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Budget Primitif 2011 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage de collecte
Implantation et caractéristiques des ouvrages de collecte La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Information Urbanisme
Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain :... -
Réseau d’eau potable – Branchement
Implantation et caractéristiques des branchements -
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Voie et adresse - base adresse locale de la CDA
Ce jeu de données contient les adresses des communes du territoire de l'agglomération de La Rochelle au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur. Ce jeu de données... -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Réseau d’eau potable – Ventouse
Implantation et caractéristiques des ventouses -
Budget - nomenclature financière M57
L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur... -
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2008 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2015 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
catalogue des données opendata.agglo-larochelle.fr
Le portail opendata.agglo-larochelle.fr est le portail privilégié des 28 communes de l'EPCI de La Rochelle et est destiné à rassembler et à mettre à disposition librement... -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Elections -Législatives 2017 - tour 2
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être... -
Activité économique - Nombre d'établissements et effectifs salariés du secteu...
Nombre d'établissements et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ►MISE A JOUR : fin d'année + ~180 jours. Champ : secteur privé, régime général. Période : 2008 à...
You can also access this registry using the API (see Documente API).