Le dataset est une extraction de la base nationale sur l'emprise de la Ville et de la CDA de La RochelleLe BOAMP publie les avis d’appel public à la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT et les avis de résultat de marchés de l’État, des collectivités locales et de leurs établissements publics. Il publie également les contrats de partenariat public-privé, les délégations de service public et les marchés de défense ou de sécurité.Les données produites par la direction de l’information légale et administrative (DILA) peuvent faire l’objet d’une réutilisation.L’ouverture des données du BOAMP est régie par l’arrêté du 23 juin 2015 relatif à la réutilisation gratuite des bases de données économiques de la Direction de l’information légale et administrative.
