Regroupement d'équipements, de localisations, de services, de lieux dont la localisation apporte une utilité auprès du public. A titre d'exemple, ce jeu de données reprend la localisation de DAE, des toilettes publiques.
Tarifs des parkings selon la période de l'année,de la semaine ou de la journée, de la durée de stationnement, du type d'usagers et du parking.
Résultats des élections européennes de 2014, pour l'ensemble de la ville.
Elections – Européennes 2014 – ensemble de la ville
Par mesure d’hygiène, les déjections canines sont interdites sur l’espace public. Les propriétaires sont donc tenus de se doter de sacs à déjections pour chacune de leur sortie avec leur chien. Pour que chaque propriétaire puisse agir en citoyen responsable, la Ville met à disposition des sacs à déjections canine pour les ramasser sans se salir les mains.
Mobilier urbain - sac à déjections canines
Implantation et caractéristiques des planimètres
inventaire et descriptif des cyberlocaux présents sur les 28 communes de la CDA. Conforme au schéma national toutefois 3 champs sont ajoutés : le nombre de PC disponibles sur site, la mise à disposition d'un point wifi sur site, les coordinates pour pouvoir afficher la carte sur le portail open data L'id de chaque cyberlocal est un id interne à la CDA. Les horaires ont été récupérés des sites web des structures. toutefois les horaires des vacances d'été n'ont été intégrés que s'ils étaient mentionnés et valables chaque année.
Cyberlocal - lieux de médiation numérique
Composante "calendar dates" du GTFS des bus Yelo.
Transport Yelo - GTFS dates des calendriers des bus
Ce jeu de données combine les informations des composantes routes, trips, stop_time , calendar et shapes d’un GTFS. Il a vocation à fournir une représentation géographique complète du réseau de transport public de bus pour le jour actuel. Le format GTFS (General Transit Feed Specification) est un standard international utilisé pour publier les données de transport public : lignes, arrêts, horaires et trajets.
Transport Yelo - GTFS itinéraires des bus
Résultats de l’élection présidentielle 2012, premier tour, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
Elections présidentielles 2012 – Résultats par bureaux de vote - Tour 1 - CDA de La Rochelle
Emplacements des panneaux d'affichage libre sur l'emprise de la Ville de La Rochelle ainsi que leur type (simple ou double face)
Emplacement des panneaux d'affichage libre
Comptabilisation des défunts par cimetière et par durée de concession.
Ce jeu de données liste les autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT) par les activités commerciales. Ces autorisations ne concernent que les équipements de type terrasses, mobiliers et structures.
Domaine public - terrasses mobiliers structures
Délimitation des comités de quartier de la ville de La Rochelle.
Découpage population – Comités de quartier
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 1 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.
Plan particulier d’intervention – Secteur 1
Historique du volume d'impression papier par mois, format, finition et type de document pour la Ville de La Rochelle (hors écoles) pour 2016 et 2017
Consommation – Impression papier par mois 2016-2017
Aléas forts d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas forts Xynthia +60cm
Aléas faibles d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas faibles Xynthia +20cm
Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par année de naissance de la mère.
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par année de naissance de la mère
Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire
Yelo - Disponibilité des vélos en libre-service
Disponibilité en places des parkings de La Rochelle. Présentation des données façon opendata.larochelle.fr. Dataset voué à disparaitre. données pour archivage
Stationnement – places disponibles en temps réel old
Ville de La Rochelle - Service stationnement
Ville de La Rochelle. Elections municipales des 8 et 22 mars 2026. Résultats du premier tour des élections municipales de 2026. Données agrégées par liste pour l'ensemble de la ville.
Elections - Municipales 2026 Ville de La Rochelle - 1er tour - ensemble de la ville
Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par age de l'épouse.
Etat civil – Acte de mariage – Par age de l’épouse
L'Agglomération de La Rochelle invite les citoyens à s'engager dans le développement durable et en particulier dans un numérique plus responsable. A ce titre, elle initie différentes actions dont la publication d'un annuaire des acteurs de la réparation, reconditionnement, réemploi et recyclage de la filière numérique via la cartographie disponible ci-dessous. Certains lieux mentionnés sur la carte font référence à des labels ou à des participations à des évènements : - la Semaine de la Réparation, action menée en novembre sur l'ensemble du territoire de la Charente-Maritime. - l’annuaire de la Réparation de Nouvelle-Aquitaine dont les Répar’acteurs - le label QualiRepar (annuaires Ecologic ou <a Ecosystem) - les Repair’Café Les informations contenues dans cette cartographie : - ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou à jour - renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels l'Agglomération de La Rochelle n'a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité - ne constituent pas un avis professionnel Les informations indiquées dans la cartographie ainsi que la qualité de services des professionnels répertoriés ne saurait engager la responsabilité de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Si un acteur n'est pas présent sur cette cartographie et/ou pour toute suggestion, demande d'actualisation de modification ou de suppression, merci d'adresser un message via notre formulaire de contact.
Numérique - Acteurs d'une seconde vie pour le matériel numérique
Ce jeu de données contient les aménagements liés à la cyclabilité de la voirie, qu’il s’agisse de pistes cyclables, de bandes cyclables ou de tout autre dispositif destiné à faciliter la circulation des vélos. Ces informations sont issues du travail d'observations terrains et des programmes de travaux.
Voie et adresse - Aménagements cyclables
Résultats du second tour des élections municipales de 2020, présentés en détail pour les 56 bureaux de vote de la ville de La Rochelle.
Elections - Municipales 2020 - 2d tour - par bureau de vote
Implantation et caractéristiques des bornes fontaines
Implantation et caractéristiques des branchements. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant janvier 2023 était la Ville de La Rochelle
La Communauté d'Agglomération de La Rochelle dispose d'un réseau de huit déchèteries et de deux Centres de valorisation des déchets réservés exclusivement aux particuliers résidant sur son territoire. Ces équipements permettent de déposer, dans des bennes ou des contenants dédiés, les déchets trop volumineux ou dangereux.
Déchet - Déchèteries et Centres de valorisation des déchets
Catégories des lieux accueillant du public et autres sites utiles (points d'intérêt) du territoire rochelais.
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information sur ce qu’est un registre des traitements sur le site de la Cnil à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/RGDP-le-registre-des-activites-de-traitement
Registre des traitements de données à caractère personnel - Ville de La Rochelle
Comptabilisation des électeurs inscrits et non radiés, par bureau de vote et par sexe.
Électeurs - par bureau de vote et par sexe
Localisation des cantons, qui entrent en vigueur à partir de janvier 2015.
Budget primitif 2012 : classement par fonction budgétaire.
Budget primitif et compte administratif – BP 2012 – Fonction
Résultats du premier tour des élections législatives qui se sont tenues le 12 juin 2022. Les chiffres sont donnés pour chacun des 60 bureaux de la ville de La Rochelle. En outre, les données présentées ici ne couvrent qu'une partie des chiffres de la 1ère circonscription de Charente-Maritime.
Elections - Législatives 2022 - 1er tour - par bureau de vote
Ce jeu de données donne la disponibilité des places pour les parkings de la ville de La Rochelle. Les données arrivent avec un différé de 2 à 4 minutes, selon les synchronisations de la plateforme opendata et l'application de gestion des parkings.
Stationnement - places disponibles en temps réel des parkings
Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date du décès.
Cimetière – Par année et par mois de la date du décès
Liste des allergènes présents dans les menus des restaurants scolaires de la semaine en cours et des semaines à venir. Ce jeu de données est voué à être substitué par un nouveau dataset s'appuyant sur les préconisations disponibles sur https://schema.data.gouv.fr/
Restauration - Allergènes des menus des crèches
Recensement des arbres en gestion par les services de la ville de La Rochelle.
Espaces verts - Patrimoine arboré de la ville de La Rochelle
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Périmètres du secteur 1,2 et 3 confondus (risques liés aux dépôts pétroliers).
Plan particulier d’intervention – Secteur 1,2 et 3 confondus
Liste des quartiers associés au événements et aux lieux accueillant du public et autres sites utiles (points d'intérêt) du territoire rochelais.
Liens entre l'association et ses activités.
Données de fréquentation voyageurs des gares extraites du site OpenData de la SNCF : https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/frequentation-gares/information/?disjunctive.nom_gare&disjunctive.code_postal emprise temporelle 2015-2024 emprise géographique : gares de la CdA de La Rochelle Ce jeu de données représente la fréquentation annuelle des gares sur l'emprise du territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle soit 6 gares : Châtelaillon-Plage, La Rochelle Porte Dauphine, La Rochelle, Aytré Plage, Angoulins sur Mer, La Jarrie de 2015 à 2024. Ces données sont extraites de la base nationale fournie par Gares&Connections sur https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/frequentation-gares/information/?disjunctive.nom_gare&disjunctive.code_postal Ces informations sont issues des données de billetterie pour le trafic national et régional Ces données sont mises à jour annuellement à l'été A+1. Une estimation de la proportion de non voyageurs est réalisée à partir des enquêtes en gare. En l’absence d’enquête, un taux par défaut est défini (20% pour les gares a et b hors Ile-de-France et c). La méthodologie de calcul se précise année après année avec une reprise de l'historique pouvant expliquer des variations dans les données publiées d'une année sur l'autre. Pour toute question, vous pouvez l'adresser au travers du formulaire de contact https://ressources.data.sncf.com/pages/contactez-nous/
SNCF - Fréquentation des gares - emprise CdA de La Rochelle
Description des menus proposés dans les lieux de restaurations collectives municipaux. Ce jeu concerne la restauration scolaire et des crèches municipales.
Implantation et caractéristiques des vidanges
Localisation de défibrilateurs sur la Ville de La Rochelle, Aytre. Le périmètre géographique du jeu de données recouvre La Rochelle ville mais il est aussi mentionné la présence de défibrillateurs à Périgny, Sainte-Soulle et Aytre. Les données sur les défibrillateurs présents sur Aytre sont renseignés par la commune d'Aytre. Attention, les données relatives à ces défibrillateurs sont propriétés d'Aytre et non de La Rochelle. En l'absence de délibérations de la Ville d'Aytre mentionnant une licence de réutilisation des données spécifique, la licence ouverte Etalab 2.0 s'applique Pour réutiliser ce dataset, il faut donc faire mention de la paternité des données Ville de La Rochelle et Ville d'Aytre ainsi que la date de dernière modification. Le modèle de données utilisé est celui du SCDL "défibrillateur"
Résultats du premier tour des élections départementales de 2015, par canton (sur La Rochelle).
Elections – Départementales 2015 – 1er tour – résultats par canton
menus de la restauration scolaire de l'école de Saint-Christophe 17220 schéma conforme au standard national
Restauration - menus des restaurants scolaires - Saint-Christophe
Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 2 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.
Plan particulier d’intervention – Secteur 2
Agenda des événements et manifestations du territoire rochelais (à venir et passés depuis moins d'un mois).
Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Les jardins et vergers partagés sont des lieux de vie favorisant la création de lien social, les rencontres intergénérationnelles et interculturelles et le partage d’expérience entre les jardiniers. Ils sont souvent à l’initiative d’habitants, mais peuvent être impulsés par une commune, un bailleur, un centre social ou une copropriété. Dataset non exhaustif sur l'emprise de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle - 28 communes
Espaces verts - Jardins et vergers partagés
Localisation des cantons établis en 1985 et valables jusqu'en 2014.
Implantation et caractéristiques des ventouses
Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par département de naissance.
Etat civil – Acte de décès – Par département de naissance
Archives des menus des restaurants scolaires de la ville de La Rochelle. Ce jeu de données est obsolète et sera prochainement décommissionné. Pour continuer à consommer ces informations, nous vous recommandons d'utiliser le jeu de données "Restauration - Archives des menus collectifs".
Restauration - Archives des menus des restaurants scolaires
Budget primitif 2012 : classement par nature budgétaire.
Budget primitif et compte administratif – BP 2012 – Nature
Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Data Inclusion sur le territoire National. Une extraction locale sur l'emprise des 28 communes de la CDA de La Rochelle est proposée ici. La cartographie nationale des lieux de médiation numérique est un service proposé par l'ANCT. L'extrait est issu de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-national-fournis-par-data-inclusion-1/ Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il regroupe plusieurs jeux de données : -National : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/?q=cartographie+nationale+inclusion+numerique - Conseiller Numérique : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-national-fournis-par-conseiller-numerique-1/ - Aidants Connect : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-national-fournis-par-aidants-connect/ - France Tiers Lieux : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-national-fournis-par-france-tiers-lieux/ - France Services : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-national-fournis-par-france-services/ Retravaillé à partir de plusieurs autres, il est "garanti" sans doublons par le Producteur Si vous préférez un filtre plus précisément les jeux de données concernant la Charente-Maritime, vous pouvez vous référer à ce dataset : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-mediation-numerique-sur-le-territoire-nouvelle-aquitaine-fournis-par-charente-maritime/ mais il ne sera pas complet.
Numérique - lieux de médiation numérique - extraction locale
Implantation et caractéristiques des coffrets du réseau d’éclairage public.
Liste des établissements du domaine sanitaire et social. Extraction sur l'emprise des 28 communes de la CDA de La Rochelle Informations sur la géolocalisation : Tous les deux mois, le projet mutualisé des Ars – Atlasanté – géocode les adresses de toutes les structures Finess à partir d’une extraction réalisée par l’Agence du Numérique en Santé (ANS). Jusqu’en septembre 2024, le géocodage s’appuyait sur le produit BD-ADRESSE v2.2 de l’IGN (qui n’était plus mis à jour depuis 2017-2018). Une nouvelle procédure dé géocodage a donc été mise en place pour intégrer la Base d’Adresses Nationale (BAN), le référentiel d'adresses officiellement reconnu par l’administration. Ainsi, à partir de septembre 2024, le géocodage repose sur plusieurs sources : -Les coordonnées issues du géocodeur BAN lorsque le score de pertinence est supérieur ou égale à 80 -Les coordonnées issues du géocodage BD-ADRESSE de mars 2024 lorsque : -le score de pertinence issu du géocodage BAN est inférieur à 80, -le score de pertinence issu du géocodage BD-ADRESSE est supérieur ou égale à 80 - l’adresse de la structure Finess n’a pas été modifiée depuis mars 2024 -Le produit ADMIN-EXPRESS de l’IGN (coordonnées des chefs-lieux de communes ou des centroïdes des arrondissements municipaux*) dans les autres cas. Le champ source des coordonnées regroupe plusieurs informations : -le niveau de précision des coordonnées -le producteur de la géolocalisation -le score de pertinence issu du géocodeur BAN ou de l’algorithme de géocodage BD-ADRESSE -le nom du géocodeur et la date de la géolocalisation -le système de projection dans lequel sont exprimées les coordonnées. Le niveau de précision prend les valeurs suivantes : 1 = précision « housenumber » (BAN), précision « plaque » (BD-ADRESSE), précision « parcelle » (BD-ADRESSE) 2 = précision « street » (BAN), précision « tronçon » (BD-ADRESSE), précision « voie » (BD-ADRESSE) 3 = précision « locality » (BAN), précision « zone » (BD-ADRESSE), précision « arrondissement municipal » (cf. ci-dessous pour plus de détails) 4 = précision au chef-lieu de commune (adresse de la mairie) Les coordonnées sont exprimées dans les systèmes de projection suivants (cf. les systèmes de référence géodésique) : L93_METROPOLE = RGF93 / Lambert-93 pour la France Métropolitaine Pour toute question sur l'extraction, vous pouvez nous contacter à transfonum@agglo-larochelle.fr, sinon vous pouvez déposer une question sur le forum https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/finess-extraction-du-fichier-des-etablissements/
Localisation et caractéristiques des lieux de stationnement. Ce jeu de données décrit les principaux parkings (stationnement en ouvrage) de la ville de La Rochelle. Ce jeu de données suit les préconisations du Socle Commun des Données Locales afin d'homogénéiser la publication en open data de données relatives au stationnement,.
Stationnement - Lieux de stationnement sur La Rochelle
Liste des allergènes présents dans les menus des restaurants scolaires de la semaine en cours et des semaines à venir. Ce jeu de données est voué à être substitué par un nouveau jeu de données qui repend les préconisations de https://schema.data.gouv.fr/
Restauration - Allergènes des menus des restaurants scolaires
Résultats du premier tour de l'élection présidentielle du 23 avril 2017, agrégés au niveau de la commune de La Rochelle.
Elections – Présidentielles 2017 – 1er tour – pour la ville de La Rochelle
Ce jeu de données vient compléter les données des menus collectifs pour indiquer les présences ou traces d'allergènes dans les plats proposés pour la semaine actuelle et les 2 suivantes. Les menus collectifs sont à destination des écoles et des crèches gérées par la ville de La Rochelle.
Restauration - Menus collectifs - Allergènes
Liste des activités proposées de 2011 à 2012
Composante "calendar" du GTFS des bus Yelo.
Transport Yelo - GTFS calendrier des bus
Composante "trips" des données GTFS (General Transit Feed Specification) des bus Yelo : trajets pour chaque ligne. Un trajet est une séquence de deux arrêts ou plus qui se produisent pendant une période de temps spécifique.
Résultats du 2nd tour de l’élection présidentielle 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.
Election présidentielle 2017 Résultats par bureaux de vote – Tour 2 - CDA de La Rochelle
Ce jeu de données au format GTFS (General Transit Feed Specification) permet de diffuser de manière standardisée les données d’un réseau de transport public : lignes, arrêts, horaires, trajets et informations d’exploitation. Créé initialement par Google, le format GTFS est aujourd’hui largement utilisé par les autorités organisatrices de mobilité et les applications de calcul d’itinéraires. Dans un jeu de données GTFS, les informations sont réparties dans plusieurs fichiers CSV structurés (stops.txt, routes.txt, trips.txt, etc.). La composante shapes.txt est dédiée à la représentation géographique précise des trajets effectués par les véhicules. Le fichier shapes.txt décrit les tracés des lignes de bus sous forme d’une succession de points géographiques (latitude / longitude). Chaque tracé est identifié par un shape_id, utilisé ensuite dans trips.txt pour associer un parcours théorique à une géométrie réelle. Les principaux champs du fichier shapes.txt sont : shape_id : identifiant unique du tracé ; shape_pt_lat : latitude du point ; shape_pt_lon : longitude du point ; shape_pt_sequence : ordre des points dans le tracé ; shape_dist_traveled (optionnel) : distance cumulée parcourue le long du trajet.
Résultats des élections européennes de 2014, pour l'ensemble de la ville. Chaque ligne indique les résultats pour une liste. Sur chaque ligne, des indicateurs portant sur l'ensemble de la ville sont répétés (nombre d'inscrits, de votants, de bulletins, blancs...)
Elections – Européennes 2024 – ensemble de la ville
Résultats du second tour des élections municipales de 2020, pour l’ensemble de la ville de La Rochelle.
Elections municipales 2020 – second tour
Annuaire de lieux accueillant du public et autres sites utiles (points d'intérêt) du territoire rochelais. Ces lieux peuvent être liées aux jeux de données de catégories de lieux, et des événements.
Liste des arrêtés en cours et débutant dans les 15 prochains jours ayant un impact sur la circulation. Les dates de fin peuvent être modifiées en raison d'une prolongation de la durée du chantier. Attention la donnée n'est pas exhaustive et ne représente pas la totalité des chantiers à La Rochelle.
Ville de La Rochelle - Domaine public - Arrêtés impactant la circulation
Implantation et caractéristiques des postes d'éclairage public
Localisation et caractéristiques des points d'éclairage.
Aléas forts d'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm.
Risques Naturels Submersion Marine – Aléas forts Xynthia +20cm
Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par sexe.
Etat civil – Acte de naissance – Par sexe
Localisation des sites labellisés par l'Association Tourisme et Handicap
Résultats du premier tour des élections législatives du 30 juin 2024 , pour l'ensemble de la ville. Chaque ligne indique les résultats pour une liste. Sur chaque ligne, des indicateurs portant sur l'ensemble de la ville sont répétés (nombre d'inscrits, de votants, de bulletins, blancs...)
Elections - Législatives 2024 - 1er tour - ensemble de la ville
Localisation des bureaux de vote actifs. Les précédents découpages sont conservés archivés dans d'autres datasets disponibles
Composante "routes" du GTFS des bus Yelo.
Catégories des événements publiés dans l'agenda des manifestations du territoire rochelais.
Composante "stop times" du GTFS des bus Yelo.
Transport Yelo - GTFS stop times des bus
Les places en "zone bleue" ont des emplacements de stationnement gratuit dont la durée est limitée à 1 heure à compter de l'heure d'arrivée du véhicule (de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00, du lundi au samedi, sauf les jours fériés).
Implantation et caractéristiques des vannes
Zonage tarifaire (zones vertes et oranges) du stationnement sur la voirie.
Comptabilisation des actes de décès par année et par mois.
Etat civil – Acte de décès – Par année et par mois
Localisation des parkings de La Rochelle, selon le modèle de données hérité de l'opendata de la ville de La Rochelle. Ce jeu de données est voué à disparaître prochainement.
Stationnement - parking de La Rochelle version opendata la rochelle
Implantation et caractéristiques du réseau électrique d'éclairage public.
Liste des Points d'Apports Volontaire (PAV) du territoire sur l'emprise des 28 communes Chaque PAV est positionné et décrit (aérien, enterré) et la nature des déchets pris en charge.
Implantation et caractéristiques des poteaux béton
Localisation des bornes textiles. Vêtements, linge de maison et chaussures, petite maroquinerie : usés, déchirés ou troués, ils peuvent être réutilisés ou recyclés. La SCOP "Le Relais" porte cette action et déploie ces points de collecte.
Le dataset est une extraction de la base nationale sur l'emprise de la Ville et de la CDA de La Rochelle Le BOAMP publie les avis d’appel public à la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT et les avis de résultat de marchés de l’État, des collectivités locales et de leurs établissements publics. Il publie également les contrats de partenariat public-privé, les délégations de service public et les marchés de défense ou de sécurité. Les données produites par la direction de l’information légale et administrative (DILA) peuvent faire l’objet d’une réutilisation. L’ouverture des données du BOAMP est régie par l’arrêté du 23 juin 2015 relatif à la réutilisation gratuite des bases de données économiques de la Direction de l’information légale et administrative.
BOAMP_Bulletin officiel des annonces des marchés publics_extraction_CDA de La Rochelle
agence nationale de la cohesion des territoires
Ministere des Solidarites et de la Sante
Communauté d'agglomération de La Rochelle