie""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 263 Ville de La Rochelle 582 Gestion de l'étude relative à la piétonnisation du centre ville Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Direction de la Voirie Gestion de l'étude relative à la piétonnisation du centre-ville (questionnaire disponible sur le site web de la Ville) [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non "[""Communication"",""DSIC"",""Voirie""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 264 Ville de La Rochelle 583 gestion des signalements d'anomalies de voirie Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-07 Direction de la Voirie gestion des signalement d'anomalies de voirie [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Administration des services techniques"",""DSIC"",""Voirie""]" "[""Aductis"",""Capdemat""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 265 Ville de La Rochelle 584 Gestion de contacts professionnels Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Voirie Gestion de contacts professionnels [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Voirie""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 266 Ville de La Rochelle 585 Etablissement de certificats de numérotage et d'alignement Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-14 Voirie Délivrance d'une attestation de numérotage ou d'un arrêté d'alignement [] "[""professionnels"",""propriétaires rochelais""]" Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Urbanisme"",""Voirie""]" "[""Agences immobilières"",""Géomètres"",""Notaires""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 267 Ville de La Rochelle 586 Gestion des DT et des DICT Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-01 Voirie Gestion des demandes de travaux (DT) et des demandes d'intention de commencement de travaux (DICT) à proximité de réseaux [] "[""professionnels""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Les gestionnaires de réseaux VLR et CDA""]" "[""Les différents gestionnaires de réseaux""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 268 Ville de La Rochelle 587 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-01 Voirie Gestion RH du service "[""Gestion des habilitations"",""Gestion des plannings""]" "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Oui "[""DSI"",""Voirie""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 269 Ville de La Rochelle 588 Gestion des permissions de voirie et de l'occupation du domaine public Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-21 Voirie Gestion de l'occupation du domaine public de la Ville de La Rochelle "[""Facturation de l'occupation du domaine public"",""Gestion des arrêtés de voirie, des autorisation d'entreprendre et des demandes provisoires""]" "[""toute personne (particulier ou professionnel) effectuant une demande d'ODP""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""DSI"",""Finances"",""Police municipale"",""Voirie""]" "[""Kadri Signal""]" "[""Trésorerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 270 Ville de La Rochelle 589 Relevé et analyse de l'état de la chaussée Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-01 Voirie [] "[""personnes se trouvant sur la chaussée au moment du relevé""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Voirie""]" "[""Vialytics""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 271 Ville de La Rochelle 590 Relevés topographiques et cartographie Responsable de traitement "Mairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-03-14 Voirie Relevés topographiques "[""Cartographie, alimentation du SIG de la collectivité"",""Numérisation de plans"",""Numérotation des rues, alimentation des BAN (base adresses nationales) et BAL (base adresses locales)"",""Repérage de câbles (domaine public et privé) - demandes internes à la Ville""]" "[""professionnels"",""propriétaires rochelais""]" Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Voirie""]" "[""ANCT (BAL)"",""IGN / DINUM (BAN)"",""Notaires""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat.