Communauté d'agglomération de La Rochelle1Gestion des réservations de clés par boite à clésResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-04-26Accueil et administration des services techniquesGestion des réservations de clés par boite à clés["Horodatage des retraits et restitutions"]["Agents et élus VLR et CDA"]OuiNonOuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNon["Accueil et administration des services techniques","Direction des moyens généraux","DSI","Parc auto"]["Art sur le web - Requea"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle2Acquisitions / cessions de biensResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-15Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireAcquisitions ou cessions de biens bâtis ou non bâtis["Gestion de l'inventaire des propriétés et des besoins d'occupation","Gestion des expropriations","Gestion du foncier"]["particuliers","professionnels"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonOuiNonNonOui["AJI","Aménagement et patrimoine","DevEco","DSIC","Elus","Finances","SFPU","TERE","Vie institutionnelle"]["Avocats","Généalogistes (recherche d'héritiers)","Notaires"]["Préfecture","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle3Gestion des assurancesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-15Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion des assurances["Assurance des missions à l'étranger","Assurance location d'un bien","Gestion des sinistres subis par la collectivité ou subis par des tiers du fait de la collectivité (dossier de sinistre, rapports d'expertises, justificatifs, dommages corporels","Souscription des contrats d'assurance"]["agents VLR et CDA","personnes (privée ou pro) en lien avec le sinistre"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiOuiOui["AJI","DSIC","Finances","Service concerné par le sinistre"]["Assureurs (de la collectivité et du tiers concerné)","Avocats","Experts","Protectas (AMO)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle4Comité d'éthiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-24Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireAccompagnement du Comité d'éthique Ville La Rochelle["Appel à candidature","Organisation et animations des séances de travail"]["particuliers (hors agents et élus)"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["AJI","Cabinet du Maire","Elus"]["TERE"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle5Consultations JuridiquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-14Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire[]["agents VLR et CDA demandeurs","personnes concernées par la demande"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiOui["AJI","DSIC","Service demandeur"]["Avocats"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle6Demande d'information taxe d'habitationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-11Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireDemande d'information de la taxe d'habitation (traitement interne)["Gestion des demandes d'exonérations et de dégrèvement"]["Habitants CDA/ propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["AJI"][]["Administration fiscale"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle7Gestion de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-15Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion de contacts professionnels[]["professionnels en lien avec l'activité du service (avocats, huissiers, notaires, géomètres, assureurs, …)"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["AJI","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle8Gestion des contentieuxResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-15Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion des contentieux["Gestion de la protection fonctionelle des agents"]["agents VLR et CDA","personnes concernées par le contentieux"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiOui["AJI","DSIC","Elus","services VLR et CDA concernés par le contentieux"]["Assurance de la collectivité, de l'agent, d'un tiers","Avocats"]["Autorité judiciaire"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle9Gestion des demandes de communication de documents administratifsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-14Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion des demandes de communication de documents administratifs adressées à la PRADA de la Ville de La Rochelle["Elaboration de données statistiques d'activité","Enregistrement des demandes adressées à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques","Historisation des demandes et réponses apportées","Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés"]["personnes demandant l'accès à un document administratif déténu par la Ville"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiNon["Elus","PRADA","Services concernés par la demande"][]["CADA"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle10Gestion des demandes de communication de documents administratifsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-14Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion des demandes de communication de documents administratifs adressées à la PRADA de la CDA de La Rochelle["Elaboration de données statistiques d'activité","Enregistrement des demandes adressées à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques","Historisation des demandes et réponses apportées","Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés"]["personnes demandant l'accès à un document administratif déténu par la CDA"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiNon["Elus","PRADA","Services concernés par la demande"]["Communes de l'agglomération"]["CADA"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle11Gestion des servitudesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-16Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire[""]["professionnels","propriétaires situés sur la CDA"]OuiOuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["AAJIC","DSIC","Elus","Vie institutionnelle"]["Notaire ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle12Gestion du patrimoineResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-18Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire["Gestion des amodiations et des occupations du domaine public","Gestion des expropriations"]["particuliers","Professionnels, Artisans, Associations"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["AAJIC","DevEco","DSIC","Elus"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle13Gestion RH du serviceResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-11Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaireGestion RH des agents[]["Agents du service"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["AJI","DRH"][][]nonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle14Gestion des parcs d'activitésResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-25AménagementGestion des parcs d'activités["Gestion des demandes ou des signalements formulés par courrier","Gestion des réunions publiques relatives aux parcs d'activités"]["particuliers","professionnels, instituionnels"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Aménagement","Communication","DSI","Vie Institutionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle15Projets d'aménagementResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-25AménagementGestion des réunions publiques et des concertations réalisées dans les cadre des projets d'aménagement de la CDA (temps de présentation et d'échanges avec le public)[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Aménagement","Communication","DSI"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle16Réservation visite chantier port neufResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-10-21AménagementGestion de la réservation de la visite du chantier de protection submersion de Port Neuf, prise de RDV[]["usagers de la CDA"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Aménagement","DSIC"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle17Suivi des demandes d'aides des usagersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-05Aménagement THDGestion des demandes d'information pour le raccordement de logements ou raccordement d'entreprises à la fibre optique["Gestion des difficultés rencontrées par les usagers en lien avec les opérateurs","Transfert des données vers l'application de gestion du courrier interne (Acropolis)"]["professionnels","usagers, particuliers"]OuiOuiOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNon["administration générale","DSIC"]["XPFibre (opérateur en charge du déploiement)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle18Déclaration de forageResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-06-07AssainissementGestion des déclarations de forage - instruction des dossiers en vue de la perception de la taxe d'assainissement[]["Habitants de la CDA"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Assainissement","DSIC"]["GFI"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle19Fichiers de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-07AssainissementGestion d'un fichier de contacts[]["professionnels (privés, publics, associatifs) en relation avec les missions du service Assainissement"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Assainissement","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle20Gestion de l'assainissement des eaux uséesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-06-01AssainissementGestion de l'assainissement["Gestion de la relation usagers : calcul de la taxe d'assainissement, facturation, gestion des impayés et des dégrèvements Synchronisation de la base usager avec le logiciel de distribution de l'eau","Gestion des audits de qualité de la relation usagers","Gestion des courriers et des réclamations","Gestion des raccordements, des branchements, des non conformités (Etablissement de devis et de facturation)","Instruction du volet assainissement des permis de construire"]["professionnels","Usagers, habitants de la CDA de La Rochelle"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonOuiOuiOuiNon["AJI","Aménagement - patrimoine","Assainissement","DSIC","Eau, Eau pluviale","Elus","Finances","Santé publique VLR (si pb hygiène)","Urbanisme"]["Communes de la CDA","Connexio, AFNOR, association MFQ","Eurovia","GFI","OPH","RESE","SAUR"]["Médiateur de l'eau","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle21Gestion RH Assainissement (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-07AssainissementGestion RH des agents du service Assainissement[]["agents"]OuiNonOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonNon["Assainissement","DRH","DSIC"][][]nonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle22Suivi des bouesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-10-24AssainissementSuivi des boues - traçabilité["Gestion de l'accès des camions au site"]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Assainissement"]["Dinec"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle23Vidéoprotection des stations d'épurationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-07AssainissementVidéoprotection de la station d'épuration de Port Neuf["Gestion de caméras factices"]["agents","professionnels"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Assainissement"]["Electrosystème"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle24Gestion des marchés publicsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-10Commande PubliqueGestion des marchés publics CDA et VLR["Gestion des subventions"]["données de professionnels"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNon["Commande publique","DSIC","Service des finances","Services gestionnaire du marché"]["Agysoft (Marco)","autres communes de la CDA, CCAS (groupement de commandes)","Ministères (demandes de subvention)","Ville de La Rochelle (services gestionnaires du marché, finances)","Wetransfert"]["Contrôle de Légalité","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle25Gestion RH commande publique (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-11Commande PubliqueGestion RH des agents du service["Gestion d'un fichier "qui prévenir en cas d'urgence"","Gestion des stagiaires"]["agents de la collectivité","stagiaires"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Commande publique","DRH","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle26Fanfare des agents de la Ville de La RochelleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-01-25Communication interneGestion de la fanfare des agents de la Ville et de la CDA["Gestion de l'appel à candidature"]["agents VLR et CDA"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication interne"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle27Tirage au sort - places aux Francofolies (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20Accompagnement au changement et communication interneInscription et tirage au sort pour attribution de places pour les Francofolies à destination des agents de la Ville, du CCAS et de la CDA de la Rochelle[]["agents du CCAS, VLR et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication interne","Direction générale","DSIC"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle28Prises de vues et diffusion sur les réseaux sociauxResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DansePrises de vues et diffusion sur les réseaux sociaux (Facebook, Youtube, Instagram)[]["enseignants ou intervenants","élèves du conservatoire"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"]["Facebook"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle29Gestion des demandes d'informationsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion des demandes d'informations (formulaire de contact du site web)[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle30Gestion des inscriptionsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion des inscriptions ou du renouvellement des inscriptions["Audition des élèves danseurs","Facturation (indéxée au QF)","Gestion des absences","Gestion des inscriptions / initiations CP","Transfert de données à la DRAC et CROUS (élèves boursiers)"]["enfants inscrits au conservatoire, parents"]OuiNonOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiOui["Conservatoire","DSIC","Finances"]["DRAC, CROUS","E Muse"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle31Gestion des intervenants extérieursResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et Danse[]["professionnels"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DRH","DSIC","Finances"]["Ciril net RH","GUSO"]["URSAFF","trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle32Gestion de la médiathèqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion de la médiathèque du Conservatoire, prêt de partitions, livres, revues, disques[]["élèves du conservatoire"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"]["E-Muse"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle33Gestion RH des agents du conservatoire (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion RH des agents du conservatoire["Gestion des candidatures"]["agents"]OuiNonOuiNonOuiNonNonOuiOuiNonNon["Conservatoire","DRH","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle34InfolettreResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion des inscriptions à la liste de diffusion de l'infolettre du Conservatoire[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"]["outil de mailing intégré à Duonet","Oxyd"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle35JurysResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseOrganisation des jurys de concours et examen, recrutement des membres du jury["Gestion d'une liste noire"]["professionnels"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DRH","DSIC","Finances"]["Ciril"]["trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle36Prêts d'instrumentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DansePrêts d'instruments de musique aux élèves du Conservatoire["Etablissement d'un contrat de prêt","Révision de l'instrument à l'issue du prêt"]["élèves, parents d'élèves du conservatoire"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"]["E muse"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle37Gestion du réseau des écoles de musique et danseResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-17Conservatoire Musique et DanseGestion du réseau des écoles de musique et de danse de l'Agglomération[]["professionnels (agents ou salariés des écoles de musique)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Conservatoire","DSIC"]["Les 10 écoles du réseau : Aytré, Chatelaillon, L'Houmeau, Lagord, Périgny, Puilboreau, Sainte-Soulle, La Jarrie"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle38Gestion des élections du Conseil d'EtablissementResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-09-06Conservatoire Musique et DanseOrganisation des élections du Conseil d'Etablissement[]["Membres de droit","professionnels (administration, enseignants musique et danse)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Conservatoire de Musique et de Dance","DSI"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle39Gestion d'un agenda unifié des événementsResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-13Développement EconomiqueCommunes de la CDA, Charente tourisme événementGestion d'un agenda unifié et partagé des événements de la CDA et des communes de la CDA["Transfert de données vers la plateforme APIDAE (Charente Tourisme Evénement)"]["organisateurs d'événements"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","DSIC","Développement Economique","Office de Tourisme de Chatelaillon"]["Apidae - Charente Tourisme","Communes de l'Agglomération","ensembles des partenaires contributeurs et utilisateurs de la plateforme Apidae (dont OT La Rochelle)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle40CHRResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-04Développement EconomiqueCampagne de soutien à la filière CHR (Café, restauration, hôtellerie) dans le cadre de la pandémie Covid-19["Gestion de la participation financière CDA (remboursement aux professionnels)","Inscription des habitants de l'agglomération souhaitant utiliser le dispositif de soutien","Inscription des professionnels de la filière souhaitant bénéficier du soutien"]["Habitants de la CDA","professionnels de la filière CHR"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Développement Economique"]["UMIH (coordonnées des professionnels)","éditeur plateforme web (marché en cours)"]["Trésorerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle41Accompagnement filière restaurationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-01-04Développement EconomiqueAide et accompagnement de la filière restauration (restaurants, food trucks, traiteurs)["Accompagnement de la filière dans le cadre du projet LRTZC (Qualité)"]["professionnels de l'agglomération","professionnels de la filière CHR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle42Aide à la création d'entreprisesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-15Développement EconomiqueGestion du fond d'aide à la création d'entreprises - Aide aux entreprises naissantes["Gestion des candidatures","Instruction et suivi des dossiers"]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Développement Economique","Elus","Finances"]["Emundus"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle43AMI Annuaire des apporteurs de solutions pour la transition écologique des entreprisesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-11-14Développement EconomiqueAppel à manifestation d'intérêt (AMI) pour un Annuaire des apporteurs de solutions pour la transition écologique des entreprises["Publication des coordonnées de professionnels dans un guide","Transmission de contacts professionnels à des entreprises"]["professionnels situés sur le territoire de la CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DevEco","DSI"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle44API meublés touristiquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-28Développement EconomiqueExpérimentation d'une interface (API) permettant la transmission de données relatives à la location meublée touristique[]["propriétaires d'hébergements touristiques loués pour des courtes durées"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Développement Economique"]["Commune de la CDA où se situe le bien loué","DGE (Ministère des finances - CoRT)","Peren (pôle expertice de la régulation numérique - Ministères de l'économie, de la culture et du numérique) - ST"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle45Ateliers tourisme durableResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-14Développement EconomiqueOrganisation d'ateliers tourisme durable à destination des professionnels du tourisme["Transmisison des données à l'Office de Tourisme de Chatelaillon Plage"]["professionnels du tourisme"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique"]["Office de Tourisme de Chatelaillon Plage"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle46CalciumResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-15Développement EconomiqueGestion du dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprise CALCIUM["Contrôle des dépenses engagées","Contrôle des emplois créés","Instruction de la demande d'intervention","suivi du remboursement de l'aide et suivi des entreprises bénéficiaires","Vérification de l'éligibilité"]["professionnels"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Développement Economique","Elus","Finances"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle47CreatioResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-15Développement EconomiqueAccompagnement et hébergement des jeunes entreprises - Dispositif Creatio["Mise en place du contrat / convention d'hébergement","Organisation du comité Créatio (arbitrage des demandes)"]["professionnels"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique","Elus"]["Artelia ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle48Gestion du portail de declaration des hébergements touristiquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-20Développement EconomiqueCréer, consulter, gérer et activer la déclaration d'activité d'hébergeur de meublés de tourisme ou de chambres d'hôtes, gestion des fichiers hébergements touristiques["Analyse et suivi des meublés de tourisme","Demande de changement d'usage et délivance d'un numéro d'enregistrement unique.","Obtenir un récépissé de CERFA de déclaration de meublé de tourisme, chambre d'hôte."]["Hôtels - Villages vacances - Résidence de loisirs - campings - hébergements insolites","propriétaires d'hébergements touristiques loués pour des courtes durées"]OuiOuiNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Développement Economique","Finances"]["Commune de la CDA où se situe le bien loué","Nouveaux Territoires - Offices du Tourisme","RMD Technologies"]["Trésorerie"]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle49Gestion du fond d'aide spécialResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-15Développement EconomiqueGestion du fond d'aide spécial (accompagnement des structures non couvertes par les aides nationales ou régionales) - Covid Gestion du fond d'aide spécial renforcé gestion du fond d'aide à l'économie sociale et solidaire Gestion du fond de solidarité et de proximité (TPE)["Gestion des candidatures","Instruction des dossiers"]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Développement Economique","Elus","Emploi et Enseignement Supérieur","Finances"]["ADI (agence de développement et d'innovation)","Banque de France","BPI","CCI","E-mundus","Région Nouvelle Aquitaine","Tribunal de commerce"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle50Gestion du CRMResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-04Développement EconomiqueGestion du CRM de la Direction du développement économique["Suivi de demandes diverses des entreprises"]["professionnels suivis par la collectivité"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique","Emploi et Enseignement Supérieur"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle51Aide Immobilier d'entrepriseResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-04Développement EconomiqueAide aux entreprises dans leur recherche de locaux (pépinières ou marché privé)["Définition d'une stratégie immobilière","Gestion de l'outil Bazimmo (mise en relation entreprise / agences immobilières)"]["professionnels"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique"]["agences immobilières","La Rochelle Technopole"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle52Fond de soutien à la transition écologiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-15Développement EconomiqueGestion du fond de soutien à la transition écologique["Contrôle des dépenses engagées","Contrôle des emplois créés","Instruction de la demande d'intervention","Suivi du remboursement de l'aide et des entreprises bénéficiaires","Vérification de l'éligibilité"]["professionnels"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Développement Economique","Elus","Finances"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle53Gestion du portail taxedesejourResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-02Développement EconomiqueSite web d'information, de déclaration et de reversement de la taxe de séjour["Edition de statistiques et analyse des données taxe de séjour","Gestion d'une Régie de recettes taxe de séjour","Gestion technique du site (cookies)"]["Opérateurs touristiques : hôtels, villages vacances, camping, aires de camping-car, auberge de jeunesse, résidences de loisirs, propriétaires de chambres d'hôtes et meublés de tourisme, propriétaire de bateaux, opérateurs numériques (airbnb, booking, abritel, gîtes de France…)"]OuiOuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique","Finances"]["Nouveaux Territoires","RMD Technologies"]["Trésor public - DGFiP"]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle54Gestion foncière des entreprisesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-04Développement EconomiqueGestion foncière["Accompagner les entreprises dans leur recherche de terrain à bâtir (définition du besoin et du projet)","Vente de terrains"]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["AJI","Aménagement et Patrimoine","Assainissement","DSIC","Développement Economique","Urbanisme"]["agences immobilières","bureaux d'études","géomètre"]["services fiscaux (domaines)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle55Gestion contacts base clients particuliersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-10Office de Tourisme de Chatelaillon PlageGestion de la base contact clients particuliers["Diffusion de newsletter","Transmission d'offres markétées"]["particuliers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","OT Chatelaillon"]["ADIPAE - AVIZI","Mailjet"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle56Gestion contacts base clients proResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-10Office de Tourisme de Chatelaillon PlageGestion de la base contact professionnels["Diffusion de newsletter aux professionnels","Diffusion de notifications (SMS) aux professionnels","Transmission d'invitations à des réunions, infos diverses sur la station"]["Professionnels en lien avec Chatelaillon"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","OT Chatelaillon"]["ADIPAE - AVIZI","Mailjet","SMSmode"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle57Gestion des visitesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-10Office de Tourisme de Chatelaillon PlageGestion des inscriptions à des visites organisées par l'OT[]["particuliers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","OT Chatelaillon"]["Digitick"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle58Gestion du site web (OT Chatelaillon)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-10Office de Tourisme de Chatelaillon PlageGestion du site web de l'office du tourisme de Chatelaillon["Gestion des cookies"]["usagers"]NonNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle59ConcertationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-16CommunicationOrganisation, animation et suivi de réunions de concertation avec les habitants de la CDA de La Rochelle["Accompagnement méthodologique à la concertation","Thématique nouveau quartier Joffre - Rompsay","Thématique unité de compostage de Périgny"]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC","Elus","TERE"]["Atlantec","CCAS La Rochelle","comités de quartier","Communes de la CDA","Education Nationale","membres du consortium LRTZC","Si concerné par la concertation :","Ville La Rochelle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle60Gestion de l'intranetResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-17CommunicationGestion du site intranet de la collectivité (tandem)["Accès aux formulaires internes (AJI, Réservations, inscription à un événement interne, transfert de fichiers volumineux, DSIC, changement d'adresse, compte Wifi)","Authentification utilisateur","Connecteurs avec messagerie, agenda, Ciril GF, incidents DSIC, Réservations","Visualisation de l'organigramme des agents de la collectivité","Visualisation de l'annuaire CDA, VLR, et CCAS et de l'organigramme des agents de la collectivité"]["Agents CCAS","agents de la collectivité","Agents Ville"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["à completer (voir DSIC et/ou com)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle61Gestion de l'organigramme et de l'annuaire interne de la CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-31CommunicationGestion de l'organigramme interne de la CDA, accessible depuis l'intranet["Accès aux annuaires du CCAS et VLR","Gestion de l'annuaire accessible depuis l'intranet"]["agents de la collectivité"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["CDA de La Rochelle","Direction de la Communication","DSIC"]["MATSIYA"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle62Gestion de la photothèqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-13CommunicationGestion de la photothèque["Gestion des autorisations de prise de vue"]["agents de la collectivité","usagers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction Communication CDA","DSIC"]["Direction Communication VLR","ORKIS"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle63Gestion du site Web de la CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-13CommunicationGestion du contenu du site Web de la CDA["Gestion de l'authentification sur le portail (local ou France Connect)","Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Conservatoire de Musique et de Danse ?","Direction de la Communication","DSIC"]["Oxyd"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle64Gestion du site Web destination-larochelleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26CommunicationGestion du contenu du site Web destination-larochelle.fr (promotion de l'offre touristique de La Rochelle)["Gestion des cookies optionnels","Gestion des cookies techniques","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle65Gestion du site Web LRTZCResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-01-20CommunicationGestion du contenu du site Web LRTZC["Gestion des cookies","Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["Oxyd"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle66Gestion du site Web de l'Office de Tourisme de ChatelaillonResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26CommunicationGestion du contenu du site Web de l'office de tourisme de Chatelaillon["Gestion des cookies","gestion des cookies - réseaux sociaux"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle67Gestion du site Web "pas si bête"Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-13CommunicationGestion du contenu du site Web "pas si bête"["Gestion des cookies","Gestion du lien facebook (collecte et transfert de données via des cookies)"]["usagers"]NonNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon[""][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle68Gestion des infolettres externesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-15CommunicationDiffusion d'une infolettre de la CDA "quoi de neuf" aux usagers (diffusion mensuelle)[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["Pixel Perfect (outil de mailing)"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle69Gestion de l'infolettre "entre nous" (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-15CommunicationDiffusion par mail de l'infolettre "entre nous" aux agents de la collectivité["Affichage de l'infolettre dans les services"]["agents CDA","autres collectivités ?"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["Pixel Perfect ?"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle70Communication protocolaire ou événementielleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-16CommunicationCommunication protocolaire de la collectivité : invitation lors d'événements, inaugurations, ... transmises par courrier ou par mail["Communication relative à un événement spécifique en se basant sur les feuilles d'émargements préalablement complétées par les participants à l'événement","Gestion des feuilles d'émargement des participants à des événements organisés par la collectivité"]["personnes publiques, politiques, responsables d'associations ou d'entreprises","usagers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["Pixel Perfect (mailing) ?","à compléter (par ex lister les imprimeurs)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle71Opération pull de noel - traitement interneResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-16CommunicationOpération pull de noel : concours de pull de noel[]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication"]["Digipad"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle72Gestion des RDV avec la Direction (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-25CommunicationGestion des inscriptions à des rencontres entre les agents de la collectivité et la Direction générale[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"]["Myrezapp"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle73Recueil des besoins en communication interneResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-24CommunicationRecueil des besoins en communication interne via questionnaire diffusé aux agents[]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de la Communication","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle74Projet d'administration (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-26CommunicationInscription des agents souhaitant participer à des ateliers dans le cadre du projet d'administration[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","Direction Générale","Service de l'agent"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle75Gestion et sécurisation des interventions sur le SI par les sous-traitantsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-11-21Systèmes d'informationGestion et sécurisation des accès distants permettant les interventions des sous-traitants sur le système d'information de la collectivité["Enregistrement des sessions (capture des manipulations sur les serveurs)","Traçabilité des accès"]["Professionnels, sous-traitants informatiques de la Ville et de la CDA"]NonNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon[""][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle76Retransmission vidéo du Conseil Municipal et du Conseil CommunautaireResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-09Systèmes d'informationRetransmission vidéo du Conseil Municipal et du Conseil Communautaire[]["Elus"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""]["Tout usager souhaitant suivre les Conseils"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle77Réservation des véhicules CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-28Gestion d'une solution de réservation des véhicules de service["Interconnexion avec l'annuaire fédéré VLR et CDA","Interconnexion avec le terminal de boite à clés"]["agents"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Administration générale","DSIC"]["EasyRequest","GIR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle78Gestion des comptes usagersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-06Systèmes d'informationGestion du portail et de l'annuaire des comptes usagers permettant d'accéder à des téléservices et applciations de la Ville et de la CDA "La Rochelle Connect"["Alimentation de l'annuaire de référence interne Proxy LDAP","Alimentation de l'annuaire du logiciel de gestion du courrier Acropolis (dans le cadre du processus de transmission interne des demandes effectuées par certains téléservices)","Connexion avec le référentiel d'adresse postale BAN (Base d'adresse nationale)"]["usagers des services de l'Agglomération et de la Ville de La Rochelle"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","services de la collectivité concernés par la demande effectuée"]["Acropolis"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle79Contact assistance informatiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-03Systèmes d'informationGestion des demandes et des déclarations d'incidents informatiques[]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle80Gestion d'un environnement de test (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-04Systèmes d'informationMise en place d'un réseau de préproduction permettant de tester les évolutions du système d'information[""]["agents, élus","usagers"]OuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiOuiOui["DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle81GED_ActesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-04Systèmes d'information["utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données"]["agents des collectivités","usagers concernés par l'acte"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Administration générale","DSIC","Elus"]["Libriciel (iParapheur et Slow)"]["Préfecture","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle82GED Finances CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-04Systèmes d'informationGestion électronique des documents Finances de la Communauté d'agglomération de La Rochelle["utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données"]["Agents de la CDA","Entreprises","usagers"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances"]["Libriciel (iParapheur et Slow)"]["Préfecture","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle83GED_Finances VLRResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-16Systèmes d'informationGestion Electronique des documents Financiers (bons de commandes, marchés, factures) de la Ville de La Rochelle["utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données"]["agents de la Ville et des services mutualisés","professionnels"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC"]["Bull (Coriolis et Coripes)","Libriciel (iParapheur)"]["Trésorerie (application HELIOS)","Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle84GED Marchés publicsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-04Systèmes d'informationGestion électronique des pièces des marchés publics de la Ville et de la CDA["utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données"]["entreprises titulaires des marchés de la Ville et de la CDA (CV, …)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Commande publique","DSIC","Elus"]["Libriciel (iParapheur et Slow)"]["Préfecture","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle85GED_RHResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-12-04Systèmes d'informationGestion électronique des documents RH["utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données"]["agents de la Ville et de la CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC"]["Libriciel (iParapheur et Slow)","Organismes sociaux"]["DGFIP","Préfecture","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle86Gestion des abonnements en téléphonie mobile (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-03Systèmes d'informationGestion des abonnements en téléphonie mobile["Gestion des abonnements pour les tablettes","Suivi des consommations"]["agents, élus"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DG","DSIC","service de l'agent"]["Opérateur (Orange et SFR)","Oria"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle87Gestion de l'annuaire technique des écolesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-27Systèmes d'informationGestion de l'annuaire technique des écoles (gestion des comptes / mots de passe pour se connecter sur les ordinateurs)[]["enfants","enseignants"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction de l'Education VLR","DSIC"]["Education Nationale"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle88Gestion technique des annuaires internesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-06Systèmes d'informationGestion technique des annuaires CDA et VLR (Active Directory)["Gestion de l'annuaire agrégateur (proxy LDAP)","Gestion de l'annuaire SIGAR (portail SIG) pour certaines communes de la CDA","Partage des annuraires avec le CCAS"]["agents CDA, VLR CCAS","agents des communes de l'agglomération ayant accès au portail SIG","enfants et enseignants des écoles de La Rochelle"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["agents CDA","DRH","DSIC"]["agents CCAS et VLR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle89Gestion des postes de travailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-07Systèmes d'information["Gestion de l'outil de prise de main à distance"]["agents VLR et CDA"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["Dell"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle90Gestion des équipements mobiles (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-07Systèmes d'informationGestion de la sécurité des équipements mobiles (téléphone, tablette) de la Ville et de la CDA de La Rochelle["Gestion du BYOD"]["agents Ville et CDA"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["VMWare"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle91Gestion du Firewall (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-03Systèmes d'informationGestion de l'accès à internet des agents VLR et CDA (Firewall, filtrage d'URL, antispam)["chiffrement/dechiffrement SSL","Gestion des accès VPN"]["agents des autres communes de la CDA","agents VLR et CDA"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["Fortinet","Orange"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle92Gestion du SIGResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-03Systèmes d'informationGestion des outils SIG["Accès aux agents CDA, VLR et des communes de la CDA"]["habitants (propriétaires) de la CDA"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["agents CDA et VLR","DSIC"]["agents des communes membres de la CDA","Ciril","OPH"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle93Gestion RH du service (Traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-12-02Systèmes d'informationGestion RH du service["Entretiens annuels","Gestion des heures supplémentaires","Gestion du planning des agents"]["agents de la DSIC"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle94Gestion de la téléphonie fixe (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-03Systèmes d'informationGestion de la téléphonie fixe["Gestion de l'annuaire A5000","Gestion de la taxation et des statistiques","Gestion des boites vocales","Gestion des portiers (interphones et visiophones)","Gestion du logiciel TWP"]["agents, élus"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Agents CDA et VLR","DSIC"]["Ineo"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle95Gestion du Wifi privé VLR et CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-02Systèmes d'informationGestion du wifi privé Ville et Agglo de La Rochelle (usage interne)["Gestion de l'authentification","Gestion des logs"]["agents et élus VLR"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["OSMOZIS"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle96Gestion des points d'accès wifi publicsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-02Systèmes d'informationGestion des points d'accès wifi publics["Gestion de l'authentification sur le portail captif","Gestion des logs"]["usagers"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["OSMOZIS"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle97Outil collaboratif Nextcloud (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-27Systèmes d'information[]["Agents VLR, CDA, CCAS","usagers, professionnels"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui["agents de 3 collectivités VLR, CDA, CCAS"]["personnes extérieures aux 3 collectivités (professionnels, ….)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle98Prise de main à distanceResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-03Systèmes d'informationGestion de l'outil de prise de main à distance dans le cadre des interventions du support de la DSIC[]["agents VLR et CDA"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC"]["BeyondTrust"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle99Prévention des cyberattaquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-04Systèmes d'informationPrévention des cyberattaques["Déploiement de la solution Sentinel One sur des postes de travail VLR et CDA : analyse comportementale du SI, détection d'attaques en temps réel"]["agents CDA et VLR"]NonNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle100Suivi des impressions (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-07Systèmes d'informationSuivi et analyse des impressions du parc de copieur et d'imprimantes VLR["Gestion des logs des photocopieurs","Transmission d'un rapport mensuel aux chefs de service","Transmission d'un rapport mensuel à chaque agent"]["Agents CDA (uniquement pour les logs des copieurs)","agents VLR"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["agent","DSIC","service de l'agent"]["Canon","Watchdoc"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle101Transferts de fichiers entre applications métiersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-02Systèmes d'informationProgrammation de transfert de fichiers entre applications métiers["Transfert d'informations de paye CDA, VLR et CCAS (RH vers DGFIP)","Transfert d'informations relatives aux agents CDA, VLR et CCAS (RH vers agiletime, prestations sociales, médecines pro, foederis)","Transfert d'informations relatives aux tickets restaurants (RH vers collectivitées VLR, CDA, CCAS)","Transfert d'éléments de facturation (ORMC - tiers de transmission)"]["Agents VLR, CDA, CCAS"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Services VLR et CDA"]["CCAS"]["DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle102Gestion de l'outil d'infolettreResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-09-13Systèmes d'informationGestion de l'outil de diffusion d'infolettres["Gestion d'une blacklist"][""]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle103Gestion d'un outil de signature de manifestes en ligneResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitementSystèmes d'informationGestion d'un outil de signature de manifestes en ligne["Partager son vote sur les réseaux sociaux"]["signataire du manifeste (usager, personnes morales)"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNon["Cabinet","Communication","DG","DSI","Elus"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle104InfocentreResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-12-02Systèmes d'information["Alimentation de l'opendata (publication de jeux de données thématiques et anonymisés)"]["agents des collectivités CDA, VLR, et CCAS","usagers VLR et CCAS"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiOui["DSIC","services CDA et ville ayant accès à l'infocente"]["BPM Conseils","Data4Citizen (Opendata) - données anonymisées"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle105Gestion des chèques APTIC (pass numériques)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-16Transformation numériqueCCAS La RochelleGestion des chèques APTIC (pass numériques permettant à des habitants de développer leurs compétences numériques - autonomie digitale)["Gestion d'un diagnostic public "numérique"","Gestion d'un questionnaire (identification des personnes, identification des besoins, ..)"]["usagers"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["DSI","DTN","MMC"]["médiateur numérique (formateur)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle106Fichiers de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-22Transformation numériqueGestion d'un fichier de contacts[]["particuliers","professionnels (privé, public, écoles) en relation avec les missions de la DTN"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","DTN"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle107Gestion de CyberlocalResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-26Transformation numériqueGestion de Cyberlocal["Gestion de accès à Cyberlocal","Gestion des correspondants Cyberlocal","Gestion des espaces de stockage Cyberlocal","Traçabilité des accès internet"]["Agents Ville, CDA, Commune, Association","usagers"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNon["Correspondants Cyberlocal CDA","DSIC","DTN"]["Autres correspondants Cyberlocal","Novatice Technologies, ACT"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle108Gestion des demandes adressées au DPOResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-14Transformation numériqueGestion des demandes adressées au DPO de la Ville et de la CDA de La Rochelle["Alimentation du registre des demandes (Anonymisé)","Eléboration de données d'activité (statistiques)","Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés"]["agents VLR et CDA","personnes souhaitant contacter le DPO ou exercer leurs droits au titre du RGPD"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui["DPO","services concernés par la demande"]["sous-traitants concernés par la demande"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle109Gestion du site demarches.larochelle.frResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-09Transformation numérique["Gestion des cookies du site"]["professionnels","tout type de structure (associations, écoles, …)","usagers"]OuiOuiOuiNonOuiNonOuiOuiOuiNonOui["DSIC","DTN"]["Lanteas","Ville de La Rochelle (services en charge des téléservices + bureau du courrier)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle110Enquête usages numériquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-26Transformation numériqueEnquête relative aux usages numériques permettant d'élaborer la stratégie numérique responsable communautaire["Recrutement de volontaires afin de participer à des ateliers collectifs"]["Associations","Habitants de la CDA","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["DSIC","DTN"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle111Gestion RH DTN (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-22Transformation numériqueGestion RH des agents de la DTN[]["agents"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["DRH","DSIC","DTN"][][]nonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle112SignalResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-22Transformation numériqueUtilisation d'une messagerie privée entre les agents de la DTN[]["agents DTN","professionnels"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["DTN"]["SIGNAL"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle113Gestion des comptes du portail OpendataResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-12Transformation numérique[]["usagers, professionnels, enseignants"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","DTN"]["BPM Conseil"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle114Portail citoyenResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-04-08Transformation numériqueGestion du portail citoyen : plateforme de téléservices à destination des usagers de la Ville et et de l'Agglomération["Création ou authentification via un service tiers","Stockage de fichiers, pour réutilisation pour de futures procédures"]["associatifs","habitants, touristes","professionnels"]OuiOuiNonOuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOui["DSI/ DTN maintenance","Tous les services dela Ville ou de l'agglo destinataires de la demande"]["Entre'ouvert"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle115Gestion RDV Conseiller numériqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-10Transformation numériqueGestion des prises de rendez-vous avec les conseillers numériques France Services["Alimentation de la plateforme COOP (Etat) de suivi de l'acitivité des conseillers numériques (données anonymisées)"]["habitants de l'agglomération"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonOuiNonNonNon["DTN"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle116Gestion de Vodeclic (formation informatique/bureautique en ligne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-26Transformation numériqueGestion de Vodeclic["Gestion des accès à Vodeclic","Reporting de l'usage du site"]["usagers"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","DTN","Médiathèque"]["Vodeclic"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle117Concours Re-sources "je me mouille pour préserver l'eau"Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-16EauxEPTB, Eau17Organisation d'un concours photo pour mobiliser et valoriser les agriculteurs et les communes dans leurs pratiques agro-environnementales["Gestion du droit à l'image"]["agents et élus de communes (dept 16 et 17)","agriculteurs"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication","Eaux"]["Eau17","EPTB","Google"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle118Analyse de l'assolement annuel sur les aires d'alimentation de captage d'eauResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-20EauxAnalyse de l'assolement annuel sur les aires d'alimentation de captage["Analyse d'évolution des assolements entre les différentes versions de RPG","Analyse de l'évolution des exploitations agricoles","Anymation du programme Re-Sources","Identifier les exploitrants des aires d'alimentation de captage"]["agriculteurs"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","EAUX"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle119Distribution de l'eauResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-10EauxGestion de la distribution de l'eau["Facturation de l'eau","Gestion de la location des compteurs","Gestion des abonnements","Gestion des travaux de raccordement et d'entretien du réseau de distribution, gestion des demandes de travaux relatifs aux bornes à incendie","Transfert des données vers le service Assainissement"]["Catégorie 1","Catégorie 2","Catégories 3 et suivantes…"]OuiOuiOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["Destinataire(s) interne(s)"]["Destinataire(s) externe(s)"]["Tier(s) autorisé(s)"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle120Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-02-12EauxGestion RH du service (formations, évaluations, arrêts et accidents de travail, planning)["Gestion des cartes d'accès au port autonome","Gestion des cartes professionnelles"]["Agents du service"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonOuiOui["DRH","DSIC","Eaux"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle121PAPI Protection individuelles du Marais de LauzièresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-07EauxProgramme d'actions de prévention des innondations - Protections individuelles du marais de Lauzières["Communication auprès des riverains","Diagnostic des locaux","Financement des travaux","Inscription au système d'alerte de L'Houmeau","Inscription au système d'alerte de Nieul-sur-Mer"]["particuliers","professionnels"]OuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiNonNonNon["DSIC","Eaux","Finances"]["Unima, Mairie de L'Houmeau et Nieul-sur-Mer","VLR (Risques majeurs et sécurité civile)"]["Trésorerie"]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle122Lab EmploiResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-05-14Emploi et Enseignement supérieurPôle Emploi, Préfecture Charente MaritimeGestion du dispositif Lab de l'emploi["Accompagnement de demandeurs d'emploi","Co-financement de contrats PEC mis en place dans les communes de la CDA","Transfert de CV vers les entreprises à la fin du PEC"]["usagers demandeurs d'emploi, accompagnés dans le cadre du PLIIE"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Elus","Emploi et Enseignement supérieur"]["Communes employeur","Conseil départemental Charente maritime","Entreprises (en vue d'un recrutement ultérieur)","Mission locale","Pole Emploi","Préfecture Charente Maritime","Région Nouvelle Aquitaine"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle123Fichier de contacts professionnels enseignement supérieurResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-27Emploi et Enseignement supérieurGestion d'un fichier de contacts professionnels relatif à l'enseignement supérieur["Diffusion de mailings"]["enseignants"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["Direction de la communication","DSIC","DTN","Service Emploi et Enseignement Supérieur"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle124Annuaire web des SIAEResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-06-05Emploi et Enseignement supérieurGestion de l'annuaire web des SIAE (structures d'insertion par l'activité économique)["Identification des structures"]["Collaborateurs des SIAE (professionnels)"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["Direction de la communication","DSIC","Service Emploi et Enseignement Supérieur"]["Oxyd"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle125Réalisation de la clause sociale dans les marchés publiquesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-06-05Emploi et Enseignement supérieurRéponse à l'obligation des entreprises à réaliser des heures d'insertion dans les marchés publics["Alimenter le réseau national des clauses et le réseau Alliance Ville Emploi","Constitution d'une base de données source de candidats à la réalisation d'heure d'insertion","Enregistrement des heures d'insertion réalisées","Gestion et suivi du parcours des participants","Rendre des comptes aux donneurs d'ordre - Réalisation de bilans - statistiques - Evaluation du dispositif"]["Candidats et participants à la clause sociale","donneurs d'ordre, Entreprises et SIAE"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNon["DSIC","Service Emploi et Enseignement Supérieur"]["Communauté d'Agglomération Rochefort Océan","Fond Social Européen","IRFREP","UD DIRECCTE, DIRECCTE, ministere du travail, Commission interministerielle de Coordination des Contrôles, Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen.","UP Clause"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle126Coordination des parcours vers l'emploi des participants du PLIEResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-03Emploi et Enseignement supérieurCoordination du plan local d'insertion par l'emploi (PLIE) de l’agglomération["Articulation avec les partenaires emploi du territoire ou de réseaux nationaux et régionaux","Coordination des bénéficiaires chargés de la mise en œuvre des actions du PLIE","Coordonner des parcours vers l'emploi","Participation au comité de programmation du SPRO, au CTA, aux comités de suivi des SIAE et tout groupe de travail permettant d’articuler le dispositif PLIE avec le droit commun en matière d’emploi et d’insertion professionnelle "]["Participants du PLIE"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNonNon["Administration générale","DSIC","Service Emploi et Enseignement Supérieur"]["ADEF La Rochelle,","ALTEA-CABESTAN,","Association d'Aide à l'emploi d'Aigrefeuille,","Centre social et culturel Christiane Faure,","DIRECCTE,","Google","IFP Atlantique","La Ligue de l'Enseignement IRFREP,","Mairie d'Aytré","Mission Locale La Rochelle-Ré-Pays d'Aunis,","OI Pivot CARO,","Régie de Quartiers DIAGONALES","tout organisme susceptible d'etre retenu dans le cadre des appels à projets du PLIE de l'agglomération de La Rochelle;","UD DIRECCTE,","UP Viesion"]["Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen."]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle127Feuilles d'émargement PLIEResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-06-05Emploi et Enseignement supérieurRendre compte et pouvoir justifier du temps passé pour le dispositif PLIE[]["Partenaires, acteurs locaux, collaborateur CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Service Emploi et Enseignement Supérieur"]["OI Pivot CARO, UD DIRECCTE, DIRECCTE, ministere du travail, Commission interministerielle de Coordination des Contrôles, Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen."][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle128Fichier de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-14Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion d'un fichier de contacts professionnels[]["profesionnels des mondes sportifs et associatifs"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle129Déclaration des ACMResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-11Sports, Nautisme, Camping et plagesDéclaration des ACM (accueil collectif de mineurs)["Télétransmission des accueils de mineurs sur le site tam.extranet.jeunesse-sports.gouv.fr"]["mineurs rochelais"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports"][]["DDCS (extranet TAM - téléprocédure des accueils des mineurs)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle130Gestion de l'occupation des équipements sportifsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Sports, Nautisme, Camping, PlagesGestion de l'occupation des équipements sportifs[]["responsables associations sportives"]OuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"]["GMA"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle131Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port NeufResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-16Sports et NautismeGestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf["Gestion des courriers de réclamation / facturation","Gestion des impayés et des recouvrements","Gestion des réclamations relayées par l'Office de Tourisme"]["Usagers de l'aire de Camping car"]OuiOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNon["DSI","Finances","Police Municipale","Sports et nautisme","Stationnement"]["Office de Tourisme de La Rochelle"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle132Gestion des inscriptions adlutes aux activités sportivesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-12Sports, Nautisme, Camping et plagesInscriptions d'adultes à des activités sportives[]["usagers (tarification à la localisation)"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle133Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportivesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-02-12Sports, Nautisme, Camping, PlagesGestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives[]["usagers (tarification à la localisation)"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Direction des Sports","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle134Gestion des activités piscinesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26Equipements sportifs et piscines communautaires["Gestion activités estivales (cours de piscine enfants - bassin temporaire sur la plage de Châtelaillon)","Gestion d'inscription à des activités divers (Halloween au centre aquatique de Chatelaillon, moment famille,50 ans Lucien Maylin ...)","Gestion de l'accueil des clubs sportifs de natation","Gestion de la régie, facturation des activités","Gestion des scolaires"]["Usagers (adultes et mineurs)"]OuiOuiNonOuiOuiNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires"]["Deciplus (Châtelaillon et Palmilud)","Horanet"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle135Gestion de la billeterie et des abonnementsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-28Equipements sportifs et piscines communautairesGestion de la billeterie et des abonnements aux piscines communautaires["Facturation en fonction du domicile"]["usagers"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires"]["Horanet","vivaticket (Palmilud uniquement)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle136Concertation relative à la construction d'un centre aquatique à LagordResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20Equipements sportifs et piscines communautairesConcertation relative à la construction d'un centre aquatique à Lagord[]["comité consultatif du sport","usagers grand public","établissements scolaires, associatifs"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Equipements sportifs et piscines communautaires"]["Bureau d'étude "programmation""][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle137Gestion du portail internet des piscinesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-12-21Equipements sportifs et piscines communautairesGestion du portail internet des piscines["Gestion de la billeterie en ligne (billetique et activités)","Gestion des cookies du site"]["Usagers (adultes et mineurs)"]OuiOuiNonOuiOuiNonOuiNonOuiNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires"]["Horanet","Paybox"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle138Gestion RH du service ESPC (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-28Equipements sportifs et piscines communautairesGestion RH des agents["Gestion du planning des agents"]["agents des piscines communautaires"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires","RH"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle139Gestion des inscriptions aux newsletterResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-28Equipements sportifs et piscines communautairesGestion de la diffusion de la newsletter des piscines de l'agglomération[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle140Vidéoprotection piscinesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-28Equipements sportifs et piscines communautairesGestion de la vidéoprotection de la piscine de Chatelaillon (2 caméras accueil, 1 caméra bassin)["Gestion de la vidéoprotection de la piscine de La Rochelle (caméra entrée extérieure, pas d'enregistrement)","Gestion de la vidéoprotection de Palmilud (accueil, zone de circulation vestiaire, sauna)"]["agents de la CDA travaillant sur le site","usagers"]OuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Equipements sportifs et piscines communautaires"]["Accoustique Vidéo system (Palmilud)","prestataire maintenance (à compléter pour Chatelaillon et LR)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle141Gestion du remboursement des activitésResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26Equipements sportifs et piscines communautairesGestion du remboursement des abonnements aux activités sportives dans le cadre de la pandémie de Covid19[]["usagers"]NonNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle142Gestion des réservations pour accéder aux piscines communautairesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-26Equipements sportifs et piscines communautairesGestion des réservations de créneaux horaires pour accéder aux piscines de la CDA, suite à la pandémie de Covid-19[]["usagers"]OuiOuiNonNonNonOuiOuiNonNonNonNon["Direction Equipements sportifs et piscines communautaires","DSIC"]["Acropolis"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle143Gestion du camping municipalResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-15Sports et NautismeGestion du Camping municipal (camping du soleil)["Gestion de la facturation, des impayés, perception de la taxe de séjour, gestion de la régie de recettes","Gestion des entrées-sorties (barrière)"]["usagers du camping"]OuiOuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonOui["DSIC","Sports et nautisme"]["Sequoiasoft (éditeur e-season)"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle144Gestion d'une liste de diffusion commerciale du camping du soleilResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion d'une liste de diffusion (courriel) de messages assurant la promotion du camping du soleil[]["anciens usagers du camping","personnes inscrites dans la liste de diffusion"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Sports"]["outil de mailing ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle145Gestion RH du serviceResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-08Direction des Sports, Nautisme, Camping et plagesGestion RH du service["Gestion administrative du service"]["agentsdu service"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC","Sports"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle146Gestion des enquêtes publiques, des mises à disposition et des concertations en matière de planification urbaineResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Etudes urbainesGestion des demandes et des observations du public[]["Elus","Participants aux réunions, aux enquêtes et aux mises à disposition"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etudes urbaines","Vie institutionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle147Diagnostic AgricoleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-01-26Etudes urbainesDiagnostic agricole de la CDA réalisé dans le cadre du PLUi["Enquête auprès des exploitants agricoles"]["exploitants agricoles situés sur la CDA"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["DSIC","Etudes Urbaines"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle148Gestion d'un fichier de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Etudes urbainesGestion d'un fichier de contacts professionnels["Gestion de référents PLUi des communes de l'agglomération","Gestion des personnes publiques associées aux procédures de planification urbaine"]["Elus","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Etudes urbaines"][][]nonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle149Gestion des demandes / Etudes urbainesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Etudes urbainesGestion des demandes d'information ou d'évolution des documents de planification[]["Habitants de la CDA","professionnels"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Elus","Etudes urbaines","Vie institutionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle150Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Etudes urbainesGestion RH du service[]["agents"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Etudes urbaines"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle151Planification urbaineResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Etudes urbainesétudes alimentant et/ou nécessaires à la réalisation des documents d'urbanisme[]["Habitants de la CDA"]OuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Etudes Urbaines"]["Bureaux d'études"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle152Compatbilité fournisseursResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-26FinancesComptabilité fournisseurs["Analyse comptable des associations et des structures satellites de la CDA","Vérification de paiement d'une facture"]["Agents ou Elus","fournisseurs (entreprises ou associations)"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Finances"]["Ciril"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle153Gestion de la fiscalitéResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-26FinancesGestion de la fiscalité["Amélioration de la connaissance du territoire de la CDA par le biais d'analyses de la répartition et l'évolution de l'assiette des impôts locaux. Analyse des recettes qui en résultent (données anonymisées)","Réalisation d'études et de simulations globales sur les conséquences d'une modification des taux d'imposition","Tracer la fiscalité des entreprises"]["Habitants de la CDA"]OuiOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances"]["Fiscalité et Territoire"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle154Gestion des recettesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-26FinancesGestion des recettes["Consultation de la situation d'un tiers via le portail HELIOS de la DGFIP","Gestion des créances et des admissions en non valeurs"]["Toute personne (habitant, professionnel, associatif) ayant recours à un service payant de la collectivité"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Finances"]["Ciril"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle155Actions de sensibilisations "Gestion des déchets"Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-25Gestion et prévention des déchets["Animation "Gestion des déchets" à destination des scolaires et des centres de loisirs","Diffusion de supports de communication auprès des mairies","Mailings (acteurs du réemploi, prestaitaires privés de la gestion des déchets)"]["Associations, professionnels","enseignants","usagers"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle156Chatbot TrizzyResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-16Gestion et prévention des déchetsGestion du chatbot Trizzy, assistant 0 déchets, du site web de la CDA afin d'aider et d'orienter les usagers dans le traitement des déchets[]["usagers de la CDA"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DTN"]["Trizzy"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle157Comité de suivi - Unité de compostageResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-10-19Gestion et prévention des déchetsOrganisation et suivi d'un comité de suivi citoyen relatif à la modernisation de l'unité de compostage de Périgny[]["Habitants des communes proches de l'unité (Périgny, St Rogatien, …)"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Communication","DSIC","Elus","Gestion et prévention des déchets"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle158Contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-25Gestion et prévention des déchetsGestion d'un fichier de contacts professionnels["Gestion d'une liste des associations de jardiniers","Gestion d'une liste des syndics et bailleurs sociaux","Partage du fichier des agents des communes aux communes de la CDA"]["prestataires privés Déchets, structures du réemploi, communes, institutionnels, bailleurs, éts scolaires, associations, entreprises, organisateurs événementiels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets","TERE"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle159Diffusion de supports de communicationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-25Gestion et prévention des déchetsDiffusion de supports de communication auprès des usagers[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle160Distribution de sacs poubellesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-01Gestion et prévention des déchetsdistribution de sacs poubelles aux habitants de l'agglomération de La Rochelle (Hypercentre La Rochelle, habitats collectifs, habitations ne pouvant être dotées de bacs)[]["habitants de l'agglomération de La Rochelle"]OuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"]["Horanet"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle161Gestion de la collecte des déchetsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20Gestion et prévention des déchetsGestion de la collecte des déchets["Comptabilisation des levées de bacs et des accès aux points d'apport volontaire (PAV)","Gestion de la collecte des déchets encombrants (prise de RDV, collecte sur site, décompte d'un passage en décheterie, rapport d'intervention)","Gestion des contrôles qualité","Gestion des courriers de réclamations","Transmission des fichiers de collecte (Sous-traitant Suez -> CDA)"]["usagers du service"]OuiNonOuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"]["Suez, Tradim, Fournisseur des contrôles d'accès"]["Services fiscaux"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle162Gestion de la facturation de la TOEMIResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitementGestion et prévention des déchetsGestion de la TOEMI (taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative)["Réception du fichier d'appel","Transmission du fichier d'appel complété avec le nombre d'enlèvements"]["personnes domiciliées dans la CDA","professionnels"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSI","Finances","Gestion et prévention des déchets"]["Tradim"]["DGFIP"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle163Gestion de la régie de recette de l'unité de compostageResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-11-21Gestion et prévention des déchetsGestion de la régie de recette de l'unité de compostage[]["Usagers, professionnel"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["Finances","Gestion et prévention des déchets"]["Editeur du logiciel Aregiev17"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle164Gestion du portail de gestion des déchetsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-20Gestion et prévention des déchetsGestion du portail de gestion des déchets["Consulter le nombre de collectes, visualiser la part variable de la TOEMI","Consulter le nombre de passage en décheteries, gestion de la carte d'accès"]["usagers de la CDA"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication","DSI","Gestion et prévention des déchets"]["Horanet"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle165Gestion du prêt de matériel de formationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-31Gestion et prévention des déchetsPrêts d'outils et d'expositions["Gestion du prêt de matériel et support pédagogique "le tri expliqué aux petits""]["enseignants","professionnels ou associations"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Gestion et prévention des déchets","TERE"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle166Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-31Gestion et prévention des déchetsGestion RH du service (conservation de données dans le service)[]["Agents du service"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC ?","Gestion et prévention des déchets"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle167Réservation du passage en déchèterieResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-30Gestion et prévention des déchetsGestion de la réservation de l'accès aux déchèteries dans le cadre de la crise COVID, prise de RDV[]["usagers de la CDA"]OuiNonNonNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"][][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle168Distribution de compostResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-10-21Gestion et prévention des déchetsGestion des inscriptions pour la distribution de compost[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"]["Myrezapp"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle169Organisation de sensibilisations et du forum participatifResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-04-11Gestion et prévention des déchetsOrganisation de sensibilisations et du forum participatif["Gestion des inscriptions via l'outil interne MyRezApp","Gestion des émargements","Gestion du droit à l'image"]["usagers du service"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Gestion et prévention des déchets"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle170Vidéoprotection des bâtimentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-31Gestion et prévention des déchetsVidéoprotection des déchetteries["Vidéoprotection du bâtiment (+ cours et hangar) rue Anita Conti à Périgny - traitement interne"]["Agents de la CDA","usagers accédants aux sites"]OuiNonNonNonOuiOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"]["CESO"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle171Visite centre de tri AltrianeResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-01Gestion et prévention des déchetsGestion des inscriptions au centre de tri Altriane["Analyse statistique (anonymisée) des visites pour production d'un rapport annuel"]["Elus, professionnels, associations, centres sociaux","Université, scolaire, centre de loisirs","usagers"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Gestion et prévention des déchets"]["keolis (si organisation de transport des scolaires)","Myrezapp","SITA Sud Ouest (contrôle d'accès)"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle172Facturation de la TEOMi et de la Redevance SpécialeResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20Gestion et prévention des déchetsFacturation du service de gestion des déchets (TEOMi, Redevance Spéciale)["Alimentation de la base de données de l'outil de gestion des déchets","Collecte de consentemment pour diffusion d'informations relatives à la collecte des déchets","Gestion d'une enquête déchet à destination des usagers de la CDA (ménages, établissements à caractère professionnel, administratif et associatif, syndics et bailleurs), dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMI et la Redevance Spéciale (création d'un fichier usager), opération de contrôle de la qualité des déchets avant collecte","Réception du fichier d'appel et transfert de données avec la DGFIP à propos du fichier d'appel","Transfert de données vers le service Dév Eco pour l'accompagnement des entreprises"]["gestionnaires d'immeuble (syndics, bailleurs)","Habitants de la CDA","professionnels"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonOui["DSIC","Développement Economique","Gestion et prévention des déchets"]["Fournisseur de contrôle d'accès","Suez (à partir du 01/03/2024)","Tradim","Trait d'Union","Urbaser Environnement (jusqu'au 29/02/2024)"]["Trésorerie, DGFIP"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle173PIG Communautaire : dispositif de rénovation et d'adaptation des logementsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-11-16Habitat et Politique de La VilleProgramme d'intérêt général communautaire (PIG) : dispositif de rénovation et d'adaptation des logements à destination des particuliers : accompagnement technique et financier["Organisation de campagnes d'informations (courrier postal)"]["usagers"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSI","Habitat et Politique de la Ville","TERE"]["CCAS","Département 17","Soliha"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle174Etude du parc privé vacantResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-11-19Habitat et Politique de La VilleEtude portant sur le parc privé vacant sur le territoire de l'Agglomération de La Rochelle["Analyse du parc privé","Identification des copropriétés fragiles","Localisation des logements vacants"]["usagers - propriétaires fonciers"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui["DSIC","Habitat et Politique de la Ville"]["URBANIS"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle175Gens du voyageResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-10-08Habitat et Politique de La VilleAccueil des gens du voyage["Accompagnement social (Education, emploi, insertion professionnelle, santé), écrivain public","Gestion des aires d'accueil (gestion administrative, prolongation de séjour, entrées-sorties, dépôt de garantie, encaissements, entretien)","Gestion des situations de non-conformité au règlement intérieur, gestion des contentieux","Traitement des stationnements illicites"]["Gens du Voyage"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiOuiOuiOui["DSIC","Habitat et Politique de la Ville"]["Assocciation Fraternité","Education Nationale","Hermes (SEIFEL)","Prestataire ACGV"]["Police/Gendarmerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle176Gestion de l'accession à la propriétéResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-13Habitat et Politique de La VilleGestion et suivi des dispositifs d'accession à la propriété["Gestion de l'aide sociale aux primo-accédants","Labélisation des logements abordables et de leurs accédants"]["Professionnels (promoteurs, banques, …)","usagers"]OuiOuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonOui["Habitat et Politique de la Ville"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle177Gestion des demandes de logement socialResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-13Habitat et Politique de La VilleAccompagnement des demandeurs de logement social (accueil, information, traitement des demandes)[]["usagers"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiOuiOui["Cabinet du Maire + Elus","DSIC","Habitat et Politique de la Ville"]["bailleurs","CCAS","CLIC","DDCS","logiciel IMHOWEB (Afipade)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle178Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-14Habitat et Politique de La Ville["Accès aux boites mail des agents (gestion des absences)"]["Agents du service"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","DSIC","Habitat et Politique de la Ville"]["Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle179Politique de la VilleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-14Habitat et Politique de La VilleSuivi des demandes de financements dans le cadre de la Politique de la Ville (associations, communes)[]["agents de collectivités","Associations"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Développement Economique","Emploi et Enseignement Supérieur","Habitat et Politique de la ville,","Mobilité et Transport"]["Ville de La Rochelle (Sports, Santé publique, Vie citoyenne, Culture, Mairies de proximité)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle180Prévention de la DélinquanceResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-14Habitat et Politique de La VillePrévention de la délinquance["Cellule de veille radicalisation","Conseil d'agglomération de sécurité et de prévention de la délinquance (prévention des addictions, médiation sociale, aide aux victimes et accès aux droits, prévention de la récidive, éducation à la citoyenneté)","Organisation de manifestations : Rallye citoyen, Festiprev, exposition 13-18 Question de justice"]["mineurs","usagers"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiOuiNon["Habitat et Politique de la Ville"]["Associations d'éducation populaire","Département 17","Maires des communes de la CDA (service jeunesse)","médiation sociale","PJJ","Ville La Rochelle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle181Renouvellement urbainResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-08-14Habitat et Politique de La VilleRenouvellement Urbain["Enquête/étude des commerçants impactés par le renouvellement urbain","Vérification des conditions de relogement, animation et coordination de la commission de relogement"]["professionnels (commerçants, travailleurs sociaux, associations de quartiers)","usagers (locataires) impactés par le PRU"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNonNon["Habitat et Politique de la Ville"]["Action logement","ANRU, DDTM (transfert de statistiques)","CAF","CCAS","Conseil départemental de la Charente Maritime","DDCS","OPH, Habitat17, IAA","Pole Emploi","Région Nouvelle Aquitaine (transfert de statistiques)","Ville de La Rochelle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle182Gestion de l'opération "1 mois sans ma voiture"Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-05-02LRTZCConsortium LRTZC : Atlantech, CEREMA, ECHO-MER, IFREE, LPO, La Matière, La Rochelle Université, Ville de La Rochelle, Les Petits Débrouillards, Association Matières, Energies Rochelaises, Port Atlantique La Rochelle, Sphere(s), SPIE Batignolles Malet, TIPEEGestion de l'opération "1 mois sans ma voiture"["Gestion des inscriptions","Gestion du droit à l'image des participants"]["Volontaires, habitants la CDA"]OuiOuiNonOuiNonNonOuiNonNonOuiNon["DSI","LRTZC","Mobilités et tranport"]["CITIZ","RTCR,","TRANSDEV Maritime,","TRANSDEV,"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle183Appel à projet "Acteurs de la transition"Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-07-20LRTZCConsortium LRTZCGestion de l'appel à projet "Acteurs de la transition" - Attribution de subvention[]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["CDA","TERE"]["partenaires LRTZC"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle184Contacts LRTZCResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-27LRTZCConsortium LRTZCFichier de contacts des acteurs du projet LRTZC["Diffusion de mailings relatifs à LRTZC"]["agents CDA et VLR","enseignants","professionnels"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["CDA"]["partenaires LRTZC"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle185Gestion des Copil et Cotech du projet LRTZCResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-10-24LRTZCConsortium LRTZCGestion des comités de pilotages et des comités techniques du projet LRTZC[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Partenaires LRTZC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle186Organisation du comité citoyen du projet LRTZCResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-10-24LRTZCConsortium LRTZCorganisation du comité citoyen du projet LRTZC[]["habitants de l'agglomération"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["CDA"]["VLR, Ifrée, Petits débrouillards, Université, Ecole de la mer, LPO"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle187Organisation du comité scientifique du projet LRTZCResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-10-24LRTZCConsortium LRTZCorganisation du comité scientifique du projet LRTZC[]["enseignants","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Partenaires LRTZC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle188Gestion administrative et financière du projet LRTZCResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-27LRTZCConsortium LRTZC[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["Partenaires LRTZC"]["Mazar"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle189Outil cartographique logistique agricole et alimentaireResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-04-29LRTZCPublier une cartographie (en ligne) de la logistique agricole et alimentaire["Partage des données entre les intervenants"]["Exploitants","professionnels"]OuiNonOuiNonNonOuiOuiNonNonNonNon["DSI","LRTZC","TERE"]["Bio NA","CFU (collectif fermes urbaines)","Chambre d'agriculture"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle190Gestion liste d'attente interne vaccination CovidResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-06-21Médecine ProfessionnelleGestion d'une liste d'attente interne - vaccination Covid des agents VLR et CDA (vaccins disponibles en fin de journée)[]["agents VLR et CDA"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Médecine professionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle191Registre de professionnels de santéResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-04Médecine ProfessionnelleRegistre de professionnels de santé auxquels le service a recours pour expertise ou composition de commissions médicales[]["professionnels de santé"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médecine Professionnelle","Service des Finances CDA"]["Service des finances CCAS","Service des Finances VLR"]["Tresorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle192Médecine PréventiveResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-03-04Médecine ProfessionnelleMédecine préventive obligatoire des agents VLR, CDA, CCAS, Communes de l'agglomération, CNFPT["Communication vers les agents","Recours à des expertises médicales","Reporting via recopie de données dans l'entrepôt"]["Agents CCAS, communes de la CDA, CNFPT","agents VLR et CDA"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["DSIC","Médecine professionnelle"]["BPM Conseil","Comité médical","Commission de réforme","Médecins experts","Médecins traitants ou spécialistes","Val Solution"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle193Médiateur de la CDAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-11MédiateurGestion des saisies du médiateur de la CDA de la Rochelle (réception et traitment des réclamations des habitants qui rencontrent des difficultés avec la CDA)["Rédaction d'un rapport annuel d'activité anonymisé et présentation en Conseil Commaunutaire"]["usagers de l'agglomération"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Elus","Médiateur","service de la CDA impliqué dans la demande de l'usager"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle194Consultation du fonds patrimonialResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-28MédiathèqueConsultation des documents[]["usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle195Contacts utilisateursResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-29MédiathèqueGestion des contacts usagers utilisés hors site web (cahiers de suggestions et acquisitions, correspondance papier et électonique)["Cahier de demandes d'acquisitions","Cahier de suggestions","Réponses à courriers divers, papier comme électronique"]["abonnés de la Médiathèque","toute personne"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle196Contrôle d'accèsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-29MédiathèqueGestion du système de contrôle d'accès à la médiathèque["Gestion des télécommandes pour les bornes de stationnement à proximité de la Médiathèque"]["agents de la médiathèque","stagiaire, saisonniers, TIG"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["Aménagement et Patrimoire","DSIC","Médiathèque"]["VLR - Voirie"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle197Dons de documentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-29MédiathèqueDons de documents["Don de documents de la médiathèque dont l'état ou le contenu ne permet plus l'usage à des partenaires (dons sortants)","Réception de documents donnés par les usagers à la médiathèque (dons entrants)"]["collectivités, écoles, associations…","usagers"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle198Gestion du site Web cdalarochelle.bibli.frResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-29MediathèqueGestion du site Web cdalarochelle.fr (PMB)["recherche personnalisée","rédaction d'avis sur des livres"]["adhérents de la médiathèque","usagers"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque"]["PMB"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle199gestion de l'artothèqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-06MédiathèqueAcquisition d'œuvres["gestion d'un fichier d'informations relatives à l'œuvre et à l'artiste"]["artistes"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Médiathèque"]["Archimed"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle200Gestion du fonds patrimonialResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-28Médiathèquegestion du fonds patrimonial de la Médiathèque["Acquisition de documents","Gestion de l'inventaire"]["particuliers, professionnels"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque","Service des finances"]["Archimed","CCFR ?","Manioc ?","Sudoc ? Etc."]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle201Gestion des inscriptionset et des circulations des documentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-02Médiathèqueinscription aux médiathèques du réseau (Aloes et PMB), y compris le médiabus["gestion des prêts des documents","gestion des réservations","inscription de collectivités","inscription gratuite sous réserve de justification","Pré-inscription via le site web"]["Catégorie 1","Catégorie 2","Catégories 3 et suivantes…"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNon["Destinataire(s) interne(s)"]["Destinataire(s) externe(s)"]["Tier(s) autorisé(s)"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle202Gestion des litigesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-30Médiathèque[]["adhérents de la médiathèque","Tout utilisateur de la médiathèque, inscrit ou non"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Affaires juridiques","DSIC","Médiathèque","service des finances"]["Angoulins","Archimed","Aytré","Chatelaillon","Dompierre sur mer","La Rochelle (Laleu, VLS, Mireuil, Hôpital, service des finances)","Lagord","Médiathèques du réseau :","Nieul sur mer","Puilboreau","Périgny","Saint Xandre"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle203Gestion RHResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-02MediathèqueGestion RH des agents de la Médiathèque["Gestion de la liste d'évacuation incendie","Gestion des plannings des agents (y compris cahier d'absence)","Gestion des stagiaires","Gestion des TIG"]["agents de la médiathèque","stagiaires","TIG"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonOuiNon["DRH","DSIC","Médiathèque"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle204Organisation événementsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-05-03MédiathèqueOrganisation d'animations dans l'enceinte de la médiathèque (expositions, rencontres, ateliers, projections, spectacles, lectures, visite patrimoniales, jeunesse)["gestion d'un fichier de partenaires et de professionnels","gestion d'un fichier des participants (si inscription préalable)"]["participants aux animations","professionnels réalisant l'animation (agents de la médiathèque ou intervenant extérieur)"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque","Service finance de la CDA"][]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle205Visites de groupesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-29Médiathèqueorganisation de visites groupées de la Médiathèque Michel Crépeau["inscription aux visites","recueil de l'avis des participants "groupe""]["mineurs (dans le cadre de l'activité scolaire ou centre de loisir)","Tout le monde (association, EHPAD, organismes de formation, …)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Médiathèque"]["Google (Google Forms)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle206Accompagnement changement mobilitéResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-10-21Mobilité et TransportsChaque entreprise sur le territoire de la CDA souhaitant avec recours au dispositifAccompagnement des usagers au changement de moyens de mobilité / transport (outil numérique / Agremob)["Gestion du site web "Mon Action Mobilité Durable" : cookies du site web, inscription pour le suivi et accompagnement des actions","Organisation de jeux concours relatifs à la mobilité durable"]["utilisateur de l'outil numérique"]OuiOuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Mobilités et transports"]["Fanny Coutureau Communication","partenaires Agremob (resp conjoint de traitement)","Planet Hoster (hébergement)"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle207gestion de la mobilité et des transports en communsResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-03Mobilité et TransportsYelo mobilitéGestion de la mobilité et des transports en communs de l'agglomération de La Rochelle["Gestion des transports en communs (bus), transport à la demande, transport de PMR, dispositif de nuit (Yelo la nuit), gestion de la marques commerciale Yelo regroupant les offres de mobilités","Gestion des véhicules électriques en libre service","Gestion des vélos libre service ( courte durée et location longue durée) et des vélos parcs","Interface avec Syndicat régional Modalis","Propriété du fichier client"]["usagers des services de mobilités de la CDA"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""]["Citiz","Freebike","RTCR","Transdev","Transdev maritime"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle208Expérimentation covoiturageResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-23Mobilité et TransportsExpérimentation de covoiturage sur le teritoire de l'agglomération["Contrôle du cofinancement des trajets"]["usagers expérimentant le covoiturage via l'application mobile Klaxit"]OuiNonNonOuiOuiNonNonNonNonNonNon[""]["Registre de preuve de covoiturage"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle209Prime achat vélo électriqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-07-31Mobilité et TransportsVersement d'une prime d'achat vélo électrique["Calcul du montant de la prime sur critères sociaux (algorithme)"]["habitants de l'agglomération"]OuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNonOui["DSIC","Mobilités et transports","Service des finances"]["RTCR (maison de la mobilité)"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle210Comité des partenairesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-09Mobilité et TransportsOrganisation et gestion du Comité des partenaires["Recrutement de participants parmis les habitants de la CDA","Recrutement de participants parmis les usagers Yelo"]["Habitants CdA","usagers Yelo"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Mobilité et Transport"]["RTCR"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle211Concertation citoyenne étude tarifaire YeloResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-04-12Mobilité et TransportsReccueillir les avis et contributions de citoyens sur la térification Yélo et son évolution potentielle[]["personnes circulants sur le territoire de la CDA"]OuiOuiOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSIC","Mobilité et Transports"]["Res Publica","Yélo ?"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle212Cartographie des déplacements domicile-travailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-11-12Mobilité et transportCartographie et étude des déplacements des agents de la Ville de La Rochelle, de la CDA et du CCAS dans le cadre du plan de déplacement Administration["Accompagnement des entreprises locales dans l'établissement de leurs plans de déplacement, traitement des données anonymisées ou pseudonymisées des salariés"]["Agents VLR, CDA, CCAS","salariés des entreprises locales accompagnées"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSI","Mobtra"]["1km à pied"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle213Gestion des emprunts des outils et expositions visant à sensibiliser aux grands enjeux du développement durableResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-06-24Participation et accompagnement des citoyens dans les transitionsGestion des emprunts des outils et expositions visant à sensibiliser aux grands enjeux du développement durable[]["enseignants","entreprises ou associations"]OuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNonNonNon["DSI","Participation et accompagnement des citoyens dans les transitions"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle214Gestion des systèmes de contrôle d'accès et d'alarmesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-17Patrimoinegestion des systèmes de contrôle d'accès aux batiments CDA et Technopôle["gestion des badges"]["agents CDA","Elus","entreprises hébergées par le Technopôle"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Patrimoine"]["TIL technologies"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle215Gestion des demandes d'intervention du service Patrimoine (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-17Patrimoinegestion des demandes d'intervention (dépannage, travaux) sur les bâtiments de la CDA["gestion des cookies des applications Web"]["agents CDA","entreprises locataires d'un bâtiment géré par la CDA"]OuiNonNonNonNonNonOuiNonNonNonNon["Patrimoine"]["Editeur du logiciel Camileia","Editeur du logiciel Mainti4"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle216Télésurveillance (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-11-17PatrimoineTélésurveillance des locaux de la Communauté d'agglomération["Accès en lecture aux caméras de vidéosurveillance du site de Vaucanson et des déchèteries"]["Agents CDA, en astreinte et pouvant intervenir en cas de nécessité"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Patrimoine"]["GIP"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle217videoprotection vaucansonResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-10PatrimoineVidéoprotection du parking du site de Vaucanson["générer une alerte sur détection de mouvement"]["Agents de la CDA","Elus, visiteurs"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Patrimoine"]["CTV","GIP"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle218Communication semaine handicapResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-10-21Ressources HumainesGestion des inscriptions à des actions de communication interne dans le cadre de la semaine du handicap[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle219Enquête télétravailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-04Ressources HumainesEnquête de suivi d'usage du travail["Enquête relative à l'impact organisationnel du télétravail","Enquête relative à l'impact écologique du télétravail","Retour d'expérience comme encadrant de télétravailleurs","Retour d'expérience télétravail / Covid"]["agents télétravailleurs de la CDA et VLR"]OuiOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["DRH","DSIC","DTN (en fonction du questionnaire)","TERE (en fonction du questionnaire)"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle220Caldul des droits à retraite des agentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-09Ressources HumainesCalcul du droit à retraite des agents de la collectivité["Préparation et accompagnement du départ à la retraite des agents","Reconstitution de buletins de paye antérieurs à 2002 pour aider le calcul de la retraite"]["agents Ville et CDA"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC"]["CIRIL"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle221Transmission de données au CASELResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-01-15Ressources HumainesTransmission de données au CASEL (Comité d'œuvre sociale)[]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon[""]["CASEL"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle222Comité EmploiResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-04Ressources HumainesComités Emploi VLR et CDA[]["agents CDA","agents VLR","saisonniers, apprentis, contrats CDG et PEC"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["Direction générale","DRH","DSIC","Finances (tableau se synthèse)","Service de l'agent"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle223Gestion des demandes d'activités accessoiresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-04Ressources HumainesGestion des demandes d'activités accessoires[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DRH","Elus","Service de l'agent (copie autorisation de cumul)"][]["Haute autorité (déonthologie)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle224Analyse de poste individuelleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-06Ressources HumainesAnalyse de poste individuelle afin d'adapter les conditions d'exercice d'un agent[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","Médecine professionnelle","Service de l'agent (si CDA)"]["Service de l'agent (si VLR)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle225Evaluations ProfessionnellesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-06Ressources HumainesEvaluation professionnelle des agents de la collectivité[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["DRH","Elus","Service de l'agent évalué","service juridique"]["OS, avocats, magistrats (si conseil de discipline)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle226FormationsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-11Ressources HumainesGestion et suivi des formations des agents VLR et CDA (formations initiales et continues), gestion du compte personnel de formation["Gestion de l'obligation de formation pour les emplois aidés","Gestion des formations dites obligatoires (formation initiale, sécurité du travail, prévention des risques et activité physique, permis poids lourds, habilitations électriques, ...) - formations organisées dans le cadre du document unique de sécurité - animation du dispositif","Gestion et suivi des inscriptions aux concours et examens, préparations à concours","Inscription auprès d'organismes de formation et gestion des convocations aux formations, accès à la plateforme collaborative de formation "Sphère publique" IDEALCO","Recollement des listes d'émargements, attestations, évaluation de la formation"]["agents CDA","agents VLR","emplois aidés, agents CDG, apprentis"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Finances","Service de l'agent"]["CIRIL","CNFPT","Conseil départemental 17","FORPREV (nom / prénom / date de naissance - formation SST)","INRS - Assurance Maladie (pour les formations relatives à la prévention des risques professionnels)","organismes privés de formation (CIPECMA, Universités …)","Pôle Emploi"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle227Gestion administrative des agentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-30Ressources HumainesGestion des dossiers administratifs des agents["Gestion des permis de conduire","Gestion du dossier administratif des élus"]["agents CDA","Agents VLR et CCAS","Elus"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiOui["DSIC","médecine professionnelle","Ressources Humaines","référents RH du service + chef de service"]["CIRIL"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle228Gestion de fichiers de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources HumainesGestion de fichiers de contacts professionnels : psychologues du travail, médecins agréées, partenaires institutionnels[]["médecins"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Ressources Humaines"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle229Gestion de la DSNResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-26Ressources HumainesGestion de la déclaration sociale nominative pour la Ville et la Communaité d'agglomération de La Rochelle (transmission mensuelle) remplace la DADS-U, le PASRAU["Transmissions aux opérateurs de protection sociale"]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiNonNonOui["DRH","DSIC"]["CIRIL"]["ACOSS","DGFIP","Pôle emploi"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle230Gestion de la payeResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-27Ressources HumainesGestion de la paye des agents CDA et VLR["Diffusion de la feuille de paye aux agents","Gestion des indemnités des élus","Gestion des éléments variables de paye (astreintes, heures supplémentaires, agents horaires, travail de nuit, dimanche, jours fériés, primes)","Gestion du journal de paye et des remboursements"]["agents CDA","agents VLR","Elus"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonOui["DSIC","Finances","Ressources humaines","Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)"]["CIRIL","GED RH (voir fiche traitement spécifique)","Imprimerie VLR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle231Gestion de listes de diffusionsResponsable de traitementLes données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-24Ressources HumainesGestion de listes de diffusions de messages "RH" aux agents, aux élus, aux OS[]["Agents, élus et représentants du personnel CDA","Agents, élus et représentants du personnel VLR"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Ressources Humaines"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle232Gestion des absencesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-29Ressources HumainesGestion des absences des agents VLR et CDA, gestion des CET["Application du dispositif de retenue sur salaire","Gestion des congés maladies (ordinaires, graves, LM et LD), des congés spéciaux, des absences syndicales","Gestion des demandes de temps partiel","Gestion des reclassements professionnels"]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonOui["DSIC","Elus","Médecine du travail","Ressources Humaines","Service social du personnel"]["Ciril","Vanilia"]["Organismes sociaux (CPAM, …)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle233Gestion des candidaturesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-29Ressources HumainesGestion des candidatures à la Ville et à la CDA (stage, alternance, candidature spontanée, réponse à des vacances de poste)["Constitution d'une CV thèque","Diffusion des CV dans les services métiers","Gestion des comptes usagers dans Foederis (portail web candidature)"]["usagers"]OuiOuiOuiNonOuiNonOuiNonOuiNonNon["DSIC","Ressources humaines","Tous les services de la CDA intéressés par le CV"]["Cabinet de recrutement (pour certains postes spécifiques)","Foederis","Services VLR interessés par le CV"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle234Gestion des chèques déjeunersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-27Ressources Humaines["Calcul des déductions de chèques en cas d'absence"]["agents CDA (agents, CDD, CDI, apprentis, …)","agents VLR (agents, CDD, CDI, apprentis, …)"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["DRH","DSIC"]["Ciril","Groupe UP (éditeur logicheque)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle235Gestion des remboursements des frais de déplacementResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-12Ressources Humaines["Gestion des avances de frais","Renseignement d'un ordre de mission spécifique"]["agents CDA La Rochelle","Elus"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Ressources Humaines","Service de l'agent"]["Agence de voyage (Selectour, ...)","Ciril","DGFIP","Trésorerie"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle236Gestion du rembourement de frais diversResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources HumainesGestion du remboursement des frais de déménagement (en cas de mutation)["Gestion de la prise en charge de frais de stationnement (situations particulières d'agents)","Gestion de prise en charge (ordre des architectes, barreaux)","Prise en charge du permis poids lourds"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonOuiNonNonNon["DSIC","Finances","Ressources Humaines"]["Ciril","Coriolis (bull)","DGFIP","Trésorerie"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle237Gestion du planning des agentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-12Ressources HumainesGestion du planning (Agiletime et Ciril) des agents de la CDA et de la Ville de La Rochelle, pour les agents dont les missions nécessitent un calcul précis des cycles de travail et des récupérations["Calcul des données variables de paie","Calcul des périodes de repos, calcul des plannings et des récupérations"]["Agents CDA (Déchet, assainissement, DSIC)","Agents VLR (stationnement)"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Services déchets et assainissement"]["CIRIL (éditeur logiciel Civil Net RH)","Direction du stationnement VLR","Horizontal software (éditeur logiciel Agiletime)","Vanilia (interface absence) - interface entre Agiletime et Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle238Gestion des avancements et promotionsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-02Ressources HumainesGestion des avancements et promotions["Communication de la liste des promus (rédaction des arrêtés)","Communication des listes aux élus et au OS, en préparation de la consultation des OS","Edition de listes d'agents promouvables (traitement semi- automatisé)","Recueil des propositions des chefs de service","Transfert des arrêtés au CDG et contrôle de légalité"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","Ressources Humaines","services de la collectivité"]["Civil Net RH","Organisations syndicales représentants le personnel"]["préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle239Gestion des risques professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-08Ressources HumainesGestion des risques professionnels des agents VLR et CDA["Evaluation des risques professionnels dans des situations collectives ou individuels et propositions d'actions","Gestion des risques psychsociaux (RPS) des agents VLR et CDA, identification des situations individuelles dans le cadre du mal-être au travail et propositions d'actions"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["CHSCT","DSIC","Médecine professionnelle","Ressources Humaines","Service de l'agent","Service social du personnel"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle240Gestion des saisonniersResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-01-24Ressources HumainesGestion des candidatures des saisonniers (enfants des agents VLR, CCAS ou CDA)[]["saisonniers (enfants d'agents)"]OuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Ressources humaines","Tous les services demandeurs d'emplois saisonniers"]["Foederis"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle241Gestion des élections professionnellesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-29Ressources Humaines["Envoi du matériel électoral","Organisation du vote par correspondance (si vote papier)","Organisation du vote éléctronique","Vérification de l'éligibilité des candidats"]["Agents CCAS","agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonOuiNonNon["DRH","DSIC","Imprimerie VLR"]["CIRIL","organisations syndicales","SLIB"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle242Préparation du bilan socialResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-20Ressources HumainesPréparation du bilan social de la Ville et de la CDA["Communication du bilan social au CT puis transfert à la DGCL","Préparation du REC (bilan biannuel) transmis à la DGCl"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonOuiNonOuiNon["DRH","DSIC"]["BPM Conseil","CIRIL"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle243Gestion des forfaits mobilités durableResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-12Ressources HumainesGestion de la prise en charge du forfait mobilité durable["Animation du dispositif, gestion de la liste des participants","Gestion des frais de covoiturage","Gestion du plan de déplacement administration"]["Agents CCAS","agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Finances","mission DPA"]["Ciril (éditeur Civil net RH)","RTCR (Yelo)","SNCF"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle244TélétravailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources HumainesGestion du télétravail (régulier ou ponctuel)["Organisation de campagnes de recensement"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","Service de l'agent"]["Service de l'agent VLR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle245Gestion des emplois co-financésResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-29Ressources Humaines["Gestion des apprentis"]["agents non titutlaires CDA ou VLR"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonOui["DSIC","Finances","Ressources humaines","Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)"]["ASP (agence de sécurité de et paiement)","CNFPT (Apprentis)","Pôle Emploi, mission locale, Conseil départemental 17 (contrat emploi compétence)","SYLAE"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle246Gestion des formateurs internesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-12Ressources HumainesGestion des formateurs internes (promotion de formations réalisées en interne et accompagnement d'agents formateurs)[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Ressources Humaines","service de l'agent"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle247Gestion du contrat de garantie maintien de salaireResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-09Ressources HumainesAnimation et gestion du dispositif de garantie de maintien de salaire pour les agents (afin de compenser le passage en demi-traitement ou retraite d'office)[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonOuiNonNonNon["DSIC","Ressources Humaines"]["Territoria Mutuelle"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle248Liste des référents document unique et assistants de préventionResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-24Ressources HumainesGestion des référents document unique et des assistants de prévention dans les services - animation du réseau["Animation du réseau des assistants de prévention et des réferents DU (relais auprès des services)","Tenue du document unique d'évaluation des risques professionnels"]["agents VLR et CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Ressources Humaines"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle249Gestion RH des accidents de travailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources HumainesGestion RH des accidents de travail["Gestion et transmission des déclarations d'accident de travail","Information du CHST","Suivi des accidents de travail, des préconisations, fiche d'analyse de l'accident"]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiNonOuiOuiNonNonOuiNonOui["DSIC","Elus","Médecine professionnelle","Ressources Humaines"]["Assureur SIACI Saint Honoré","Commission de réforme","Partenaires sociaux"]["professionnel de santé (médecin, Hôpital, …)"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle250Gestion SMDResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-09Ressources HumainesGestion du service métier déconcentré (portail applicatif permettant aux agents de gérer leurs congés, des CET de visualiser les historiques de payes, formation, carrière, dossier agent, planning, arrêts)["Interface permettant les demandes de congés, suivi du circuit de validation","SMD à destination des chefs de services et correspondants RH"]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonOui["agent concerné","Chef de service de l'agent, correspondant RH","DSIC","Ressources humaines"]["CIRIL"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle251GPEEC et Etudes RHResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-09Ressources HumainesGPEEC (gestion prévisionnelle des emplois, effectifs et des compétences)["Enquêtes, bilans (demandés par des organismes tiers)","Prospectives, postes vacants ou devenant vacants, transmission au CDG"]["agents CDA","agents VLR"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Direction","DSIC","Elus","Ressources Humaines","Services de la collectivité"]["BPM Conseil (Vanilia)","Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle252Gestion des instances paritairesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources HumainesPréparation et transmission des dossiers aux instances paritaires (commission administrative paritaire, comité technique, comité d'hygiène et de sécurité, conditions de travail, commission consultative paritaire, conseil de discipline)["Saisine des instances médicales (commission de réforme, comité médical)","Tableau de suivi des agents en situations particulières (maintien dans l'emploi, longue maladie) - suivi de CACTI"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiOuiNonNon["Direction, responsable service patrimoine","DSIC","Elus","Partenaires sociaux, représentants du personnel","Ressources Humaines"]["Direction VLR","Elus VLR","GTPB,","Partenaires sociaux VLR"]["médecins agréés"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle253Instruction des sanctions disciplinairesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-26Ressources HumainesInstruction des dossiers permettant en vue de sanctions disciplinaires[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonNonNon["Agent","CAP / Conseil de discipline","DSIC","Ressources Humaines"]["Représentant désigné par l'agent"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle254Gestion de la mise à disposition de personnels CDGResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-29Ressources HumainesGestion de la mise à disposition de personnels CDG["Suivi du contrat des agents concernés (tableaux de bord, alertes, suivi financier)"]["agents CDG mis à disposition de la Ville ou de la CDA"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonOuiNonNonOui["DSIC","Finances","Ressources humaines","Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)"]["Centre de Gestion 17"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle255Gestion de la mobilitéResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-11Ressources HumainesGestion et accompagnement de la mobilité professionnelle des agents (CDA et VLR)["PPR (période préparatoire au reclassement)","Reclassement à la demande de l'agent","Reconversion vers le privé","Transition professionnelle (reclassement médical, inaptitude)"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["DSIC","Elus","Médecine professionnelle","Ressources Humaines","service de l'agent, service d'accueil de l'agent","Service social du personnel"]["Centre de gestion","CIRIL","comité médical, commission de réforme","FIPHFP","Structure publique susceptible d'accueillir l'agent"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle256Gestion des médailles du travailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-09Ressources HumainesGestion de la remise des médailles du travail["Communication vers l'agent, le service, les élus, le CASEL","Détermination du type de médaille/ ancienneté","Transfert de données vers la Direction de la communication pour organisation des cérémonies de remise"]["agents CDA","agents VLR","Elus ?"]OuiOuiOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNon["Agent concerné","Communication","DSIC","Elus","Ressources Humaines","service de l'agent"]["CASEL","CIRIL"]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle257Gestion du protocole AlcoolResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-08Ressources HumainesGestion du protocole alcool["Demandes d'organisation de pots","Organisation de contrôle inopinés (rédaction d'un rapport de contrôle transmis au service concerné)","Rapport administratif concernannt l'évocation d'un état d'ivresse manifeste"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonOuiNonNon["DRH","Médecine professionnelle","Service de l'agent"]["Laboratoire d'analyse médicale (pour les prise de sang)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle258Actions de sensibilisationResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-05-15Ressources Humaines["Gestion des inscriptions à des actions de sensibilisation","Tests et prêts de matériels ergonomiques"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonNon["DRH","DSIC","service de l'agent"]["organisme de formation","service de l'agent VLR"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle259Transmission d'un état annuel de paye aux chefs de servicesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-03-27Ressources HumainesTransmission d'un état annuel de paye spécifique à chaque service (coût annuel de chaque poste)[]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["chaque chef de service","DRH","DSIC"]["Civil Net RH"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle260Accompagnement à la validation des acquis de l'expérienceResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-06-29Ressources HumainesAccompagnement à la validation des acquis de l'expérience["Aide à l'agent pour constituer / financer son dossier (dossier de recevabilité, identifier un certificateur)","Gestion des congés pour VAE"]["agents CDA","agents VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiOuiNon["Finances","Ressources Humaines"]["CNFPT","Education nationale","Ministère de la formation professionnelle","organisme certificateur","pôle emploi"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle261Accompagnement social des agentsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-11Service Social du PersonnelAccompagnement des agents dans l'articulation de leurs vie professionnelles, personnelles et familiales (information, conseil, orientation, soutien)["Aide à la constitution de dossiers pour l'accès aux droits"]["Agents CCAS et des communes de l'agglomération","agents CDA et VLR"]OuiOuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Service des finances VLR, CDA, CCAS","Service Social du Personnel"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle262Aide au maintien dans l'emploiResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-24Service Social du PersonnelAide au maintien dans l’emploi["Sollicitation de subventions pour acquisition de matériels spécifiques et aménagements de postes","Versement d'aides financières pour l'acquisition de matériel"]["Agents CCAS et des communes de l'agglomération","agents CDA et VLR"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["Bureau du courrier VLR","DSIC","Médecine Professionnelle","Service des finances VLR, CDA, CCAS","Service Social du Personnel"]["Caisse des dépôts et consignations","FIPHFP"]["Trésorerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle263Déclaration des bénéficiaires de l'obligation d'emploiResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-24Service Social du PersonnelSuivi des travailleurs handicapés (recensement, déclaration FIPHP, bilan social),[]["agents CDA et VLR"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Bureau du courrier VLR","DSIC DRH","Médecine Professionnelle","Service Social du Personnel"]["Caisse des dépôts et consignations"]["FIPHFP"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle264Accompagnement des agents en situation de mal être au travailResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-24Service Social du PersonnelSignaler les situations de mal-être au travail des agents["Mise en place d'actions correctives"]["agents CDA et VLR"]OuiNonNonNonNonNonNonNonOuiNonNon["DRH DSIC","Médecine Professionnelle","Service Social du Personnel"]["CAF","CARSAT","Centre hospitalier de La Rochelle","CICAS","CSAPA","divers assurances et mutuelles santé","MDPH","Pour certaines données :","Services sociaux du Département Charente Maritime","SPIP"]["FIPHFP","Trésorerie"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle265Prestations sociales employeurResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2019-04-11Service Social du PersonnelGestion des prestations sociales du personnel["Aide à la garde d'enfant de moins de 3 ans","Allocations parents d'enfants handicapés","Communication vers les agents pour les informer de leurs droits","Participation aux frais des séjours enfants"]["Agents CCAS et des communes de la CDA","Agents VLR, CDA"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DRH CDA","DSIC","Service Social du Personnel"]["CASEL","DRH CCAS, VLR","Natixis (emission CESU)","Pour certaines données :"]["Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle266Gestion de contacts professionnelsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-09Stratégie et coopérations territorialesGestion d'un fichier de contacts professionnels dans le cadre des missions du service[]["professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Stratégie et coopérations territoriales"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle267Gestion des candidatures à projetsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-09Stratégie et coopérations territorialesGestion des candidatures à projets avec financements tiers (Région, Etat, Europe)["Gestion des demandes d'aides"]["agents CDA","agents VLR ?"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Services impactés par le projet","Stratégie et coopérations territoriales"]["autorité de gestion (Région, Europe)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle268Gestion des projets avec financement externeResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-07Stratégie et coopérations territoriales["Accompagnement des projets ou des porteurs de projets"]["agents CDA","agents VLR ?"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonOui["DSIC","Stratégie et coopérations territoriales"]["Autorités de gestion (Région Nouvelle Aquitaine, Etat, Commission européenne)","Contrôleurs de 1er niveau (par ex : compléter)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle269Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-04-09Stratégie et coopérations territorialesGestion RH du service (traitement en doublon avec la gestion Rh de la collectivité)[]["Agents du service"]OuiOuiOuiOuiNonNonNonOuiOuiNonNon["DRH","Stratégie et coopérations territoriales"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle270Organisation d'événements en liens avec l'égalité des genresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-20Stratégie et coopérations territorialesOrganisation d'événements, formations en liens avec l'égalité des genres["Gestion des inscriptions, communication"]["usagers","élus"]OuiNonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNon["Communication","Stratégie et coopérations territoriales"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle271Déclaration d'intention d'aliénerResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-13Stratégie Foncière et Projets UrbainsCommunes de la CDAInstruction des déclarations d'intention d'aliéner, des demandes d'acquisition de biens.["Instruction des DIA pour la Ville de La Rochelle"]["professionnels (agences immo et notaires)","propriétaires sur le territoire de la CDA"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["AJI","DSIC","Finances","services de la ville et de l'agglomération (instruction)","SFPU"]["Communes de la CDA","Droit de Cité","Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine","Opéris"]["DDFIP - service des domaines"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle272Prestations foncièresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-04Stratégie Foncière et Projets UrbainsPrestations foncières pour le compte de la CDA (bornage, division,délimitation de propriété, réimplantation de bornes)[]["professionnels","Propriétaires de la CDA"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["AJI","DSI","SFPU"]["Géomètres (Sitea, Boutges)"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle273Observatoire du foncierResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-03Stratégie Foncière et Projets UrbainsObservatoire du foncier["Définition d'une stratégie foncière de la CDA","Définition de l'action foncière de la CDA"]["Agriculteurs, exploitants agricoles","professionnels","propriétaires sur le territoire de la CDA"]OuiOuiOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["AJI","DSI","SFPU"]["Chambre d'agriculture","Communes de la CDA","Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine","SAFER","Ville de La Rochelle (AIF)"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle274Gestion des projets urbainsResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-04Stratégie Foncière et Projets UrbainsGestion des projets urbains d'aménagements en régie (hors TCA) et/ou à l'étude["Accompagnement de la concertation publique","Gestion des acquisitions foncières, travail sur des fiches de lots","Gestion des courriers relatifs aux projets","Réalisation d'études","Suivi financier des opérations"]["Exploitants agricoles","professionnels","Propriétaires, riverains du projet, usagers, public"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["AJI","Communication","DSI","SFPU"]["Bureaux d'Etudes","Communes de l'agglo","EPF NA","OPH LA Rochelle","SAFER NA"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle275Transfert de données relatives à des projets d'aménagements gérés dans le cadre de TCAResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-12-19Stratégie Foncière et Projets UrbainsTransfert de données relatives à des projets d'aménagements gérés dans le cadre de TCA (traités de concessions d'aménagement) : données cadastrales, coordonnées de personnes intéressées par le projet[]["professionnels","Propriétaires, riverains du projet, usagers, public"]OuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["SFPU"]["Titulaire du TCA"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle276Projet alimentaire de territoireResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-01-10Transition énergétique et résilience écologiqueAunis Sud, Aunis Atlantique, CDC Ile de Re, CIA17/79, Port de pèche, Bio NAProjet alimentaire de territoire["Diffusion d'une newsletter","Diffusion de questionnaires","Invitation à des événements, ateliers de travail"]["Associatifs, port de pêche, agriculteurs, restaurateurs","Elus, administrations,fondations","particuliers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","TERE"]["Aunis Sud, Aunis Atlantique, CDC Ile de Re, CIA17/79, Port de pèche, Bio NA"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle277AMI agricolesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-23Transition énergétique et résilience écologiqueAppels à manifestation d'Intérêt (AMI) pour des projets d'exploitations agricoles["Location du fonctier à la CDA"]["Exploitants agricoles"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","TERE"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle278Comité de sélection de projets agricolesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-03-23Transition énergétique et résilience écologiqueOrganisation et gestion d'un comité de sélection agricole (comité de sélection de projets d' exploitations maraîchères)[]["citoyens","réprésentants de l'Agglomération","techniciens ou représentants élus d'organisations professionnelles"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","Elus","TERE"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle279Etudes agricoles et foncièresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-07-29Transition énergétique et résilience écologiqueEtudes agricoles et fonctières["Diagnostic de filières (valorisation de la production)","Diagnostic sociologique des exploitations agricoles (OPAAL)","Etudes agricoles sur le périmètre PAT (Aunis, Aunis sud, Ile de Ré, La Rochelle)"]["Exploitants agricoles","propriétaires d'exploitations agicoles"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","TERE"]["Bureaux d'etudes (CERESCO, CETIAC, Bio Nouvelle-Aquitaine)","Chambre départementale d'agriculture (17)","Novascopia (AMO Gouvernance)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle280Atlas de la biodiversité communale - organisation de sensibilisations du publicResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-01-15Transition énergétique et résilience écologiqueorganisation de sensibilisation des différents publics à la biodiversité dans le cadre de l'Atlas de la Biodiversité Communale[]["Habitants de la CDA","professionnels, associations"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["TERE"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle281Etudes environnementalesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-19Transition énergétique et résilience écologiqueEtudes environnementales["Etudes spécifiques (diag éco - naturaliste) ou dans le cadre d'études d'autres services de la collectivité","Réplication de la démarche "Terres de sources" : préservation des ressources en eau, préservation de la qualité de l'air et de la biodiversité"]["Associations, société civile","Elus","professionnels : bureau d'étude, agriculteur"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","TERE","équipe projet (urba, aménagement, foncier, …)"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle282Acteurs développement durableResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueCoordinations des acteurs du développement durable[]["agents VLR (Musées et relais nature Moulinette)","représentants d'associations"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["TERE"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle283Appel à projet acteurs de la transitionResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueAppels à projet acteurs de la transition["Coordinations du projet, des acteurs","Subvention des projets loréats"]["Associations","professionnels"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["TERE"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle284Portail web - calcul du potentiel solaire des toituresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-20Transition énergétique et résilience écologiquePermettre au usagers de calculer le potentiel solaire des toitures des maisons[]["Habitants de la CDA"]OuiOuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNon[""][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle285Labélisation Cit'ErgieResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-11-04Transition énergétique et résilience écologiqueGestion de la labélisation Cit'ergie de projets en lien avec la politique climat-air-énergie de la collectivité["Audit des projets en vue de l'obtention du label"]["agents CDA"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DSI","TERE"]["Projets et Territoires"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle286Comité citoyen LRTZCResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueComité citoyen LRTZC["Animation de la démarche","Recrutement des membres du comité citoyen"]["usagers, volontaires"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Services impliqués dans LRTZC","TERE"]["IFREE","membres du consortium LRTZE"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle287Coordination de projets pédagogiques rénovation énergétiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueCoordination de projets pédagogiques relatifs à la rénovation énergétique["Prêt de matériel pédagogique (centre de ressource)"]["enseignants"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["TERE"]["Association réalisant l'animation"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle288Evaluation nuisances sonoresResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-11-21Transition énergétique et résilience écologiqueEvaluation des nuisances sonores de long de la rocade et de la RN111["Mesure du son chez des riverains","Réalisation d'un plan de prévention du bruit dans l'environnement infrastructures (PPBE Infra)"]["Habitants de la CDA"]OuiNonNonNonNonOuiNonNonNonNonNon["TERE"]["Communes de la CDA concernées (Aytré, Lagord, la Rochelle, Puilboreau, Périgny)","Prestataire effectuant les relevés"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle289Forum des acteurs de la transitionResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueEspace d'échange et de nouveaux projets[]["usagers"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","TERE"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle290Gestion d'un annuaire d'entreprises spécialisées dans la rénovation énergétiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-09-25Transition énergétique et résilience écologiqueGestion d'un annuaire d'entreprises privées spécialisées dans la rénovation énergétique[]["à compléter"]NonOuiNonNonNonNonNonNonNonNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle291Gestion de la fourrière animaleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-07-23Transition énergétique et résilience écologiqueGestion de la fourrière animale, pour l'accueil des chiens dangereux de première et deuxième catégories["Recherche des propriétaires des animaux (puces, logiciel i-cad, facebook)","Tenue des registres de la fourrière (entrées/sorties, sanitaire, animaux morts)"]["environ 300 interventions / an"]NonNonNonNonNonNonNonOuiOuiNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle292Gestion de la plateforme rochelaise de rénovation énergétiqueResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2020-08-04Transition énergétique et résilience écologiqueGestion de la plateforme territoriale de rénovation énergétique["Communication vers l'usager","diffusion de fiches "témoignages"","Gestion des cookies du site","Transfert de données avec DOREMI","Transfert de données avec la région"]["habitants de l'agglomération"]OuiOuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNon["DSIC","TERE"]["ADEME (justification des financements)","CRER","DOREMI (si consentement)","Region Nouvelle Aquitaine","SOLIHA"][]OuiLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle293Inventaire des zones humidesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-17Transition énergétique et résilience écologiqueInventaire des zones humides["Constitution d'un groupe d'acteurs locaux intervenant au cours de la démarche","Emargement lors des réunions"]["Elus des communes de l'agglomération, agents CDA","Exploitants agricoles","représentant d'associations"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSIC","TERE","Urbanisme"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle294Plateforme participation citoyenneResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-08-10Transition énergétique et résilience écologiqueGestion d'une plateforme de participation citoyenne["Réception de candidatures d'usagers, choix de thématiques et de communes intéressants les volontaires"]["usagers, volontaires"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["TERE"]["Communes de l'agglomération choisies par le volontaire"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle295SLIMEResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-20Transition énergétique et résilience écologiqueLutte contre la précarité énergétique["Mise en relation (tranmission de données) avec les acteurs accompagnants les personnes eligibles","Permettre l'accession au Fond de Solidarité Logement (FSL)"]["Habitants de la CDA"]OuiNonNonNonNonNonNonOuiNonNonNon["DSI","TERE"]["CCAS","Département charente maritime","Fournisseurs d'énergie","Mairies de l'agglomération de La Rochelle","Travailleurs sociaux"][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle296ThermographieResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2021-09-22Transition énergétique et résilience écologiqueThermographie aérienne du territoire de l'agglomération de La Rochelle["Faire apparaitre la performance énergétique des bâtiments","Mettre en évidence les déperditions d'énergie","Publication de la thermographie sur un portail web public"]["Habitants de la CDA"]NonOuiNonNonNonOuiNonNonNonNonNon[""][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle297Gestion des demande de certificat d'urbanisme CUa et CUbResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-13Urbanisme réglementaireDonner une information quand à la réalisation d'une opération["Renseignement sur la faisabilité du projet","suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle298Demande d'autorisation de travaux ERPResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-03Urbanisme réglementaireDemande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) - Cerfa 13824*03["Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)","Transfert et utilisation des données à des fins commerciales"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Propriétaires d'ERP (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle299Gestion des déclarations de cession d'un fond de commerce soumis au droit de préemption (DCC)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2024-11-08Urbanisme réglementaireGestion des déclarations de cession d'un fond de commerce soumis au droit de préemption (DCC)["Instruction des demandes par les services concernés","Transmission du résultat de l'instruction vers la commune pour signature du Maire"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiOuiNonNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle300Gestion des déclarations préalables (Construction, travaux, …)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-13Urbanisme réglementaireDemande préalable pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis (Cerfa 13404*07)["Diffusion des informations à des fins commerciales","suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiOuiOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle301Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager (DPLT)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-14Urbanisme réglementaireCommunes de la CDADéclaration de la création d'un ou plusieurs terrains à bâtir suite à une division parcellaire (cerfa13702*06)["suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiNonNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle302Gestion des déclarations préalables de maison individuelle (DPMI)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-14Urbanisme réglementaireCommunes de la CDADéclaration en vue de réalisation de travaux sur une maison individuelle, ou construction d'une annexe, ou pose de clôture["suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle303Gestion des permis de construire pour une maison individuelle ou annexes avec ou sans démolition (PCMI)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Urbanisme réglementaireCommunes de la CDAPermis pour construire une maison individuelle ou ses annexes, agrandissement , aménagement et démolitions["suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)","Transmission de données à des fins commerciales"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle304Gestion des permis d'aménagement (PA)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Urbanisme réglementaireCommunes de la CDADemande de permis d'aménagement["Diffusion de ces informations à des fins commerciales","suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle305Gestion des permis de construire (PC)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Urbanisme réglementaireCommunes de la CDADemande de permis de construire["Diffusion de ces informations à des fins commerciales","Instruction des demandes par les services concernés","Transmission du résultat de l'instruction vers la commune pour signature du Maire"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle306Gestion des permis de démolir (PD)Responsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-04-15Urbanisme réglementaireCommunes de la CDADemande d'obtention d'un permis avant la démolition partielle ou totale d'une construction située dans un secteur où ce permis est obligatoire["Diffusion de ces informations à des fins commerciales","suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonNonOuiNonOuiNonNonNonNonNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle307Police de l'urbanismeResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-03Urbanisme réglementaireCommunes de la CDAPolice de l'urbanisme["Contrôle de la conformité des demandes","Contrôle des travaux effectués sans autorisation"]["Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études","Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)"]OuiNonOuiOuiNonOuiNonNonNonOuiNon["DSIC","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Communes de la CDA - Polices municipales","Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)","Opéris (Droit de Cité)"]["ABF","DGFIP","Trésorerie"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle308Gestion des recours gracieuxResponsable conjointCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-03Urbanisme réglementaireCommunes de la CDAGestion des recours gracieux[]["Avocats","Usagers de la CDA, professionnels"]OuiOuiOuiOuiOuiOuiNonOuiNonOuiNon["AJI","DSIC","Elus","Services CDA et VLR pour instruction","Urbanisme règlementaire"]["Acropolis (logiciel courrier)","Communes de la CDA","Operis (Droit de Cité)"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle309Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2022-08-03Urbanisme réglementaireGestion RH du service (traitement interne)["Gestion des plannings"]["Agents du service"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonOuiNonNon["DRH","DSIC","Urbanisme réglementaire"]["Ciril"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle310Gestion de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) et de la Commission communale des impôts directs (CCID)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-10Vie InstitutionnelleGestion de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) et de la Commission communale des impôts directs (CCID) : composition , convocation, comptes rendus[]["Commissaires désignés par de directeur départemental des finances publiques (parmis les contribuables), ou personnes proposées par le Maire ou le Président","Elus"]OuiNonNonOuiNonNonNonNonNonNonNon["Elus","Finances","Vie Institutionnelle"][]["DGFIP"]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle311Commission communale des services publics locauxResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-10Vie InstitutionnelleGestion des commissions communales des services publics locaux (CCSPL) : convocations, comptes rendus, rapports...["Transfert de documents à la CCSPL (bilan annuel des DSP et régies, VLR : Casino, Chaufferie VLS, Pompes funèbres; CDA : déchets, Eau, assainissement, transport, déchets, fibre optique,rapport d'activité CDA, la Sirène, SEM La Rochelle Tourisme Evénement)"]["Elus","Représentants des consommateurs (associations, ..)"]OuiNonNonNonNonNonNonNonNonNonNon["Cabinet","DG","Elus","Vie Institutionnelle"][][]Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle312Gestion de la comptabilité des frais des Elus et de la DGResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-09-22Vie InstitutionnelleGestion comptable des frais des Elus["Gestion comptable des frais de la Direction générale"]["Direction générale","Elus VLR et CDA"]OuiNonOuiOuiNonNonNonNonNonNonNon["DG","DSI","ELUS","Finances VLR et CDA","Vie Institutionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle313Coopération avec les communes de l'agglomération de La RochelleResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-10-04Vie InstitutionnelleGestion de la coopération avec les communes de l'agglomération["Gestion d'un annuaire des DGS des communes","Gestion d'un annuaire des élus des communes de l'agglomération","Transmission des actes pris par la CDA aux élus des communes de la CDA"]["DGS","Elus"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["DSI","tous les services VLR et Agglo (liste des DG)","Vie Institutionnelle"]["Qualigraf"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle314Gestion de la transmission des actesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-09Vie InstitutionnelleGestion de la transmission des actes["Au contrôle de légalité : S2LOW","Aux Elus : Kbox","En interne (préparation, visas, signature) : i-parapheur"]["Agents rédacteurs ou viseurs","Elus VLR ou CDA"]OuiNonOuiNonOuiNonNonNonNonNonOui["Cabinet","Elus","Services VLR et CDA","Vie Institutionnelle"]["Libriciel"]["Préfecture - Contrôle de légalité"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle315Gestion des actes relatifs aux ElusResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-09Vie Institutionnelle["Publication sur le site internet intitutionnel"]["Elus VLR ou CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonNonNonNon["Cabinet","Elus","Service de l'agent","Vie Institutionnelle"][]["Préfecture"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle316Gestion des assembléesResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-08-09Vie InstitutionnelleGestion des assemblées["Gestion des comptes rendus de séance et procès verbaux","Gestion des convocations, de la liste des présents","Gestion des transcriptions des débats"]["Elus"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["Cabinet","Communication et salles municipales (enregistrement)","DSI","Elus","Vie Institutionnelle"]["Codexa"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle317Gestion des infractions routières impliquant des véhicules de la Communauté d'agglomération (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-09-22Vie InstitutionnelleGestion des infractions routières impliquant des véhicules de la Communauté d'agglomération (traitement interne)["Tenue d'un tableau des véhicules de service (attribution par services, utilisation pour astreinte)","Transmission et recherche des conducteurs en cas d'infraction"]["agents CDA"]OuiNonOuiNonNonNonNonOuiNonOuiNon["AJI","Finances","Service d'affectation du véhicule ou de l'agent concerné","Vie Institutionnelle"][]["ANTAI"]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle318Gestion du courrierResponsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-07-25Vie InstitutionnelleGestion du courrier de la Ville et de la Communauté d'agglomération de La Rochelle["Archivage en GED des courriers","Distribution du courrier en interne","Garantir la réponse de la collectivité","Gestion des courriers de réponse","Transfert de courriers vers le CCAS"]["particuliers, pro, administrations…."]OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui["Tous les services VLR et CDA"]["Maarch / AtolCD"][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. Communauté d'agglomération de La Rochelle319Gestion RH du service (traitement interne)Responsable de traitementCommunauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement2023-09-22Vie InstitutionnelleGestion RH du service en tant que référente RH[]["agents"]OuiNonOuiNonNonNonNonNonOuiNonNon["DRH","Vie Institutionnelle"][][]NonLes mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat.