Ville de La Rochelle320Gestion des courriers et courriels adressés aux services techniquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-21Administration DGEUST["Gestion des réponses aux usagers","Relai des demandes vers les services techniques pour instruction et fourniture des éléments de réponse"]["Usagers, habitants de la Ville de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Admin DGEUST","Aménagement et construction","DSIC","Elus","Espaces Verts - Propreté urbaine","GTPB","Nature et paysage","Secrétariat général","Stationnement","Voirie"]["Digitech","Transfert à une autre administration si la demande ne concerne pas la Ville après information du demandeur"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle321Gestion des courriers et courriels adressés aux services techniquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-21Administration DGEUST["Gestion des réponses aux usagers","Relai des demandes vers les services techniques pour instruction et fourniture des éléments de réponse"]["Usagers, habitants de la Ville de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Admin DGEUST","Aménagement et construction","CTM","DSIC","Eclairage public","Elus","Espaces Verts - Propreté urbaine","GTPB","Nature et paysage","Secrétariat général","Stationnement","Voirie"]["Berger Levrault","Digitech","Transfert à une autre administration si la demande ne concerne pas la Ville après information du demandeur"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle322Newsletter Maison des EcrituresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-21Culture et PatrimoineGestion de la liste de diffusion de la newsletter de la Maison des Ecritures[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Culture et Patrimoine","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle323Gestion d'un fichier de contact "culture"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-05Culture et Patrimoine[]["artistes","Associations","usagers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Affaires culturelles","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle324Parcours d'éducation artistique et culturelleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-08Culture et PatrimoineOrganisation et animation d'un parcours d'éducation artistique et culturelle dans les écoles de La Rochelle["Gestion des intervenants","Gestion du droit à l'image des enfants"]["Enfants scolarisés dans les écoles , parents","intervenants"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","Direction des Affaires culturelles","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle325Gestion des résidences d'artistesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-05Culture et PatrimoineGestion des résidences d'artistes["Gestion de la Chapelle des Dames Blanches (mise à disposition pour expositions temporaires)"]["artistes"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOui["Affaires Culturelles","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle326Gestion des cessions et acquisitions de propriétés bâties ou non bâtiesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-08Affaires Immobilières et FoncièresAcquisition ou cessions de propriétés bâties ou non bâties["Gestion du foncier"]["particuliers","professionnels"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonOui["Affaires Immobilières et Foncières","Elus","Secrétariat général"]["Agorastore","Domaine","Notaire"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle327Déclaration obligatoire des occupants des biens immobiliers de la collectivitéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-19Affaires Immobilières et FoncièresDéclaration obligatoire des occupants des biens immobiliers de la collectivité : transfert de données à la DGFIP[]["personnes (physiques ou morales) locataires d'un bien immobilier appartenant à la Ville"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Affaires immobilières et foncières","Finances"][]["DGFIP"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle328Gestion d'un fichier de contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-08Affaires Immobilières et Foncières[]["Associations","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Affaires Immoblières et Foncières","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle329Gestion des demandesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-08Affaires Immobilières et FoncièresInstructions des demandes reçues par courrier ou courriels["Gestion d'un fichier de veille","Gestion d'une main courante pour les appels téléphoniques"]["professionnels, associations","usagers"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Affaires Immobilières et Foncières","Elus","Services concernés par la demande"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle330Gestion des logements de fonctionResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-09Affaires Immobilières et FoncièresGestion des logements de fonction[]["agents VLR"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Affaires Immobilières et Foncières","DG","DSIC","Elus","Secrétariat général","Tous les services VLR et CDA"][]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle331Gestion des servitudesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-09Affaires Immobilières et Foncières[]["propriétaires à La Rochelle"]OuiOuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["Affaires Immobilières et Foncières","DSIC","Eclairage public","Elus"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle332Gestion du patrimoineResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-09Affaires Immobilières et Foncières["Gestion des amodiations et des occupations du domaine public","Gestion des appels à projet / occupation d'un bien","Gestion des expulsions","Participation aux copropiétés (en tant que copropriétaire)"]["particuliers","Professionnels, Artisans, Associations"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNon["Affaires Immobilières et Foncières","Affaires juridiques","Direction générale","DSIC","Elus","Manageur cœur de ville"]["Agglomération de La Rochelle (Dev Eco)","Associations d'aide aux personnes (Cabestan, Altéa, Solidarité Migrants)","CCI"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle333Gestion des legsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-09Affaires Immobilières et FoncièresGestion des legs mobiliers et immobiliers[]["usagers"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Affaires Immobilières et Foncières","DSIC","Elus","Finances","Services concernés par le leg"][]["DGFIP (Service de la publicité foncière)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle334Gestion d'un fichier de contacts professionnels (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-20Aménagement et constructionGestion d'un fichier de contacts professionnels[]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Aménagement et construction","DSI"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle335Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-20Aménagement et constructionGestion RH du service["Gestion d'un fichier de contact des agents"]["Agents du service"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Aménagement et construction","DRH"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle336Gestion des entréesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-24Archives MunicipalesGestion des entrées de documents["Achat de documents","Dons de documents"]["Propriétaires des documents"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Archives municipales","DSIC","Finances"]["Sicem"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle337Gestion des lecteurs et des accès aux ArchivesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-30Archives MunicipalesGestion des usagers accédant à la salle de lecture des archives municipales, consultation de documents sur place["Enregistrement des accès de visiteurs aux magasins","Gestion d'une carte lecteur","Inscription des visiteurs à des manifestations organisées dans les locaux des Archives"]["Agents VLR, CDA, CCAS","usagers"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Archives municipales","DSIC"]["Sicem"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle338Gestion du portail web des ArchivesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-23Archives MunicipalesGestion du portail web des archives["Gestion des comptes utilisateurs"]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Archives municipales","DSIC"]["Sicem"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle339Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-30Archives MunicipalesGestion des données RH des agents des archives municipales[]["agents de la Ville de La Rochelle"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Archives","RH"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle340Inscription et Billeterie du Carré AmelotResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-17Carré AmelotInscription aux ateliers, stages et spectacles organisés par le Carré Amelot["Gestion de la billeterie, régie de recette"]["enfants ou adultes","enseignants"]OuiOuiOuiOuiNonNonOuiOuiNonNonNon["Carré Amelot","DSIC","Finances"]["Mapado"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle341Newsletter Carré AmelotResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-17Carré AmelotGestion des inscriptions à la newsletter du Carré Amelot["Gestion des envois de mail (outil PHPList)"]["Adultes, enfants"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Carré Amelot","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle342Gestion d'un fichier de commerçants souhaitant être alertés en cas de délestage électriqueResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21Commerce et marchésGestion d'un fichier de commerçants souhaitant être alertés en cas de délestage électrique["Diffusion d'alerte par SMS ou message vocal (automate d'appel)"]["commerçants"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et marchés","Risques majeurs et sécurité civile"]["CII Industrielle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle343Gestion de la TLPEResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-12Commerce et attractivité localeGestion de la TLPE (taxe locale sur la publicité extérieure)["Opérations de vérification de la déclaration et du recouvrement de la taxe","Perception de la TLPE (année en cours pour les publicitaires, années N-1 pour les commerces et entreprises)"]["professionnels rochelais"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","DSI","Finances"]["fournisseur du logiciel"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle344Gestion des demandes de dérogation au repos hebdomadaireResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-10Commerce et marchésGestion des demandes de dérogation au repos hebdomadaire (dimanches du maire) - commerces hors zone touristique["Gestion des arrêtés d'autorisations et des lettres de refus"]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","DSIC"]["Chambre du commerce","Organisations professionnelles et syndicales"]["Inspection du travail","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle345Gestion des liquidations de commercesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-10Commerce et marchésGestion des déclarations préalable en Mairie de liquidations commerciales[]["commerçants"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","DSIC"]["ADDPP","renvoi des originaux aux demandeurs"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle346Gestion des emplacements de marchésResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-31Commerce et marchés["Demande d'occupation du domaine public (conventions d'occupation domaine public) marché central), autorisations d'occupation temporaire (conventions, courriers et arrêtés)","Gestion des demandes non retenues","Gestion des résiliations","Perception de la redevance d'occupation du domaine public"]["commerçants"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonOui["Commerce et Marchés","DSIC","Elus","Finances"]["ILTR","représentant des commerçants"]["Administration fiscale","Police Nationale","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle347Gestion des taxisResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-11Commerce et marchésGestion des taxis, contrôle de l'activité (par rapport aux ADS)["Gestion des autorisations de stationnement (ADS)- licences classiques ou gratuites, preception de la redevance d'occupation du domaine public","Gestion des contentieux","Participation à la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P)","Tenue d'un registre des transactions","Tenue de la liste des taxis en activité, gestion de la liste d'attente et des transferts de licences"]["professionnels (taxi)"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNon["Commerce et Marchés","DSIC","Elus","Finances","Police Municipale"]["ILTR"]["Police Nationale","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle348Gestion de l'occupation du domainre public : ventes au déballageResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-31Commerce et marchésGestion de l'occupation du domaine publique lors des ventes au déballage et braderie["Gestion des dossiers (demande d'emplacement, pré-inscription, arrêtés, CV, correspondances, plaintes)","Organisation des ventes (liste de participants, compte-rendu de réunions, correspondance, arrêté d'occupation du domaine public)"]["déclarants"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonOui["Commerce et Marchés","DSIC","Police municipale","Voirie"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle349Gestion de projets de végétalisation de la villeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-05-03Commerce et attractivités localesGestion de projets relatifs à la végétalisation de la Ville : Jardinons la rue, Jardinons le cœur de ville : gestion des demandes des usagers[]["professionnels","usagers"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["Commerce et Attractivités locales","DSI","EVPU","Manageur cœur de Ville"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle350Gestion des demandes de tournageResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-31Commerce et marchésGestion des demandes d'occupation du domaine public dans le cadre du tournage de films["Gestion des demandes d'intervention technique (Centre Technique Municipal)","Perception redevance d'occupation du domaine public"]["demandeurs (associations, professionnels)"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Affaires Immobilières et Foncières","Commerce et Marchés","CTM","DSIC","Police Municipale","Stationnement","Voirie"]["Kadri"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle351Gestion de l'occupation du domaine public - manifestations ponctuelles ou recurrentesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-31Commerce et marchés["Gestion des dossiers des candidats non retenus (demande d'emplacement, correspondances)","Gestion des dossiers des candidats retenus (demande d'emplacement, pré-inscription, arrêtés, CV, correspondances, plaintes)","Organisation des manifestations (liste de participants, compte-rendu de réunions, correspondance, arrêté d'occupation du domaine public)","Perception de la rédevance d'occupation du domaine public"]["artistes","Associations","commerçants"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","CTM","DSIC","Finances","Police Municipale","Voirie"]["kadri"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle352Occupation du domaine public - terrasses et mobilierResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-11Commerce et marchésGestion de l'occupation du domaine public : terrasses et mobiliers, structures (kiosques, ..)["Gestion de la correspondance avec les commerçants","Gestion des arrêtés temporaires d'occupation du domaine public","Perception de la redevance ODP"]["professionnels"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","DSIC","Elus","Finances","Police Municipale","Voirie"]["ILTR (GeoDp)"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle353Transfert de données à l'association du Club des PertuisResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-08Commerce et marchésTransfert de données (Commerçants, taxis) à l'Office du Tourisme en vue de la création du Club des Pertuis, association de professionnels du tourisme[]["Commerçants, taxis"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""]["La Rochelle Tourisme Evénement (OT)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle354Consultation publique relative aux terrasses des cafés, bars et restaurantsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-01-15Commerce et marchésConsultation publique relative au devenir des terrasses des cafés, bars et restaurants[]["professionnels","usagers"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Commerce et marchés","DSI"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle355Observatoire du commerceResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-10-18Commerce et marchésGestion d'un observatoire du commerce["suivi des AOT (autorisation occupation temporaires)","suivi des facturations"]["Commerçants, taxis"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["Commerce et marchés","DSI"]["GeoDP"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle356Gestion_RH des agents du CTMResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-14CTMGestion RH du service (entretiens annuels, demandes de congés, plannings, dotations de matériels)["Gestion d'un formulaire de contact permettant le suivi des agents (confinement - Covid - Traitement terminé)","Gestion d'une liste de contacts à prévenir en cas d'urgence","Gestion des conventions de stage","Gestion des heures supplémentaires"]["Agents du CTM"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["CTM","DRH"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle357gestion des demandes d'alimentation temporaire d'installation électrique foraineResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-31CTMgestion des demandes d'alimentation électrique foraine[]["forains"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Commerce et marché ?","CTM","DSIC ?","GTPB ?"]["Commission de sécurité ?"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle358Dotation de vêtementsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-27Ressources Humainesdotation de vêtements de travail pour les agents de la Ville de La Rochelle (CDA ?)[]["agents VLR dont le métier nécessite la dotattion"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Ressources Humaines"]["CTM VLR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle359Gestion du parc automobile de la VilleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitementParc AutoGestion du parc automobile["Gestion et suivi des accidents survenants aux véhicules"]["agents VLR","Elus"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNon["AJI","CTM","Parc Auto"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle360Animation des quartiersResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-24Dynamiques TerritorialesAnimation des quartiers["Gestion de listes de diffusion de mails","Organisation (Pilotage, copilotage, soutien logistique) de manifestations dans les quartiers de La Rochelle"]["Associations","usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Citoyenneté, jeunesse, Dynamiques territoriales","Communication","DSIC","GTPB","Relations publiques"]["Associations de quartier","Bailleurs sociaux","CDA (Urbanisme, Habitat)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle361Démocratie participativeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-24Dynamiques TerritorialesSuivi des instances démocratiques["Suivi des comités de quartiers","Suivi des conseils citoyens","Suivi des conseils de secteur"]["membres des conseils de quartier, secteur, citoyens"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Cabinet du Maire","Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales","DSIC","Elus"]["Associations","bailleurs sociaux"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle362Mesures nuisances sonoresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-02-24Dynamiques TerritorialesMesures et détection de l'origine des nuisance sonores à l'aide d'une caméra augmentée[]["Toute personne sur la voie publique à proximité des équipemetns de mesure"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Dynamiques territoriales","Restitution anonymisée :","Tranquilité publique et Police Municipale"]["Viginoiz"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle363Relation usager-gestion de l'espace publicResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-24Dynamiques TerritorialesBalades urbaines de proximité (temps d'échange entre élus, usagers et services municipaux, prise en compte de demandes relayées aux différents services de la collectivité) - compte rendu de la balade["Gestion des demandes des usagers (courrier, courriel, portail citoyen, comités de quartiers, conseil citoyen, oral)"]["associations, commerçants, entreprises","comités de quartier, conseil citoyen","usagers"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales","DSIC","Elus","Secrétariat général (courrier)","Services de la Ville concernés par les demandes"]["Associations, commerçants","Bailleurs","CCAS","Comités de quartiers, conseils citoyens, conseils de secteur","Conseil Département Charente Maritime","Education Nationale","Entreprises concernées par les demandes (EDF, …)","Promoteurs immobiliers, Syndic de copropriété","Services de la CDA concernés par les demandes"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle364Accompagnement socialResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-24Dynamiques TerritorialesAccompagnement social des habitants de La Rochelle (conseil, mise en relation, aide à l'accomplissement de démarches)["Accompagnement vers l'emploi (Laleu)","Appui de demande de logement","Gestion et préparation des RDV de l'élu de quartier","Organisation de permanence Ecrivain public","Soutien administratif des usagers"]["usagers"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiOuiNonOui["Citoyenneté, jeunesse, Dynamiques territoriales","DSIC","Elus","prevention tranquilité","santé publique"]["ADEI (éducateurs)","ALPMS (médiateurs)","Assistantes sociales du quartier","Bailleurs sociaux (OPH, Atlantique Aménagement)","CCAS","CDA La Rochelle","Conseil départemental 17","IRFREEP"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle365Concertation publique avenir place MontrealResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-06-22Dynamiques TerritorialesConcertation publique relative à l'avenir de la place de Montreal[]["Habitants du quartier de Laleu - La Palice"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","Elus","Mairie de proximité de Laleu"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle366Gestion des Messages et DoléancesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-06-22Dynamiques TerritorialesGestion des messages ou doléances des usagers["Gestion de la réponse à l'usager"]["Habitants du quartier de Laleu - La Palice"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Elus","Mairie de proximité de Laleu","services de la Ville concernés par la demande"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle367Visite du stade rochelaisResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-10-04Dynamiques TerritorialesOrganisation de visite du stade rochelais à destination des habitants de Port Neuf[]["habitants de Port Neuf"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Citoyenneté, Jeunesse, Dynamiques territoriales","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle368Conseil de la nuitResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-27Dynamiques TerritorialesGestion du Conseil de la nuit["Gestion de prises de vues ou enregistrement"]["Etudiants","Institutionnels","Professionnels (de la nuit, acteurs culturels, transport, enseignement, CHR, …)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Cabinet","Communication","Dynamiques territoriales","Elus"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle369Conseil municipal des enfantsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-08Dynamiques TerritorialesGestion du conseil municipal des enfants (CME)["Animation du CME","Gestion des candidatures","Gestion des prises de vues"]["mineurs","parents"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","Dynamiques territoriales","Elus"]["Education nationale"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle370Gestion des réservations des balades "La Rochelle à la belle étoile"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-04Dynamiques TerritorialesGestion des inscriptions aux balades "La Rochelle à la belle étoile"[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication","DSIC","Dynamiques territoriales"]["Myrezapp"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle371Gestion RH du service des salles municipales (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-09Citoyenneté, jeunesse["Gestion du planning des agents (excel et extraction de GMA vers excel)"]["agents de la collectivité"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonOui["DRH","DSIC (planning)","Salles municipales"][][]nonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle372Gestion des salles municipalesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-09CitoyennetéGestion des salles municipales : réservation, location, entretien["Etablissement de convention pour les réservations "longues durées""]["agents de la collectivité","Associations, professionnels","usagers"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Finances","GTPB","Salles municipales"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle373Gestion des parrainages républicainsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-05Vie AssociativeGestion des parrainages républicains["Edition d'une carte de parrainage"]["parrain","personnes étrangères","élu parrain"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonOuiNon["Cabinet du Maire, élus","DSIC","Imprimerie","Vie Associative"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle374Consultation citoyenne quartiers La RochelleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-08Dynamiques TerritorialesConcertation publique, élaboration d'un diagnostic concernant un projet de territoire communal avec les citoyens et professionnels[]["Habitants La Rochelle"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Dynamiques Territoriales","Elus"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle375Gestion de contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-22Vie AssociativeGestion d'une liste de contacts de professionnels rochelais[]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Vie Associative"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle376Gestions des demandesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-22Vie AssociativeGestion des demandes formalisées par courrier[]["usagers, associations, …."]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","secrétariat général","Vie Associative"]["Digitech"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle377Gestion RH du service Vie AssociativeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-22Vie AssociativeGestion RH du service[]["Agents du service"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","Vie Associative"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle378Suivi des associationsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-22Vie AssociativeSuivi des associations situées à La Rochelle["Analyse des comptes des associations","Gestion du guide des associations"]["Membres d'associations situées à La Rochelle"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Finances","Services de la Ville concernés par l'association","Vie Associative"]["Pc Soft (maintenance)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle379Gestion de l'application mobile "La Rochelle au bout des doigts"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu de l'application mobile La Rochelle au bout des doigts["Gestion des liens vers les sites partenaires (pour chaque tuile).","Gestion et suivi des avis en ligne"]["usagers"]OuiNonNonNonNonOuiOuiNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle380Gestion de l'application mobile "Visite Patrimoine"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu de l'application mobile La Rochelle Visite Patrimoine["Gestion des liens vers Google Maps"]["usagers"]NonNonNonNonOuiOuiOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle381Gestion de l'intranet TandemResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site intranet de la Ville["Gestion des cookies"]["Agents CCAS","agents CDA","agents de la collectivité"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle382Gestion du site Web du Carré AmelotResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web du Carré Amelot["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle383Gestion du site Web du Musée des Beaux ArtsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web ddu Musée des beaux Arts["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle384Gestion du site Web du Musée MaritimeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site du Musée Maritime["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle385Gestion du site du Musée du Nouveau MondeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web du Musée du Nouveau Monde["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle386Gestion du site Web du Museum d'Histoire NaturelleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web du Muséum d'Histoire Naturelle["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle387Gestion du site Web reconstruction de l'Hôtel de VilleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web dédié à la reconstruction de l'Hôtel de Ville["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle388Gestion du site Web de la VilleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion du contenu du site Web de la Ville["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle389Campagne de communication sur le sport fémininResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-04-30CommunicationCampagne de communication sur le sport féminin à La Rochelle["Publication via les réseaux sociaux"]["toute personne souhaitant participer"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSI"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle390Concours permettant de gagner des places pour les Francofolies 2023Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-03CommunicationGestion d'un concours permettant de gagner des places pour les francofolies 2023, accessible depuis Facebook[]["toute personne souhaitant participer"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle391Gestion des agents volontaires pour la fête du port de pêche (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20CommunicationGestion de l'appel à volontaires - agents Ville et CDA pour organiser la fête du port de pêche[]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DRH"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle392Gestion de la photothèqueResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-15CommunicationGestion de la photothèque commune VLR et CDA["Gestion des droits d'images","Prises de vue (photos et films)"]["Agents (VLR - CDA - CCAS)","Forces de l'ordre","usagers"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonOuiOuiNon["Direction de la Communication","DSIC","Tous les services de la Ville"]["CCAS","CDA","Orkis (logiciel Ajaris)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle393Gestion du logiciel de demandes d'impression easyreproResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-02CommunicationGestion du logiciel de demandes d'impression EasyRepro[]["Agents CDA ou CCAS","agents de l'Education Nationale","agents de la collectivité"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Imprimerie"]["EasyRepro (Flo Système)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle394Gestion des jumelagesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-27CommunicationDévelopper les liens de jumelage["Créer des liens entre associations et particuliers","Informer sur les actions des associations de jumelage"]["administrations ; autorités","Associations","particuliers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Cabinet du Maire","Direction de la Communication","DSIC"]["associations, particuliers, ambassades, administrations"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle395Organisation du bal du nouvel an - gestion des volontaires - traitement interneResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21CommunicationGestion des volontaires pour le tenue du bal du nouvel an[]["agents VLR"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Cabinet du Maire","Direction de la Communication","DRH","DSIC"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle396Journée d'accueil des nouveaux RochelaisResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-06-01CommunicationIdentifier les nouveaux arrivants sur une année["Inviter les nouveaux arrivants à la journée d'accueil"]["Les personnes nouvellement arrivées à La Rochelle qui ont procédé à un changement d'adresses via La Poste"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communcation","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle397Gestion des listes protocolairesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22CommunicationGestion des listes protocolaires[]["Elus, anciens élus, associations, personnalités, professionnels, institutionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC","Elus","services de la ville destinataires des étiquettes"]["Eudonet"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle398Gestion des visites de l'Hôtel de VilleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-22Communication[""]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle399Gestion du jeux "Défi de Noel 2024"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-10-07Relations Publiques EvénementielJeux concours - Tirage au sort["Données statistiques relatives au jeu -"]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Relations publiques événementiel"]["Festilight"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle400Gestion des demandes de dérogationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-03EducationInsciptions scolaires - gestion des demandes de dérogation "enfant hors secteur"["Insciptions scolaires - gestion des demandes de dérogation "enfant hors commune""]["familles habitants hors La Rochelle et souhaitant scolariser leur enfant dans la communes","familles habitants La Rochelle et souhaitant scolariser leur enfant dans une autre commune"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education","DSIC","Elus"]["Agora"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle401Recensement des enfants - obligation de scolarisationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-03EducationRecensement des enfants ayant obligation de scolarisation (3-16 ans)["Prospective et carte scolaire"]["familles dont l'enfant est en age d'être scolarisé"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Education Nationale"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle402Suivi de la scolarisation à domicileResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-18EducationSuivi de la scolarisation à domicile[]["familles rochelaises dont l'enfant est scolarisé en dehors de l'éducation nationale"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonOuiNon["Direction de l'Education","DSIC"]["CCAS"]["direction d'académie (DASEN)","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle403Accompagnement / conseil médical des équipes petites enfancesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationAccompagnement et conseil des équipes de petites enfances autour de questions médicales dans la prise en charge des enfants (temps formels et informels)["Accompagnement des parents, conseil et orientation autour de questions médicales (hors périmètre d'une consultation médicale)","Organisation de réunions relative aux enfants"]["agents VLR","parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Direction de l'Education"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle404Gestion de la facturation - crèchesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion de la facturation des crèches[]["parents d'enfants bénéficiants du service des crèches"]OuiNonNonOuiOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC","Finances","Imprimerie"]["Agora","Bull (Coriolis)"]["Trésorerie / DGFIP"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle405Fiche médicale de l'enfantResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationFiche médicale de l'enfant, complétée lors du processus d'inscription de l'enfant (RDV avec médecin des crêches)[]["habitants et enfants de La Rochelle, bénéficiaire des crêches"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education (accès limité)"][]["éventuellement ASE ou PMI (Conseil Départemental Charente Maritime)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle406TransmissionsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationTenue d'un cahier de transmission entre les parents et les agents des crèches["Tenue d'une main courante des appels téléphoniques"]["parents d'enfants accueillis dans les crêches"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle407Formation médicale des équipes petites enfancesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationFormation et conseil des équipes de petites enfances autour de questions médicales dans la prise en charge des enfants (médecin vers auxiliaires de puériculture)["Formation aux gestes d'urgences","Vaccinations"]["agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle408Gestion des informations préoccupantes et signalements - crèchesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion des signalements en cas de détection ou suspission de maltraitance envers un enfant accueilli dans une crèche["Gestion des signalements directs auprès du procureur"]["parents et enfants bénéficiants du service des crèches"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education (puéricultrice, responsable d'établissement, médecin)","DSIC"]["Conseil Départemental Charente Maritime (CRIP / ASE et PMI)"]["autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle409Gestion droit à l'image - crècheResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion du droit à l'image des enfants - prise d'image dans le cadre de l'activité des crèches["Gestion de la photo du dossier d'inscription (utilisée pour le dispositif de pointage)","Gestion des prises de vues pour illustrer les activités en crèche - diffusion de ces prises de vues"]["enfant accueillis en crèche"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle410Gestion planning enfantResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationGestion du planning des enfants["Gestion du pointage","Gestion du pointage des microcrêches"]["Parents et enfants, habitants la Rochelle et bénéficiaires des crêches"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle411Gestion RH des agents des crèches (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion RH des agents des crèches et des assistantes maternelles[]["agents des crèches","assistantes maternelles"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education","DRH","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle412Gestion des inscriptions en crècheResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationGestion des inscriptions en crêche["Création du dossier d'inscription","Etablissement du contrat entre la crêche et la famille","Gestion des PAI (projet d'accueil individualisé)"]["parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonOui["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora"]["CAF"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle413Accueil d'enfants handicapés en crècheResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationAccueil des enfants handicapés en crèche["Rédaction d'un PAI spécifique","Transmission du dossier au médecin de crèche pour valider / refuser l'inscription (en fonction de la capacité d'accueil et d'accompagnement)"]["parents et enfants habitants La Rochelle et bénéficiant du service des crèches"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonOui["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora","MDPH","Personnel médical"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle414Gestion de la paye des assistantes maternellesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion de la paye des assistantes maternelles (crèches familiales)[]["assistantes maternelles, salariées de la Mairie"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DRH","DSIC","Finances","Imprimerie"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle415Préinscription en crècheResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-12EducationPré-inscription des enfants en crèche["Attribution de place en crèche"]["parents et enfants habitant La Rochelle et souhaitant bénéficier du service des crêches municipales"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonOui["Direction de l'Education","DSIC","Elus (commission d'attribution)"]["Agora","Crèche de la Maisonnée de Jericho","Crèche hospitalière"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle416Préparation du bilan CAFResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationPréparation du bilan CAF des relais d'assitantes maternelles (RAM)["Transmission du rapport anonymisé à la CAF"]["ASMAT","Enfant","parents"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle417Réunions avec les partenaires médicaux sociauxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-18EducationRéunions avec les partenaires médicaux sociaux afin d'échanger sur la situation des enfants accueillis en crèche[]["parents et enfants habitants La Rochelle, usagers des crêches","professionnels du monde socio-médical"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Associations d'accompagnement des parents (Altea, Escale, ….)","CAMSP","CMPP","Conseil Départemental Charente Maritime (PMI et ASE)","Justice / Brigade des mineurs","Médecins","Services hospitaliers","SESSAD"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle418Traçabilité Covid en crècheResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationTraçabilité Covid des enfants["Traçabilité Covid des personnes adultes accédant à la crèche"]["adultes","agents de la collectivité","enfants"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle419Gestion de la liste des ASMATResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion de la liste des assistantes maternelles ayant recours au RAM["Gestion des échanges avec les parents / diffusion de la liste des ASMAT"]["assitantes maternelles"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle420Gestion des animations RAMResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-11-16EducationGestion des animations organisées par le relais d'assistane maternelle (RAM) à destination des enfants gardés par des assistantes maternelles["Gestion des autorisations parentales","Gestion des inscriptions","Prise de vue de l'enfant lors de ces animations, et transfert de photos aux parents"]["parents, enfants"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle421Gestion contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-16EducationRestauration Scolaire : gestion de contacts professionnels[]["professionnels, fournissuers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle422Gestion des PAI / restauration scolaireResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-17EducationGestion des PAI en restauration scolaire["Affichage des PAI dans les lieux de restauration","Réception des PAI et prise en compte pour les menus"]["enfants bénéficiants des services de restauration scolaire"]OuiNonNonNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle423Gestion des planningsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-16EducationGestion des plannings des agents de restauration scolaire[]["agents VLR","stagiaires"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle424Gestion des vêtements de travailResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-11EducationLocation et entretien de vêtements de travail[]["agents VLR","stagiaires"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle425Gestion RH restauration scolaireResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-16EducationGestion RH du service[]["Agents du service","stagiaires","TIG"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNon["Direction de l'Education","DSIC","RH"]["Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle426Gestion des accidents d'enfants (temps de vie des enfants)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03EducationGestion administrative des accidents survenus sur des enfant pendant les temps de vie (centre de loisir, restauration, pause méridienne)[]["enfants accueillis lors des temsp de vie périscolaire"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonOuiNonNon["Affaires juridiques (si recours)","Direction de l'Education","DSIC"]["Assureur","Parents de l'enfant"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle427Gestion des inscriptions "temps de vie de l'enfant"Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03EducationGestion des inscriptions au temps de vie de l'enfant (périscolaire, restauration scolaire), gestion des "réservations" (accueil le mercredi)["Facturation aux familles","Gestion des PAI (projet d'accueil individualisé), transfert des PAI aux équipes en charge des enfants","Transmission des insciptions aux centre de loisirs, transmission (papier) de la fiche sanitaire de l'enfant","Transmission des inscriptions à la restauration scolaire"]["familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOui["Direction de l'Education (temps de vie, restauration, centres de loisirs)","DSIC","Imprimerie"]["Agora plus","Atos (Coriolis)"]["CAF ?","DDCS","trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle428Gestion des intervenants exterieursResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03Education["Gestion des appels à projet"]["professionnels assurant une animation en centre de loisir"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonOui["Direction de l'Education","DSIC","Finances"]["Agora ?","Coriolis (Atos)"]["DDCS"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle429Gestion RH des agents de la direction de l'éducationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03Education[]["agents titulaires ou non titulaires, Atsem, animateurs, …"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonOuiOuiNonOui["Direction de l'éducation","DRH","DSIC","Finances"][]["DDCS (liste des animateurs)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle430Gestion RH des animateurs centre de loisirResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03EducationGestion RH des animateurs en Centre de loisir["tenue du registre du personnel"]["animateurs en centre de loisir municipal"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonOuiOuiNon["DRH","DSIC","Education","médecine professionnelle"]["Agora ?"]["DDCS"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle431Traçabilité CovidResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-16Education[]["agents, animateurs,","enfants"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][]["ARS"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle432Evaluation des besoins de transport - période de travaux du groupe scolaire Paul DoumerResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-06-30EducationSondage des famille relatif à leurs besoins en transport le temps des travaux du groupe scolaire Paul Doumer["Organisation du transport des enfants"]["familles dont les enfants sont scolarisés dans le groupe scolaire Paul Doumer"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle433Gestion du blog centre de loisirResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-09EducationGestion d'un blog centre de loisir du Prieuré / Rey Valin. Diffusion aux parents de photos et vidéos des activités effectuées par leurs enfants dans le cadre du centre de loisir["Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)","Gestion technique du portail toutemonannée,com (gestion des cookies)","Prise d'images ou de vidéos pour alimenter le mur"]["parents d'enfants en centre de loisir"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Education"]["ondonnedesnouvelles.com","toutemonannée,com"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle434Accueil enfants handicapés en centre de loisirsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-03EducationGestion de l'accueil des enfants handicapés en centre de loisirs - Mise en place d'un accompagnement spécialisé[]["familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiOui["DSIC","Education"]["Agora plus","animateur spécialisé","Education nationale (éducateurs spécialisés)"]["CAF"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle435Gestion des fiches de présence - centres de loisirsSous-traitanceMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-03EducationINSEEGestion des fiches de présence en centre de loisir["Facturation","Horodatage de la présence des enfants en vue de la facturation"]["familles dont l'enfant est scolarisé à La Rochelle"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education","DSIC"]["Agora"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle436Fichier de contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-14Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion d'un fichier de contacts professionnels[]["profesionnels des mondes sportifs et associatifs"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle437Déclaration des ACMResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-11Sports, Nautisme, Camping et plagesDéclaration des ACM (accueil collectif de mineurs)["Télétransmission des accueils de mineurs sur le site tam.extranet.jeunesse-sports.gouv.fr"]["mineurs rochelais"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports"][]["DDCS (extranet TAM - téléprocédure des accueils des mineurs)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle438Gestion de l'occupation des équipements sportifsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Sports, Nautisme, Camping, PlagesGestion de l'occupation des équipements sportifs[]["responsables associations sportives"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"]["GMA"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle439Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port NeufResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-16Sports et NautismeGestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf["Gestion des courriers de réclamation / facturation","Gestion des impayés et des recouvrements","Gestion des réclamations relayées par l'Office de Tourisme"]["Usagers de l'aire de Camping car"]OuiOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNon["DSI","Finances","Police Municipale","Sports et nautisme","Stationnement"]["Office de Tourisme de La Rochelle"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle440Gestion des inscriptions adlutes aux activités sportivesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-12Sports, Nautisme, Camping et plagesInscriptions d'adultes à des activités sportives[]["usagers (tarification à la localisation)"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle441Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportivesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-12Sports, Nautisme, Camping, PlagesGestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives[]["usagers (tarification à la localisation)"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle442Gestion du camping municipalResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-15Sports et NautismeGestion du Camping municipal (camping du soleil)["Gestion de la facturation, des impayés, perception de la taxe de séjour, gestion de la régie de recettes","Gestion des entrées-sorties (barrière)"]["usagers du camping"]OuiOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonOui["DSIC","Sports et nautisme"]["Sequoiasoft (éditeur e-season)"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle443Gestion d'une liste de diffusion commerciale du camping du soleilResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion d'une liste de diffusion (courriel) de messages assurant la promotion du camping du soleil[]["anciens usagers du camping","personnes inscrites dans la liste de diffusion"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Sports"]["outil de mailing ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle444Gestion RH du serviceResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Direction des Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion RH du service["Gestion administrative du service"]["agentsdu service"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC","Sports"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle445Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-10-25Eclairage public[]["Agents du service"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Administration DGST","DRH","DSIC","Eclairage public"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle446Recensement de la populationSous-traitanceMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésInseeRecensement de la population, transfert des données à l'Insee["Gestion RH des agents recenseurs"]["Agents recenseurs"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","RH"]["Civil RH"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle447Communication de la liste électoraleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésCommunication de la liste électorale[]["toute personne demandant communication de la liste électorale conformément à l'article L37 du code électoral"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle448Gestion des assesseursResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitementEtat Civil, Elections, FormalitésGestion des assesseurs et suppléants[]["conseillers municipaux","personnes désignées par les candidats ou listes","électeur sdu département (dont agents municipaux)"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Elus","Etat Civil"][]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle449Tirage au sort des jurés d'assiseResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésTirage au sort des jurés d'assise depuis la liste électorale["Gestion des dispenses","Information des personnes tirées au sort"]["personnes inscrites sur la liste électorale"]OuiNonNonNonNonNonNonNonOuiNonOui["DSIC","Etat Civil, Formalités, Elections"]["Ciril","Greffe de la cours d'assise"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle450Gestion des procurationsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésGestions des procurations de vote[]["Electeurs de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"]["Ciril"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle451Gestion des listes électoralesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésEtablissement, contrôle et gestion des listes électorales[]["Habitant de la Rochelle majeur, de nationalité française ou pays membre de l'union européenne"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalité"]["Logitud","toute personne faisant la demande de communication de la liste conformément à l'article L37 du code électoral"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle452Inscription sur les listes électoralesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-05Etat Civil, Elections, FormalitésInscription sur les listes électorales["transmission de la carte électorale"]["Citoyen européen Personne devenue française","habitant de La Rochelle ayant 18 ans (inscription d'office)","Habitant de la Rochelle majeur (suite à déménagement)"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalité"]["Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle453Autorisation de crémationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des autorisations de crémation[]["Toutes personnes adressant une demande de crémation à la commune de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Etat Civil, Elections, Formalités"]["Logitud Siecle","Pompes funèbres"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle454Mentions des actes d'Etats civils d'autres commununesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des mentions d'actes d'Etats civil d'autres communes, pour mise à jour des documents, transmission au tribunal[]["Natifs de La Rochelle dont l'acte civil provient d'une autre commune"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud Siecle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle455Acte de décèsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des actes de décès["transmission des actes de décès des enfants de moins de 6 ans à la PMI (conformément au code de la santé publique)"]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximité de VLS, Mireuil et Laleu"]["Département 17 (PMI)","Logitud Siecle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle456Actes de mariageResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des actes de mariages[]["habitants de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud Siecle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle457Gestion des actes de naissanceResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des actes de naissance["Choix de nom de famille","Transmission des actes vers des tiers (INSEE, PMI) dans le cadre de nos obligations légales"]["habitants de La Rochelle","personnes nées à La Rochelle"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Départerment 17 (PMI)","Logitud Siecle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle458Acte de PACSResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des Pacs (déclaration, modification, dissolution)[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud Siecle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle459Gestion des autorisations de fermeture de cercueilResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des autorisations de fermeture de cercueil[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"]["Logitud siecle","Pompes funèbres"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle460Gestion des autorisations d'inhumationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des autorisations d'inhumation[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"]["Logitud","Pompes funèbres"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle461Demandes de certificat d'héréditéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de certificats d'hérédité[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud siecle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle462Dispersion des cendresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des autorisations de dispersion des cendres[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","mairies de proximité"]["Gescime"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle463Gestion des déclarations de naissanceResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-05-05Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des déclarations de naissance["Consentement pour publication dans la presse","Gestion des pré-déclarations de naissance"]["habitants de La Rochelle","personnes nées à La Rochelle"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Départerment 17 (PMI)","Logitud Siecle","presse"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle464Débits de boissonsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des autorisations de débits de boisson permanents["Gestion des autorisations de débits de boisson temporaire"]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et Marchés","DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Police Municipale","Santé publique"]["Logitud décennie"]["Police Nationale","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle465Publication de mariageResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésPublication des actes de mariage[]["usagers"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud siecle","Mairie de domicile des époux"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle466Transcriptions des actes d'Etat civilResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des transcriptions d'actes de déces[]["Toutes personnes sur le territoire de la commune"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud siecle","Mairie des communes destinataires des transcriptions"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle467Achat concession funéraireResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des achats de concession funéraire["Recherche des propriétaires des concessions avant reprise de concession","Relevage des sépultures (état d'abandon, reprise pour non renouvellement)"]["usagers"]OuiOuiNonNonNonOuiNonNonOuiNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","EVPU Cimetières"]["Gescime"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle468Recensement citoyenResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion du recensement citoyen (16 ans)[]["habitants de La Rochelle"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"]["Logitud Avenir"]["Bureau Service Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle469Demandes de changement de nomResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de changement de Nom de famille[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud","Mairie de naissance de la personne"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle470Demandes de changement de prénomResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de changement de Prénom[]["habitants de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud Siecle","Mairie de naissance de la personne"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle471Demandes de parainage civilResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de parrainage civil[]["Habitants de La Rochelle pour les parains/maraines","Toutes personnes pour les filleul(les)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle472Acte de reconnaissanceResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de reconnaissances d'enfants[]["habitants de La Rochelle"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Logitud siècle"]["Insee"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle473Livret de familleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes, changements et duplicata concernant les livrets de famille["Gestion des livrets de mariage"]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle474Gestion des demandes d'attestation des logements videsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-13Etat Civil, Elections, FormalitésDélivrance d'attestation de logements vides à des fins d'éxonération de la taxe d'habitation[]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Etat Civil"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle475Gestion des demandes de CNIResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de cartes nationales d'identité (CNI)["Suivi des demandes de CNI"]["usagers"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"]["Pacni (archivage)"]["ANTS"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle476Suivi des rendez vous dans le cadre du dispositif de recueil mobile des données pour les CNIResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-09-20Etat Civil, Elections, FormalitésSuivi des rendez vous dans le cadre du dispositif de recueil mobile des données pour les CNI[]["usagers"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle477Enquêtes dans l'intérêt des famillesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-13Etat Civil, Elections, FormalitésAide à l'identification d'héritiers["Aide à l'identification de créanciers","Recherche en réponse à des courriers"]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNon["DSIC","Elus","Etat Civil"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle478Inventaire des logements vacantsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-10Etat Civil, Elections, FormalitésInventaire des logements vacants, pouvant être utilisé en cas de relogement pour des personnes victimes de sinistres[]["propriétaires de logements"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil","Maire, Elus, Cabinet"]["CDA La Rochelle","Declaloc"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle479Gestion des demandes de passeportResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-25Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des demandes de passeport["Suivi des demandes de passeport"]["usagers"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonOui["DSIC","Etat Civil, Elections, Formalités","Mairies de proximités de VLS, Mireuil et Laleu"][]["ANTS"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle480Regroupement familialResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-10Etat Civil, Elections, FormalitésRéalisation de l'enquête ressources dans le cadre du regroupement familial["Réalisation de l'enquête logement dans le cadre du regroupement familial"]["demandeur du regroupemetn familial"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonOui["Etat Civil","Maire, Elus"][]["OFII (Office français de l'immigration et de l'intégration)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle481Gestion des attestations d'accueilResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-10Etat Civil, Elections, FormalitésGestion des attestations d'accueil d'une personne étrangère["Gestion des attestations de retrait d'attestation d'accueil"]["personne accueillant","personne accueillie"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Elus","Etat Civil"]["Pacni"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle482Gestion de la file d'attente et des RDVResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitementEtat Civil, Elections, FormalitésGestion de la file d'attente et des RDV pour les usagers du service["Envoir de SMS de confirmation et de rappel"]["usagers du service"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etat Civil"]["Synbird"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle483Caméras mobilesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-04-07Espaces verts, Propreté Urbaine et CimetièresDotation de caméras mobiles pour la brigade environnementale : enregistrement sur activation lors des patrouilles et interventions["Constat des infractions","Géolocalisation de l'enregistrement","Prévention des incidents"]["Brigade environnementale","personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle"]OuiNonNonNonOuiOuiNonNonNonNonNon["DSIC","EVPU","Police Municipale"]["INEO"]["Autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle484gestion des demandes d'enlèvement des tagsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-12Propreté urbaine et cimetièregestion des demandes d'enlèvement des tags (propriété privée en limite du domaine public)["gestion de l'enlèvement des tags à caractère séditieux","gestion du renoncement de recours en cas de dégradations lors de l'opération de nettoyage"]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Propreté Urbaine et Cimetière"]["Prestataire de nettoyage (à lister)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle485Gestion des demandes d'autorisation d'intervention technique à l'intérieur du cimetièreResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-27Propreté urbaine et cimetièreGestion des demandes d'autorisation d'intervention technique à l'intérieur du cimetière[]["professionnels","propriétaires de concessions"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Etat Civil","EVPU"]["Gescime"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle486Demande d'accès en voiture au cimetièreResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-07Propreté urbaine et cimetièreGestion des demandes d'accès en voiture au cimetière (PMR)[]["usagers"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNonNon["DSI","Etat Civil","EVPU","GTPB"]["Gescime","Intratone"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle487Gestion des demandes d'autorisation de prise de vue à l'intérieur du cimetièreResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-07Propreté urbaine et cimetièreGestion des demandes d'autorisation de prise de vue à l'intérieur du cimetière (respect de la quiétude des lieux)[]["Associations","particuliers","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["EVPU"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle488Gestion du portail web des cimetièresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-27Espaces verts, Propreté Urbaine et CimetièresGestion du portail web des cimetières["Gestion des cookies du site"]["usagers"]NonNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle489Police Environnementale - fichier de suivi des fouilles effectuées lors de dépôts sauvages d'orduresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-24Espaces verts, Propreté Urbaine et CimetièresPolice Environnementale - fichier de suivi des fouilles effectuées lors de dépôts sauvages d'ordures["Identifier les responsables de dépôts sauvages d'ordures, verbalisation"]["personnes identifiées lors d'un dépôt sauvage d'ordures"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonOuiNon["Elus","EVPU","Police municipale"][]["Autorités judiciaires","Trésorerie"]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle490Réservation visite des serresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-10-21Espaces vertsGestion de la réservation de la visite des serres municipales, prise de RDV[]["usagers de la CDA"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Espaces verts"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle491Compatbilité fournisseursResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-02-17FinancesComptabilité fournisseurs[""]["Agents ou Elus","fournisseurs (entreprises ou associations)"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Agents comptables de la collectivité","DSIC","Finances"]["Bull"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle492Gestion de la fiscalitéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-02-17FinancesGestion de la fiscalité["Analyser la répartition et l'évolution de l'assiette des impôts locaux. Analyse des recettes qui en résultent (données anonymisées)","consulter la situation du contribuable en matière de taxe d'habitation et / ou de taxe foncière, à la demande de sa part","Réalisation d'études et de simulations globales sur les conséquences d'une modification des taux d'imposition"]["habitants de La Rochelle"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Finances"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle493Gestion des recettesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-02-17FinancesGestion des recettes["Consultation de la situation d'un tiers via le portail HELIOS de la DGFIP","Gestion des créances et des admissions en non valeurs"]["Toute personne (habitant, professionnel, associatif) ayant recours à un service payant de la collectivité"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Finances"]["Bull"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle494Dons et mécénatsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-09FinancesGestion des dons et mécénats (sommes versées en numéraire à la ville)[]["personnes physiques ou morales"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances"]["Notaires"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle495Gestion des remboursements des frais de déplacementResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-12Finances["Gestion des avances de frais","Renseignement d'un ordre de mission spécifique"]["agents Ville La Rochelle","Elus"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances","Service de l'agent"]["Bull","DGFIP","Trésorerie"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle496Gestion des systèmes de contrôle d'accès et d'alarmesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-07Gestion Technique Patrimoine BatiGestion des systèmes de contrôle d'accès aux batiments["Gestion de la visiophonie","Programmation des centrales d'accès"]["Agents du service"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","GTPB"]["Arritech","BlueChip","Intratone","Prestataires de déploiement des solutions","SPIE"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle497Gestion des demandes de travauxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-14Gestion Technique Patrimoine BatiGestion des demandes de travaux["Transmission de la fiche travaux au service concerné (CTM, intervenant extérieur)"]["Agents du service","Associations"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["CTM","DSI","Espaces Verts","Finances","GTPB","Voirie"]["Berger Levrault"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle498Gestion des ERPResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-07Gestion Technique Patrimoine BatiGestion d'un fichier de gestion de chaque ERP (Equipement Recevant du Public)["Gestion de la sécurité des campings","Gestion de la sécurité des manifestations"]["Organisateur ou référent de la manifestation","référent du site, propriétaire, exploitant, contact sur place"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","GTPB"]["SIS Prévention"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle499Gestion des volontaires pour la sécurisation du Marathon - traitement interneResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-08Gestion Technique Patrimoine BatiGestion de volontaires pour la sécurisation du Marathon["Gestion de l'appel aux volontaires"]["agents VLR ou CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["GTPB"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle500Gestion des prestations de contrôleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-07Gestion Technique Patrimoine BatiGestion des prestations de contrôles (via l'APAVE)[]["contrôleur","personnes ayant assisté à la visite de contrôle"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","GTPB"]["Apave","à compléter"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle501Schéma directeur des locaux (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-02Gestion Technique Patrimoine BatiSchéma directeur des locaux de la Ville et de la Communauté d'agglomération de La Rochelle["Enquête auprès des agents"]["agents Ville et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DG","GTPB","Patrimoine"]["Florès"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle502Télésurveillance et gestion des événements d'alarmeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-07Gestion Technique Patrimoine BatiTélésurveillance["Mise en œuvre des procédures d'intervention sur déclenchement d'alarme technique ou intrusion"]["Agents du service","Associations"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Chef de service du site concerné","DSIC","GTPB"]["Scutum"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle503VidéoprotectionResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-09Gestion Technique Patrimoine BatiVidéoprotection de bâtiments municipaux (CTM, Fourrières municipales, HDV, dépôt EV Port Neuf, Archives, pôle nautique minimes, musée maritime),["Vidéoprotection de la Police Municipale (accueil public, accès du personnel - escalier et couloir CSU, zone de manipulation des armes)"]["agents VLR","Elus","public, intervenants exterieurs"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Agents d'accueil HDV (lecture en direct des caméras HDV)","Archives","DSIC","GTPB","Police Municipale"]["Ineo","Scutum (Fourrière, depot EV)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle504Acteurs économiques du centre de villeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-09Manager Cœur de VilleBase de données acteur économiques du centre-ville de La Rochelle["Diffusion d'enquêtes","Diffusion d'informations (lettre aux commerçants, animation, travaux)"]["commerçants / artisans du centre-ville de La Rochelle"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Commerce et marchés","DSIC","Manager cœur de Ville"]["GeoDP"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle505Médiateur de la VilleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-06MédiateurGestion des saisies du médiateur de la ville de la Rochelle (réception et traitement des réclamations des habitants qui rencontrent des difficultés avec la ville)["Rédaction d'un rapport annuel d'activité anonymisé et présentation en Conseil Municipal"]["Usagers de la Ville"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Médiateur","Service de la Ville impliqué dans la demande de l'usager"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle506Gestion des donsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-06MédiathèquesGestion des dons de documents[]["usagers, donateurs"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque","Secrétariat Général"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle507Gestion des événementsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-06Médiathèques[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèques"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle508Gestion des litigesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-06MédiathèquesGestion des litiges (non restitution de documents, documents endomagés lors des prets) - rachats de documents[]["usagers, emprunteurs"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Médiathèques"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle509Vente de documentsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-06MédiathèquesVente de documents qui ne peuvent plus être prêtés, braderie annuelle[]["usagers, acheteurs"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Finances","Médiathèques (régie de recette)"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle510Suivi des prestations d'entretien des locauxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-02-21Moyens générauxSuivi des prestations d'entretien des locaux[]["Agents d'entretiens (du sous-traitant)","Agents d'entretiens (internes)"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Moyens généraux"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle511Gestion de la billeterieResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-15MuséesGestion de la billeterie et des abonnements["Gestion de billeterie en ligne","Gestion du Pass Musées (accès à l'ensemble des musées)"]["visiteurs des musées, abonnés, clients de la boutique"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Finances","Musées"]["ATS,","Erecam"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle512Gestion des collectionsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesGestion des collections["Acquisition d'œuvres","Gestion de l'inventaire"]["particuliers, professionnels"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Archives","DSIC","Finances","Musées"]["Association Aliénor","Recolnat"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle513Gestion des mailingsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesDiffusions de mailings (mail et postal) relatifs aux activités des musées[]["Associations","particuliers, abonnés"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Musées"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle514Gestion des prestations externesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-15Musées["Gestion des contrats des artistes"]["artistes, animateurs"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNon["DSIC","Finances","Musées"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle515Gestion des visites par des institutionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-03MuséesGestion des visites["Gestion des inscriptions"]["professionnels"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Musées"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle516Gestion des visites scolairesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesGestion des visites scolaires["Gestion des inscriptions"]["enseignants"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Musées"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle517Gestion du mécenat et des partenariatsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesGestion du mécenat et des partenariats des musées[]["entreprises, associations, particuliers"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances","Musées,"][]["Administration fiscale","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle518Gestion RH des muséesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesGestion RH du service["Gestion des plannings"]["agents des musées"]OuiNonOuiNonOuiNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC","Musées"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle519Location espaces dans les muséesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesLocation d'espaces dans l'enceinte des musées[]["entreprises, associations"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Finance","GTPB ?","Musées"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle520Concours "Imagine ta science" et Muséoquizz" organisés par le MuseumResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-02-24MuséesGestion des concours "imagine ta science" et "Muséoquizz" organisés par le Museum[]["Eléves","enseignants"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Museum"]["Education Nationale","La Quiziniere"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle521Diffusion sur les réseaux sociauxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-16MuséesDiffusion d'articles sur les réseaux sociaux["Diffusion d'articles sur internet via l'outil poplab","Droit à l'image des intervenants"]["agents","enfants"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication ?","DSIC","Musées"]["poplab","réseaux sociaux (Facebook, twitter, instagram, youtube)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle522Gestion de contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-06Nature et PaysageGestion de contacts professionnels[]["Professionnels ou associatifs"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et paysage","Propreté Urbaine"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle523Ateliers intra éco-administrationResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-06Nature et PaysageGestion des ateliers intra relatifs à l'éco adminsitration["Analyse statistique (anonymisée) des visites pour production d'un rapport annuel","Visite Centre de tri Altriane - gestion des inscriptions"]["agents"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et Paysage"]["Altriane"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle524Gestion des inscriptions au challenge entreprise "Sarabande des filles de La Rochelle" - traitement interneResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-04Nature et PaysageGestion des inscriptions au challenge entreprise (agents CDA, CCAS et VLR) Sarabande des filles de La Rochelle["Gestion des prises de vues"]["Agents VLR, CDA, CCAS"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Communication","DG","DSIC","Nature et Paysage"]["Club de course à pied des employés municipaux (ACPEM)","Organisateur du marathon"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle525Labélisation Cit'ErgieResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-04Nature et PaysageGestion de la labélisation Cit'ergie de projets en lien avec la politique climat-air-énergie de la collectivité["Audit des projets en vue de l'obtention du label"]["agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Nature et Paysage"]["Projets et Territoires","TERE (CDA)"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle526Accompagnement d'évènements éco responsablesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-02-15Nature et PaysageAccompagnement d'évènements privés ou associatifs éco responsables, afin d'intégrer le développement durable dans les pratiques["Accompagnement externe des acteurs (transmission des coordonnées à des entreprises ou associations pouvant proposer un service)","Accompagnement interne des acteurs (prise de RDV)","Organisation de formations (transfert des coordonnées des participant au sous-traitant formateur)","Signature du charte, labélisation"]["Professionnels ou associatifs"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et paysage"]["Association de formation (La matière, Biotop)","entreprises ou associations locales pouvant apporter un service à l'organisateur"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle527Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-05-10Nature et Paysage["Gestion des coordonnées de stagiaires","Gestion des TIG, transfert de données au service Tranquilité Publique"]["Agents du service","TIG"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNon["DRH","DSIC","Nature et Paysage"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle528Manifestation grand public Relais nature de la MoulinetteResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-05-25Nature et PaysageGestion des manifestations grand public["Gestion des inscriptions","Gestion des prises de vue lors des événements"]["Tout public"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et Paysage"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle529Instruction des permis de construire et déclarations préalables en rapport avec le service nature et paysageResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-05-11Nature et PaysageAvis relatif aux permis de construire et aux demandes préalables au service de l'urbanisme reglementaire afin d'identifier si une végétation spécifique se trouve sur le terrain en question[]["usagers de la CDA"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et paysage","Urbanisme règlementaire"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle530Gestion des réservations des visites du marais de TasdonResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-04Nature et PaysageGestion des inscriptions aux visites du marais de Tasdon[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication","DSIC","Nature et Paysage"]["Myrezapp"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle531Accompagnement de structures dans l'implication des citoyens sur les enjeux environnementauxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-05-06Nature et PaysageAccompagnement de structures accueillant du public (écoles, associations sociaux culturelles, centres de loisirs, musées, médiathèques, privées) : conscientisation citoyenne, accompagnement au changement, développement durable[]["Associations","Enseignants, médiathèques, musées…","professionnels"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Nature et paysage","services de la Ville"]["Services de la CDA"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle532Gestion des alertesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-02-01Risques majeurs et sécurité civile["Diffusion d'alerte relative aux abonnés du service stationnement (si le parking dans une zone d'alerte)","Diffusion des alertes à des habitants non rochelais"]["clients abonnés du service stationnement","habitants de La Rochelle","usagers du service, habitant hors territoire rochelais"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Aménagement et construction","Direction de la Communication","DSIC"]["CII Industrielle","Numérisk"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle533Gestion du fichiers d'agents de la Ville et de l'agglomération intervenant en cas d'alerte (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21Risques majeurs et sécurité civile[]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSI","Risques majeurs et sécurité civile","Service de l'agent"]["Numérisk"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle534Subventions - réalisation de travaux permettant de limiter la vulnérabilité aux risquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21Risques majeurs et sécurité civile["Projet Laleu / La Pallice","Projet Papi marais de Lauzières"]["propriétaires"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Eaux","Finances","Risques majeurs et sécurité civile"]["PROCIVIS Poitou Charentes","Unima"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle535Médiation de santéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-10Santé Publique et AccessibilitéMédiation de santé sur le quartier de port neuf[]["habitants de La Rochelle"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiOui["DSIC","Mairie de proximité Laleu","Santé publique","Tranquilité Publique et Police Municipale"]["ALPMS","CCAS","CIDFF","CPAM","Education Nationale (Ecole Descartes, Lycée Maritime, Lycée St Exupéry, Collège Missy)","Maison de quartier de Port Neuf","MDAJA17","Médecins, Assistantes sociales, Infirmières libérales","Office HLM","PMI (CD 17)","SDIS 17","Service d'accueil et d'orientation","SESSAD","Tremplin17"]["Hopital Marius Lacroix","Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle536Actions de préventionResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Publique et AccessibilitéSensibilisations, événementiels, expositions et actions de prévention et de promotion dans le domaine de la santé : nutrition, activité physique, hygiène bucco-dentaire, éducation à la santé, vaccination, promotion des dépistages, lutte contre le cancer, vie sexuelle,alcool, drogues, MST["Atelier santé ville (coordination, organisation d'actions sur les QPV)","Constitution d'un fichier des débits de boisson à des fins de communication et de mise en place d'actions de prévention","Education à la santé (coordonnées de professionnels ou associations)","Organisation de maraudes"]["Associations étudiantes Etablissements de nuit Débits de boisson","professionnels du milieu éducatif, social, médical et/ou paramédical","usagers"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["Commerce et marché","Direction de l'Education","Direction de la Communication","Direction des Sports","DSIC","Prévention et Tranquilité","Santé Publique et Accessibilité"]["ADEI","Associations (ex Resto du cœur, crèches)","Associations étudiantes (BDE)","Atlantique Aménagement","CCAS","CDA","Centres sociaux","CHRS","Conseils citoyens, commités de quartiers","Education Nationale","Etablissements de nuit","Médecins adictologues, psychologues","OPH","UDAF17","Université La Rochelle"]["Groupe hospitalier La Rochelle, Ré, Aunis","ARS","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle537Contrat Local de SantéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-20Santé Publique et AccessibilitéDans le cadre des fiches actions définies dans le Contrat Local de Santé, la direction Santé Publique et Accessibilité accompagne les organismes ou services pilotes de chacune des fiches actions dans la mise en œuvre de ces actions["Coordination du conseil local de santé mentale","diffusion d'une enquête (accès aux soins et prévention) auprès des habitants de la CDA","Participation au comité de pilotage CLS"]["Associations","professionnels du monde médical, social, éducatif, paramédical"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Affaires culturelles","Cabinet du Maire","DGA","Direction des Sports","Direction Santé Publique et Accessibilité","DSIC","Prévention et Tranquilité"]["CAF","CCAS","CDA","Centre Hospitalier de La Rochelle","CLS :","Conseil Départemental Charente Maritime","CPAM","Education Nationale","Maison Associative de la Santé","Mutualité Sociale Agricole","Régie de quartier Diagonale","Régime Social des Indépendants"]["Agence Régionale de Santé","CLS :","Préfecture Charente Maritime"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle538Registre des personnes vulnérablesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Pulique et Accessibilité["Accompagnement des personnes vulnérables par l'association Uniscité","Gestion d'un fichier de contacts","Utilisation d'un automate d'appel"]["Personnes vulnérables sur le territoire rochelais"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Agents de la Collectivité en cas d'alerte canicule (campagne d'appels téléphonique)","DSIC","Risques majeurs et sécurité civile","Santé Publique et Accessibilité"]["bénévoles d'association (UnisCité, croix rouge, …)","CII Telecom"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle539Gestion du fichier de contacts en cas d'alerte sanitaireResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Publique et Accessibilité["Gestion d'un fichier de contacts"]["Personnes vulnérables sur le territoire rochelais"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNonNon["agents de la Collectivité en cas d'alerte canicule (campagne d'appels téléphonique)","DSIC","Santé Publique et Accessibilité"]["bénévoles d'association (croix rouge, …)","Numerisk"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle540Fichier des professionnels de santéResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-19Santé Publique et AccessibilitéConstitution d'un fichier de professionnels de santé Rochelais (Quartiers de Villeneuve, Port Neuf, Mireuil) permettant d'assurer une communication et un suivi des actions de santé publique sur ces territoires["fichier des professionnels de santé libéraux en activité ou retraités mobilisés dans le cadre des campagnes de vaccination"]["professionnels de santé (médecins, infirmières, ….) en activités ou retraités","professionnels du secteur social"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction Santé Publique et Accessibilité","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle541GEOMPResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Publique et AccessibilitéParticipation et coanimation au Groupe d'Evaluation et d'Orientation Multi Partenarial (GEOMP) relatif au traitement de dossiers médicaux présentants des pathologies de santé mentale["Prise d'arrêtés d'Hospitalisation sous contrainte","Registre de personnes présentant des pathologies relatives à la santé mentale"]["habitants de la Rochelle, patients"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiNon["Cabinet du Maire","Direction Santé Publique et Accessibilité","DSIC","Elus","Mairies de proximité","Prévention et Tranquilité"]["ALPMS","CCAS La Rochelle","Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale","GEOMP :","OPH, Atlantique Aménagement","SDIS","Services de tutelles ADPP et UDAF"]["Centre Hospitalier de La Rochelle- Ré - Aunis","GEOMP :","Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle542Gestion du fichier des volontaires en cas d'alerte caniculeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Publique et AccessibilitéGestion d'un fichier de volontaires pour contacter les personnes sensibles en cas d'alerte déclenchée par le préfet[]["agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction générale","DRH","DSIC","Santé publique"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle543Gestion du dispositif TAPAJResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-09Santé Publique et AccessibilitéGestion du dispositif TAPAJ (travail alternatif payé à la journée)[]["jeunes de moins de 25 ans"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC","Santé Publique et Accessibilité","services VLR et CDA accueillant les personnes"]["Association AIDES","CCAS ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle544Gestion des plaintesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-04Santé Publique et Accessibilité["Gestion des demandes (mesure d'exposition aux ondes radios, dérogations nuisances sonores)","Instruction de dossiers relatifs à la santé publique ou à la prévention","Rédaction de rapports et de fiches sanitaires"]["usagers, habitants de La Rochelle"]OuiOuiNonOuiNonOuiNonOuiOuiOuiNon["Affaires culturelles","Commerce et marché","Direction de l'Education","Direction Santé Publique et Accessibilité","DSIC","Espaces Verts","Mairies de proximité","Prévention et Tranquilité","Secrétariat Général (Courrier)"]["ANFR","CCAS","Professionnels de santé (Médecins, …)"]["Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle545Gestion_RHResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-26Santé Publique et AccessibilitéRéception et traitement de CV (recherche de bénévoles pour des actions de préventions, handicap)["Gestion RH du service (entretiens annuels, demandes de congés)"]["agents de la collectivité","usagers"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["DGA","DRH","DSIC","Santé Publique et Accessibilité","secrétariat général (courrier)"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle546Mission HandicapResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-05Santé Publique et AccessibilitéFavoriser la participation des personnes en situation de handicaps à la vie de la cité, renforcer l'accessibilité du cade de vie (collectif VIP)["Accompagnement des services de la ville dans la réalisation de services accessibles","Organisation ou accompagnement d'associations à l'organisation de manifestations","Recenser les ERP accessibles, animation de la commission communale d'accessibilité","Réponse et orientation des demandes individuelles de stage","Suivi des demandes de stationnement PMR"]["Fichiers de contact : Membres du collectif VIP (valides, invalides, force de propositions) professionnels associations","Gérants d'ERP","habitants de La Rochelle en situation de handicap"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Commerce et marché","DSIC","Elus membres de la mission communale d'accessiiblité","Santé Publique et Accessibilté","Secétariat général (courrier)","Urbanisme","Voirie, Stationnement"]["Partenaires de la commission (OPH,CDA, CCI, Charente Tourisme, bailleur sociaux, MDPH, associations)"]["DDTM (pour la site des ERP), Hopital"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle547Santé Mentale (hors GEOMP)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-06Santé Publique et AccessibilitéRegistre de personnes présentant des pathologies relatives à la santé mentale et qui ne sont pas suivies dans le cadre du GEMP["Prise d'arrêtés d'Hospitalisation sous contrainte"]["habitants de la Rochelle, patients"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiNon["Cabinet du Maire","Direction Santé Publique et Accessibilité","DSIC","Elus","Mairies de proximité","Prévention et Tranquilité"]["ALPMS","CCAS La Rochelle","Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale","GEOMP :","OPH, Atlantique Aménagement","SDIS","Services de tutelles ADPP et UDAF"]["Centre Hospitalier de La Rochelle- Ré - Aunis","GEOMP :","Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle548Gestion des vaccinationsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-03Santé Publique et AccessibilitéVaccination obligatoire et ou recommandées en France et à l'étranger["Conseils aux voyageurs (assurance rapatriement, trousse medicale, eau, ariane, conseils médicaux, sexuels, drogues)","Fichier vaccinal (traitement arrêté)","Gestion des demandes de justificatif de vaccination","Gestion des prises de RDV (Doctolib)"]["usager (Habitant ou non La Rochelle)"]OuiOuiOuiNonOuiNonOuiOuiOuiNonNon["DSIC","Santé Publique et Accessibilité","Secrétariat Général","Service des finances"]["Doctolib","Médecins vacataires","Siloxane (éditeur du logiciel- sous-traitant)"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle549Dotation de masquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-06Santé Publique et AccessibilitéGestion des dotations de masques aux usagers dans le cadre de l'épidémie de Covid 19["Gestion des dotations de masques aux personnes vulnérables dans le cadre de l'épidémie de Covid 19"]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNonOui["agents assurant la hotline du service, et la distribution des masques","Santé publique et accessibilité"]["DSIC"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle550Gestion des défibrillateursResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-09-23Santé Publique et AccessibilitéGestion des défibrillateurs automatisés externes (DAE)[]["toutes personnes secourues via l'usage d'un DAE"]NonNonNonNonNonNonNonNonOuiNonNon[""][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle551Promotion / gestion des inscriptions au Bus du cœur des femmesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-05-13Santé Publique et AccessibilitéPromotion / gestion des inscriptions au Bus du cœur des femmes[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Santé Publique, DSI"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle552Géolocalisation des agentsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21Stationnementsécurisation des agents sur la voie publique["Contrôle de l'activité des agents ASVP","géolocalisation des amendes de stationnement","Vérification de points techniques de sécurité lors des rondes"]["agents de la collectivité"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNon["Direction du stationnement","DSI","Police Municipale"]["Edicia","Electro System"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle553Gestion des abonnésResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-29StationnementPermettre l'accès et le paiement du stationnement à tarif préférentiel à une population d'abonnés (résidents rochelais, professionnels, ...)["Mise en place d'un portail web permettant la relation avec les abonnés","Transmettre de l'information (mail) relative au stationnement vers les bénéficiaires d'abonnements de stationnement payant (manifestation, travaux)"]["Client(s) bénéficiaires d'abonnements de stationnement : résidents, professionnels, professionnels des forces de l'ordre, professionnels de santé, presse…"]OuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonNonNon["DGST administration","Direction du Stationnement","DSI","service du courrier"]["Axiome concept"]["DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle554Gestion des forfaits post stationnement, des infractions, des recours et des remboursementsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21StationnementPaiement des forfaits post stationnement, gestion, paiement ou remboursement des différents recours sur FPS et infractions.[""]["usagers des stationnements (voirie) sur le territoire rochelais"]OuiOuiNonOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiNon["Affaires juridiques","Direction du Stationnement","DSI","Elu","Service du courrier"]["Flowbird, Edicia,"]["DGFIP, ANTAI, CCSP, Trésorerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle555Gestion RH des agents (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21StationnementGestion des Ressources Humaines des agents du service[]["agents de la collectivité"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction du Stationnement","DRH"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle556Gestion des paiementsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21StationnementPaiement du stationnement (voirie, en ouvrage, en enclos) pour les usagers ne bénéficiant pas d'abonnements spécifiques (horodateur, caisses, application mobile)[]["Agents Ville, CCAS et CDA ayant droit de stationner au parking de l'Arsenal","tout usager des solutions de stationnement payant de la Ville de La Rochelle ne bénéficiant pas d'un abonnement"]OuiNonNonNonOuiOuiOuiNonNonNonNon["Direction du Stationnement","DSI"]["Thales, axigap, Flowbird, Edicia"]["trésorerie DGFIP"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle557Traçabilité des interventions techniquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21StationnementConserver une traçabilité des interventions techniques sur les caisses, horodateurs ,,,, afin de justifier de l'intégrité de la caisse par rapport à une intervention technique["Suivi des interventions des prestataires"]["agents"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNon["Stationnement"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle558Vidéoprotection des parkingsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2018-11-21StationnementVidéoprotection des parkings (en ouvrages et en enclos) - sécurité des biens et des personnes["Visualisation et extraction de videos à des fins judiciaires - tenue d'une main courante des accès"]["Agents du service stationnement assurant l'exploitation des parkings","toute persone circulant dans l'emprise du parking","Usagers des parkings de la Ville de La Rochelle"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["Direction du Stationnement","DSI","Police municipale"]["Engie Ineo, Thales"]["Autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle559Gestion des mains courantesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-07Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des mains courantes["Gestion des courriers des usagers"]["usagers"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonOui["Affaires juridiques","DSIC","Police Municipale"]["Edicia"]["Autorités Judiciaires"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle560Caméras mobilesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-23Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleDotation de caméras mobiles aux policiers municipaux : enregistrement des patrouilles et interventions["Constat des infractions","Prévention des incidents"]["personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle","Policiers Municipaux"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Police Municipale"]["INEO"]["Autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle561Capteurs sonoresResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-21Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleLutter contre les nuisances sonores à l'aide de caméras "méduses" associant prise de vue et mesure du son[]["personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Dynamiques territoriales","Police Municipale"]["Viginoiz"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle562Enregistrement des appels téléphoniquesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-03-26Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleEnregistrement aléatoire ou sur activation des appels téléphoniques entrant à la Police Municipale["Amélioration de la qualité de service","Protection des agents"]["Agents de la police municipale","toute personne appelant la police municipale"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSI","Police Municipale"]["Orange"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle563Facturation des ivresses publiques manifestes (IPM)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-16Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleFacturation des IPM, temps passé pour accompagner la personne à l'hôpital (certificat médical avant placement en cellule de dégrisement)[]["personnes en état d'ivresse manifeste"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Bureau du courrier","DSIC","Finances","Prévention et Tranquilité"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle564Gestion des accès à la Police MunicipaleResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-16Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des accès au bâtiment de la Police Municipale["Gestion des accès au parking de l'Arsenal hors heures ouvrées","Gestion des accès à l'armurerie","Gestion des bagdes distributeur de café"]["Agents de la police municipale"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonOuiNonNon["DSIC","GTPB","Prévention et Tranquilité"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle565Gestion des animaux dangereuxResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-31Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des animaux dangereux["Capture de chiens de SDF regoupés","Gestion des chiens errants","Permis de détention des animaux dangereux (arrêté municipal)","Registre des chiens mordeurs"]["médecins","propriétaires des animaux","Vétérinaires, nom des victimes"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Police Municipale"]["CDA (TERE)","Edicia","SPA"]["Police, autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle566Gestion des arrêtés d'occupation de voirieResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-12Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des arrêtés d'occupation de voirie et d'accès au secteur piéton["Affectation des arrêtés via l'outil Vanilla","Gestion de la régie (contrôle d'accès aux secteurs piétons, taxis)","Gestion des autorisations exceptionnelles de stationner"]["professionnels","usagers"]OuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["Police Municipale","Services concernés","Voirie"]["Edicia","Kadri Signal","Vanilla"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle567Gestion de la fourrière automobileResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-31Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion de la Fourrière automobile["Destruction des véhicules (casses)","Gestion de la régie","Vente des véhicules au Domaine"]["usagers"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonOuiNon["Courrier","DSIC","Finances","Prévention et Tranquilité"]["Edicia"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle568Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-31Prévention, Tranquilité, Police MunicipaleGestion RH du service["Gestion administrative du service","Gestion registre des cartes professionnelles"]["Agents de la police municipale"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonOui["Affaires juridiques","DRH","DSIC","Prévention et Tranquilité"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle569Géolocalisation des AgentsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-31Prévention et Tranquilité, Police Municipalesécurisation des agents sur la voie publique["Gestion des équipes (interventions de proximité, management)"]["Agents de la police municipale"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Prévention et Tranquilité"]["Electro System"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle570Infractions pénalesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-26Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des infractions pénales["Gestion des rapports judiciaires"]["Policiers Municipaux","toutes personnes en lien avec une infraction constatée par la PM"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonNonOuiOui["DSIC","Elus","Police Municipale"]["Edicia"]["Autorité judiciaire","Police nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle571Gestion des Objets trouvésResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-12Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des objets trouvés["Dons, vente ou destruction d'objets trouvés","Gestion de la restitution de ces objets","Réception des objets trouvés abandonnés sur le domaine public"]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Prévention et Tranquilité"]["Edicia","logitud"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle572Rapports non judiciairesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-08Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleRédaction et transfert de rapports d'information, d'intervention, de constatation à destination du Maire et des services municipaux concernés, ainsi qu'à la Police Nationale["Recopie des données vers l'infocentre Vanilia (pour faciliter l'édition et les transmissions entre les équipes de jour et de nuit)"]["personnes se trouvant sur le territoire communal"]OuiNonNonNonNonNonNonOuiNonOuiNon["Maire","Police Municipale","Services de la ville"]["Affaires juridiques (CDA)","DRH (CDA)","edicia","Urbanisme (CDA)"]["Ministère public","Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle573Vidéoprotection des fourrières automobilesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-08Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleVidéoprotection des fourrières automobiles (Rue Rempart des Voiliers et CTM) de la Ville de La Rochelle["Vidéoprotection des agents travaillant à la fourrière"]["Agents de la police municipale","personnes venant récupérer un véhicule"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Police Municipale"]["INEO"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle574Vidéoprotection urbaineResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-08Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleVidéoprotection urbaine de la Ville de La Rochelle : protection des biens et des personnes[]["personnes se déplaçant dans les rues de La Rochelle"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Police Municipale"]["INEO"]["Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle575Conseil de la Vie NocturneResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-15Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleConseil de la vie nocturne (espace de réflexion et de propositions), approche transversale de la nuit[]["Citoyens, Etudiants, associations","professionnels de la nuit, autres professionnels (RTCR, taxi, ...)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Affaires culturelles","Cabinet du Maire","Commerces et marchés","Elus","Police Municipale","Santé Publique","Tranquilité et Prévention"]["Bureaux d'étudiants","CDA - Mobilité et transport","Professionnels de la nuit (taxi, hôpital, bar, hôtel, …)"]["SDIS17","Police Nationale","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle576Demande d'aurorisation de fermeture tardiveResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-15Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleDemande d'autorisation de fermeture tardive (bars, SEM Encan)[]["gérants de bars, restaurants","SEM Encan"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Affaires culturelles (en fonciton de la manifestion)","Commerces et marchés","Elus","GTPB (en fonction de la demande),","Police Municipale","Prévention, tranquilité","SPHE"][]["Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle577Gestion des bornes d'accès en centre villeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-05-03Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion d'une "Zone Commerçante Apaisée" : gestion de badge d'accès permettant la circulation de véhicules motorisés dans le centre ville de La Rochelle["enregistrement vidéo de la proximité de la borne lors d"un appel pour ouverture d'une borne"]["Habitants du centre ville","Professionnels (commerçants, services d'urgences, services d'entretiens, personnel médical, …)"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSI","Police Municipale","Voirie"]["Editeur Gencard/ Aximum"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle578Gestion des contacts étudiantsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-19Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion d'un fichier de contacts étudiants[]["professionnels de la nuit","Responsables d'associations étudiantes"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Affaires culturelles","Commerce et Marche","DSIC","Espaces Verts, voirie","GTPB","Police Municipale","Prévention et Tranquilité","Service Jeunesse","SPHE","Sport, camping, nautisme et plages"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle579Gestion des doléancesResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-19Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleGestion des doléances des habitants de La Rochelle[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonOuiNon["Cabinet, Elus, SPHE, Commerces et Marchés","DSIC","Prévention, Tranquilité"][]["Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle580Animation de réunions techniques de quartierResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-19Prévention et Tranquilité, Police MunicipaleAnimation de réunions techniques de quartier[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNon["Cabinet du Maire","Direction générale Solidarité (SPHE","DSIC","Elus","Mairies de proximité, jeunesse,,,)","Prévention, Tranquilité, PM"]["ADEI","ALPMS","Bailleurs sociaux","CCAS","CDA","Centres sociaux","Education Nationale (Collèges)","Grandes écoles de La Rochelle","RTCR","Université LR"]["Police Nationale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle581Atelier projet aménagement rue Marius LacroixResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20Direction de la VoiriePrise de vue lors des ateliers relatifs au projet d'aménagement de la rue Marius lacroix[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","Elus","Voirie"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle582Gestion de l'étude relative à la piétonnisation du centre villeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26Direction de la VoirieGestion de l'étude relative à la piétonnisation du centre-ville (questionnaire disponible sur le site web de la Ville)[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonOuiNonNon["Communication","DSIC","Voirie"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle583gestion des signalements d'anomalies de voirieResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-07Direction de la Voiriegestion des signalement d'anomalies de voirie[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Administration des services techniques","DSIC","Voirie"]["Aductis","Capdemat"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle584Gestion de contacts professionnelsResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21VoirieGestion de contacts professionnels[]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Voirie"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle585Etablissement de certificats de numérotage et d'alignementResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-14VoirieDélivrance d'une attestation de numérotage ou d'un arrêté d'alignement[]["professionnels","propriétaires rochelais"]OuiOuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSI","Urbanisme","Voirie"]["Agences immobilières","Géomètres","Notaires"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle586Gestion des DT et des DICTResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-01VoirieGestion des demandes de travaux (DT) et des demandes d'intention de commencement de travaux (DICT) à proximité de réseaux[]["professionnels"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Les gestionnaires de réseaux VLR et CDA"]["Les différents gestionnaires de réseaux"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle587Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-01VoirieGestion RH du service["Gestion des habilitations","Gestion des plannings"]["Agents du service"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonOui["DSI","Voirie"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle588Gestion des permissions de voirie et de l'occupation du domaine publicResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-21VoirieGestion de l'occupation du domaine public de la Ville de La Rochelle["Facturation de l'occupation du domaine public","Gestion des arrêtés de voirie, des autorisation d'entreprendre et des demandes provisoires"]["toute personne (particulier ou professionnel) effectuant une demande d'ODP"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonOui["DSI","Finances","Police municipale","Voirie"]["Kadri Signal"]["Trésorerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle589Relevé et analyse de l'état de la chausséeResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-01Voirie[]["personnes se trouvant sur la chaussée au moment du relevé"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Voirie"]["Vialytics"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Ville de La Rochelle590Relevés topographiques et cartographieResponsable de traitementMairie de La Rochelle 3 Place de l'Hôtel de Ville 17000 La Rochelle 05.46.51.51.51Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-03-14VoirieRelevés topographiques["Cartographie, alimentation du SIG de la collectivité","Numérisation de plans","Numérotation des rues, alimentation des BAN (base adresses nationales) et BAL (base adresses locales)","Repérage de câbles (domaine public et privé) - demandes internes à la Ville"]["professionnels","propriétaires rochelais"]OuiOuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSI","Voirie"]["ANCT (BAL)","IGN / DINUM (BAN)","Notaires"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat.