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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Budget Primitif 2009 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2010 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2017 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle
Budget primitif 2012 de la communauté d'agglomération de la Rochelle -
Budget Primitif 2015 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 2
Résultats du 2nd tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Réseau d’eau potable – Vanne
Implantation et caractéristiques des vannes -
Découpage administratif – Communes de la CDA
Localisation des communes de Communauté d'agglomération de La Rochelle -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage d’engouffrement
Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données... -
Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé
Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Elections -Législatives 2017 - tour 2
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être... -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l...
Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à... -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.