_id collectivite traitement_id traitement_nom role responsable_coordonnees delais_conservation date_revision service_en_charge responsable_conjoint finalite_principale sous_finalites personne_concernee donnee_identite vie_personnelle vie_professionnelle donnee_eco_financier donnee_connexion donnee_localisation cookie_internet donnee_haut_personnelle donnee_sensible info_condamnation_infraction numero_ident_nat destinataire_interne destinataire_externe destinataire_tiers_autorise transfert_hors_ue mesure_securite 1 Communauté d'agglomération de La Rochelle 1 Gestion des réservations de clés par boite à clés Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-04-26 Accueil et administration des services techniques Gestion des réservations de clés par boite à clés "[""Horodatage des retraits et restitutions""]" "[""Agents et élus VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non "[""Accueil et administration des services techniques"",""Direction des moyens généraux"",""DSI"",""Parc auto""]" "[""Art sur le web - Requea""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 2 Communauté d'agglomération de La Rochelle 2 Acquisitions / cessions de biens Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-15 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Acquisitions ou cessions de biens bâtis ou non bâtis "[""Gestion de l'inventaire des propriétés et des besoins d'occupation"",""Gestion des expropriations"",""Gestion du foncier""]" "[""particuliers"",""professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non Oui "[""AJI"",""Aménagement et patrimoine"",""DevEco"",""DSIC"",""Elus"",""Finances"",""SFPU"",""TERE"",""Vie institutionnelle""]" "[""Avocats"",""Généalogistes (recherche d'héritiers)"",""Notaires""]" "[""Préfecture"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 3 Communauté d'agglomération de La Rochelle 3 Gestion des assurances Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-15 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion des assurances "[""Assurance des missions à l'étranger"",""Assurance location d'un bien"",""Gestion des sinistres subis par la collectivité ou subis par des tiers du fait de la collectivité (dossier de sinistre, rapports d'expertises, justificatifs, dommages corporels"",""Souscription des contrats d'assurance""]" "[""agents VLR et CDA"",""personnes (privée ou pro) en lien avec le sinistre""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Oui "[""AJI"",""DSIC"",""Finances"",""Service concerné par le sinistre""]" "[""Assureurs (de la collectivité et du tiers concerné)"",""Avocats"",""Experts"",""Protectas (AMO)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 4 Communauté d'agglomération de La Rochelle 4 Comité d'éthique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-24 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Accompagnement du Comité d'éthique Ville La Rochelle "[""Appel à candidature"",""Organisation et animations des séances de travail""]" "[""particuliers (hors agents et élus)""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""AJI"",""Cabinet du Maire"",""Elus""]" "[""TERE""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 5 Communauté d'agglomération de La Rochelle 5 Consultations Juridiques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-14 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire [] "[""agents VLR et CDA demandeurs"",""personnes concernées par la demande""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui "[""AJI"",""DSIC"",""Service demandeur""]" "[""Avocats""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 6 Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 Demande d'information taxe d'habitation Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-11 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Demande d'information de la taxe d'habitation (traitement interne) "[""Gestion des demandes d'exonérations et de dégrèvement""]" "[""Habitants CDA/ propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""AJI""]" [] "[""Administration fiscale""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 7 Communauté d'agglomération de La Rochelle 7 Gestion de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-15 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion de contacts professionnels [] "[""professionnels en lien avec l'activité du service (avocats, huissiers, notaires, géomètres, assureurs, …)""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""AJI"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 8 Communauté d'agglomération de La Rochelle 8 Gestion des contentieux Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-15 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion des contentieux "[""Gestion de la protection fonctionelle des agents""]" "[""agents VLR et CDA"",""personnes concernées par le contentieux""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui "[""AJI"",""DSIC"",""Elus"",""services VLR et CDA concernés par le contentieux""]" "[""Assurance de la collectivité, de l'agent, d'un tiers"",""Avocats""]" "[""Autorité judiciaire""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 9 Communauté d'agglomération de La Rochelle 9 Gestion des demandes de communication de documents administratifs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-14 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion des demandes de communication de documents administratifs adressées à la PRADA de la Ville de La Rochelle "[""Elaboration de données statistiques d'activité"",""Enregistrement des demandes adressées à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques"",""Historisation des demandes et réponses apportées"",""Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés""]" "[""personnes demandant l'accès à un document administratif déténu par la Ville""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Non "[""Elus"",""PRADA"",""Services concernés par la demande""]" [] "[""CADA""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 10 Communauté d'agglomération de La Rochelle 10 Gestion des demandes de communication de documents administratifs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-14 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion des demandes de communication de documents administratifs adressées à la PRADA de la CDA de La Rochelle "[""Elaboration de données statistiques d'activité"",""Enregistrement des demandes adressées à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques"",""Historisation des demandes et réponses apportées"",""Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés""]" "[""personnes demandant l'accès à un document administratif déténu par la CDA""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Non "[""Elus"",""PRADA"",""Services concernés par la demande""]" "[""Communes de l'agglomération""]" "[""CADA""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 11 Communauté d'agglomération de La Rochelle 11 Gestion des servitudes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-16 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire "[""""]" "[""professionnels"",""propriétaires situés sur la CDA""]" Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""AAJIC"",""DSIC"",""Elus"",""Vie institutionnelle""]" "[""Notaire ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 12 Communauté d'agglomération de La Rochelle 12 Gestion du patrimoine Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-18 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire "[""Gestion des amodiations et des occupations du domaine public"",""Gestion des expropriations""]" "[""particuliers"",""Professionnels, Artisans, Associations""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""AAJIC"",""DevEco"",""DSIC"",""Elus""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 13 Communauté d'agglomération de La Rochelle 13 Gestion RH du service Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-11 Assurances, Affaires juridiques et immobilier communautaire Gestion RH des agents [] "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""AJI"",""DRH""]" [] [] non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 14 Communauté d'agglomération de La Rochelle 14 Gestion des parcs d'activités Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-25 Aménagement Gestion des parcs d'activités "[""Gestion des demandes ou des signalements formulés par courrier"",""Gestion des réunions publiques relatives aux parcs d'activités""]" "[""particuliers"",""professionnels, instituionnels""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Aménagement"",""Communication"",""DSI"",""Vie Institutionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 15 Communauté d'agglomération de La Rochelle 15 Projets d'aménagement Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-25 Aménagement Gestion des réunions publiques et des concertations réalisées dans les cadre des projets d'aménagement de la CDA (temps de présentation et d'échanges avec le public) [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Aménagement"",""Communication"",""DSI""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 16 Communauté d'agglomération de La Rochelle 16 Réservation visite chantier port neuf Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-10-21 Aménagement Gestion de la réservation de la visite du chantier de protection submersion de Port Neuf, prise de RDV [] "[""usagers de la CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Aménagement"",""DSIC""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 17 Communauté d'agglomération de La Rochelle 17 Suivi des demandes d'aides des usagers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-05 Aménagement THD Gestion des demandes d'information pour le raccordement de logements ou raccordement d'entreprises à la fibre optique "[""Gestion des difficultés rencontrées par les usagers en lien avec les opérateurs"",""Transfert des données vers l'application de gestion du courrier interne (Acropolis)""]" "[""professionnels"",""usagers, particuliers""]" Oui Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""administration générale"",""DSIC""]" "[""XPFibre (opérateur en charge du déploiement)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 18 Communauté d'agglomération de La Rochelle 18 Déclaration de forage Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-06-07 Assainissement Gestion des déclarations de forage - instruction des dossiers en vue de la perception de la taxe d'assainissement [] "[""Habitants de la CDA""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Assainissement"",""DSIC""]" "[""GFI""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 19 Communauté d'agglomération de La Rochelle 19 Fichiers de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-07 Assainissement Gestion d'un fichier de contacts [] "[""professionnels (privés, publics, associatifs) en relation avec les missions du service Assainissement""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Assainissement"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 20 Communauté d'agglomération de La Rochelle 20 Gestion de l'assainissement des eaux usées Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-06-01 Assainissement Gestion de l'assainissement "[""Gestion de la relation usagers : calcul de la taxe d'assainissement, facturation, gestion des impayés et des dégrèvements Synchronisation de la base usager avec le logiciel de distribution de l'eau"",""Gestion des audits de qualité de la relation usagers"",""Gestion des courriers et des réclamations"",""Gestion des raccordements, des branchements, des non conformités (Etablissement de devis et de facturation)"",""Instruction du volet assainissement des permis de construire""]" "[""professionnels"",""Usagers, habitants de la CDA de La Rochelle""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non "[""AJI"",""Aménagement - patrimoine"",""Assainissement"",""DSIC"",""Eau, Eau pluviale"",""Elus"",""Finances"",""Santé publique VLR (si pb hygiène)"",""Urbanisme""]" "[""Communes de la CDA"",""Connexio, AFNOR, association MFQ"",""Eurovia"",""GFI"",""OPH"",""RESE"",""SAUR""]" "[""Médiateur de l'eau"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 21 Communauté d'agglomération de La Rochelle 21 Gestion RH Assainissement (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-07 Assainissement Gestion RH des agents du service Assainissement [] "[""agents""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Assainissement"",""DRH"",""DSIC""]" [] [] non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 22 Communauté d'agglomération de La Rochelle 22 Suivi des boues Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-10-24 Assainissement Suivi des boues - traçabilité "[""Gestion de l'accès des camions au site""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Assainissement""]" "[""Dinec""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 23 Communauté d'agglomération de La Rochelle 23 Vidéoprotection des stations d'épuration Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-07 Assainissement Vidéoprotection de la station d'épuration de Port Neuf "[""Gestion de caméras factices""]" "[""agents"",""professionnels""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Assainissement""]" "[""Electrosystème""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 24 Communauté d'agglomération de La Rochelle 24 Gestion des marchés publics Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-10 Commande Publique Gestion des marchés publics CDA et VLR "[""Gestion des subventions""]" "[""données de professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non "[""Commande publique"",""DSIC"",""Service des finances"",""Services gestionnaire du marché""]" "[""Agysoft (Marco)"",""autres communes de la CDA, CCAS (groupement de commandes)"",""Ministères (demandes de subvention)"",""Ville de La Rochelle (services gestionnaires du marché, finances)"",""Wetransfert""]" "[""Contrôle de Légalité"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 25 Communauté d'agglomération de La Rochelle 25 Gestion RH commande publique (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-11 Commande Publique Gestion RH des agents du service "[""Gestion d'un fichier ""qui prévenir en cas d'urgence"""",""Gestion des stagiaires""]" "[""agents de la collectivité"",""stagiaires""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Commande publique"",""DRH"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 26 Communauté d'agglomération de La Rochelle 26 Fanfare des agents de la Ville de La Rochelle Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-01-25 Communication interne Gestion de la fanfare des agents de la Ville et de la CDA "[""Gestion de l'appel à candidature""]" "[""agents VLR et CDA""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication interne""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 27 Communauté d'agglomération de La Rochelle 27 Tirage au sort - places aux Francofolies (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Accompagnement au changement et communication interne Inscription et tirage au sort pour attribution de places pour les Francofolies à destination des agents de la Ville, du CCAS et de la CDA de la Rochelle [] "[""agents du CCAS, VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication interne"",""Direction générale"",""DSIC""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 28 Communauté d'agglomération de La Rochelle 28 Prises de vues et diffusion sur les réseaux sociaux Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Prises de vues et diffusion sur les réseaux sociaux (Facebook, Youtube, Instagram) [] "[""enseignants ou intervenants"",""élèves du conservatoire""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" "[""Facebook""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 29 Communauté d'agglomération de La Rochelle 29 Gestion des demandes d'informations Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion des demandes d'informations (formulaire de contact du site web) [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 30 Communauté d'agglomération de La Rochelle 30 Gestion des inscriptions Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion des inscriptions ou du renouvellement des inscriptions "[""Audition des élèves danseurs"",""Facturation (indéxée au QF)"",""Gestion des absences"",""Gestion des inscriptions / initiations CP"",""Transfert de données à la DRAC et CROUS (élèves boursiers)""]" "[""enfants inscrits au conservatoire, parents""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Oui "[""Conservatoire"",""DSIC"",""Finances""]" "[""DRAC, CROUS"",""E Muse""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 31 Communauté d'agglomération de La Rochelle 31 Gestion des intervenants extérieurs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DRH"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Ciril net RH"",""GUSO""]" "[""URSAFF"",""trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 32 Communauté d'agglomération de La Rochelle 32 Gestion de la médiathèque Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion de la médiathèque du Conservatoire, prêt de partitions, livres, revues, disques [] "[""élèves du conservatoire""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" "[""E-Muse""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 33 Communauté d'agglomération de La Rochelle 33 Gestion RH des agents du conservatoire (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion RH des agents du conservatoire "[""Gestion des candidatures""]" "[""agents""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Oui Oui Non Non "[""Conservatoire"",""DRH"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 34 Communauté d'agglomération de La Rochelle 34 Infolettre Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion des inscriptions à la liste de diffusion de l'infolettre du Conservatoire [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" "[""outil de mailing intégré à Duonet"",""Oxyd""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 35 Communauté d'agglomération de La Rochelle 35 Jurys Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Organisation des jurys de concours et examen, recrutement des membres du jury "[""Gestion d'une liste noire""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DRH"",""DSIC"",""Finances""]" "[""Ciril""]" "[""trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 36 Communauté d'agglomération de La Rochelle 36 Prêts d'instruments Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Prêts d'instruments de musique aux élèves du Conservatoire "[""Etablissement d'un contrat de prêt"",""Révision de l'instrument à l'issue du prêt""]" "[""élèves, parents d'élèves du conservatoire""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" "[""E muse""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 37 Communauté d'agglomération de La Rochelle 37 Gestion du réseau des écoles de musique et danse Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-17 Conservatoire Musique et Danse Gestion du réseau des écoles de musique et de danse de l'Agglomération [] "[""professionnels (agents ou salariés des écoles de musique)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Conservatoire"",""DSIC""]" "[""Les 10 écoles du réseau : Aytré, Chatelaillon, L'Houmeau, Lagord, Périgny, Puilboreau, Sainte-Soulle, La Jarrie""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 38 Communauté d'agglomération de La Rochelle 38 Gestion des élections du Conseil d'Etablissement Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-09-06 Conservatoire Musique et Danse Organisation des élections du Conseil d'Etablissement [] "[""Membres de droit"",""professionnels (administration, enseignants musique et danse)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Conservatoire de Musique et de Dance"",""DSI""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 39 Communauté d'agglomération de La Rochelle 39 Gestion d'un agenda unifié des événements Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-13 Développement Economique Communes de la CDA, Charente tourisme événement Gestion d'un agenda unifié et partagé des événements de la CDA et des communes de la CDA "[""Transfert de données vers la plateforme APIDAE (Charente Tourisme Evénement)""]" "[""organisateurs d'événements""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""DSIC"",""Développement Economique"",""Office de Tourisme de Chatelaillon""]" "[""Apidae - Charente Tourisme"",""Communes de l'Agglomération"",""ensembles des partenaires contributeurs et utilisateurs de la plateforme Apidae (dont OT La Rochelle)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 40 Communauté d'agglomération de La Rochelle 40 CHR Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-04 Développement Economique Campagne de soutien à la filière CHR (Café, restauration, hôtellerie) dans le cadre de la pandémie Covid-19 "[""Gestion de la participation financière CDA (remboursement aux professionnels)"",""Inscription des habitants de l'agglomération souhaitant utiliser le dispositif de soutien"",""Inscription des professionnels de la filière souhaitant bénéficier du soutien""]" "[""Habitants de la CDA"",""professionnels de la filière CHR""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique""]" "[""UMIH (coordonnées des professionnels)"",""éditeur plateforme web (marché en cours)""]" "[""Trésorerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 41 Communauté d'agglomération de La Rochelle 41 Accompagnement filière restauration Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-01-04 Développement Economique Aide et accompagnement de la filière restauration (restaurants, food trucks, traiteurs) "[""Accompagnement de la filière dans le cadre du projet LRTZC (Qualité)""]" "[""professionnels de l'agglomération"",""professionnels de la filière CHR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 42 Communauté d'agglomération de La Rochelle 42 Aide à la création d'entreprises Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-15 Développement Economique Gestion du fond d'aide à la création d'entreprises - Aide aux entreprises naissantes "[""Gestion des candidatures"",""Instruction et suivi des dossiers""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Elus"",""Finances""]" "[""Emundus""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 43 Communauté d'agglomération de La Rochelle 43 AMI Annuaire des apporteurs de solutions pour la transition écologique des entreprises Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-11-14 Développement Economique Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour un Annuaire des apporteurs de solutions pour la transition écologique des entreprises "[""Publication des coordonnées de professionnels dans un guide"",""Transmission de contacts professionnels à des entreprises""]" "[""professionnels situés sur le territoire de la CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DevEco"",""DSI""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 44 Communauté d'agglomération de La Rochelle 44 API meublés touristiques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-28 Développement Economique Expérimentation d'une interface (API) permettant la transmission de données relatives à la location meublée touristique [] "[""propriétaires d'hébergements touristiques loués pour des courtes durées""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Développement Economique""]" "[""Commune de la CDA où se situe le bien loué"",""DGE (Ministère des finances - CoRT)"",""Peren (pôle expertice de la régulation numérique - Ministères de l'économie, de la culture et du numérique) - ST""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 45 Communauté d'agglomération de La Rochelle 45 Ateliers tourisme durable Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-14 Développement Economique Organisation d'ateliers tourisme durable à destination des professionnels du tourisme "[""Transmisison des données à l'Office de Tourisme de Chatelaillon Plage""]" "[""professionnels du tourisme""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique""]" "[""Office de Tourisme de Chatelaillon Plage""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 46 Communauté d'agglomération de La Rochelle 46 Calcium Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-15 Développement Economique Gestion du dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprise CALCIUM "[""Contrôle des dépenses engagées"",""Contrôle des emplois créés"",""Instruction de la demande d'intervention"",""suivi du remboursement de l'aide et suivi des entreprises bénéficiaires"",""Vérification de l'éligibilité""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Elus"",""Finances""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 47 Communauté d'agglomération de La Rochelle 47 Creatio Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-15 Développement Economique Accompagnement et hébergement des jeunes entreprises - Dispositif Creatio "[""Mise en place du contrat / convention d'hébergement"",""Organisation du comité Créatio (arbitrage des demandes)""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Elus""]" "[""Artelia ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 48 Communauté d'agglomération de La Rochelle 48 Gestion du portail de declaration des hébergements touristiques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-20 Développement Economique Créer, consulter, gérer et activer la déclaration d'activité d'hébergeur de meublés de tourisme ou de chambres d'hôtes, gestion des fichiers hébergements touristiques "[""Analyse et suivi des meublés de tourisme"",""Demande de changement d'usage et délivance d'un numéro d'enregistrement unique."",""Obtenir un récépissé de CERFA de déclaration de meublé de tourisme, chambre d'hôte.""]" "[""Hôtels - Villages vacances - Résidence de loisirs - campings - hébergements insolites"",""propriétaires d'hébergements touristiques loués pour des courtes durées""]" Oui Oui Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Développement Economique"",""Finances""]" "[""Commune de la CDA où se situe le bien loué"",""Nouveaux Territoires - Offices du Tourisme"",""RMD Technologies""]" "[""Trésorerie""]" Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 49 Communauté d'agglomération de La Rochelle 49 Gestion du fond d'aide spécial Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-15 Développement Economique "Gestion du fond d'aide spécial (accompagnement des structures non couvertes par les aides nationales ou régionales) - Covid Gestion du fond d'aide spécial renforcé gestion du fond d'aide à l'économie sociale et solidaire Gestion du fond de solidarité et de proximité (TPE)" "[""Gestion des candidatures"",""Instruction des dossiers""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Elus"",""Emploi et Enseignement Supérieur"",""Finances""]" "[""ADI (agence de développement et d'innovation)"",""Banque de France"",""BPI"",""CCI"",""E-mundus"",""Région Nouvelle Aquitaine"",""Tribunal de commerce""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 50 Communauté d'agglomération de La Rochelle 50 Gestion du CRM Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-04 Développement Economique Gestion du CRM de la Direction du développement économique "[""Suivi de demandes diverses des entreprises""]" "[""professionnels suivis par la collectivité""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Emploi et Enseignement Supérieur""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 51 Communauté d'agglomération de La Rochelle 51 Aide Immobilier d'entreprise Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-04 Développement Economique Aide aux entreprises dans leur recherche de locaux (pépinières ou marché privé) "[""Définition d'une stratégie immobilière"",""Gestion de l'outil Bazimmo (mise en relation entreprise / agences immobilières)""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique""]" "[""agences immobilières"",""La Rochelle Technopole""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 52 Communauté d'agglomération de La Rochelle 52 Fond de soutien à la transition écologique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-15 Développement Economique Gestion du fond de soutien à la transition écologique "[""Contrôle des dépenses engagées"",""Contrôle des emplois créés"",""Instruction de la demande d'intervention"",""Suivi du remboursement de l'aide et des entreprises bénéficiaires"",""Vérification de l'éligibilité""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Elus"",""Finances""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 53 Communauté d'agglomération de La Rochelle 53 Gestion du portail taxedesejour Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-02 Développement Economique Site web d'information, de déclaration et de reversement de la taxe de séjour "[""Edition de statistiques et analyse des données taxe de séjour"",""Gestion d'une Régie de recettes taxe de séjour"",""Gestion technique du site (cookies)""]" "[""Opérateurs touristiques : hôtels, villages vacances, camping, aires de camping-car, auberge de jeunesse, résidences de loisirs, propriétaires de chambres d'hôtes et meublés de tourisme, propriétaire de bateaux, opérateurs numériques (airbnb, booking, abritel, gîtes de France…)""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Finances""]" "[""Nouveaux Territoires"",""RMD Technologies""]" "[""Trésor public - DGFiP""]" Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 54 Communauté d'agglomération de La Rochelle 54 Gestion foncière des entreprises Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-04 Développement Economique Gestion foncière "[""Accompagner les entreprises dans leur recherche de terrain à bâtir (définition du besoin et du projet)"",""Vente de terrains""]" "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""AJI"",""Aménagement et Patrimoine"",""Assainissement"",""DSIC"",""Développement Economique"",""Urbanisme""]" "[""agences immobilières"",""bureaux d'études"",""géomètre""]" "[""services fiscaux (domaines)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 55 Communauté d'agglomération de La Rochelle 55 Gestion contacts base clients particuliers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-10 Office de Tourisme de Chatelaillon Plage Gestion de la base contact clients particuliers "[""Diffusion de newsletter"",""Transmission d'offres markétées""]" "[""particuliers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""OT Chatelaillon""]" "[""ADIPAE - AVIZI"",""Mailjet""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 56 Communauté d'agglomération de La Rochelle 56 Gestion contacts base clients pro Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-10 Office de Tourisme de Chatelaillon Plage Gestion de la base contact professionnels "[""Diffusion de newsletter aux professionnels"",""Diffusion de notifications (SMS) aux professionnels"",""Transmission d'invitations à des réunions, infos diverses sur la station""]" "[""Professionnels en lien avec Chatelaillon""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""OT Chatelaillon""]" "[""ADIPAE - AVIZI"",""Mailjet"",""SMSmode""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 57 Communauté d'agglomération de La Rochelle 57 Gestion des visites Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-10 Office de Tourisme de Chatelaillon Plage Gestion des inscriptions à des visites organisées par l'OT [] "[""particuliers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""OT Chatelaillon""]" "[""Digitick""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 58 Communauté d'agglomération de La Rochelle 58 Gestion du site web (OT Chatelaillon) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-10 Office de Tourisme de Chatelaillon Plage Gestion du site web de l'office du tourisme de Chatelaillon "[""Gestion des cookies""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 59 Communauté d'agglomération de La Rochelle 59 Concertation Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-16 Communication Organisation, animation et suivi de réunions de concertation avec les habitants de la CDA de La Rochelle "[""Accompagnement méthodologique à la concertation"",""Thématique nouveau quartier Joffre - Rompsay"",""Thématique unité de compostage de Périgny""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC"",""Elus"",""TERE""]" "[""Atlantec"",""CCAS La Rochelle"",""comités de quartier"",""Communes de la CDA"",""Education Nationale"",""membres du consortium LRTZC"",""Si concerné par la concertation :"",""Ville La Rochelle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 60 Communauté d'agglomération de La Rochelle 60 Gestion de l'intranet Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-17 Communication Gestion du site intranet de la collectivité (tandem) "[""Accès aux formulaires internes (AJI, Réservations, inscription à un événement interne, transfert de fichiers volumineux, DSIC, changement d'adresse, compte Wifi)"",""Authentification utilisateur"",""Connecteurs avec messagerie, agenda, Ciril GF, incidents DSIC, Réservations"",""Visualisation de l'organigramme des agents de la collectivité"",""Visualisation de l'annuaire CDA, VLR, et CCAS et de l'organigramme des agents de la collectivité""]" "[""Agents CCAS"",""agents de la collectivité"",""Agents Ville""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""à completer (voir DSIC et/ou com)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 61 Communauté d'agglomération de La Rochelle 61 Gestion de l'organigramme et de l'annuaire interne de la CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-31 Communication Gestion de l'organigramme interne de la CDA, accessible depuis l'intranet "[""Accès aux annuaires du CCAS et VLR"",""Gestion de l'annuaire accessible depuis l'intranet""]" "[""agents de la collectivité""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""CDA de La Rochelle"",""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""MATSIYA""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 62 Communauté d'agglomération de La Rochelle 62 Gestion de la photothèque Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-13 Communication Gestion de la photothèque "[""Gestion des autorisations de prise de vue""]" "[""agents de la collectivité"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction Communication CDA"",""DSIC""]" "[""Direction Communication VLR"",""ORKIS""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 63 Communauté d'agglomération de La Rochelle 63 Gestion du site Web de la CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-13 Communication Gestion du contenu du site Web de la CDA "[""Gestion de l'authentification sur le portail (local ou France Connect)"",""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Conservatoire de Musique et de Danse ?"",""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Oxyd""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 64 Communauté d'agglomération de La Rochelle 64 Gestion du site Web destination-larochelle Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Communication Gestion du contenu du site Web destination-larochelle.fr (promotion de l'offre touristique de La Rochelle) "[""Gestion des cookies optionnels"",""Gestion des cookies techniques"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 65 Communauté d'agglomération de La Rochelle 65 Gestion du site Web LRTZC Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-01-20 Communication Gestion du contenu du site Web LRTZC "[""Gestion des cookies"",""Gestion des liens vers les réseaux sociaux (collecte et transfert de données)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Oxyd""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 66 Communauté d'agglomération de La Rochelle 66 Gestion du site Web de l'Office de Tourisme de Chatelaillon Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Communication Gestion du contenu du site Web de l'office de tourisme de Chatelaillon "[""Gestion des cookies"",""gestion des cookies - réseaux sociaux""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 67 Communauté d'agglomération de La Rochelle 67 "Gestion du site Web ""pas si bête""" Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-13 Communication "Gestion du contenu du site Web ""pas si bête""" "[""Gestion des cookies"",""Gestion du lien facebook (collecte et transfert de données via des cookies)""]" "[""usagers""]" Non Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 68 Communauté d'agglomération de La Rochelle 68 Gestion des infolettres externes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-15 Communication "Diffusion d'une infolettre de la CDA ""quoi de neuf"" aux usagers (diffusion mensuelle)" [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Pixel Perfect (outil de mailing)""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 69 Communauté d'agglomération de La Rochelle 69 "Gestion de l'infolettre ""entre nous"" (traitement interne)" Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-15 Communication "Diffusion par mail de l'infolettre ""entre nous"" aux agents de la collectivité" "[""Affichage de l'infolettre dans les services""]" "[""agents CDA"",""autres collectivités ?""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Pixel Perfect ?""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 70 Communauté d'agglomération de La Rochelle 70 Communication protocolaire ou événementielle Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-16 Communication Communication protocolaire de la collectivité : invitation lors d'événements, inaugurations, ... transmises par courrier ou par mail "[""Communication relative à un événement spécifique en se basant sur les feuilles d'émargements préalablement complétées par les participants à l'événement"",""Gestion des feuilles d'émargement des participants à des événements organisés par la collectivité""]" "[""personnes publiques, politiques, responsables d'associations ou d'entreprises"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Pixel Perfect (mailing) ?"",""à compléter (par ex lister les imprimeurs)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 71 Communauté d'agglomération de La Rochelle 71 Opération pull de noel - traitement interne Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-16 Communication Opération pull de noel : concours de pull de noel [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication""]" "[""Digipad""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 72 Communauté d'agglomération de La Rochelle 72 Gestion des RDV avec la Direction (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-25 Communication Gestion des inscriptions à des rencontres entre les agents de la collectivité et la Direction générale [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" "[""Myrezapp""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 73 Communauté d'agglomération de La Rochelle 73 Recueil des besoins en communication interne Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-24 Communication Recueil des besoins en communication interne via questionnaire diffusé aux agents [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de la Communication"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 74 Communauté d'agglomération de La Rochelle 74 Projet d'administration (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-26 Communication Inscription des agents souhaitant participer à des ateliers dans le cadre du projet d'administration [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""Direction Générale"",""Service de l'agent""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 75 Communauté d'agglomération de La Rochelle 75 Gestion et sécurisation des interventions sur le SI par les sous-traitants Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-11-21 Systèmes d'information Gestion et sécurisation des accès distants permettant les interventions des sous-traitants sur le système d'information de la collectivité "[""Enregistrement des sessions (capture des manipulations sur les serveurs)"",""Traçabilité des accès""]" "[""Professionnels, sous-traitants informatiques de la Ville et de la CDA""]" Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 76 Communauté d'agglomération de La Rochelle 76 Retransmission vidéo du Conseil Municipal et du Conseil Communautaire Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-09 Systèmes d'information Retransmission vidéo du Conseil Municipal et du Conseil Communautaire [] "[""Elus""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" "[""Tout usager souhaitant suivre les Conseils""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 77 Communauté d'agglomération de La Rochelle 77 Réservation des véhicules CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-28 Gestion d'une solution de réservation des véhicules de service "[""Interconnexion avec l'annuaire fédéré VLR et CDA"",""Interconnexion avec le terminal de boite à clés""]" "[""agents""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Administration générale"",""DSIC""]" "[""EasyRequest"",""GIR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 78 Communauté d'agglomération de La Rochelle 78 Gestion des comptes usagers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-06 Systèmes d'information "Gestion du portail et de l'annuaire des comptes usagers permettant d'accéder à des téléservices et applciations de la Ville et de la CDA ""La Rochelle Connect""" "[""Alimentation de l'annuaire de référence interne Proxy LDAP"",""Alimentation de l'annuaire du logiciel de gestion du courrier Acropolis (dans le cadre du processus de transmission interne des demandes effectuées par certains téléservices)"",""Connexion avec le référentiel d'adresse postale BAN (Base d'adresse nationale)""]" "[""usagers des services de l'Agglomération et de la Ville de La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""services de la collectivité concernés par la demande effectuée""]" "[""Acropolis""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 79 Communauté d'agglomération de La Rochelle 79 Contact assistance informatique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-03 Systèmes d'information Gestion des demandes et des déclarations d'incidents informatiques [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 80 Communauté d'agglomération de La Rochelle 80 Gestion d'un environnement de test (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-04 Systèmes d'information Mise en place d'un réseau de préproduction permettant de tester les évolutions du système d'information "[""""]" "[""agents, élus"",""usagers""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui "[""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 81 Communauté d'agglomération de La Rochelle 81 GED_Actes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-04 Systèmes d'information "[""utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données""]" "[""agents des collectivités"",""usagers concernés par l'acte""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Administration générale"",""DSIC"",""Elus""]" "[""Libriciel (iParapheur et Slow)""]" "[""Préfecture"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 82 Communauté d'agglomération de La Rochelle 82 GED Finances CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-04 Systèmes d'information Gestion électronique des documents Finances de la Communauté d'agglomération de La Rochelle "[""utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données""]" "[""Agents de la CDA"",""Entreprises"",""usagers""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances""]" "[""Libriciel (iParapheur et Slow)""]" "[""Préfecture"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 83 Communauté d'agglomération de La Rochelle 83 GED_Finances VLR Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-16 Systèmes d'information Gestion Electronique des documents Financiers (bons de commandes, marchés, factures) de la Ville de La Rochelle "[""utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données""]" "[""agents de la Ville et des services mutualisés"",""professionnels""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" "[""Bull (Coriolis et Coripes)"",""Libriciel (iParapheur)""]" "[""Trésorerie (application HELIOS)"",""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 84 Communauté d'agglomération de La Rochelle 84 GED Marchés publics Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-04 Systèmes d'information Gestion électronique des pièces des marchés publics de la Ville et de la CDA "[""utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données""]" "[""entreprises titulaires des marchés de la Ville et de la CDA (CV, …)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Commande publique"",""DSIC"",""Elus""]" "[""Libriciel (iParapheur et Slow)""]" "[""Préfecture"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 85 Communauté d'agglomération de La Rochelle 85 GED_RH Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-12-04 Systèmes d'information Gestion électronique des documents RH "[""utilisation de connecteurs normalisés pour le transfert des données""]" "[""agents de la Ville et de la CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" "[""Libriciel (iParapheur et Slow)"",""Organismes sociaux""]" "[""DGFIP"",""Préfecture"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 86 Communauté d'agglomération de La Rochelle 86 Gestion des abonnements en téléphonie mobile (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-03 Systèmes d'information Gestion des abonnements en téléphonie mobile "[""Gestion des abonnements pour les tablettes"",""Suivi des consommations""]" "[""agents, élus""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DG"",""DSIC"",""service de l'agent""]" "[""Opérateur (Orange et SFR)"",""Oria""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 87 Communauté d'agglomération de La Rochelle 87 Gestion de l'annuaire technique des écoles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-27 Systèmes d'information Gestion de l'annuaire technique des écoles (gestion des comptes / mots de passe pour se connecter sur les ordinateurs) [] "[""enfants"",""enseignants""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction de l'Education VLR"",""DSIC""]" "[""Education Nationale""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 88 Communauté d'agglomération de La Rochelle 88 Gestion technique des annuaires internes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-06 Systèmes d'information Gestion technique des annuaires CDA et VLR (Active Directory) "[""Gestion de l'annuaire agrégateur (proxy LDAP)"",""Gestion de l'annuaire SIGAR (portail SIG) pour certaines communes de la CDA"",""Partage des annuraires avec le CCAS""]" "[""agents CDA, VLR CCAS"",""agents des communes de l'agglomération ayant accès au portail SIG"",""enfants et enseignants des écoles de La Rochelle""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""agents CDA"",""DRH"",""DSIC""]" "[""agents CCAS et VLR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 89 Communauté d'agglomération de La Rochelle 89 Gestion des postes de travail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-07 Systèmes d'information "[""Gestion de l'outil de prise de main à distance""]" "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""Dell""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 90 Communauté d'agglomération de La Rochelle 90 Gestion des équipements mobiles (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-07 Systèmes d'information Gestion de la sécurité des équipements mobiles (téléphone, tablette) de la Ville et de la CDA de La Rochelle "[""Gestion du BYOD""]" "[""agents Ville et CDA""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""VMWare""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 91 Communauté d'agglomération de La Rochelle 91 Gestion du Firewall (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-03 Systèmes d'information Gestion de l'accès à internet des agents VLR et CDA (Firewall, filtrage d'URL, antispam) "[""chiffrement/dechiffrement SSL"",""Gestion des accès VPN""]" "[""agents des autres communes de la CDA"",""agents VLR et CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""Fortinet"",""Orange""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 92 Communauté d'agglomération de La Rochelle 92 Gestion du SIG Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-03 Systèmes d'information Gestion des outils SIG "[""Accès aux agents CDA, VLR et des communes de la CDA""]" "[""habitants (propriétaires) de la CDA""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""agents CDA et VLR"",""DSIC""]" "[""agents des communes membres de la CDA"",""Ciril"",""OPH""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 93 Communauté d'agglomération de La Rochelle 93 Gestion RH du service (Traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-12-02 Systèmes d'information Gestion RH du service "[""Entretiens annuels"",""Gestion des heures supplémentaires"",""Gestion du planning des agents""]" "[""agents de la DSIC""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 94 Communauté d'agglomération de La Rochelle 94 Gestion de la téléphonie fixe (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-03 Systèmes d'information Gestion de la téléphonie fixe "[""Gestion de l'annuaire A5000"",""Gestion de la taxation et des statistiques"",""Gestion des boites vocales"",""Gestion des portiers (interphones et visiophones)"",""Gestion du logiciel TWP""]" "[""agents, élus""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Agents CDA et VLR"",""DSIC""]" "[""Ineo""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 95 Communauté d'agglomération de La Rochelle 95 Gestion du Wifi privé VLR et CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-02 Systèmes d'information Gestion du wifi privé Ville et Agglo de La Rochelle (usage interne) "[""Gestion de l'authentification"",""Gestion des logs""]" "[""agents et élus VLR""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""OSMOZIS""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 96 Communauté d'agglomération de La Rochelle 96 Gestion des points d'accès wifi publics Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-02 Systèmes d'information Gestion des points d'accès wifi publics "[""Gestion de l'authentification sur le portail captif"",""Gestion des logs""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""OSMOZIS""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 97 Communauté d'agglomération de La Rochelle 97 Outil collaboratif Nextcloud (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-27 Systèmes d'information [] "[""Agents VLR, CDA, CCAS"",""usagers, professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui "[""agents de 3 collectivités VLR, CDA, CCAS""]" "[""personnes extérieures aux 3 collectivités (professionnels, ….)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 98 Communauté d'agglomération de La Rochelle 98 Prise de main à distance Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-03 Systèmes d'information Gestion de l'outil de prise de main à distance dans le cadre des interventions du support de la DSIC [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC""]" "[""BeyondTrust""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 99 Communauté d'agglomération de La Rochelle 99 Prévention des cyberattaques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-04 Systèmes d'information Prévention des cyberattaques "[""Déploiement de la solution Sentinel One sur des postes de travail VLR et CDA : analyse comportementale du SI, détection d'attaques en temps réel""]" "[""agents CDA et VLR""]" Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 100 Communauté d'agglomération de La Rochelle 100 Suivi des impressions (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-07 Systèmes d'information Suivi et analyse des impressions du parc de copieur et d'imprimantes VLR "[""Gestion des logs des photocopieurs"",""Transmission d'un rapport mensuel aux chefs de service"",""Transmission d'un rapport mensuel à chaque agent""]" "[""Agents CDA (uniquement pour les logs des copieurs)"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""agent"",""DSIC"",""service de l'agent""]" "[""Canon"",""Watchdoc""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 101 Communauté d'agglomération de La Rochelle 101 Transferts de fichiers entre applications métiers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-02 Systèmes d'information Programmation de transfert de fichiers entre applications métiers "[""Transfert d'informations de paye CDA, VLR et CCAS (RH vers DGFIP)"",""Transfert d'informations relatives aux agents CDA, VLR et CCAS (RH vers agiletime, prestations sociales, médecines pro, foederis)"",""Transfert d'informations relatives aux tickets restaurants (RH vers collectivitées VLR, CDA, CCAS)"",""Transfert d'éléments de facturation (ORMC - tiers de transmission)""]" "[""Agents VLR, CDA, CCAS""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Services VLR et CDA""]" "[""CCAS""]" "[""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 102 Communauté d'agglomération de La Rochelle 102 Gestion de l'outil d'infolettre Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-09-13 Systèmes d'information Gestion de l'outil de diffusion d'infolettres "[""Gestion d'une blacklist""]" "[""""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 103 Communauté d'agglomération de La Rochelle 103 Gestion d'un outil de signature de manifestes en ligne Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement Systèmes d'information Gestion d'un outil de signature de manifestes en ligne "[""Partager son vote sur les réseaux sociaux""]" "[""signataire du manifeste (usager, personnes morales)""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non "[""Cabinet"",""Communication"",""DG"",""DSI"",""Elus""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 104 Communauté d'agglomération de La Rochelle 104 Infocentre Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-12-02 Systèmes d'information "[""Alimentation de l'opendata (publication de jeux de données thématiques et anonymisés)""]" "[""agents des collectivités CDA, VLR, et CCAS"",""usagers VLR et CCAS""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui "[""DSIC"",""services CDA et ville ayant accès à l'infocente""]" "[""BPM Conseils"",""Data4Citizen (Opendata) - données anonymisées""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 105 Communauté d'agglomération de La Rochelle 105 Gestion des chèques APTIC (pass numériques) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-16 Transformation numérique CCAS La Rochelle Gestion des chèques APTIC (pass numériques permettant à des habitants de développer leurs compétences numériques - autonomie digitale) "[""Gestion d'un diagnostic public ""numérique"""",""Gestion d'un questionnaire (identification des personnes, identification des besoins, ..)""]" "[""usagers""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSI"",""DTN"",""MMC""]" "[""médiateur numérique (formateur)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 106 Communauté d'agglomération de La Rochelle 106 Fichiers de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-22 Transformation numérique Gestion d'un fichier de contacts [] "[""particuliers"",""professionnels (privé, public, écoles) en relation avec les missions de la DTN""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""DTN""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 107 Communauté d'agglomération de La Rochelle 107 Gestion de Cyberlocal Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-26 Transformation numérique Gestion de Cyberlocal "[""Gestion de accès à Cyberlocal"",""Gestion des correspondants Cyberlocal"",""Gestion des espaces de stockage Cyberlocal"",""Traçabilité des accès internet""]" "[""Agents Ville, CDA, Commune, Association"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""Correspondants Cyberlocal CDA"",""DSIC"",""DTN""]" "[""Autres correspondants Cyberlocal"",""Novatice Technologies, ACT""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 108 Communauté d'agglomération de La Rochelle 108 Gestion des demandes adressées au DPO Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-14 Transformation numérique Gestion des demandes adressées au DPO de la Ville et de la CDA de La Rochelle "[""Alimentation du registre des demandes (Anonymisé)"",""Eléboration de données d'activité (statistiques)"",""Instruction et suivi des demandes, en lien avec les services concernés""]" "[""agents VLR et CDA"",""personnes souhaitant contacter le DPO ou exercer leurs droits au titre du RGPD""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui "[""DPO"",""services concernés par la demande""]" "[""sous-traitants concernés par la demande""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 109 Communauté d'agglomération de La Rochelle 109 Gestion du site demarches.larochelle.fr Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-09 Transformation numérique "[""Gestion des cookies du site""]" "[""professionnels"",""tout type de structure (associations, écoles, …)"",""usagers""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non Oui "[""DSIC"",""DTN""]" "[""Lanteas"",""Ville de La Rochelle (services en charge des téléservices + bureau du courrier)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 110 Communauté d'agglomération de La Rochelle 110 Enquête usages numériques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-26 Transformation numérique Enquête relative aux usages numériques permettant d'élaborer la stratégie numérique responsable communautaire "[""Recrutement de volontaires afin de participer à des ateliers collectifs""]" "[""Associations"",""Habitants de la CDA"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""DTN""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 111 Communauté d'agglomération de La Rochelle 111 Gestion RH DTN (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-22 Transformation numérique Gestion RH des agents de la DTN [] "[""agents""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""DTN""]" [] [] non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 112 Communauté d'agglomération de La Rochelle 112 Signal Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-22 Transformation numérique Utilisation d'une messagerie privée entre les agents de la DTN [] "[""agents DTN"",""professionnels""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""DTN""]" "[""SIGNAL""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 113 Communauté d'agglomération de La Rochelle 113 Gestion des comptes du portail Opendata Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-12 Transformation numérique [] "[""usagers, professionnels, enseignants""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""DTN""]" "[""BPM Conseil""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 114 Communauté d'agglomération de La Rochelle 114 Portail citoyen Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-04-08 Transformation numérique Gestion du portail citoyen : plateforme de téléservices à destination des usagers de la Ville et et de l'Agglomération "[""Création ou authentification via un service tiers"",""Stockage de fichiers, pour réutilisation pour de futures procédures""]" "[""associatifs"",""habitants, touristes"",""professionnels""]" Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui "[""DSI/ DTN maintenance"",""Tous les services dela Ville ou de l'agglo destinataires de la demande""]" "[""Entre'ouvert""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 115 Communauté d'agglomération de La Rochelle 115 Gestion RDV Conseiller numérique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-10 Transformation numérique Gestion des prises de rendez-vous avec les conseillers numériques France Services "[""Alimentation de la plateforme COOP (Etat) de suivi de l'acitivité des conseillers numériques (données anonymisées)""]" "[""habitants de l'agglomération""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non "[""DTN""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 116 Communauté d'agglomération de La Rochelle 116 Gestion de Vodeclic (formation informatique/bureautique en ligne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-26 Transformation numérique Gestion de Vodeclic "[""Gestion des accès à Vodeclic"",""Reporting de l'usage du site""]" "[""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""DTN"",""Médiathèque""]" "[""Vodeclic""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 117 Communauté d'agglomération de La Rochelle 117 "Concours Re-sources ""je me mouille pour préserver l'eau""" Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-16 Eaux EPTB, Eau17 Organisation d'un concours photo pour mobiliser et valoriser les agriculteurs et les communes dans leurs pratiques agro-environnementales "[""Gestion du droit à l'image""]" "[""agents et élus de communes (dept 16 et 17)"",""agriculteurs""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication"",""Eaux""]" "[""Eau17"",""EPTB"",""Google""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 118 Communauté d'agglomération de La Rochelle 118 Analyse de l'assolement annuel sur les aires d'alimentation de captage d'eau Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-20 Eaux Analyse de l'assolement annuel sur les aires d'alimentation de captage "[""Analyse d'évolution des assolements entre les différentes versions de RPG"",""Analyse de l'évolution des exploitations agricoles"",""Anymation du programme Re-Sources"",""Identifier les exploitrants des aires d'alimentation de captage""]" "[""agriculteurs""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""EAUX""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 119 Communauté d'agglomération de La Rochelle 119 Distribution de l'eau Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-10 Eaux Gestion de la distribution de l'eau "[""Facturation de l'eau"",""Gestion de la location des compteurs"",""Gestion des abonnements"",""Gestion des travaux de raccordement et d'entretien du réseau de distribution, gestion des demandes de travaux relatifs aux bornes à incendie"",""Transfert des données vers le service Assainissement""]" "[""Catégorie 1"",""Catégorie 2"",""Catégories 3 et suivantes…""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""Destinataire(s) interne(s)""]" "[""Destinataire(s) externe(s)""]" "[""Tier(s) autorisé(s)""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 120 Communauté d'agglomération de La Rochelle 120 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-02-12 Eaux Gestion RH du service (formations, évaluations, arrêts et accidents de travail, planning) "[""Gestion des cartes d'accès au port autonome"",""Gestion des cartes professionnelles""]" "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Oui Oui "[""DRH"",""DSIC"",""Eaux""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 121 Communauté d'agglomération de La Rochelle 121 PAPI Protection individuelles du Marais de Lauzières Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-07 Eaux Programme d'actions de prévention des innondations - Protections individuelles du marais de Lauzières "[""Communication auprès des riverains"",""Diagnostic des locaux"",""Financement des travaux"",""Inscription au système d'alerte de L'Houmeau"",""Inscription au système d'alerte de Nieul-sur-Mer""]" "[""particuliers"",""professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Eaux"",""Finances""]" "[""Unima, Mairie de L'Houmeau et Nieul-sur-Mer"",""VLR (Risques majeurs et sécurité civile)""]" "[""Trésorerie""]" Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 122 Communauté d'agglomération de La Rochelle 122 Lab Emploi Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-05-14 Emploi et Enseignement supérieur Pôle Emploi, Préfecture Charente Maritime Gestion du dispositif Lab de l'emploi "[""Accompagnement de demandeurs d'emploi"",""Co-financement de contrats PEC mis en place dans les communes de la CDA"",""Transfert de CV vers les entreprises à la fin du PEC""]" "[""usagers demandeurs d'emploi, accompagnés dans le cadre du PLIIE""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Elus"",""Emploi et Enseignement supérieur""]" "[""Communes employeur"",""Conseil départemental Charente maritime"",""Entreprises (en vue d'un recrutement ultérieur)"",""Mission locale"",""Pole Emploi"",""Préfecture Charente Maritime"",""Région Nouvelle Aquitaine""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 123 Communauté d'agglomération de La Rochelle 123 Fichier de contacts professionnels enseignement supérieur Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-27 Emploi et Enseignement supérieur Gestion d'un fichier de contacts professionnels relatif à l'enseignement supérieur "[""Diffusion de mailings""]" "[""enseignants""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Direction de la communication"",""DSIC"",""DTN"",""Service Emploi et Enseignement Supérieur""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 124 Communauté d'agglomération de La Rochelle 124 Annuaire web des SIAE Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-06-05 Emploi et Enseignement supérieur Gestion de l'annuaire web des SIAE (structures d'insertion par l'activité économique) "[""Identification des structures""]" "[""Collaborateurs des SIAE (professionnels)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Direction de la communication"",""DSIC"",""Service Emploi et Enseignement Supérieur""]" "[""Oxyd""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 125 Communauté d'agglomération de La Rochelle 125 Réalisation de la clause sociale dans les marchés publiques Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-06-05 Emploi et Enseignement supérieur Réponse à l'obligation des entreprises à réaliser des heures d'insertion dans les marchés publics "[""Alimenter le réseau national des clauses et le réseau Alliance Ville Emploi"",""Constitution d'une base de données source de candidats à la réalisation d'heure d'insertion"",""Enregistrement des heures d'insertion réalisées"",""Gestion et suivi du parcours des participants"",""Rendre des comptes aux donneurs d'ordre - Réalisation de bilans - statistiques - Evaluation du dispositif""]" "[""Candidats et participants à la clause sociale"",""donneurs d'ordre, Entreprises et SIAE""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non "[""DSIC"",""Service Emploi et Enseignement Supérieur""]" "[""Communauté d'Agglomération Rochefort Océan"",""Fond Social Européen"",""IRFREP"",""UD DIRECCTE, DIRECCTE, ministere du travail, Commission interministerielle de Coordination des Contrôles, Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen."",""UP Clause""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 126 Communauté d'agglomération de La Rochelle 126 Coordination des parcours vers l'emploi des participants du PLIE Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-03 Emploi et Enseignement supérieur Coordination du plan local d'insertion par l'emploi (PLIE) de l’agglomération "[""Articulation avec les partenaires emploi du territoire ou de réseaux nationaux et régionaux"",""Coordination des bénéficiaires chargés de la mise en œuvre des actions du PLIE"",""Coordonner des parcours vers l'emploi"",""Participation au comité de programmation du SPRO, au CTA, aux comités de suivi des SIAE et tout groupe de travail permettant d’articuler le dispositif PLIE avec le droit commun en matière d’emploi et d’insertion professionnelle ""]" "[""Participants du PLIE""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non "[""Administration générale"",""DSIC"",""Service Emploi et Enseignement Supérieur""]" "[""ADEF La Rochelle,"",""ALTEA-CABESTAN,"",""Association d'Aide à l'emploi d'Aigrefeuille,"",""Centre social et culturel Christiane Faure,"",""DIRECCTE,"",""Google"",""IFP Atlantique"",""La Ligue de l'Enseignement IRFREP,"",""Mairie d'Aytré"",""Mission Locale La Rochelle-Ré-Pays d'Aunis,"",""OI Pivot CARO,"",""Régie de Quartiers DIAGONALES"",""tout organisme susceptible d'etre retenu dans le cadre des appels à projets du PLIE de l'agglomération de La Rochelle;"",""UD DIRECCTE,"",""UP Viesion""]" "[""Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen.""]" Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 127 Communauté d'agglomération de La Rochelle 127 Feuilles d'émargement PLIE Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-06-05 Emploi et Enseignement supérieur Rendre compte et pouvoir justifier du temps passé pour le dispositif PLIE [] "[""Partenaires, acteurs locaux, collaborateur CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Service Emploi et Enseignement Supérieur""]" "[""OI Pivot CARO, UD DIRECCTE, DIRECCTE, ministere du travail, Commission interministerielle de Coordination des Contrôles, Commission Europeenne ou tout organisme en lien avec la piste d'audit de contrôle du Fonds social européen.""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 128 Communauté d'agglomération de La Rochelle 128 Fichier de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-14 Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion d'un fichier de contacts professionnels [] "[""profesionnels des mondes sportifs et associatifs""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 129 Communauté d'agglomération de La Rochelle 129 Déclaration des ACM Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-11 Sports, Nautisme, Camping et plages Déclaration des ACM (accueil collectif de mineurs) "[""Télétransmission des accueils de mineurs sur le site tam.extranet.jeunesse-sports.gouv.fr""]" "[""mineurs rochelais""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports""]" [] "[""DDCS (extranet TAM - téléprocédure des accueils des mineurs)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 130 Communauté d'agglomération de La Rochelle 130 Gestion de l'occupation des équipements sportifs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Sports, Nautisme, Camping, Plages Gestion de l'occupation des équipements sportifs [] "[""responsables associations sportives""]" Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" "[""GMA""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 131 Communauté d'agglomération de La Rochelle 131 Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-16 Sports et Nautisme Gestion de la régie de l'aire de camping car de Port Neuf "[""Gestion des courriers de réclamation / facturation"",""Gestion des impayés et des recouvrements"",""Gestion des réclamations relayées par l'Office de Tourisme""]" "[""Usagers de l'aire de Camping car""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Finances"",""Police Municipale"",""Sports et nautisme"",""Stationnement""]" "[""Office de Tourisme de La Rochelle""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 132 Communauté d'agglomération de La Rochelle 132 Gestion des inscriptions adlutes aux activités sportives Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-12 Sports, Nautisme, Camping et plages Inscriptions d'adultes à des activités sportives [] "[""usagers (tarification à la localisation)""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 133 Communauté d'agglomération de La Rochelle 133 Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-02-12 Sports, Nautisme, Camping, Plages Gestion des inscriptions d'enfants à des activités sportives [] "[""usagers (tarification à la localisation)""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction des Sports"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 134 Communauté d'agglomération de La Rochelle 134 Gestion des activités piscines Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Equipements sportifs et piscines communautaires "[""Gestion activités estivales (cours de piscine enfants - bassin temporaire sur la plage de Châtelaillon)"",""Gestion d'inscription à des activités divers (Halloween au centre aquatique de Chatelaillon, moment famille,50 ans Lucien Maylin ...)"",""Gestion de l'accueil des clubs sportifs de natation"",""Gestion de la régie, facturation des activités"",""Gestion des scolaires""]" "[""Usagers (adultes et mineurs)""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" "[""Deciplus (Châtelaillon et Palmilud)"",""Horanet""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 135 Communauté d'agglomération de La Rochelle 135 Gestion de la billeterie et des abonnements Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-28 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion de la billeterie et des abonnements aux piscines communautaires "[""Facturation en fonction du domicile""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" "[""Horanet"",""vivaticket (Palmilud uniquement)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 136 Communauté d'agglomération de La Rochelle 136 Concertation relative à la construction d'un centre aquatique à Lagord Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Equipements sportifs et piscines communautaires Concertation relative à la construction d'un centre aquatique à Lagord [] "[""comité consultatif du sport"",""usagers grand public"",""établissements scolaires, associatifs""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" "[""Bureau d'étude ""programmation""""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 137 Communauté d'agglomération de La Rochelle 137 Gestion du portail internet des piscines Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-12-21 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion du portail internet des piscines "[""Gestion de la billeterie en ligne (billetique et activités)"",""Gestion des cookies du site""]" "[""Usagers (adultes et mineurs)""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" "[""Horanet"",""Paybox""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 138 Communauté d'agglomération de La Rochelle 138 Gestion RH du service ESPC (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-28 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion RH des agents "[""Gestion du planning des agents""]" "[""agents des piscines communautaires""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires"",""RH""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 139 Communauté d'agglomération de La Rochelle 139 Gestion des inscriptions aux newsletter Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-28 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion de la diffusion de la newsletter des piscines de l'agglomération [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 140 Communauté d'agglomération de La Rochelle 140 Vidéoprotection piscines Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-28 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion de la vidéoprotection de la piscine de Chatelaillon (2 caméras accueil, 1 caméra bassin) "[""Gestion de la vidéoprotection de la piscine de La Rochelle (caméra entrée extérieure, pas d'enregistrement)"",""Gestion de la vidéoprotection de Palmilud (accueil, zone de circulation vestiaire, sauna)""]" "[""agents de la CDA travaillant sur le site"",""usagers""]" Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Equipements sportifs et piscines communautaires""]" "[""Accoustique Vidéo system (Palmilud)"",""prestataire maintenance (à compléter pour Chatelaillon et LR)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 141 Communauté d'agglomération de La Rochelle 141 Gestion du remboursement des activités Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion du remboursement des abonnements aux activités sportives dans le cadre de la pandémie de Covid19 [] "[""usagers""]" Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 142 Communauté d'agglomération de La Rochelle 142 Gestion des réservations pour accéder aux piscines communautaires Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-26 Equipements sportifs et piscines communautaires Gestion des réservations de créneaux horaires pour accéder aux piscines de la CDA, suite à la pandémie de Covid-19 [] "[""usagers""]" Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Non Non Non "[""Direction Equipements sportifs et piscines communautaires"",""DSIC""]" "[""Acropolis""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 143 Communauté d'agglomération de La Rochelle 143 Gestion du camping municipal Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-15 Sports et Nautisme Gestion du Camping municipal (camping du soleil) "[""Gestion de la facturation, des impayés, perception de la taxe de séjour, gestion de la régie de recettes"",""Gestion des entrées-sorties (barrière)""]" "[""usagers du camping""]" Oui Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Sports et nautisme""]" "[""Sequoiasoft (éditeur e-season)""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 144 Communauté d'agglomération de La Rochelle 144 Gestion d'une liste de diffusion commerciale du camping du soleil Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion d'une liste de diffusion (courriel) de messages assurant la promotion du camping du soleil [] "[""anciens usagers du camping"",""personnes inscrites dans la liste de diffusion""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Sports""]" "[""outil de mailing ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 145 Communauté d'agglomération de La Rochelle 145 Gestion RH du service Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-08 Direction des Sports, Nautisme, Camping et plages Gestion RH du service "[""Gestion administrative du service""]" "[""agentsdu service""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Sports""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 146 Communauté d'agglomération de La Rochelle 146 Gestion des enquêtes publiques, des mises à disposition et des concertations en matière de planification urbaine Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Etudes urbaines Gestion des demandes et des observations du public [] "[""Elus"",""Participants aux réunions, aux enquêtes et aux mises à disposition""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etudes urbaines"",""Vie institutionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 147 Communauté d'agglomération de La Rochelle 147 Diagnostic Agricole Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-01-26 Etudes urbaines Diagnostic agricole de la CDA réalisé dans le cadre du PLUi "[""Enquête auprès des exploitants agricoles""]" "[""exploitants agricoles situés sur la CDA""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Etudes Urbaines""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 148 Communauté d'agglomération de La Rochelle 148 Gestion d'un fichier de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Etudes urbaines Gestion d'un fichier de contacts professionnels "[""Gestion de référents PLUi des communes de l'agglomération"",""Gestion des personnes publiques associées aux procédures de planification urbaine""]" "[""Elus"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Etudes urbaines""]" [] [] non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 149 Communauté d'agglomération de La Rochelle 149 Gestion des demandes / Etudes urbaines Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Etudes urbaines Gestion des demandes d'information ou d'évolution des documents de planification [] "[""Habitants de la CDA"",""professionnels""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Elus"",""Etudes urbaines"",""Vie institutionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 150 Communauté d'agglomération de La Rochelle 150 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Etudes urbaines Gestion RH du service [] "[""agents""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Etudes urbaines""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 151 Communauté d'agglomération de La Rochelle 151 Planification urbaine Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Etudes urbaines études alimentant et/ou nécessaires à la réalisation des documents d'urbanisme [] "[""Habitants de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Etudes Urbaines""]" "[""Bureaux d'études""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 152 Communauté d'agglomération de La Rochelle 152 Compatbilité fournisseurs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-26 Finances Comptabilité fournisseurs "[""Analyse comptable des associations et des structures satellites de la CDA"",""Vérification de paiement d'une facture""]" "[""Agents ou Elus"",""fournisseurs (entreprises ou associations)""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Finances""]" "[""Ciril""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 153 Communauté d'agglomération de La Rochelle 153 Gestion de la fiscalité Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-26 Finances Gestion de la fiscalité "[""Amélioration de la connaissance du territoire de la CDA par le biais d'analyses de la répartition et l'évolution de l'assiette des impôts locaux. Analyse des recettes qui en résultent (données anonymisées)"",""Réalisation d'études et de simulations globales sur les conséquences d'une modification des taux d'imposition"",""Tracer la fiscalité des entreprises""]" "[""Habitants de la CDA""]" Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances""]" "[""Fiscalité et Territoire""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 154 Communauté d'agglomération de La Rochelle 154 Gestion des recettes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-26 Finances Gestion des recettes "[""Consultation de la situation d'un tiers via le portail HELIOS de la DGFIP"",""Gestion des créances et des admissions en non valeurs""]" "[""Toute personne (habitant, professionnel, associatif) ayant recours à un service payant de la collectivité""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Finances""]" "[""Ciril""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 155 Communauté d'agglomération de La Rochelle 155 "Actions de sensibilisations ""Gestion des déchets""" Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-25 Gestion et prévention des déchets "[""Animation ""Gestion des déchets"" à destination des scolaires et des centres de loisirs"",""Diffusion de supports de communication auprès des mairies"",""Mailings (acteurs du réemploi, prestaitaires privés de la gestion des déchets)""]" "[""Associations, professionnels"",""enseignants"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 156 Communauté d'agglomération de La Rochelle 156 Chatbot Trizzy Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-16 Gestion et prévention des déchets Gestion du chatbot Trizzy, assistant 0 déchets, du site web de la CDA afin d'aider et d'orienter les usagers dans le traitement des déchets [] "[""usagers de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DTN""]" "[""Trizzy""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 157 Communauté d'agglomération de La Rochelle 157 Comité de suivi - Unité de compostage Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-10-19 Gestion et prévention des déchets Organisation et suivi d'un comité de suivi citoyen relatif à la modernisation de l'unité de compostage de Périgny [] "[""Habitants des communes proches de l'unité (Périgny, St Rogatien, …)""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Communication"",""DSIC"",""Elus"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 158 Communauté d'agglomération de La Rochelle 158 Contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-25 Gestion et prévention des déchets Gestion d'un fichier de contacts professionnels "[""Gestion d'une liste des associations de jardiniers"",""Gestion d'une liste des syndics et bailleurs sociaux"",""Partage du fichier des agents des communes aux communes de la CDA""]" "[""prestataires privés Déchets, structures du réemploi, communes, institutionnels, bailleurs, éts scolaires, associations, entreprises, organisateurs événementiels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets"",""TERE""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 159 Communauté d'agglomération de La Rochelle 159 Diffusion de supports de communication Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-25 Gestion et prévention des déchets Diffusion de supports de communication auprès des usagers [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 160 Communauté d'agglomération de La Rochelle 160 Distribution de sacs poubelles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-01 Gestion et prévention des déchets distribution de sacs poubelles aux habitants de l'agglomération de La Rochelle (Hypercentre La Rochelle, habitats collectifs, habitations ne pouvant être dotées de bacs) [] "[""habitants de l'agglomération de La Rochelle""]" Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Horanet""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 161 Communauté d'agglomération de La Rochelle 161 Gestion de la collecte des déchets Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Gestion et prévention des déchets Gestion de la collecte des déchets "[""Comptabilisation des levées de bacs et des accès aux points d'apport volontaire (PAV)"",""Gestion de la collecte des déchets encombrants (prise de RDV, collecte sur site, décompte d'un passage en décheterie, rapport d'intervention)"",""Gestion des contrôles qualité"",""Gestion des courriers de réclamations"",""Transmission des fichiers de collecte (Sous-traitant Suez -> CDA)""]" "[""usagers du service""]" Oui Non Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Suez, Tradim, Fournisseur des contrôles d'accès""]" "[""Services fiscaux""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 162 Communauté d'agglomération de La Rochelle 162 Gestion de la facturation de la TOEMI Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement Gestion et prévention des déchets Gestion de la TOEMI (taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative) "[""Réception du fichier d'appel"",""Transmission du fichier d'appel complété avec le nombre d'enlèvements""]" "[""personnes domiciliées dans la CDA"",""professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Finances"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Tradim""]" "[""DGFIP""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 163 Communauté d'agglomération de La Rochelle 163 Gestion de la régie de recette de l'unité de compostage Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-11-21 Gestion et prévention des déchets Gestion de la régie de recette de l'unité de compostage [] "[""Usagers, professionnel""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""Finances"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Editeur du logiciel Aregiev17""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 164 Communauté d'agglomération de La Rochelle 164 Gestion du portail de gestion des déchets Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-20 Gestion et prévention des déchets Gestion du portail de gestion des déchets "[""Consulter le nombre de collectes, visualiser la part variable de la TOEMI"",""Consulter le nombre de passage en décheteries, gestion de la carte d'accès""]" "[""usagers de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication"",""DSI"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Horanet""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 165 Communauté d'agglomération de La Rochelle 165 Gestion du prêt de matériel de formation Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-31 Gestion et prévention des déchets Prêts d'outils et d'expositions "[""Gestion du prêt de matériel et support pédagogique ""le tri expliqué aux petits""""]" "[""enseignants"",""professionnels ou associations""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Gestion et prévention des déchets"",""TERE""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 166 Communauté d'agglomération de La Rochelle 166 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-31 Gestion et prévention des déchets Gestion RH du service (conservation de données dans le service) [] "[""Agents du service""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC ?"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 167 Communauté d'agglomération de La Rochelle 167 Réservation du passage en déchèterie Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-30 Gestion et prévention des déchets Gestion de la réservation de l'accès aux déchèteries dans le cadre de la crise COVID, prise de RDV [] "[""usagers de la CDA""]" Oui Non Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 168 Communauté d'agglomération de La Rochelle 168 Distribution de compost Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-10-21 Gestion et prévention des déchets Gestion des inscriptions pour la distribution de compost [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Myrezapp""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 169 Communauté d'agglomération de La Rochelle 169 Organisation de sensibilisations et du forum participatif Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-04-11 Gestion et prévention des déchets Organisation de sensibilisations et du forum participatif "[""Gestion des inscriptions via l'outil interne MyRezApp"",""Gestion des émargements"",""Gestion du droit à l'image""]" "[""usagers du service""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Gestion et prévention des déchets""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 170 Communauté d'agglomération de La Rochelle 170 Vidéoprotection des bâtiments Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-31 Gestion et prévention des déchets Vidéoprotection des déchetteries "[""Vidéoprotection du bâtiment (+ cours et hangar) rue Anita Conti à Périgny - traitement interne""]" "[""Agents de la CDA"",""usagers accédants aux sites""]" Oui Non Non Non Oui Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""CESO""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 171 Communauté d'agglomération de La Rochelle 171 Visite centre de tri Altriane Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-01 Gestion et prévention des déchets Gestion des inscriptions au centre de tri Altriane "[""Analyse statistique (anonymisée) des visites pour production d'un rapport annuel""]" "[""Elus, professionnels, associations, centres sociaux"",""Université, scolaire, centre de loisirs"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""keolis (si organisation de transport des scolaires)"",""Myrezapp"",""SITA Sud Ouest (contrôle d'accès)""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 172 Communauté d'agglomération de La Rochelle 172 Facturation de la TEOMi et de la Redevance Spéciale Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 Gestion et prévention des déchets Facturation du service de gestion des déchets (TEOMi, Redevance Spéciale) "[""Alimentation de la base de données de l'outil de gestion des déchets"",""Collecte de consentemment pour diffusion d'informations relatives à la collecte des déchets"",""Gestion d'une enquête déchet à destination des usagers de la CDA (ménages, établissements à caractère professionnel, administratif et associatif, syndics et bailleurs), dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMI et la Redevance Spéciale (création d'un fichier usager), opération de contrôle de la qualité des déchets avant collecte"",""Réception du fichier d'appel et transfert de données avec la DGFIP à propos du fichier d'appel"",""Transfert de données vers le service Dév Eco pour l'accompagnement des entreprises""]" "[""gestionnaires d'immeuble (syndics, bailleurs)"",""Habitants de la CDA"",""professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Oui "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Gestion et prévention des déchets""]" "[""Fournisseur de contrôle d'accès"",""Suez (à partir du 01/03/2024)"",""Tradim"",""Trait d'Union"",""Urbaser Environnement (jusqu'au 29/02/2024)""]" "[""Trésorerie, DGFIP""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 173 Communauté d'agglomération de La Rochelle 173 PIG Communautaire : dispositif de rénovation et d'adaptation des logements Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-11-16 Habitat et Politique de La Ville Programme d'intérêt général communautaire (PIG) : dispositif de rénovation et d'adaptation des logements à destination des particuliers : accompagnement technique et financier "[""Organisation de campagnes d'informations (courrier postal)""]" "[""usagers""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""Habitat et Politique de la Ville"",""TERE""]" "[""CCAS"",""Département 17"",""Soliha""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 174 Communauté d'agglomération de La Rochelle 174 Etude du parc privé vacant Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-11-19 Habitat et Politique de La Ville Etude portant sur le parc privé vacant sur le territoire de l'Agglomération de La Rochelle "[""Analyse du parc privé"",""Identification des copropriétés fragiles"",""Localisation des logements vacants""]" "[""usagers - propriétaires fonciers""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui "[""DSIC"",""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""URBANIS""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 175 Communauté d'agglomération de La Rochelle 175 Gens du voyage Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-10-08 Habitat et Politique de La Ville Accueil des gens du voyage "[""Accompagnement social (Education, emploi, insertion professionnelle, santé), écrivain public"",""Gestion des aires d'accueil (gestion administrative, prolongation de séjour, entrées-sorties, dépôt de garantie, encaissements, entretien)"",""Gestion des situations de non-conformité au règlement intérieur, gestion des contentieux"",""Traitement des stationnements illicites""]" "[""Gens du Voyage""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui "[""DSIC"",""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""Assocciation Fraternité"",""Education Nationale"",""Hermes (SEIFEL)"",""Prestataire ACGV""]" "[""Police/Gendarmerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 176 Communauté d'agglomération de La Rochelle 176 Gestion de l'accession à la propriété Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-13 Habitat et Politique de La Ville Gestion et suivi des dispositifs d'accession à la propriété "[""Gestion de l'aide sociale aux primo-accédants"",""Labélisation des logements abordables et de leurs accédants""]" "[""Professionnels (promoteurs, banques, …)"",""usagers""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Oui "[""Habitat et Politique de la Ville""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 177 Communauté d'agglomération de La Rochelle 177 Gestion des demandes de logement social Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-13 Habitat et Politique de La Ville Accompagnement des demandeurs de logement social (accueil, information, traitement des demandes) [] "[""usagers""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Oui Oui "[""Cabinet du Maire + Elus"",""DSIC"",""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""bailleurs"",""CCAS"",""CLIC"",""DDCS"",""logiciel IMHOWEB (Afipade)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 178 Communauté d'agglomération de La Rochelle 178 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-14 Habitat et Politique de La Ville "[""Accès aux boites mail des agents (gestion des absences)""]" "[""Agents du service""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 179 Communauté d'agglomération de La Rochelle 179 Politique de la Ville Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-14 Habitat et Politique de La Ville Suivi des demandes de financements dans le cadre de la Politique de la Ville (associations, communes) [] "[""agents de collectivités"",""Associations""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Développement Economique"",""Emploi et Enseignement Supérieur"",""Habitat et Politique de la ville,"",""Mobilité et Transport""]" "[""Ville de La Rochelle (Sports, Santé publique, Vie citoyenne, Culture, Mairies de proximité)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 180 Communauté d'agglomération de La Rochelle 180 Prévention de la Délinquance Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-14 Habitat et Politique de La Ville Prévention de la délinquance "[""Cellule de veille radicalisation"",""Conseil d'agglomération de sécurité et de prévention de la délinquance (prévention des addictions, médiation sociale, aide aux victimes et accès aux droits, prévention de la récidive, éducation à la citoyenneté)"",""Organisation de manifestations : Rallye citoyen, Festiprev, exposition 13-18 Question de justice""]" "[""mineurs"",""usagers""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Oui Non "[""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""Associations d'éducation populaire"",""Département 17"",""Maires des communes de la CDA (service jeunesse)"",""médiation sociale"",""PJJ"",""Ville La Rochelle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 181 Communauté d'agglomération de La Rochelle 181 Renouvellement urbain Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-08-14 Habitat et Politique de La Ville Renouvellement Urbain "[""Enquête/étude des commerçants impactés par le renouvellement urbain"",""Vérification des conditions de relogement, animation et coordination de la commission de relogement""]" "[""professionnels (commerçants, travailleurs sociaux, associations de quartiers)"",""usagers (locataires) impactés par le PRU""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non "[""Habitat et Politique de la Ville""]" "[""Action logement"",""ANRU, DDTM (transfert de statistiques)"",""CAF"",""CCAS"",""Conseil départemental de la Charente Maritime"",""DDCS"",""OPH, Habitat17, IAA"",""Pole Emploi"",""Région Nouvelle Aquitaine (transfert de statistiques)"",""Ville de La Rochelle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 182 Communauté d'agglomération de La Rochelle 182 "Gestion de l'opération ""1 mois sans ma voiture""" Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-05-02 LRTZC Consortium LRTZC : Atlantech, CEREMA, ECHO-MER, IFREE, LPO, La Matière, La Rochelle Université, Ville de La Rochelle, Les Petits Débrouillards, Association Matières, Energies Rochelaises, Port Atlantique La Rochelle, Sphere(s), SPIE Batignolles Malet, TIPEE "Gestion de l'opération ""1 mois sans ma voiture""" "[""Gestion des inscriptions"",""Gestion du droit à l'image des participants""]" "[""Volontaires, habitants la CDA""]" Oui Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Oui Non "[""DSI"",""LRTZC"",""Mobilités et tranport""]" "[""CITIZ"",""RTCR,"",""TRANSDEV Maritime,"",""TRANSDEV,""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 183 Communauté d'agglomération de La Rochelle 183 "Appel à projet ""Acteurs de la transition""" Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-07-20 LRTZC Consortium LRTZC "Gestion de l'appel à projet ""Acteurs de la transition"" - Attribution de subvention" [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""CDA"",""TERE""]" "[""partenaires LRTZC""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 184 Communauté d'agglomération de La Rochelle 184 Contacts LRTZC Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-27 LRTZC Consortium LRTZC Fichier de contacts des acteurs du projet LRTZC "[""Diffusion de mailings relatifs à LRTZC""]" "[""agents CDA et VLR"",""enseignants"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""CDA""]" "[""partenaires LRTZC""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 185 Communauté d'agglomération de La Rochelle 185 Gestion des Copil et Cotech du projet LRTZC Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-10-24 LRTZC Consortium LRTZC Gestion des comités de pilotages et des comités techniques du projet LRTZC [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Partenaires LRTZC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 186 Communauté d'agglomération de La Rochelle 186 Organisation du comité citoyen du projet LRTZC Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-10-24 LRTZC Consortium LRTZC organisation du comité citoyen du projet LRTZC [] "[""habitants de l'agglomération""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""CDA""]" "[""VLR, Ifrée, Petits débrouillards, Université, Ecole de la mer, LPO""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 187 Communauté d'agglomération de La Rochelle 187 Organisation du comité scientifique du projet LRTZC Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-10-24 LRTZC Consortium LRTZC organisation du comité scientifique du projet LRTZC [] "[""enseignants"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Partenaires LRTZC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 188 Communauté d'agglomération de La Rochelle 188 Gestion administrative et financière du projet LRTZC Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-27 LRTZC Consortium LRTZC [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Partenaires LRTZC""]" "[""Mazar""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 189 Communauté d'agglomération de La Rochelle 189 Outil cartographique logistique agricole et alimentaire Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-04-29 LRTZC Publier une cartographie (en ligne) de la logistique agricole et alimentaire "[""Partage des données entre les intervenants""]" "[""Exploitants"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Oui Oui Non Non Non Non "[""DSI"",""LRTZC"",""TERE""]" "[""Bio NA"",""CFU (collectif fermes urbaines)"",""Chambre d'agriculture""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 190 Communauté d'agglomération de La Rochelle 190 Gestion liste d'attente interne vaccination Covid Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-06-21 Médecine Professionnelle Gestion d'une liste d'attente interne - vaccination Covid des agents VLR et CDA (vaccins disponibles en fin de journée) [] "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Médecine professionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 191 Communauté d'agglomération de La Rochelle 191 Registre de professionnels de santé Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-04 Médecine Professionnelle Registre de professionnels de santé auxquels le service a recours pour expertise ou composition de commissions médicales [] "[""professionnels de santé""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médecine Professionnelle"",""Service des Finances CDA""]" "[""Service des finances CCAS"",""Service des Finances VLR""]" "[""Tresorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 192 Communauté d'agglomération de La Rochelle 192 Médecine Préventive Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-03-04 Médecine Professionnelle Médecine préventive obligatoire des agents VLR, CDA, CCAS, Communes de l'agglomération, CNFPT "[""Communication vers les agents"",""Recours à des expertises médicales"",""Reporting via recopie de données dans l'entrepôt""]" "[""Agents CCAS, communes de la CDA, CNFPT"",""agents VLR et CDA""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DSIC"",""Médecine professionnelle""]" "[""BPM Conseil"",""Comité médical"",""Commission de réforme"",""Médecins experts"",""Médecins traitants ou spécialistes"",""Val Solution""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 193 Communauté d'agglomération de La Rochelle 193 Médiateur de la CDA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-11 Médiateur Gestion des saisies du médiateur de la CDA de la Rochelle (réception et traitment des réclamations des habitants qui rencontrent des difficultés avec la CDA) "[""Rédaction d'un rapport annuel d'activité anonymisé et présentation en Conseil Commaunutaire""]" "[""usagers de l'agglomération""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Elus"",""Médiateur"",""service de la CDA impliqué dans la demande de l'usager""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 194 Communauté d'agglomération de La Rochelle 194 Consultation du fonds patrimonial Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-28 Médiathèque Consultation des documents [] "[""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 195 Communauté d'agglomération de La Rochelle 195 Contacts utilisateurs Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-29 Médiathèque Gestion des contacts usagers utilisés hors site web (cahiers de suggestions et acquisitions, correspondance papier et électonique) "[""Cahier de demandes d'acquisitions"",""Cahier de suggestions"",""Réponses à courriers divers, papier comme électronique""]" "[""abonnés de la Médiathèque"",""toute personne""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 196 Communauté d'agglomération de La Rochelle 196 Contrôle d'accès Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-29 Médiathèque Gestion du système de contrôle d'accès à la médiathèque "[""Gestion des télécommandes pour les bornes de stationnement à proximité de la Médiathèque""]" "[""agents de la médiathèque"",""stagiaire, saisonniers, TIG""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""Aménagement et Patrimoire"",""DSIC"",""Médiathèque""]" "[""VLR - Voirie""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 197 Communauté d'agglomération de La Rochelle 197 Dons de documents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-29 Médiathèque Dons de documents "[""Don de documents de la médiathèque dont l'état ou le contenu ne permet plus l'usage à des partenaires (dons sortants)"",""Réception de documents donnés par les usagers à la médiathèque (dons entrants)""]" "[""collectivités, écoles, associations…"",""usagers""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 198 Communauté d'agglomération de La Rochelle 198 Gestion du site Web cdalarochelle.bibli.fr Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-29 Mediathèque Gestion du site Web cdalarochelle.fr (PMB) "[""recherche personnalisée"",""rédaction d'avis sur des livres""]" "[""adhérents de la médiathèque"",""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" "[""PMB""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 199 Communauté d'agglomération de La Rochelle 199 gestion de l'artothèque Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-06 Médiathèque Acquisition d'œuvres "[""gestion d'un fichier d'informations relatives à l'œuvre et à l'artiste""]" "[""artistes""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" "[""Archimed""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 200 Communauté d'agglomération de La Rochelle 200 Gestion du fonds patrimonial Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-28 Médiathèque gestion du fonds patrimonial de la Médiathèque "[""Acquisition de documents"",""Gestion de l'inventaire""]" "[""particuliers, professionnels""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque"",""Service des finances""]" "[""Archimed"",""CCFR ?"",""Manioc ?"",""Sudoc ? Etc.""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 201 Communauté d'agglomération de La Rochelle 201 Gestion des inscriptionset et des circulations des documents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-02 Médiathèque inscription aux médiathèques du réseau (Aloes et PMB), y compris le médiabus "[""gestion des prêts des documents"",""gestion des réservations"",""inscription de collectivités"",""inscription gratuite sous réserve de justification"",""Pré-inscription via le site web""]" "[""Catégorie 1"",""Catégorie 2"",""Catégories 3 et suivantes…""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non "[""Destinataire(s) interne(s)""]" "[""Destinataire(s) externe(s)""]" "[""Tier(s) autorisé(s)""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 202 Communauté d'agglomération de La Rochelle 202 Gestion des litiges Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-30 Médiathèque [] "[""adhérents de la médiathèque"",""Tout utilisateur de la médiathèque, inscrit ou non""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Affaires juridiques"",""DSIC"",""Médiathèque"",""service des finances""]" "[""Angoulins"",""Archimed"",""Aytré"",""Chatelaillon"",""Dompierre sur mer"",""La Rochelle (Laleu, VLS, Mireuil, Hôpital, service des finances)"",""Lagord"",""Médiathèques du réseau :"",""Nieul sur mer"",""Puilboreau"",""Périgny"",""Saint Xandre""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 203 Communauté d'agglomération de La Rochelle 203 Gestion RH Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-02 Mediathèque Gestion RH des agents de la Médiathèque "[""Gestion de la liste d'évacuation incendie"",""Gestion des plannings des agents (y compris cahier d'absence)"",""Gestion des stagiaires"",""Gestion des TIG""]" "[""agents de la médiathèque"",""stagiaires"",""TIG""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Oui Non "[""DRH"",""DSIC"",""Médiathèque""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 204 Communauté d'agglomération de La Rochelle 204 Organisation événements Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-05-03 Médiathèque Organisation d'animations dans l'enceinte de la médiathèque (expositions, rencontres, ateliers, projections, spectacles, lectures, visite patrimoniales, jeunesse) "[""gestion d'un fichier de partenaires et de professionnels"",""gestion d'un fichier des participants (si inscription préalable)""]" "[""participants aux animations"",""professionnels réalisant l'animation (agents de la médiathèque ou intervenant extérieur)""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque"",""Service finance de la CDA""]" [] "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 205 Communauté d'agglomération de La Rochelle 205 Visites de groupes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-29 Médiathèque organisation de visites groupées de la Médiathèque Michel Crépeau "[""inscription aux visites"",""recueil de l'avis des participants ""groupe""""]" "[""mineurs (dans le cadre de l'activité scolaire ou centre de loisir)"",""Tout le monde (association, EHPAD, organismes de formation, …)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Médiathèque""]" "[""Google (Google Forms)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 206 Communauté d'agglomération de La Rochelle 206 Accompagnement changement mobilité Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-10-21 Mobilité et Transports Chaque entreprise sur le territoire de la CDA souhaitant avec recours au dispositif Accompagnement des usagers au changement de moyens de mobilité / transport (outil numérique / Agremob) "[""Gestion du site web ""Mon Action Mobilité Durable"" : cookies du site web, inscription pour le suivi et accompagnement des actions"",""Organisation de jeux concours relatifs à la mobilité durable""]" "[""utilisateur de l'outil numérique""]" Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Mobilités et transports""]" "[""Fanny Coutureau Communication"",""partenaires Agremob (resp conjoint de traitement)"",""Planet Hoster (hébergement)""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 207 Communauté d'agglomération de La Rochelle 207 gestion de la mobilité et des transports en communs Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-03 Mobilité et Transports Yelo mobilité Gestion de la mobilité et des transports en communs de l'agglomération de La Rochelle "[""Gestion des transports en communs (bus), transport à la demande, transport de PMR, dispositif de nuit (Yelo la nuit), gestion de la marques commerciale Yelo regroupant les offres de mobilités"",""Gestion des véhicules électriques en libre service"",""Gestion des vélos libre service ( courte durée et location longue durée) et des vélos parcs"",""Interface avec Syndicat régional Modalis"",""Propriété du fichier client""]" "[""usagers des services de mobilités de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" "[""Citiz"",""Freebike"",""RTCR"",""Transdev"",""Transdev maritime""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 208 Communauté d'agglomération de La Rochelle 208 Expérimentation covoiturage Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-23 Mobilité et Transports Expérimentation de covoiturage sur le teritoire de l'agglomération "[""Contrôle du cofinancement des trajets""]" "[""usagers expérimentant le covoiturage via l'application mobile Klaxit""]" Oui Non Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""""]" "[""Registre de preuve de covoiturage""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 209 Communauté d'agglomération de La Rochelle 209 Prime achat vélo électrique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-07-31 Mobilité et Transports Versement d'une prime d'achat vélo électrique "[""Calcul du montant de la prime sur critères sociaux (algorithme)""]" "[""habitants de l'agglomération""]" Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Oui "[""DSIC"",""Mobilités et transports"",""Service des finances""]" "[""RTCR (maison de la mobilité)""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 210 Communauté d'agglomération de La Rochelle 210 Comité des partenaires Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-09 Mobilité et Transports Organisation et gestion du Comité des partenaires "[""Recrutement de participants parmis les habitants de la CDA"",""Recrutement de participants parmis les usagers Yelo""]" "[""Habitants CdA"",""usagers Yelo""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Mobilité et Transport""]" "[""RTCR""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 211 Communauté d'agglomération de La Rochelle 211 Concertation citoyenne étude tarifaire Yelo Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-04-12 Mobilité et Transports Reccueillir les avis et contributions de citoyens sur la térification Yélo et son évolution potentielle [] "[""personnes circulants sur le territoire de la CDA""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""Mobilité et Transports""]" "[""Res Publica"",""Yélo ?""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 212 Communauté d'agglomération de La Rochelle 212 Cartographie des déplacements domicile-travail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-11-12 Mobilité et transport Cartographie et étude des déplacements des agents de la Ville de La Rochelle, de la CDA et du CCAS dans le cadre du plan de déplacement Administration "[""Accompagnement des entreprises locales dans l'établissement de leurs plans de déplacement, traitement des données anonymisées ou pseudonymisées des salariés""]" "[""Agents VLR, CDA, CCAS"",""salariés des entreprises locales accompagnées""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSI"",""Mobtra""]" "[""1km à pied""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 213 Communauté d'agglomération de La Rochelle 213 Gestion des emprunts des outils et expositions visant à sensibiliser aux grands enjeux du développement durable Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-06-24 Participation et accompagnement des citoyens dans les transitions Gestion des emprunts des outils et expositions visant à sensibiliser aux grands enjeux du développement durable [] "[""enseignants"",""entreprises ou associations""]" Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non "[""DSI"",""Participation et accompagnement des citoyens dans les transitions""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 214 Communauté d'agglomération de La Rochelle 214 Gestion des systèmes de contrôle d'accès et d'alarmes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-17 Patrimoine gestion des systèmes de contrôle d'accès aux batiments CDA et Technopôle "[""gestion des badges""]" "[""agents CDA"",""Elus"",""entreprises hébergées par le Technopôle""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Patrimoine""]" "[""TIL technologies""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 215 Communauté d'agglomération de La Rochelle 215 Gestion des demandes d'intervention du service Patrimoine (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-17 Patrimoine gestion des demandes d'intervention (dépannage, travaux) sur les bâtiments de la CDA "[""gestion des cookies des applications Web""]" "[""agents CDA"",""entreprises locataires d'un bâtiment géré par la CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Patrimoine""]" "[""Editeur du logiciel Camileia"",""Editeur du logiciel Mainti4""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 216 Communauté d'agglomération de La Rochelle 216 Télésurveillance (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-11-17 Patrimoine Télésurveillance des locaux de la Communauté d'agglomération "[""Accès en lecture aux caméras de vidéosurveillance du site de Vaucanson et des déchèteries""]" "[""Agents CDA, en astreinte et pouvant intervenir en cas de nécessité""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Patrimoine""]" "[""GIP""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 217 Communauté d'agglomération de La Rochelle 217 videoprotection vaucanson Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-10 Patrimoine Vidéoprotection du parking du site de Vaucanson "[""générer une alerte sur détection de mouvement""]" "[""Agents de la CDA"",""Elus, visiteurs""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Patrimoine""]" "[""CTV"",""GIP""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 218 Communauté d'agglomération de La Rochelle 218 Communication semaine handicap Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-10-21 Ressources Humaines Gestion des inscriptions à des actions de communication interne dans le cadre de la semaine du handicap [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 219 Communauté d'agglomération de La Rochelle 219 Enquête télétravail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-04 Ressources Humaines Enquête de suivi d'usage du travail "[""Enquête relative à l'impact organisationnel du télétravail"",""Enquête relative à l'impact écologique du télétravail"",""Retour d'expérience comme encadrant de télétravailleurs"",""Retour d'expérience télétravail / Covid""]" "[""agents télétravailleurs de la CDA et VLR""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""DTN (en fonction du questionnaire)"",""TERE (en fonction du questionnaire)""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 220 Communauté d'agglomération de La Rochelle 220 Caldul des droits à retraite des agents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-09 Ressources Humaines Calcul du droit à retraite des agents de la collectivité "[""Préparation et accompagnement du départ à la retraite des agents"",""Reconstitution de buletins de paye antérieurs à 2002 pour aider le calcul de la retraite""]" "[""agents Ville et CDA""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" "[""CIRIL""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 221 Communauté d'agglomération de La Rochelle 221 Transmission de données au CASEL Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-01-15 Ressources Humaines Transmission de données au CASEL (Comité d'œuvre sociale) [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" "[""CASEL""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 222 Communauté d'agglomération de La Rochelle 222 Comité Emploi Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-04 Ressources Humaines Comités Emploi VLR et CDA [] "[""agents CDA"",""agents VLR"",""saisonniers, apprentis, contrats CDG et PEC""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Direction générale"",""DRH"",""DSIC"",""Finances (tableau se synthèse)"",""Service de l'agent""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 223 Communauté d'agglomération de La Rochelle 223 Gestion des demandes d'activités accessoires Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-04 Ressources Humaines Gestion des demandes d'activités accessoires [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""Elus"",""Service de l'agent (copie autorisation de cumul)""]" [] "[""Haute autorité (déonthologie)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 224 Communauté d'agglomération de La Rochelle 224 Analyse de poste individuelle Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-06 Ressources Humaines Analyse de poste individuelle afin d'adapter les conditions d'exercice d'un agent [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""Médecine professionnelle"",""Service de l'agent (si CDA)""]" "[""Service de l'agent (si VLR)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 225 Communauté d'agglomération de La Rochelle 225 Evaluations Professionnelles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-06 Ressources Humaines Evaluation professionnelle des agents de la collectivité [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DRH"",""Elus"",""Service de l'agent évalué"",""service juridique""]" "[""OS, avocats, magistrats (si conseil de discipline)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 226 Communauté d'agglomération de La Rochelle 226 Formations Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-11 Ressources Humaines Gestion et suivi des formations des agents VLR et CDA (formations initiales et continues), gestion du compte personnel de formation "[""Gestion de l'obligation de formation pour les emplois aidés"",""Gestion des formations dites obligatoires (formation initiale, sécurité du travail, prévention des risques et activité physique, permis poids lourds, habilitations électriques, ...) - formations organisées dans le cadre du document unique de sécurité - animation du dispositif"",""Gestion et suivi des inscriptions aux concours et examens, préparations à concours"",""Inscription auprès d'organismes de formation et gestion des convocations aux formations, accès à la plateforme collaborative de formation ""Sphère publique"" IDEALCO"",""Recollement des listes d'émargements, attestations, évaluation de la formation""]" "[""agents CDA"",""agents VLR"",""emplois aidés, agents CDG, apprentis""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Finances"",""Service de l'agent""]" "[""CIRIL"",""CNFPT"",""Conseil départemental 17"",""FORPREV (nom / prénom / date de naissance - formation SST)"",""INRS - Assurance Maladie (pour les formations relatives à la prévention des risques professionnels)"",""organismes privés de formation (CIPECMA, Universités …)"",""Pôle Emploi""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 227 Communauté d'agglomération de La Rochelle 227 Gestion administrative des agents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-30 Ressources Humaines Gestion des dossiers administratifs des agents "[""Gestion des permis de conduire"",""Gestion du dossier administratif des élus""]" "[""agents CDA"",""Agents VLR et CCAS"",""Elus""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Oui "[""DSIC"",""médecine professionnelle"",""Ressources Humaines"",""référents RH du service + chef de service""]" "[""CIRIL""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 228 Communauté d'agglomération de La Rochelle 228 Gestion de fichiers de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines Gestion de fichiers de contacts professionnels : psychologues du travail, médecins agréées, partenaires institutionnels [] "[""médecins""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Ressources Humaines""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 229 Communauté d'agglomération de La Rochelle 229 Gestion de la DSN Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-26 Ressources Humaines Gestion de la déclaration sociale nominative pour la Ville et la Communaité d'agglomération de La Rochelle (transmission mensuelle) remplace la DADS-U, le PASRAU "[""Transmissions aux opérateurs de protection sociale""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Oui "[""DRH"",""DSIC""]" "[""CIRIL""]" "[""ACOSS"",""DGFIP"",""Pôle emploi""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 230 Communauté d'agglomération de La Rochelle 230 Gestion de la paye Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-27 Ressources Humaines Gestion de la paye des agents CDA et VLR "[""Diffusion de la feuille de paye aux agents"",""Gestion des indemnités des élus"",""Gestion des éléments variables de paye (astreintes, heures supplémentaires, agents horaires, travail de nuit, dimanche, jours fériés, primes)"",""Gestion du journal de paye et des remboursements""]" "[""agents CDA"",""agents VLR"",""Elus""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Oui "[""DSIC"",""Finances"",""Ressources humaines"",""Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)""]" "[""CIRIL"",""GED RH (voir fiche traitement spécifique)"",""Imprimerie VLR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 231 Communauté d'agglomération de La Rochelle 231 Gestion de listes de diffusions Responsable de traitement Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-24 Ressources Humaines "Gestion de listes de diffusions de messages ""RH"" aux agents, aux élus, aux OS" [] "[""Agents, élus et représentants du personnel CDA"",""Agents, élus et représentants du personnel VLR""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Ressources Humaines""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 232 Communauté d'agglomération de La Rochelle 232 Gestion des absences Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-29 Ressources Humaines Gestion des absences des agents VLR et CDA, gestion des CET "[""Application du dispositif de retenue sur salaire"",""Gestion des congés maladies (ordinaires, graves, LM et LD), des congés spéciaux, des absences syndicales"",""Gestion des demandes de temps partiel"",""Gestion des reclassements professionnels""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Oui "[""DSIC"",""Elus"",""Médecine du travail"",""Ressources Humaines"",""Service social du personnel""]" "[""Ciril"",""Vanilia""]" "[""Organismes sociaux (CPAM, …)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 233 Communauté d'agglomération de La Rochelle 233 Gestion des candidatures Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-29 Ressources Humaines Gestion des candidatures à la Ville et à la CDA (stage, alternance, candidature spontanée, réponse à des vacances de poste) "[""Constitution d'une CV thèque"",""Diffusion des CV dans les services métiers"",""Gestion des comptes usagers dans Foederis (portail web candidature)""]" "[""usagers""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Ressources humaines"",""Tous les services de la CDA intéressés par le CV""]" "[""Cabinet de recrutement (pour certains postes spécifiques)"",""Foederis"",""Services VLR interessés par le CV""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 234 Communauté d'agglomération de La Rochelle 234 Gestion des chèques déjeuners Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-27 Ressources Humaines "[""Calcul des déductions de chèques en cas d'absence""]" "[""agents CDA (agents, CDD, CDI, apprentis, …)"",""agents VLR (agents, CDD, CDI, apprentis, …)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DRH"",""DSIC""]" "[""Ciril"",""Groupe UP (éditeur logicheque)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 235 Communauté d'agglomération de La Rochelle 235 Gestion des remboursements des frais de déplacement Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-12 Ressources Humaines "[""Gestion des avances de frais"",""Renseignement d'un ordre de mission spécifique""]" "[""agents CDA La Rochelle"",""Elus""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Ressources Humaines"",""Service de l'agent""]" "[""Agence de voyage (Selectour, ...)"",""Ciril"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 236 Communauté d'agglomération de La Rochelle 236 Gestion du rembourement de frais divers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines Gestion du remboursement des frais de déménagement (en cas de mutation) "[""Gestion de la prise en charge de frais de stationnement (situations particulières d'agents)"",""Gestion de prise en charge (ordre des architectes, barreaux)"",""Prise en charge du permis poids lourds""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Finances"",""Ressources Humaines""]" "[""Ciril"",""Coriolis (bull)"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 237 Communauté d'agglomération de La Rochelle 237 Gestion du planning des agents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-12 Ressources Humaines Gestion du planning (Agiletime et Ciril) des agents de la CDA et de la Ville de La Rochelle, pour les agents dont les missions nécessitent un calcul précis des cycles de travail et des récupérations "[""Calcul des données variables de paie"",""Calcul des périodes de repos, calcul des plannings et des récupérations""]" "[""Agents CDA (Déchet, assainissement, DSIC)"",""Agents VLR (stationnement)""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Services déchets et assainissement""]" "[""CIRIL (éditeur logiciel Civil Net RH)"",""Direction du stationnement VLR"",""Horizontal software (éditeur logiciel Agiletime)"",""Vanilia (interface absence) - interface entre Agiletime et Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 238 Communauté d'agglomération de La Rochelle 238 Gestion des avancements et promotions Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-02 Ressources Humaines Gestion des avancements et promotions "[""Communication de la liste des promus (rédaction des arrêtés)"",""Communication des listes aux élus et au OS, en préparation de la consultation des OS"",""Edition de listes d'agents promouvables (traitement semi- automatisé)"",""Recueil des propositions des chefs de service"",""Transfert des arrêtés au CDG et contrôle de légalité""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Ressources Humaines"",""services de la collectivité""]" "[""Civil Net RH"",""Organisations syndicales représentants le personnel""]" "[""préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 239 Communauté d'agglomération de La Rochelle 239 Gestion des risques professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-08 Ressources Humaines Gestion des risques professionnels des agents VLR et CDA "[""Evaluation des risques professionnels dans des situations collectives ou individuels et propositions d'actions"",""Gestion des risques psychsociaux (RPS) des agents VLR et CDA, identification des situations individuelles dans le cadre du mal-être au travail et propositions d'actions""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""CHSCT"",""DSIC"",""Médecine professionnelle"",""Ressources Humaines"",""Service de l'agent"",""Service social du personnel""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 240 Communauté d'agglomération de La Rochelle 240 Gestion des saisonniers Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-01-24 Ressources Humaines Gestion des candidatures des saisonniers (enfants des agents VLR, CCAS ou CDA) [] "[""saisonniers (enfants d'agents)""]" Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Ressources humaines"",""Tous les services demandeurs d'emplois saisonniers""]" "[""Foederis""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 241 Communauté d'agglomération de La Rochelle 241 Gestion des élections professionnelles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-29 Ressources Humaines "[""Envoi du matériel électoral"",""Organisation du vote par correspondance (si vote papier)"",""Organisation du vote éléctronique"",""Vérification de l'éligibilité des candidats""]" "[""Agents CCAS"",""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Imprimerie VLR""]" "[""CIRIL"",""organisations syndicales"",""SLIB""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 242 Communauté d'agglomération de La Rochelle 242 Préparation du bilan social Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-20 Ressources Humaines Préparation du bilan social de la Ville et de la CDA "[""Communication du bilan social au CT puis transfert à la DGCL"",""Préparation du REC (bilan biannuel) transmis à la DGCl""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Non Oui Non "[""DRH"",""DSIC""]" "[""BPM Conseil"",""CIRIL""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 243 Communauté d'agglomération de La Rochelle 243 Gestion des forfaits mobilités durable Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-12 Ressources Humaines Gestion de la prise en charge du forfait mobilité durable "[""Animation du dispositif, gestion de la liste des participants"",""Gestion des frais de covoiturage"",""Gestion du plan de déplacement administration""]" "[""Agents CCAS"",""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Finances"",""mission DPA""]" "[""Ciril (éditeur Civil net RH)"",""RTCR (Yelo)"",""SNCF""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 244 Communauté d'agglomération de La Rochelle 244 Télétravail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines Gestion du télétravail (régulier ou ponctuel) "[""Organisation de campagnes de recensement""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Service de l'agent""]" "[""Service de l'agent VLR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 245 Communauté d'agglomération de La Rochelle 245 Gestion des emplois co-financés Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-29 Ressources Humaines "[""Gestion des apprentis""]" "[""agents non titutlaires CDA ou VLR""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Oui "[""DSIC"",""Finances"",""Ressources humaines"",""Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)""]" "[""ASP (agence de sécurité de et paiement)"",""CNFPT (Apprentis)"",""Pôle Emploi, mission locale, Conseil départemental 17 (contrat emploi compétence)"",""SYLAE""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 246 Communauté d'agglomération de La Rochelle 246 Gestion des formateurs internes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-12 Ressources Humaines Gestion des formateurs internes (promotion de formations réalisées en interne et accompagnement d'agents formateurs) [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Ressources Humaines"",""service de l'agent""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 247 Communauté d'agglomération de La Rochelle 247 Gestion du contrat de garantie maintien de salaire Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-09 Ressources Humaines Animation et gestion du dispositif de garantie de maintien de salaire pour les agents (afin de compenser le passage en demi-traitement ou retraite d'office) [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSIC"",""Ressources Humaines""]" "[""Territoria Mutuelle""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 248 Communauté d'agglomération de La Rochelle 248 Liste des référents document unique et assistants de prévention Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-24 Ressources Humaines Gestion des référents document unique et des assistants de prévention dans les services - animation du réseau "[""Animation du réseau des assistants de prévention et des réferents DU (relais auprès des services)"",""Tenue du document unique d'évaluation des risques professionnels""]" "[""agents VLR et CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Ressources Humaines""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 249 Communauté d'agglomération de La Rochelle 249 Gestion RH des accidents de travail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines Gestion RH des accidents de travail "[""Gestion et transmission des déclarations d'accident de travail"",""Information du CHST"",""Suivi des accidents de travail, des préconisations, fiche d'analyse de l'accident""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Non Oui Oui Non Non Oui Non Oui "[""DSIC"",""Elus"",""Médecine professionnelle"",""Ressources Humaines""]" "[""Assureur SIACI Saint Honoré"",""Commission de réforme"",""Partenaires sociaux""]" "[""professionnel de santé (médecin, Hôpital, …)""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 250 Communauté d'agglomération de La Rochelle 250 Gestion SMD Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-09 Ressources Humaines Gestion du service métier déconcentré (portail applicatif permettant aux agents de gérer leurs congés, des CET de visualiser les historiques de payes, formation, carrière, dossier agent, planning, arrêts) "[""Interface permettant les demandes de congés, suivi du circuit de validation"",""SMD à destination des chefs de services et correspondants RH""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Oui "[""agent concerné"",""Chef de service de l'agent, correspondant RH"",""DSIC"",""Ressources humaines""]" "[""CIRIL""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 251 Communauté d'agglomération de La Rochelle 251 GPEEC et Etudes RH Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-09 Ressources Humaines GPEEC (gestion prévisionnelle des emplois, effectifs et des compétences) "[""Enquêtes, bilans (demandés par des organismes tiers)"",""Prospectives, postes vacants ou devenant vacants, transmission au CDG""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Direction"",""DSIC"",""Elus"",""Ressources Humaines"",""Services de la collectivité""]" "[""BPM Conseil (Vanilia)"",""Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 252 Communauté d'agglomération de La Rochelle 252 Gestion des instances paritaires Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines Préparation et transmission des dossiers aux instances paritaires (commission administrative paritaire, comité technique, comité d'hygiène et de sécurité, conditions de travail, commission consultative paritaire, conseil de discipline) "[""Saisine des instances médicales (commission de réforme, comité médical)"",""Tableau de suivi des agents en situations particulières (maintien dans l'emploi, longue maladie) - suivi de CACTI""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""Direction, responsable service patrimoine"",""DSIC"",""Elus"",""Partenaires sociaux, représentants du personnel"",""Ressources Humaines""]" "[""Direction VLR"",""Elus VLR"",""GTPB,"",""Partenaires sociaux VLR""]" "[""médecins agréés""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 253 Communauté d'agglomération de La Rochelle 253 Instruction des sanctions disciplinaires Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-26 Ressources Humaines Instruction des dossiers permettant en vue de sanctions disciplinaires [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""Agent"",""CAP / Conseil de discipline"",""DSIC"",""Ressources Humaines""]" "[""Représentant désigné par l'agent""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 254 Communauté d'agglomération de La Rochelle 254 Gestion de la mise à disposition de personnels CDG Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-29 Ressources Humaines Gestion de la mise à disposition de personnels CDG "[""Suivi du contrat des agents concernés (tableaux de bord, alertes, suivi financier)""]" "[""agents CDG mis à disposition de la Ville ou de la CDA""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Oui "[""DSIC"",""Finances"",""Ressources humaines"",""Stratégies et coopération territoriales (agents travaillant sur des projets européen)""]" "[""Centre de Gestion 17""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 255 Communauté d'agglomération de La Rochelle 255 Gestion de la mobilité Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-11 Ressources Humaines Gestion et accompagnement de la mobilité professionnelle des agents (CDA et VLR) "[""PPR (période préparatoire au reclassement)"",""Reclassement à la demande de l'agent"",""Reconversion vers le privé"",""Transition professionnelle (reclassement médical, inaptitude)""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""Médecine professionnelle"",""Ressources Humaines"",""service de l'agent, service d'accueil de l'agent"",""Service social du personnel""]" "[""Centre de gestion"",""CIRIL"",""comité médical, commission de réforme"",""FIPHFP"",""Structure publique susceptible d'accueillir l'agent""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 256 Communauté d'agglomération de La Rochelle 256 Gestion des médailles du travail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-09 Ressources Humaines Gestion de la remise des médailles du travail "[""Communication vers l'agent, le service, les élus, le CASEL"",""Détermination du type de médaille/ ancienneté"",""Transfert de données vers la Direction de la communication pour organisation des cérémonies de remise""]" "[""agents CDA"",""agents VLR"",""Elus ?""]" Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non "[""Agent concerné"",""Communication"",""DSIC"",""Elus"",""Ressources Humaines"",""service de l'agent""]" "[""CASEL"",""CIRIL""]" "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 257 Communauté d'agglomération de La Rochelle 257 Gestion du protocole Alcool Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-08 Ressources Humaines Gestion du protocole alcool "[""Demandes d'organisation de pots"",""Organisation de contrôle inopinés (rédaction d'un rapport de contrôle transmis au service concerné)"",""Rapport administratif concernannt l'évocation d'un état d'ivresse manifeste""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non "[""DRH"",""Médecine professionnelle"",""Service de l'agent""]" "[""Laboratoire d'analyse médicale (pour les prise de sang)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 258 Communauté d'agglomération de La Rochelle 258 Actions de sensibilisation Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-05-15 Ressources Humaines "[""Gestion des inscriptions à des actions de sensibilisation"",""Tests et prêts de matériels ergonomiques""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""service de l'agent""]" "[""organisme de formation"",""service de l'agent VLR""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 259 Communauté d'agglomération de La Rochelle 259 Transmission d'un état annuel de paye aux chefs de services Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-03-27 Ressources Humaines Transmission d'un état annuel de paye spécifique à chaque service (coût annuel de chaque poste) [] "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""chaque chef de service"",""DRH"",""DSIC""]" "[""Civil Net RH""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 260 Communauté d'agglomération de La Rochelle 260 Accompagnement à la validation des acquis de l'expérience Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-06-29 Ressources Humaines Accompagnement à la validation des acquis de l'expérience "[""Aide à l'agent pour constituer / financer son dossier (dossier de recevabilité, identifier un certificateur)"",""Gestion des congés pour VAE""]" "[""agents CDA"",""agents VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Oui Non "[""Finances"",""Ressources Humaines""]" "[""CNFPT"",""Education nationale"",""Ministère de la formation professionnelle"",""organisme certificateur"",""pôle emploi""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 261 Communauté d'agglomération de La Rochelle 261 Accompagnement social des agents Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-11 Service Social du Personnel Accompagnement des agents dans l'articulation de leurs vie professionnelles, personnelles et familiales (information, conseil, orientation, soutien) "[""Aide à la constitution de dossiers pour l'accès aux droits""]" "[""Agents CCAS et des communes de l'agglomération"",""agents CDA et VLR""]" Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Service des finances VLR, CDA, CCAS"",""Service Social du Personnel""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 262 Communauté d'agglomération de La Rochelle 262 Aide au maintien dans l'emploi Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-24 Service Social du Personnel Aide au maintien dans l’emploi "[""Sollicitation de subventions pour acquisition de matériels spécifiques et aménagements de postes"",""Versement d'aides financières pour l'acquisition de matériel""]" "[""Agents CCAS et des communes de l'agglomération"",""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""Bureau du courrier VLR"",""DSIC"",""Médecine Professionnelle"",""Service des finances VLR, CDA, CCAS"",""Service Social du Personnel""]" "[""Caisse des dépôts et consignations"",""FIPHFP""]" "[""Trésorerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 263 Communauté d'agglomération de La Rochelle 263 Déclaration des bénéficiaires de l'obligation d'emploi Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-24 Service Social du Personnel Suivi des travailleurs handicapés (recensement, déclaration FIPHP, bilan social), [] "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Bureau du courrier VLR"",""DSIC DRH"",""Médecine Professionnelle"",""Service Social du Personnel""]" "[""Caisse des dépôts et consignations""]" "[""FIPHFP""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 264 Communauté d'agglomération de La Rochelle 264 Accompagnement des agents en situation de mal être au travail Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-24 Service Social du Personnel Signaler les situations de mal-être au travail des agents "[""Mise en place d'actions correctives""]" "[""agents CDA et VLR""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DRH DSIC"",""Médecine Professionnelle"",""Service Social du Personnel""]" "[""CAF"",""CARSAT"",""Centre hospitalier de La Rochelle"",""CICAS"",""CSAPA"",""divers assurances et mutuelles santé"",""MDPH"",""Pour certaines données :"",""Services sociaux du Département Charente Maritime"",""SPIP""]" "[""FIPHFP"",""Trésorerie""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 265 Communauté d'agglomération de La Rochelle 265 Prestations sociales employeur Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2019-04-11 Service Social du Personnel Gestion des prestations sociales du personnel "[""Aide à la garde d'enfant de moins de 3 ans"",""Allocations parents d'enfants handicapés"",""Communication vers les agents pour les informer de leurs droits"",""Participation aux frais des séjours enfants""]" "[""Agents CCAS et des communes de la CDA"",""Agents VLR, CDA""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DRH CDA"",""DSIC"",""Service Social du Personnel""]" "[""CASEL"",""DRH CCAS, VLR"",""Natixis (emission CESU)"",""Pour certaines données :""]" "[""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 266 Communauté d'agglomération de La Rochelle 266 Gestion de contacts professionnels Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-09 Stratégie et coopérations territoriales Gestion d'un fichier de contacts professionnels dans le cadre des missions du service [] "[""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Stratégie et coopérations territoriales""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 267 Communauté d'agglomération de La Rochelle 267 Gestion des candidatures à projets Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-09 Stratégie et coopérations territoriales Gestion des candidatures à projets avec financements tiers (Région, Etat, Europe) "[""Gestion des demandes d'aides""]" "[""agents CDA"",""agents VLR ?""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services impactés par le projet"",""Stratégie et coopérations territoriales""]" "[""autorité de gestion (Région, Europe)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 268 Communauté d'agglomération de La Rochelle 268 Gestion des projets avec financement externe Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-07 Stratégie et coopérations territoriales "[""Accompagnement des projets ou des porteurs de projets""]" "[""agents CDA"",""agents VLR ?""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Oui "[""DSIC"",""Stratégie et coopérations territoriales""]" "[""Autorités de gestion (Région Nouvelle Aquitaine, Etat, Commission européenne)"",""Contrôleurs de 1er niveau (par ex : compléter)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 269 Communauté d'agglomération de La Rochelle 269 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-04-09 Stratégie et coopérations territoriales Gestion RH du service (traitement en doublon avec la gestion Rh de la collectivité) [] "[""Agents du service""]" Oui Oui Oui Oui Non Non Non Oui Oui Non Non "[""DRH"",""Stratégie et coopérations territoriales""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 270 Communauté d'agglomération de La Rochelle 270 Organisation d'événements en liens avec l'égalité des genres Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-20 Stratégie et coopérations territoriales Organisation d'événements, formations en liens avec l'égalité des genres "[""Gestion des inscriptions, communication""]" "[""usagers"",""élus""]" Oui Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""Communication"",""Stratégie et coopérations territoriales""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 271 Communauté d'agglomération de La Rochelle 271 Déclaration d'intention d'aliéner Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-13 Stratégie Foncière et Projets Urbains Communes de la CDA Instruction des déclarations d'intention d'aliéner, des demandes d'acquisition de biens. "[""Instruction des DIA pour la Ville de La Rochelle""]" "[""professionnels (agences immo et notaires)"",""propriétaires sur le territoire de la CDA""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""AJI"",""DSIC"",""Finances"",""services de la ville et de l'agglomération (instruction)"",""SFPU""]" "[""Communes de la CDA"",""Droit de Cité"",""Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine"",""Opéris""]" "[""DDFIP - service des domaines""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 272 Communauté d'agglomération de La Rochelle 272 Prestations foncières Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-04 Stratégie Foncière et Projets Urbains Prestations foncières pour le compte de la CDA (bornage, division,délimitation de propriété, réimplantation de bornes) [] "[""professionnels"",""Propriétaires de la CDA""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""AJI"",""DSI"",""SFPU""]" "[""Géomètres (Sitea, Boutges)""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 273 Communauté d'agglomération de La Rochelle 273 Observatoire du foncier Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-03 Stratégie Foncière et Projets Urbains Observatoire du foncier "[""Définition d'une stratégie foncière de la CDA"",""Définition de l'action foncière de la CDA""]" "[""Agriculteurs, exploitants agricoles"",""professionnels"",""propriétaires sur le territoire de la CDA""]" Oui Oui Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""AJI"",""DSI"",""SFPU""]" "[""Chambre d'agriculture"",""Communes de la CDA"",""Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine"",""SAFER"",""Ville de La Rochelle (AIF)""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 274 Communauté d'agglomération de La Rochelle 274 Gestion des projets urbains Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-04 Stratégie Foncière et Projets Urbains Gestion des projets urbains d'aménagements en régie (hors TCA) et/ou à l'étude "[""Accompagnement de la concertation publique"",""Gestion des acquisitions foncières, travail sur des fiches de lots"",""Gestion des courriers relatifs aux projets"",""Réalisation d'études"",""Suivi financier des opérations""]" "[""Exploitants agricoles"",""professionnels"",""Propriétaires, riverains du projet, usagers, public""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""AJI"",""Communication"",""DSI"",""SFPU""]" "[""Bureaux d'Etudes"",""Communes de l'agglo"",""EPF NA"",""OPH LA Rochelle"",""SAFER NA""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 275 Communauté d'agglomération de La Rochelle 275 Transfert de données relatives à des projets d'aménagements gérés dans le cadre de TCA Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-12-19 Stratégie Foncière et Projets Urbains Transfert de données relatives à des projets d'aménagements gérés dans le cadre de TCA (traités de concessions d'aménagement) : données cadastrales, coordonnées de personnes intéressées par le projet [] "[""professionnels"",""Propriétaires, riverains du projet, usagers, public""]" Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""SFPU""]" "[""Titulaire du TCA""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 276 Communauté d'agglomération de La Rochelle 276 Projet alimentaire de territoire Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-01-10 Transition énergétique et résilience écologique Aunis Sud, Aunis Atlantique, CDC Ile de Re, CIA17/79, Port de pèche, Bio NA Projet alimentaire de territoire "[""Diffusion d'une newsletter"",""Diffusion de questionnaires"",""Invitation à des événements, ateliers de travail""]" "[""Associatifs, port de pêche, agriculteurs, restaurateurs"",""Elus, administrations,fondations"",""particuliers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""TERE""]" "[""Aunis Sud, Aunis Atlantique, CDC Ile de Re, CIA17/79, Port de pèche, Bio NA""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 277 Communauté d'agglomération de La Rochelle 277 AMI agricoles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-23 Transition énergétique et résilience écologique Appels à manifestation d'Intérêt (AMI) pour des projets d'exploitations agricoles "[""Location du fonctier à la CDA""]" "[""Exploitants agricoles""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""TERE""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 278 Communauté d'agglomération de La Rochelle 278 Comité de sélection de projets agricoles Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-03-23 Transition énergétique et résilience écologique Organisation et gestion d'un comité de sélection agricole (comité de sélection de projets d' exploitations maraîchères) [] "[""citoyens"",""réprésentants de l'Agglomération"",""techniciens ou représentants élus d'organisations professionnelles""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Elus"",""TERE""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 279 Communauté d'agglomération de La Rochelle 279 Etudes agricoles et foncières Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-07-29 Transition énergétique et résilience écologique Etudes agricoles et fonctières "[""Diagnostic de filières (valorisation de la production)"",""Diagnostic sociologique des exploitations agricoles (OPAAL)"",""Etudes agricoles sur le périmètre PAT (Aunis, Aunis sud, Ile de Ré, La Rochelle)""]" "[""Exploitants agricoles"",""propriétaires d'exploitations agicoles""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""TERE""]" "[""Bureaux d'etudes (CERESCO, CETIAC, Bio Nouvelle-Aquitaine)"",""Chambre départementale d'agriculture (17)"",""Novascopia (AMO Gouvernance)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 280 Communauté d'agglomération de La Rochelle 280 Atlas de la biodiversité communale - organisation de sensibilisations du public Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-01-15 Transition énergétique et résilience écologique organisation de sensibilisation des différents publics à la biodiversité dans le cadre de l'Atlas de la Biodiversité Communale [] "[""Habitants de la CDA"",""professionnels, associations""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""TERE""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 281 Communauté d'agglomération de La Rochelle 281 Etudes environnementales Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-19 Transition énergétique et résilience écologique Etudes environnementales "[""Etudes spécifiques (diag éco - naturaliste) ou dans le cadre d'études d'autres services de la collectivité"",""Réplication de la démarche ""Terres de sources"" : préservation des ressources en eau, préservation de la qualité de l'air et de la biodiversité""]" "[""Associations, société civile"",""Elus"",""professionnels : bureau d'étude, agriculteur""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""TERE"",""équipe projet (urba, aménagement, foncier, …)""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 282 Communauté d'agglomération de La Rochelle 282 Acteurs développement durable Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Coordinations des acteurs du développement durable [] "[""agents VLR (Musées et relais nature Moulinette)"",""représentants d'associations""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""TERE""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 283 Communauté d'agglomération de La Rochelle 283 Appel à projet acteurs de la transition Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Appels à projet acteurs de la transition "[""Coordinations du projet, des acteurs"",""Subvention des projets loréats""]" "[""Associations"",""professionnels""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""TERE""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 284 Communauté d'agglomération de La Rochelle 284 Portail web - calcul du potentiel solaire des toitures Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-20 Transition énergétique et résilience écologique Permettre au usagers de calculer le potentiel solaire des toitures des maisons [] "[""Habitants de la CDA""]" Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non "[""""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 285 Communauté d'agglomération de La Rochelle 285 Labélisation Cit'Ergie Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-11-04 Transition énergétique et résilience écologique Gestion de la labélisation Cit'ergie de projets en lien avec la politique climat-air-énergie de la collectivité "[""Audit des projets en vue de l'obtention du label""]" "[""agents CDA""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""TERE""]" "[""Projets et Territoires""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 286 Communauté d'agglomération de La Rochelle 286 Comité citoyen LRTZC Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Comité citoyen LRTZC "[""Animation de la démarche"",""Recrutement des membres du comité citoyen""]" "[""usagers, volontaires""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Services impliqués dans LRTZC"",""TERE""]" "[""IFREE"",""membres du consortium LRTZE""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 287 Communauté d'agglomération de La Rochelle 287 Coordination de projets pédagogiques rénovation énergétique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Coordination de projets pédagogiques relatifs à la rénovation énergétique "[""Prêt de matériel pédagogique (centre de ressource)""]" "[""enseignants""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""TERE""]" "[""Association réalisant l'animation""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 288 Communauté d'agglomération de La Rochelle 288 Evaluation nuisances sonores Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-11-21 Transition énergétique et résilience écologique Evaluation des nuisances sonores de long de la rocade et de la RN111 "[""Mesure du son chez des riverains"",""Réalisation d'un plan de prévention du bruit dans l'environnement infrastructures (PPBE Infra)""]" "[""Habitants de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""TERE""]" "[""Communes de la CDA concernées (Aytré, Lagord, la Rochelle, Puilboreau, Périgny)"",""Prestataire effectuant les relevés""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 289 Communauté d'agglomération de La Rochelle 289 Forum des acteurs de la transition Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Espace d'échange et de nouveaux projets [] "[""usagers""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""TERE""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 290 Communauté d'agglomération de La Rochelle 290 Gestion d'un annuaire d'entreprises spécialisées dans la rénovation énergétique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-09-25 Transition énergétique et résilience écologique Gestion d'un annuaire d'entreprises privées spécialisées dans la rénovation énergétique [] "[""à compléter""]" Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 291 Communauté d'agglomération de La Rochelle 291 Gestion de la fourrière animale Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-07-23 Transition énergétique et résilience écologique Gestion de la fourrière animale, pour l'accueil des chiens dangereux de première et deuxième catégories "[""Recherche des propriétaires des animaux (puces, logiciel i-cad, facebook)"",""Tenue des registres de la fourrière (entrées/sorties, sanitaire, animaux morts)""]" "[""environ 300 interventions / an""]" Non Non Non Non Non Non Non Oui Oui Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 292 Communauté d'agglomération de La Rochelle 292 Gestion de la plateforme rochelaise de rénovation énergétique Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2020-08-04 Transition énergétique et résilience écologique Gestion de la plateforme territoriale de rénovation énergétique "[""Communication vers l'usager"",""diffusion de fiches ""témoignages"""",""Gestion des cookies du site"",""Transfert de données avec DOREMI"",""Transfert de données avec la région""]" "[""habitants de l'agglomération""]" Oui Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non "[""DSIC"",""TERE""]" "[""ADEME (justification des financements)"",""CRER"",""DOREMI (si consentement)"",""Region Nouvelle Aquitaine"",""SOLIHA""]" [] Oui Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 293 Communauté d'agglomération de La Rochelle 293 Inventaire des zones humides Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-17 Transition énergétique et résilience écologique Inventaire des zones humides "[""Constitution d'un groupe d'acteurs locaux intervenant au cours de la démarche"",""Emargement lors des réunions""]" "[""Elus des communes de l'agglomération, agents CDA"",""Exploitants agricoles"",""représentant d'associations""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""TERE"",""Urbanisme""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 294 Communauté d'agglomération de La Rochelle 294 Plateforme participation citoyenne Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-08-10 Transition énergétique et résilience écologique Gestion d'une plateforme de participation citoyenne "[""Réception de candidatures d'usagers, choix de thématiques et de communes intéressants les volontaires""]" "[""usagers, volontaires""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""TERE""]" "[""Communes de l'agglomération choisies par le volontaire""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 295 Communauté d'agglomération de La Rochelle 295 SLIME Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-20 Transition énergétique et résilience écologique Lutte contre la précarité énergétique "[""Mise en relation (tranmission de données) avec les acteurs accompagnants les personnes eligibles"",""Permettre l'accession au Fond de Solidarité Logement (FSL)""]" "[""Habitants de la CDA""]" Oui Non Non Non Non Non Non Oui Non Non Non "[""DSI"",""TERE""]" "[""CCAS"",""Département charente maritime"",""Fournisseurs d'énergie"",""Mairies de l'agglomération de La Rochelle"",""Travailleurs sociaux""]" [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 296 Communauté d'agglomération de La Rochelle 296 Thermographie Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2021-09-22 Transition énergétique et résilience écologique Thermographie aérienne du territoire de l'agglomération de La Rochelle "[""Faire apparaitre la performance énergétique des bâtiments"",""Mettre en évidence les déperditions d'énergie"",""Publication de la thermographie sur un portail web public""]" "[""Habitants de la CDA""]" Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 297 Communauté d'agglomération de La Rochelle 297 Gestion des demande de certificat d'urbanisme CUa et CUb Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-13 Urbanisme réglementaire Donner une information quand à la réalisation d'une opération "[""Renseignement sur la faisabilité du projet"",""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 298 Communauté d'agglomération de La Rochelle 298 Demande d'autorisation de travaux ERP Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-03 Urbanisme réglementaire Demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) - Cerfa 13824*03 "[""Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)"",""Transfert et utilisation des données à des fins commerciales""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Propriétaires d'ERP (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 299 Communauté d'agglomération de La Rochelle 299 Gestion des déclarations de cession d'un fond de commerce soumis au droit de préemption (DCC) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2024-11-08 Urbanisme réglementaire Gestion des déclarations de cession d'un fond de commerce soumis au droit de préemption (DCC) "[""Instruction des demandes par les services concernés"",""Transmission du résultat de l'instruction vers la commune pour signature du Maire""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 300 Communauté d'agglomération de La Rochelle 300 Gestion des déclarations préalables (Construction, travaux, …) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-13 Urbanisme réglementaire Demande préalable pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis (Cerfa 13404*07) "[""Diffusion des informations à des fins commerciales"",""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 301 Communauté d'agglomération de La Rochelle 301 Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager (DPLT) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-14 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Déclaration de la création d'un ou plusieurs terrains à bâtir suite à une division parcellaire (cerfa13702*06) "[""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 302 Communauté d'agglomération de La Rochelle 302 Gestion des déclarations préalables de maison individuelle (DPMI) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-14 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Déclaration en vue de réalisation de travaux sur une maison individuelle, ou construction d'une annexe, ou pose de clôture "[""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 303 Communauté d'agglomération de La Rochelle 303 "Gestion des permis de construire pour une maison individuelle ou annexes avec ou sans démolition (PCMI)" Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Permis pour construire une maison individuelle ou ses annexes, agrandissement , aménagement et démolitions "[""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)"",""Transmission de données à des fins commerciales""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 304 Communauté d'agglomération de La Rochelle 304 Gestion des permis d'aménagement (PA) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Demande de permis d'aménagement "[""Diffusion de ces informations à des fins commerciales"",""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 305 Communauté d'agglomération de La Rochelle 305 Gestion des permis de construire (PC) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Demande de permis de construire "[""Diffusion de ces informations à des fins commerciales"",""Instruction des demandes par les services concernés"",""Transmission du résultat de l'instruction vers la commune pour signature du Maire""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 306 Communauté d'agglomération de La Rochelle 306 Gestion des permis de démolir (PD) Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-04-15 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Demande d'obtention d'un permis avant la démolition partielle ou totale d'une construction située dans un secteur où ce permis est obligatoire "[""Diffusion de ces informations à des fins commerciales"",""suivi de l'instruction du dossier (qualité du dossier de l'instructeur, sollicitations des services tiers)""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 307 Communauté d'agglomération de La Rochelle 307 Police de l'urbanisme Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-03 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Police de l'urbanisme "[""Contrôle de la conformité des demandes"",""Contrôle des travaux effectués sans autorisation""]" "[""Architecte, maitres d'œuvres, bureaux d'études"",""Usagers de la CDA (demandeur, propriétaire)""]" Oui Non Oui Oui Non Oui Non Non Non Oui Non "[""DSIC"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Communes de la CDA - Polices municipales"",""Concessionnaires de réseaux (Enedis, …)"",""Opéris (Droit de Cité)""]" "[""ABF"",""DGFIP"",""Trésorerie""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 308 Communauté d'agglomération de La Rochelle 308 Gestion des recours gracieux Responsable conjoint "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-03 Urbanisme réglementaire Communes de la CDA Gestion des recours gracieux [] "[""Avocats"",""Usagers de la CDA, professionnels""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non "[""AJI"",""DSIC"",""Elus"",""Services CDA et VLR pour instruction"",""Urbanisme règlementaire""]" "[""Acropolis (logiciel courrier)"",""Communes de la CDA"",""Operis (Droit de Cité)""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 309 Communauté d'agglomération de La Rochelle 309 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2022-08-03 Urbanisme réglementaire Gestion RH du service (traitement interne) "[""Gestion des plannings""]" "[""Agents du service""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Oui Non Non "[""DRH"",""DSIC"",""Urbanisme réglementaire""]" "[""Ciril""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 310 Communauté d'agglomération de La Rochelle 310 Gestion de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) et de la Commission communale des impôts directs (CCID) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-10 Vie Institutionnelle Gestion de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) et de la Commission communale des impôts directs (CCID) : composition , convocation, comptes rendus [] "[""Commissaires désignés par de directeur départemental des finances publiques (parmis les contribuables), ou personnes proposées par le Maire ou le Président"",""Elus""]" Oui Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""Elus"",""Finances"",""Vie Institutionnelle""]" [] "[""DGFIP""]" Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 311 Communauté d'agglomération de La Rochelle 311 Commission communale des services publics locaux Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-10 Vie Institutionnelle Gestion des commissions communales des services publics locaux (CCSPL) : convocations, comptes rendus, rapports... "[""Transfert de documents à la CCSPL (bilan annuel des DSP et régies, VLR : Casino, Chaufferie VLS, Pompes funèbres; CDA : déchets, Eau, assainissement, transport, déchets, fibre optique,rapport d'activité CDA, la Sirène, SEM La Rochelle Tourisme Evénement)""]" "[""Elus"",""Représentants des consommateurs (associations, ..)""]" Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet"",""DG"",""Elus"",""Vie Institutionnelle""]" [] [] Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 312 Communauté d'agglomération de La Rochelle 312 Gestion de la comptabilité des frais des Elus et de la DG Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-09-22 Vie Institutionnelle Gestion comptable des frais des Elus "[""Gestion comptable des frais de la Direction générale""]" "[""Direction générale"",""Elus VLR et CDA""]" Oui Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non "[""DG"",""DSI"",""ELUS"",""Finances VLR et CDA"",""Vie Institutionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 313 Communauté d'agglomération de La Rochelle 313 Coopération avec les communes de l'agglomération de La Rochelle Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-10-04 Vie Institutionnelle Gestion de la coopération avec les communes de l'agglomération "[""Gestion d'un annuaire des DGS des communes"",""Gestion d'un annuaire des élus des communes de l'agglomération"",""Transmission des actes pris par la CDA aux élus des communes de la CDA""]" "[""DGS"",""Elus""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""DSI"",""tous les services VLR et Agglo (liste des DG)"",""Vie Institutionnelle""]" "[""Qualigraf""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 314 Communauté d'agglomération de La Rochelle 314 Gestion de la transmission des actes Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-09 Vie Institutionnelle Gestion de la transmission des actes "[""Au contrôle de légalité : S2LOW"",""Aux Elus : Kbox"",""En interne (préparation, visas, signature) : i-parapheur""]" "[""Agents rédacteurs ou viseurs"",""Elus VLR ou CDA""]" Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui "[""Cabinet"",""Elus"",""Services VLR et CDA"",""Vie Institutionnelle""]" "[""Libriciel""]" "[""Préfecture - Contrôle de légalité""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 315 Communauté d'agglomération de La Rochelle 315 Gestion des actes relatifs aux Elus Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-09 Vie Institutionnelle "[""Publication sur le site internet intitutionnel""]" "[""Elus VLR ou CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non "[""Cabinet"",""Elus"",""Service de l'agent"",""Vie Institutionnelle""]" [] "[""Préfecture""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 316 Communauté d'agglomération de La Rochelle 316 Gestion des assemblées Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-08-09 Vie Institutionnelle Gestion des assemblées "[""Gestion des comptes rendus de séance et procès verbaux"",""Gestion des convocations, de la liste des présents"",""Gestion des transcriptions des débats""]" "[""Elus""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""Cabinet"",""Communication et salles municipales (enregistrement)"",""DSI"",""Elus"",""Vie Institutionnelle""]" "[""Codexa""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 317 Communauté d'agglomération de La Rochelle 317 Gestion des infractions routières impliquant des véhicules de la Communauté d'agglomération (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-09-22 Vie Institutionnelle Gestion des infractions routières impliquant des véhicules de la Communauté d'agglomération (traitement interne) "[""Tenue d'un tableau des véhicules de service (attribution par services, utilisation pour astreinte)"",""Transmission et recherche des conducteurs en cas d'infraction""]" "[""agents CDA""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Oui Non Oui Non "[""AJI"",""Finances"",""Service d'affectation du véhicule ou de l'agent concerné"",""Vie Institutionnelle""]" [] "[""ANTAI""]" Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 318 Communauté d'agglomération de La Rochelle 318 Gestion du courrier Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-07-25 Vie Institutionnelle Gestion du courrier de la Ville et de la Communauté d'agglomération de La Rochelle "[""Archivage en GED des courriers"",""Distribution du courrier en interne"",""Garantir la réponse de la collectivité"",""Gestion des courriers de réponse"",""Transfert de courriers vers le CCAS""]" "[""particuliers, pro, administrations….""]" Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui "[""Tous les services VLR et CDA""]" "[""Maarch / AtolCD""]" [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat. 319 Communauté d'agglomération de La Rochelle 319 Gestion RH du service (traitement interne) Responsable de traitement "Communauté d'agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel 17000 La Rochelle 05.46.30.34.00" Les données sont conservées conformément aux règles prescrites par les archives, par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement 2023-09-22 Vie Institutionnelle Gestion RH du service en tant que référente RH [] "[""agents""]" Oui Non Oui Non Non Non Non Non Oui Non Non "[""DRH"",""Vie Institutionnelle""]" [] [] Non Les mesures de sécurité respectent au mieux la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) de la collectivité, issue de la PSSI de l'Etat.