-
Registre des traitements de données à caractère personnel - Communauté d'Aggl...
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du... -
Activité économique - Nombre d'établissements et effectifs salariés du secteu...
Nombre d'établissements et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ►MISE A JOUR : fin d'année + ~180 jours. Champ : secteur privé, régime général. Période : 2008 à... -
Budget Primitif 2017 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Budget Primitif 2008 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé
Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Budget Primitif 2015 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Bureaux de vote - France 2017
Localisation des bureaux de vote en France pour les élections de 2017. Ce jeu de données a été généré automatiquement et peut donc contenir des erreurs, n'hésitez pas à nous les... -
Budget Primitif 2010 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections -Législatives 2017 - tour 2
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être... -
Réseau d’eau potable – Ventouse
Implantation et caractéristiques des ventouses -
Budget - nomenclature financière M57
L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur... -
Budget Primitif 2009 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
registre des algorithmes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
En tant qu'administration menant des missions de services publics, la CdA de La Rochelle opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à... -
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de ...
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs. -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage d’engouffrement
Implantation et caractéristiques des ouvrages d'engouffrement. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données... -
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de... -
Voie et adresse - base adresse locale de la CDA
Ce jeu de données contient les adresses des communes du territoire de l'agglomération de La Rochelle au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur. Ce jeu de données... -
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant... -
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. -
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).