Pronađen 1 skup podataka

Licence: Licence ouverte / Open Licence Organizacije: Communauté d'agglomération de La Rochelle Oznake: servitude

Filtriraj rezultate

  • Information Urbanisme

    Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain :...