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Budget - nomenclature financière M57
L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur... -
Information Urbanisme
Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. <INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain... -
Elections législatives 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats des élections législatives 2012, premier tour, par bureaux de vote et par commune. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote... -
Réseau d’eau potable – Vidange
Implantation et caractéristiques des vidanges -
Budget Primitif 2014 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Réseau d’eaux pluviales – Regard
Implantation et caractéristiques des regards. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant janvier 2023... -
Réseau d’eau potable – Conduite
Implantation et caractéristiques des conduites -
Mobilier urbain – Abribus
Implantation et caractéristiques des abribus -
Budget Primitif 2015 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage d’engouffrement
Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données... -
Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé
Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Elections -Législatives 2017 - tour 2
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être... -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l...
Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à... -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.